Arrêté du 30 mars 1999 fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 413-6 du code de l'environnement

JORF n°79 du 3 avril 1999

En vigueur depuis le 07/02/2010En vigueur depuis le 07 février 2010

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Article 1

Version en vigueur depuis le 07/02/2010Version en vigueur depuis le 07 février 2010

Modifié par Arrêté du 21 janvier 2010 - art. 2

La liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 413-6 du code de l'environnement comprend :

Mammifères

Bovidés :

Bison d'Amérique (Bison bison) ;

Bison d'Europe (Bison bonasus) ;

Wallaby de Benett (Macropus rufogriseus).

Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Oiseaux

Struthionidés : Autruche (Struthio camelus).

Rhéidés : Nandou (Rhea americana).

Casuaridés : Emeu (Dromaius novaehollandiae).

Phasianidés : toutes les espèces.

Anatidés : toutes les espèces.

Psittacidés : toutes les espèces.

Columbidés : toutes les espèces.

Gruidés : toutes les espèces.

Phoenicoptéridés :

Flamant rose (Phoenicopterus ruber) ;

Flamant du Chili (Phoenicopterus chiliensis).

Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée n'appartenant pas aux groupes d'espèces précitées.

Reptiles

Emydidés : les espèces appartenant aux genres Chrysemys, Pseudemys, Trachemys, Graptemys, Clemmys.