Article CO 26
§ 1er. - Les machineries des ascenseurs et monte-charge doivent se trouver à la partie supérieure des gaines, sauf lorsque le gabarit de construction s'y oppose ou lorsque la gaine ne peut être prolongée jusqu'à la partie supérieure du bâtiment.
§ 2. - Dans le cas de machinerie en bas, le local où elle est installée doit être ventilé mécaniquement sur l'extérieur, directement ou par l'intermédiaire d'une gaine distincte de celle de l'ascenseur.
La mise en marche de l'appareil ne doit être possible que si cette ventilation fonctionne.
§ 3. - Si la réalisation d'une ventilation sur l'extérieur est impossible en raison de la disposition des locaux, le maire peut, sur avis de la commission locale de sécurité, autoriser l'installation de la machinerie dans un local ventilé indirectement sur d'autres locaux, à condition que l'ensemble du mécanisme, en particulier le moteur et tout l'appareillage électrique de commande, soit du type fermé tel que défini par les normes en vigueur et soit équipé de dispositifs automatiques coupant l'alimentation du mécanisme en cas d'élévation anormale de la température d'un élément quelconque de celui-ci.
S'il s'agit d'un ascenseur transportant des personnes, cette coupure doit être différée lorsque la cabine est en mouvement de façon à n'arrêter celle-ci qu'à son premier arrêt commandé. Dans tous les cas, la remise en service doit exiger l'intervention d'un spécialiste responsable.