Article 15
A modifié les dispositions suivantes
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - CHAPITRE VII : Dispositions transitoires (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - Section 1 : Personnels de direction et d'enseig... (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - Section 2 : Recrutement. (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - Section 3 : Hors-classe du deuxième grade. (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - Section 4 : Obligations de service. (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - Section 5 : Commission administrative paritaire. (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 30 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 31 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 32 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 33 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 34 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 35 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 36 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 37 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 38 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 39 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 40 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 41 (Ab)
- Abroge Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 - art. 42 (Ab)