Arrêté du 30 juin 2009 portant mise en place de programmes d'adaptation de la flotte en Vendée et en Bretagne

JORF n°0181 du 7 août 2009

En vigueur depuis le 11/07/2010En vigueur depuis le 11 juillet 2010

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Annexe III

Version en vigueur depuis le 11/07/2010Version en vigueur depuis le 11 juillet 2010

Modifié par Arrêté du 28 juin 2010 - art.

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE

AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744 / 2008 DU CONSEIL

Programme d'adaptation de la flotte de Bretagne

NOM

QUARTIER

NUMÉRO


Moal Enez


BR


648 000


Les Casquets


SB


590 188


Noeya


SB


386 336


Frederic David


BR


386 182


Marc


BR


386 384


Trévors


BR


442 901


Nolwenn


PL


300 163


Vagabond des îles


BR


386 376


Estran


AD


815 532


Baccara


BA


318 346

Programme d'adaptation de la flotte de Vendée


NOM

QUARTIER

IMMATRICULATION

Baccara

BA

318 346