Arrêté du 24 novembre 2008 relatif aux modalités de transmission des relevés d'activité d'abattage

JORF n°0277 du 28 novembre 2008

En vigueur depuis le 29/11/2008En vigueur depuis le 29 novembre 2008

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annexe I

Version en vigueur depuis le 29/11/2008Version en vigueur depuis le 29 novembre 2008

ÉLÉMENTS À TRANSMETTRE MENSUELLEMENT PAR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 3

CATÉGORIES D'ANIMAUX
ABATTAGES
Nombre de têtes abattues
Poids total des animaux abattus
(animaux de boucherie : poids fiscal) en kg
Taurillons (de 12 à 24 mois)
Taureaux (plus de 24 mois)


Bœufs de plus de 24 mois


Bœufs de 12 à 24 mois


Vaches


Génisses de plus de 24 mois


Génisses de moins de 24 mois


Total gros bovins


Veaux (8 mois ou moins)


Bovins âgés de 8 à 12 mois


Total bovins


Agneaux


Ovins de réforme


Total ovins


Chevreaux


Caprins de réforme


Total caprins


Coches et verrats


Porcelets


Porcs charcutiers


Total porcins


Chevaux, ânes


Bisons, buffles, yacks, zébus


Cerfs d'élevage


Autres cervidés d'élevage (chevreuils, daims)


Ratites (autruches, émeus, nandous)


Autres grands gibiers d'élevage (sangliers...)


Total général