Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 28/02/1988En vigueur depuis le 28 février 1988

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Article 212-1.02

Version en vigueur depuis le 28/02/1988Version en vigueur depuis le 28 février 1988

Modifié par Arrêté du 18 mars 2009, v. init.

Quart à la machine

Les dispositions techniques applicables aux navires et relatives au quart à la machine sont contenues dans les divisions pertinentes, applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel.