Arrêté du 20 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement pour le bassin Artois-Picardie

JORF n°0040 du 16 février 2013

En vigueur depuis le 17/02/2013En vigueur depuis le 17 février 2013

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article

A N N E X E
BASSIN ARTOIS-PICARDIE
LISTE DES COURS D'EAU MENTIONNÉE AU 2° DU I
DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

BASSIN HYDROGRAPHIQUE

CODE HYDRO
cours d'eau

NOM DU TRONÇON

LIMITE AMONT

LIMITE AVAL

SAMBRE
D. 0130700
Helpe mineure
Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies

SAMBRE
D. 0130800
Ruisseau de la Chaudière


SAMBRE
D. 0150650
Helpe majeure

Barrage amont du Val Joly à Eppe-Sauvage (exclu)
SAMBRE
D. 0150650
Helpe majeure
Barrage aval du Val Joly à Willies (exclu)

SCARPE-ESCAUT-SENSÉE
E1720600
Selle (affluent de l'Escaut)


AA-AUDOMAROIS-YSER
E4--001
Aa rivière
Barrage amont de la montagne de Lumbres (inclus)
Confluence à l'Aa canalisé via la Haute-Meldyck
AA-AUDOMAROIS-YSER
E4--001―
L'Aa canalisée
Confluence de la Haute-Meldyck (en amont immédiat du pont de la voie ferrée à Saint-Omer)
Mer (écluses 63e et 63 bis à Gravelines incluses)
AA-AUDOMAROIS-YSER
E4030650
Blequin
Confluence avec l'Urne-à-l'eau
Confluence au Bléquin
AA-AUDOMAROIS-YSER
E4050601
L'Aa ― Haute-Meldyck

Confluence avec l'Aa canalisé via la Haute-Meldyck
AA-AUDOMAROIS-YSER
E41-0082
Canal de Calais

Mer
AA-AUDOMAROIS-YSER
E41-0092
Bassin Carnot

Mer
AA-AUDOMAROIS-YSER
E4100552
Ancien canal de Calais à Hennuin


AA-AUDOMAROIS-YSER
E4100600
Hem ― Meulestroom
Confluence avec le ruisseau de la Licques en amont d'Audenfort (moulin d'Audenfort inclus)
Confluence au canal de Calais
BOULONNAIS
E5100570
Slack
Passage de la D. 232 en amont de la confluence avec le ruisseau du Paon (seuil de la chapelle Sainte-Godeleine inclus)
Mer
BOULONNAIS
E5100800
Fausse-Rivière


BOULONNAIS
E5100820
Ruisseau de Bazinghen


BOULONNAIS
E5100850
Blacourt


BOULONNAIS
E5100900
Ruisseau de Wacquinghen


BOULONNAIS
E5190600
Ruisseau d'Herlen


BOULONNAIS
E5190650
Wattermel
Confluence avec l'Onglevert

BOULONNAIS
E5190700
Ruisseau des Anguilles

Mer
BOULONNAIS
E5200570
Wimereux
Confluence avec le ruisseau de la Vignette (Moulin de Belle et Houlefort inclus)
Mer
BOULONNAIS
E53-0020
La Liane
Confluence avec le ruisseau de Méneville (seuil de Bournonville inclus)
Mer (barrage Marguet à Boulogne inclus)
BOULONNAIS
E5310750
Ruisseau de la Corette /ruisseau de Belle-Isle
Confluence du ruisseau de Tournes et de la rivière d'Echinghen

BOULONNAIS
E5310810
Ruisseau Saint-Leonard


BOULONNAIS
E5390800
Ruisseau de Dannes


BOULONNAIS
E5390930
Ruisseau de Camiers ou le Rohard


CANCHE
E54-003―
La Canche

Mer
CANCHE
E5400540
Rau ferme Saint-Valentin


CANCHE
E5400620
Ré fontaine


CANCHE
E5400650
Ternoise


CANCHE
E5400700
Faux


CANCHE
E5400750
Planquette


CANCHE
E5400770
Riot-le-Vasseur


CANCHE
E5400850
Crequoise


CANCHE
E5400900
Embrienne


CANCHE
E5410561
Bras de Bronne


CANCHE
E5410590
Rivière des Fontaines


CANCHE
E5410640
Course


CANCHE
E5410670
Baillons


CANCHE
E5410700
Bimoise


CANCHE
E5410724
Dérivation de la Course à Beussent


CANCHE
E5410730
Fausse-Course


CANCHE
E5410750
Dordogne


CANCHE
E5410850
Huitrepin


AUTHIE
E5 500570
Authie

Mer
AUTHIE
E5500600
Quilliene, Quilienne ou Killiene


AUTHIE
E5500630
Ruisseau de Beaucamp


AUTHIE
E5500650
Grouche


AUTHIE
E5500670
Ruisseau de Boisbergues


AUTHIE
E5500860
Fliers branche droite


AUTHIE
E5501610
Rau des Fontaines Bleues


AUTHIE
E5501890
Rau ferme Saint-Martin à Luchuel


SOMME
E6--009-
La Somme canalisée et bras de décharge
Pont de la voie ferrée à Vecquemont (écluse de Daours exclue)
Mer (barrages de Saint-Valery inclus)
SOMME
E6400600
Avre


SOMME
E6400660
Braches


SOMME
E6420600
Selle (ou Celle, affluent de la Somme)

Confluence avec les Evoissons à Conty
SOMME
E6420650
Evoissons

Confluence avec la Selle à Conty
SOMME
E6420700
Rivière de Poix


SOMME
E6420980
Affluent rive droite des Evoissons à Eramecourt, moulin de Taussacq


SOMME
E6450650
Nièvre


SOMME
E6450700
Fieffe


SOMME
E6450800
Rivière d'Airaines


SOMME
E6450811
Rivière l'Eauette


SOMME
E6450900
Rivière de Dreuil


SOMME
E6490670
Canal de la Maye

Mer
SOMME
E6490700
Rivière du Dien

Mer
SOMME
E6490730
Rivière des Iles

Mer
SOMME
E6490830
Maye

Mer