Arrêté du 16 juin 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

JORF n°0145 du 25 juin 2009

En vigueur depuis le 01/01/2020En vigueur depuis le 01 janvier 2020

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 2

Version en vigueur depuis le 01/01/2020Version en vigueur depuis le 01 janvier 2020

Modifié par Décret n°2019-1046 du 10 octobre 2019 - art. 27

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol.
ES Majestic.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).

Atllas.
R 2n (FR).
R 2n (FR).
EGH701.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
ES Galactic.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
Inostarck.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
MAS 96OL.
Interdor (FR).
Maïsadour Semences (FR).
NK Amori.
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds SAS (FR).
NK Oleas.
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds SAS (FR).
PR63G50.
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).
PR63K83.
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).
Ravel.
Interdor (FR).
Maïsadour Semences (FR).
Sallto.
RAGT Czech sro (CZ).
R 2n (FR).