Arrêté du 5 novembre 2015 portant sur le classement des cours d'eau de Guadeloupe au titre du 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement

JORF n°0269 du 20 novembre 2015

En vigueur depuis le 21/11/2015En vigueur depuis le 21 novembre 2015

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Liste des cours d'eau et tronçons de cours d'eau du bassin de la Guadeloupe classés en liste 2 au titre du 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'Environnement

CODE COURS D'EAU
ou tronçon classé
TRONÇONS DE COURS D'EAU
classés en liste 2
L2-001
Grande rivière à Goyaves, aval 1, sur une section centrale d'une longueur de 17 042 mètres située entre le pont de l'usine Bonne-Mère et l'un de ses affluents, la ravine Justin.
L2-002
Rivière Ancenneau, sur tout le linéaire du drain principal
L2-003
Rivière de la Ramée amont, de sa source à l'un de ses affluents sans nom situé à la section Espérance, sur une section d'une longueur de 9 785 mètres.
L2-004
Petite rivière à Goyave, de son embouchure en mer à la confluence avec la rivière Moreau sur une section d'une longueur de 4 600 mètres.
L2-005
Rivière des Pères, de son embouchure en mer au pied de la cascade Vauchelet, sur une section d'une longueur de 8 486 mètres.
L2-006
Rivière Moustique de Petit-Bourg, de son embouchure en mer à l'intersection avec son affluent la rivière Duquerry, sur une section d'une longueur de 6 832 mètres.
L2-007
Grande rivière de Vieux-Habitants amont, de sa source jusqu'au droit de l'habitation la Grivelière, sur une section d'une longueur de 12 038 mètres.