Arrêté du 24 novembre 2008 relatif aux modalités de transmission des relevés d'activité d'abattage

JORF n°0277 du 28 novembre 2008

En vigueur depuis le 29/11/2008En vigueur depuis le 29 novembre 2008

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

annexe III

Version en vigueur depuis le 29/11/2008Version en vigueur depuis le 29 novembre 2008

ÉLÉMENTS À TRANSMETTRE ANNUELLEMENT PAR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 3 (II-4)


NOMBRE
total de têtes
abattues
durant l'année
POIDS CARCASSE (EN KG) DES ANIMAUX ABATTUS
durant l'année écoulée selon la catégorie
Total
Standard
Certifié (CCP)
Label
AOC
Bio
Autres
qualités
Poulets (y compris coquelets)








Chapons, poulardes








Poules de réforme (filière œufs de consommation)








Coqs et poules de réforme (reproducteurs)








Dindes








Pintades (y compris chaponnées)








Canards à rôtir








Canards gras (y compris foies)








Oies à rôtir








Oies grasses (y compris foies)








Lapins








Pigeons








Cailles








Faisans








Perdrix








Chevreaux








Agneaux de lait








Petit gibier à poil (lièvres, ragondins)