Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (céréales à paille)

JORF n°0296 du 22 décembre 2011

En vigueur depuis le 01/01/2020En vigueur depuis le 01 janvier 2020

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Article 3

Version en vigueur depuis le 01/01/2020Version en vigueur depuis le 01 janvier 2020

Modifié par Décret n°2019-1046 du 10 octobre 2019 - art. 27

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

Alienor

Unisigma GIE (FR) et Limagrain Verneuil Holding (FR).

Unisigma GIE (FR).

Anakin

Nickerson International Research SNC (FR).

Limagrain Europe (FR).

Forest

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Meeting

Lemaire Deffontaines (FR).

Lemaire Deffontaines (FR).

Solimane

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

SY Epson

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

SY Laureat

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

TM 007

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

TP 538

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

SY Batyk

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs

Albertine

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs

Drakkar

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Hacienda

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

SY Billy

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

Triticale

Joyenval

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) et Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Orleac

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).