Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

JORF n°233 du 6 octobre 2004

A venir - Version du 01/01/2999A venir - Version du 01 janvier 2999

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Article 2

Version en vigueur depuis le 01/05/2011Version en vigueur depuis le 01 mai 2011

Modifié par Arrêté du 3 mai 2011 - art. 1

Le contenu de chaque diplôme d'études spécialisées est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté. Celle-ci définit, conformément aux dispositions de l'article 13 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, le temps de préparation, le programme des enseignements, la durée et la nature des fonctions pratiques qui doivent être effectuées ainsi que les règles de validation de la formation. Pour la chirurgie orale, formation commune à la médecine et à l'odontologie, la maquette de formation figure en annexe de l'arrêté fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie.