Arrêté du 24 novembre 2008 relatif aux modalités de transmission des relevés d'activité d'abattage

JORF n°0277 du 28 novembre 2008

En vigueur depuis le 29/11/2008En vigueur depuis le 29 novembre 2008

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annexe II

Version en vigueur depuis le 29/11/2008Version en vigueur depuis le 29 novembre 2008

ÉLÉMENTS À TRANSMETTRE MENSUELLEMENT PAR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 4, PREMIER PARAGRAPHE


ABATTAGES
VOLUMES ISSUS DE LA DÉCOUPE (EN KG)
Nombre
de têtes abattues
Poids mort
carcasse en kg
Morceaux avec os
Morceaux désossés
Viande séparée
mécaniquement
(VSM)
Poulets (y compris coquelets)





Chapons, poulardes





Poules de réforme (filière œuf de consommation)





Coqs et poules de réforme (reproducteurs)





Dindes





Pintades (y compris chaponnées)





Canards à rôtir





Canards gras (y compris foies)





Oies à rôtir





Oies grasses (y compris foies)





Lapins





Pigeons





Cailles





Faisans





Perdrix





Chevreaux





Agneaux de lait





Petit gibier à poil (lièvres, ragondins)







ÉTAT DES STOCKS EN FIN DE PÉRIODE (EN KG)
Carcasses entières
Parties de volailles
Viande séparée
mécaniquement (VSM)
Poulets (y compris coquelets)



Chapons, poulardes



Poules de réforme (filière œufs de consommation)



Coqs et poules de réforme (reproducteurs)



Dindes



Pintades (y compris chaponnées)



Canards à rôtir



Canards gras (y compris foies)



Oies à rôtir



Oies grasses (y compris foies)



Lapins



Pigeons



Cailles



Faisans



Perdrix



Chevreaux



Agneaux de lait



Petit gibier à poil (lièvres, ragondins)