Arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 massif de la Muzelle (zone spéciale de conservation)

JORF n°0223 du 26 septembre 2015

En vigueur depuis le 27/09/2015En vigueur depuis le 27 septembre 2015

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Article 1

Version en vigueur depuis le 27/09/2015Version en vigueur depuis le 27 septembre 2015

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 massif de la Muzelle" (zone spéciale de conservation FR 8201751) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 200 et les douze cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Isère, sur une partie du territoire des communes suivantes : Chantelouve, Entraigues, Le Bourg-d'Oisans, Le Périer, Saint-Christophe-en-Oisans, Valjouffrey, Vénosc.