Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 28/02/1988En vigueur depuis le 28 février 1988

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Annexe 233-12.A.1

Version en vigueur depuis le 28/02/1988Version en vigueur depuis le 28 février 1988

PREPARATION D'UNE OPERATION AVEC SOUS-MARIN


- Objet de la mission (ou activité)
- Lieu de l'opération
- Durée de la mission
- Définition des moyens
- Zone de plongée
• conditions en surface (météo, trafic...)
• conditions sur le fond (courant, température, salinité, bathymétrie, cartographie...)
- Zone de transit
- Disponibilité opérationnelle
• sous-marin
• support ou navire d'accompagnement
• outillages et consommables propres à l'opération
• équipements et consommables relatifs à la survie
- Procédures opérationnelles
- Consignes de sécurité
- Procédures d'urgence
- Contrôle de l'activité du sous-marin
- Plan d'assistance et de sauvetage d'urgence
- Réglementations nationale et locale
- Documentation.