Article R4534-43

Code du travail

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Version à la dateou du (JJ/MM/AAAA)

Version en vigueur depuis le 01 mai 2008

Code du travail
Partie réglementaire (Articles R1111-1 à R8323-2)
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail (Articles R4121-1 à R4823-6)
  - Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations (Articles R4511-1 à R4544-11)
    - Titre III : Bâtiment et génie civil (Articles R4532-1 à R4535-13)
      - Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux (Articles R4534-1 à R4534-156)
        Section 5 : Travaux souterrains. (Articles R4534-40 à R4534-59)
        Sous-section 2 : Ventilation. (Articles R4534-43 à R4534-49)
        Article R4534-43
        Article R4534-44
        Article R4534-45
        Article R4534-46
        Article R4534-47
        Article R4534-48
        Article R4534-49

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Version en vigueur depuis le 01 mai 2008

Création Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

La qualité de l'air des galeries souterraines en cours de percement et des puits en cours de fonçage doit être compatible avec la santé et la sécurité des travailleurs.

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