Décret n° 2011-1331 du 20 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clos Saint-Denis »

JORF n°0246 du 22 octobre 2011

En vigueur depuis le 23/10/2011En vigueur depuis le 23 octobre 2011

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Article 1

Version en vigueur depuis le 23/10/2011Version en vigueur depuis le 23 octobre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos Saint-Denis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.