ANIMAUX | DESTINATION des animaux (1)
| PAYS TIERS OU PARTIES DE PAYS TIERS en provenance duquel l'importation est autorisée
| MODÈLE DE CERTIFICAT sanitaire ou de document d'accompagnement (annexe)
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Marsupiaux.
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a, b, c, d, e
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Tous les pays tiers.
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2
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Chiroptères.
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b, c
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Tous les pays tiers.
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3
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Primates non humains.
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b, c
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Pays tiers ou parties de pays tiers figurant dans l'annexe II, partie 1, du règlement (UE) n° 206/2010 (destinations b et c) et le Vietnam, le Niger, le Pérou, les Philippines, la Barbade, Saint-Kitts-et-Nevis, le Cambodge (destination b).
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4
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Primates non humains.
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d
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Pays tiers ou parties de pays tiers figurant dans l'annexe II, partie 1, du règlement (UE) n° 206/2010.
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5
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Carnivores non domestiques.
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a, b, c, d, e
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Tous les pays tiers.
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6
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Semences de carnivores domestiques.
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Tous les pays tiers.
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8
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Eléphantidés.
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c, d
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Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " RUM " est présente en colonne 4 de l'annexe I, partie 1, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Modèle " RUM " tel que présenté en annexe I, partie 2, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Suidés non domestiques et tayassuidés.
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b, c, d
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Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " SUI " est présente en colonne 4 de l'annexe I, partie 1, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Modèle " SUI " tel que présenté en annexe I, partie 2, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Tous les artiodactyles non domestiques, à l'exception des suidés, des tayassuidés et des camélidés.
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b, c, d
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Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " RUM " est présente en colonne 4 de l'annexe I, partie 1, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Modèle " RUM " tel que présenté en annexe I, partie 2, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Camélidés.
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b, c, d
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Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " RUM " est présente en colonne 4 de l'annexe I, partie 1 du règlement (UE) n° 206/2010.
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Modèle " RUM " tel que présenté en annexe I, partie 2, du règlement (UE) n° 206/2010.
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Tous les pays tiers.
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Modèle " RUM " complété du modèle " CAM " tel que présenté en annexe I partie 2 du règlement (UE) n° 206/2010.
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Animaux de l'ordre des rongeurs, des insectivores (solénodontidés, soricidés, nésophontidés, tenrécidés, chrysochloridés, érinacéidés, talpidés) et des dermoptères.
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b
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Tous les pays tiers.
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18
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Animaux de l'ordre des rongeurs (à l'exception des chiens de prairie : Cynomys sp.), des insectivores (solénodontidés, soricidés, nésophontidés, tenrécidés, chrysochloridés, érinacéidés, talpidés) et des dermoptères.
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c
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Tous les pays tiers.
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18 et sur autorisation particulière pour les animaux originaires ou en provenance de l'Afrique subsaharienne.
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Animaux de l'ordre des rongeurs (à l'exception des chiens de prairie : Cynomys sp.), des insectivores (solénodontidés, soricidés, nésophontidés, tenrécidés, chrysochloridés, érinacéidés, talpidés) et des dermoptères.
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a, d, e
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Tous les pays tiers, à l'exception des animaux originaires ou en provenance de l'Afrique subsaharienne.
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18
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Chiens de prairie : Cynomys sp.
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c
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Tous les pays tiers.
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18
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Chiens de prairie : Cynomys sp.
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d, e
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Tous les pays tiers, à l'exception des animaux originaires ou en provenance des Etats-Unis d'Amérique.
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18 et sur autorisation particulière pour les animaux originaires ou en provenance des Etats-Unis d'Amérique.
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Lagomorphes.
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a, b, c, d, e
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Tous les pays tiers.
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19
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Lagomorphes (Lepus europaeus, Oryctolagus cuniculus).
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Animaux destinés à des lâchers
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Tous les pays tiers.
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20
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Oiseaux et œufs à couver autres que les volailles domestiques.
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b
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Pays tiers et parties de pays tiers figurant dans l'annexe du règlement (CE) n° 798/2008.
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21
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Oiseaux.
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c, d et concours, expositions, compétitions
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Tous les pays tiers.
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22
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Reptiles et amphibiens.
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b, c, d, e
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Tous les pays tiers.
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23
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Animaux de compagnie accompagnant leur propriétaire (2).
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f
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Tous les pays tiers.
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27
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Animaux aquatiques ornementaux non commerciaux, à l'exception des animaux soumis à l'annexe 27 du présent arrêté (2).
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f
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(1) Poissons d'ornement d'espèces sensibles à une ou plusieurs maladies répertoriées à l'annexe IV de la directive 2006/88/ CE : pays tiers autorisés conformément à l'annexe III du règlement (CE) n° 1251/2008 ;
(2) Poissons d'ornement d'espèces sensibles à aucune des maladies répertoriées à l'annexe IV de la directive 2006/88/ CE : pays tiers membre de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ; (3) Crustacés d'ornement : pays tiers membre de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE).
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Modèle tel que présenté à l'annexe IV, partie B, du règlement (CE) n° 1251/2008.
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Oiseaux de compagnie (sauf les volailles visées par les directives 2009/158/ CE et 92/65/ CEE).
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f
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Tous les pays tiers.
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27 bis
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(1) Sans préjudice des dispositions liées à la protection de la nature :
a) Animaux destinés à l'élevage ou à l'abattage ; b) Animaux destinés à des établissements d'expérimentation animale, des établissements d'élevage spécialisés, des établissements fournisseurs (tels que définis par l'article R. 214-88 du code rural et de la pêche maritime) ; c) Etablissements de présentation au public à caractère fixe ; d) Etablissements de présentation au public à caractère mobile ; e) Etablissements de vente ; f) Animaux de compagnie accompagnés par leur propriétaire. (2) Animaux visés à l'article 2, point m, du présent arrêté, à savoir (liste indicative) : rongeurs, lagomorphes, poissons tropicaux et mollusques d'ornement, reptiles, amphibiens et invertébrés (sauf abeilles et crustacés).
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