Arrêté du 16 mars 2009 relatif aux chômages des canaux et rivières relevant de la compétence de l'Etat pour la période du 1er avril 2009 au 31 mars 2010

JORF n°0072 du 26 mars 2009

En vigueur depuis le 27/03/2009En vigueur depuis le 27 mars 2009

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Annexe

Version en vigueur depuis le 27/03/2009Version en vigueur depuis le 27 mars 2009



1° Voies navigables du Nord et du Pas-de-Calais


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Canal Dunkerque Escaut
Ecluse de Trith
101
10 juin 2009
18 juin 2009
Navigation interrompue
Pont d'Essars
106
21 juin 2009
22 juin 2009
Navigation interrompue
Pont de la RD 209
107
1er novembre 2009
15 novembre 2009
Navigation interrompue 2 jours sur cette période
Les dates seront précisées par avis à la batellerie

107
1er décembre 2009
15 décembre 2009
Navigation interrompue 3 jours sur cette période
Les dates seront précisées par avis à la batellerie
Dérivation de la Colme, pont de Coppenaxfort
109
14 mai 2009
15 mai 2009
Navigation interrompue
Port de Dunkerque
Ecluse des Dunes
111
25 mai 2009
4 juin 2009
Navigation interrompue
Ecluse de Mardyck
111 ― 124
25 mai 2009
4 juin 2009
Navigation interrompue
Ecluse de la Darse n° 1
124
5 octobre 2009
7 octobre 2009
Navigation interrompue
Lys
Ecluse de Saint-Venant
118
21 septembre 2009
18 octobre 2009
Navigation interrompue
Scarpe
Ecluse de Saint-Laurent Blangy
120
8 juin 2009
28 juin 2009
Navigation interrompue
Ecluse de Brébières Basse Tenue
120
8 juin 2009
28 juin 2009
Navigation interrompue
Canal de Calais
Pont des Attaques
125
3 août 2009
24 août 2009
Navigation interrompue
Canal de la Deûle
Ecluse de Don
127
16 juin 2009
18 juin 2009
Navigation restreinte. ― Arrêts ponctuels n'excédant pas 2 h et limitation du gabarit accessible dans l'écluse
Barrage de Grand Carré
127
14 septembre 2009
18 septembre 2009
Navigation restreinte
Canal de Furnes
Ecluse de Furnes
129
5 octobre 2009
1er novembre 2009
Navigation interrompue

2° Voies de liaison de Paris avec le Nord et l'Est


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Aisne canalisée
Ecluse n° 4 de Vic-sur-Aisne
201
14 septembre 2009
26 septembre 2009
Navigation interrompue
Ecluse double 7 et 8 de Celles-sur-Aisne
201
24 août 2009
3 octobre 2009
Navigation interrompue
Marne
Ecluse d'Isles-les-Meldeuses
203
4 mai 2009
17 mai 2009
Navigation interrompue
Ecluse n° 4 de Courcelles
203
5 octobre 2009
25 octobre 2009
Navigation interrompue
Barrage de Meaux
203
5 octobre 2009
18 octobre 2009
Navigation interrompue. ― Abaissement de bief
Ecluse et tunnel de Lesches Chalifert
203
5 octobre 2009
18 octobre 2009
Navigation interrompue
Barrage de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux
203
5 octobre 2009
18 octobre 2009
Navigation interrompue
Oise canalisée
Ecluse de Creil, sas de 125m
205
15 juin 2009
27 juin 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Pontoise, sas de 185 x 12 m
205
28 septembre 2009
23 octobre 2009
Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,50 m sur les écluses de 125 m x 12 m
Ecluse de l'Isle-Adam, sas de 185 x 12 m
205
28 septembre 2009
23 octobre 2009
Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,50 m sur les écluses de 125 m x 12 m
Ecluse de Pontoise, sas de 125 x 12 m
205
2 juin 2009
26 juin 2009
Navigation restreinte
Sambre canalisée
Ecluses d'Hautmont
206
1er avril 2009
30 avril 2009
Navigation interrompue
Canal de l'Aisne à la Marne
Ecluse n° 1 de Berry-au-Bac
208
31 août 2009
3 octobre 2009
Navigation interrompue
Ecluse de La Noue Gouzaine
208
21 septembre 2009
26 septembre 2009
Navigation interrompue
Canal latéral à la Marne
Ecluse n° 10 de Juvigny
210
5 octobre 2009
1er novembre 2009
Navigation interrompue
Canal du Nord
De l'écluse n° 8 de Moislains à l'écluse n° 19 de Pont-l'Evêque

211 ― 212
211 ― 212

10 novembre 2009
6 avril 2009

10 novembre 2009
3 mai 2009

Navigation interrompue
Navigation interrompue
De Palluel à Ruyaulcourt
213
6 avril 2009
3 mai 2009
Navigation interrompue
Canal latéral à l'Oise
Ecluse n° 4 de Janville, sas de 100 m
215
6 avril 2009
24 mai 2009
Navigation restreinte
Canal de l'Oise à l'Aisne
Tunnel de Braye-en-Laonnois
216
5 octobre 2009
25 octobre 2009
Navigation interrompue
Canal de Saint-Quentin
Ecluse de Manières, sas droit
217
11 mai 2009
28 juin 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Cantigneul, sas droit
217
14 septembre 2009
18 septembre 2009
Navigation restreinte
Ecluse n° 26 de Jussy
217
8 juin 2009
5 juillet 2009
Navigation restreinte
Ecluses n° 24 de Séreaucourt, n° 25 de Tugny (et pont) et n° 23 de Fontaine-les-Clercs

217

21 septembre 2009

1er novembre 2009

Navigation restreinte
Ecluse n° 32 de Tergniers
219
21 septembre 2009
15 novembre 2009
Navigation restreinte
Canal de la Somme
Ecluses n° 14 de Corbie, n° 16 de Lamotte, n° 24 d'Abbeville, n° 23 de Pont-Rémy et n° 22 de Long

222

1er novembre 2009

31 mars 2010

Navigation interrompue
Ecluses n° 14 de Corbie et n° 16 de Lamotte-Brébière
222
1er avril 2009
1er avril 2009
Navigation interrompue

3° Seine et canaux annexes


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Seine-Aval
Ecluse de Suresnes, sas de 185 m x 18 m
306
7 septembre 2009
11 septembre 2009
Navigation restreinte. ― Passage par les deux autres sas et découplage des convois
Ecluse de Suresnes, sas de 176 m x 12 m
306
22 juin 2009
26 juin 2009
Navigation restreinte. ― Passage par les deux autres sas
Ecluse de Suresnes, sas de 177 m x 12/17 m
306
16 juin 2009
19 juin 2009
Navigation restreinte. ― Passage par les deux autres sas
Ecluse de Chatou, sas de 185 m x 18 m
307
11 mai 2009
15 mai 2009
Navigation restreinte. ― Passage possible certaines nuits qui sera précisé par avis à la batellerie, à défaut trafic écoulé par Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 m (bras de Marly)
Ecluse de Bougival, sas de 220 m x 12/17 m
307
20 avril 2009
30 avril 2009
Navigation interrompue


22 mars 2010
26 mars 2010
Navigation restreinte. ― Passage par l'autre écluse pour les unités inférieures à 55 m et par l'écluse de Chatou (bras de la rivière neuve)
Ecluse de Bougival, sas de 55 m x 8 m
307
6 avril 2009
17 avril 2009
Navigation restreinte
Ecluse d'Andrésy, sas de 185 m x 24 m
308
24 août 2009
25 septembre 2009
Navigation restreinte. ― Passage par le sas de 160 m x 12 m sauf caboteurs supérieurs à 11,40 m de large, découplage des convois
Ecluse d'Andrésy, sas de 160 m x 12 m
308
4 mai 2009
20 mai 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Méricourt, sas de 165 m x 17 m
308
1er avril 2009
3 avril 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Méricourt, sas de 185 m x 12 m
308
6 avril 2009
24 avril 2009
Navigation restreinte. ― Passage par l'autre sas avec découplage des convois

308
8 mars 2010
19 mars 2010
Navigation restreinte. ― Passage par l'autre sas avec découplage des convois
Ecluse d'Amfreville, sas de 141 m x 12 m
309
11 mai 2009
29 mai 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Notre-Dame-de-la-Garenne, sas de 141 m x 12/17 m

309

8 juin 2009

19 juin 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Notre-Dame-de-la-Garenne, sas de 185/160 m x 12 m

309

28 septembre 2009

23 octobre 2009
Navigation restreinte

4° Voies navigables de l'Est


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Moselle canalisée
Ecluse de Blénod
401
16 juin 2009
25 juin 2009
Navigation interrompue
Ecluse de Frouard-Clévant
401
16 juin 2009
25 juin 2009
Navigation restreinte
Ecluses d'Apach, Koenigsmaker, Thionville, Talange, Richemont et Metz

402

16 juin 2009

25 juin 2009

Navigation interrompue
Ecluses de Pompey et Aingerey
415
16 juin 2009
25 juin 2009
Navigation interrompue
Saône
Entre le secteur aval de l'écluse de Port-sur-Saône et aval de la porte de garde d'Heuilley

403

1er mars 2010

31 mars 2010

Navigation interrompue
Canal de la Meuse
De l'écluse n° 1 de Troussey à l'écluse n° 18 de Belleray
405
1er mars 2010
31 mars 2010
Navigation interrompue
Canal des Vosges
De l'écluse n° 1 de Trusey à l'écluse n° 46 de Corre (versant Saône)

408

1er septembre 2009

15 octobre 2009

Navigation interrompue
De l'écluse n° 1 de Bois-L'Abbé à l'écluse n° 45 de Flavigny (versant Moselle) y compris embranchement d'Epinal

408

1er septembre 2009

15 octobre 2009

Navigation interrompue
De l'écluse n° 1 de Trusey à l'écluse n° 1 de Bois-l'Abbé (bief de partage)

408

1er septembre 2009

15 octobre 2009

Navigation interrompue
De l'écluse n° 36 de Montmotier à l'écluse n° 46 de Corre

408

1er mars 2010

31 mars 2010

Navigation interrompue
Canal des Houillères de la Sarre
De l'écluse n° 1 à l'écluse n° 12
411
12 novembre 2009
31 janvier 2010
Navigation interrompue
De l'écluse n° 19 à l'écluse n° 20
411
12 novembre 2009
31 janvier 2010
Navigation interrompue
Canal de la Marne au Rhin
De Hesse au plan incliné d'Arzviller
412
2 novembre 2009
18 décembre 2009
Navigation interrompue
Plan incliné d'Arzviller
412
26 octobre 2009
18 décembre 2009
Navigation interrompue
Du plan incliné d'Arzviller à l'écluse n° 41 d'Ingenheim
412
2 novembre 2009
18 décembre 2009
Navigation interrompue
De l'écluse n° 41 d'Ingenheim à Strasbourg
412
2 novembre 2009
4 décembre 2009
Navigation interrompue
De l'écluse n° 2 de Réchicourt à l'écluse n° 25 de Laneuveville

413

26 octobre 2009

25 novembre 2009

Navigation interrompue
Canal entre Champagne et Bourgogne
418
11 mai 2009
7 juin 2009
Navigation interrompue
Canal du Rhône au Rhin
419
1er février 2010
26 février 2010
Navigation interrompue

5° Rhin, grand canal d'Alsace et canaux annexes


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Rhin
Ecluse de Kembs, sas est
501
1er avril 2009
8 mars 2010
10 juillet 2009
31 mars 2010
Navigation restreinte
Navigation restreinte
Rhin et grand canal d'Alsace
Ecluse de Vogelgrun, grand sas
502
1er avril 2009
15 mai 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Fessenheim, petit sas
502
31 août 2009
23 octobre 2009
Navigation restreinte
Ecluse d'Ottmarsheim, petit sas
502
8 mars 2010
31 mars 2010
Navigation restreinte
Ecluse de Vogelgrun, petit sas
502
8 mars 2010
31 mars 2010
Navigation restreinte
Ecluse de Markolsheim, grand sas
503
1er avril 2009
15 mai 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Markolsheim, petit sas
503
8 mars 2010
31 mars 2010
Navigation restreinte
Ecluse de Rhinau, grand sas
503
1er avril 2009
30 avril 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Rhinau, petit sas
503
8 mars 2010
31 mars 2010
Navigation restreinte
Ecluse de Gerstheim, grand sas
504
4 mai 2009
23 octobre 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Strasbourg, grand sas
504
1er avril 2009
10 avril 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Strasbourg, petit sas
504
8 mars 2010
31 mars 2010
Navigation restreinte
Ecluse de Gambsheim, sas est
505
21 septembre 2009
19 octobre 2009
Navigation restreinte
Ecluse de Gambsheim, sas ouest
505
26 octobre 2009
25 novembre 2009
Navigation restreinte
Ecluse d'Iffezheim, sas est
505
505
28 septembre 2009
22 mars 2010
23 octobre 2009
24 mars avril 2010
Navigation restreinte
Navigation restreinte
Ecluse d'Iffezheim, sas ouest
505
505
1er avril 2009
14 septembre 2009
1er avril 2009
16 septembre 2009
Navigation restreinte
Navigation restreinte
Canal du Rhône au Rhin
De l'écluse 83 à l'écluse 85
506
2 novembre 2009
4 décembre 2009
Navigation interrompue
III canalisée
506
11 janvier 2010
5 février 2010
Navigation interrompue
Canal du Rhône au Rhin
Ecluse secondaire de Niffer
508
1er mars 2010
27 mars 2010
Navigation restreinte

6° Voies navigables du Centre


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Yonne
De la Gravière à la Chaînette
601
2 novembre 2009
13 décembre 2009
Navigation interrompue
De Port-Renard à Epineau
602
2 novembre 2009
13 décembre 2009
Navigation interrompue
Canal de Bourgogne
Ecluse 67 S de Thorey-en-Plaine
603
3 janvier 2010
14 mars 2010
Navigation interrompue
Ecluses 78 et 82, de l'écluse n° 16 à l'écluse n° 35 et de l'écluse n° 4 à l'écluse n° 7

604

11 novembre 2009

14 mars 2010

Navigation interrompue
Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,
canal latéral à la Loire
605 ― 608
609 ― 611
2 novembre 2009
20 décembre 2009
Navigation interrompue
Canal du Centre
De l'écluse n° 8 à l'écluse n° 13 Méditerranée
606
606
2 novembre 2009
28 décembre 2009
27 décembre 2009
31 décembre 2009
Navigation interrompue
Navigation interrompue
Canal du Loing
607
2 novembre 2009
30 novembre 2009
Navigation interrompue
Canal du Nivernais
610
11 novembre
28 mars 2010
Navigation interrompue

7° Voies navigables de Rhône-Saône


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Haut Rhône et canal de Savières
Ecluse de Savières
702
14 mars 2010
22 mars 2010
Navigation interrompue
Rhône à grand gabarit
Toutes les écluses sauf écluse de Port-Saint-Louis
703 ― 704
705 ― 709
14 mars 2010
25 mars 2010
Navigation interrompue

703 ― 704
705 ― 709
18 octobre 2009
26 octobre 2009
Navigation interrompue. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu
Saône
Ecluses d'Ormes, de Dracé, d'Ecuelles, de Couzon et de Seurre

707 ― 708

14 mars 2010

25 mars 2010

Navigation interrompue

707 ― 708
18 octobre 2009
29 octobre 2009
Navigation interrompue. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu
Seille
708b
9 novembre 2009
18 décembre 2009
Navigation interrompue

708b
1er février 2010
5 mars 2010
Navigation interrompue
Canal du Rhône à Sète
Embranchement de Beaucaire ― Ecluse de Nourriguier
711
1er mars 2010
31 mars 2010
Navigation interrompue
Rhône
Ecluse de Port-Saint-Louis
714
7 mars 2010
15 mars 2010
Navigation interrompue

714
4 octobre 2009
15 octobre 2009
Navigation interrompue. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu

8° Voies navigables du Sud-Ouest


DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Canal latéral à la Garonne
806 ― 807
11 janvier 2010
21 février 2010
Navigation interrompue sauf sur la section toulousaine
Canal du Midi, embranchement de la Nouvelle
808 ― 809
810
6 novembre 2009
17 décembre 2009
Navigation interrompue