Arrêté du 18 mars 2008 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie)

JORF n°0076 du 30 mars 2008

En vigueur depuis le 31/03/2008En vigueur depuis le 31 mars 2008

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Annexe

Version en vigueur depuis le 31/03/2008Version en vigueur depuis le 31 mars 2008


1° Voies navigables du Nord et du Pas-de-Calais




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Canal de Dunkerque à Valenciennes
Ecluse de Denain
101
18 juin 2008
26 juin 2008
Navigation interrompue.
Ecluse de Goeulzin ― grand sas
103
16 avril 2008
17 avril 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Goeulzin ― petit sas
103
19 mai 2008
8 juin 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Goeulzin ― grand sas
103
9 juin 2008
29 juin 2008
Navigation restreinte.
Passerelle de Violaines
106
8 avril 2008
10 avril 2008
Navigation interrompue.
Pont d'Essars
106
2 mars 2009
3 mars 2009
Navigation interrompue.
Pont de Coppenaxfort
109
11 décembre 2008
12 décembre 2008
Navigation interrompue. ― Bief Holque Watten-Mardyck pK 134,89.
Port de Dunkerque
Ecluse de Mardyck
111 ― 124
9 juin 2008
24 juin 2008
Navigation interrompue.
Ecluse des Dunes
111
10 juin 2008
13 juin 2008
Navigation interrompue.
Ecluse de la Darse 1
vers 124
25 juin 2008
27 juin 2008
Navigation interrompue.
Lys
Ecluse d'Armentières
118
1er avril 2008
2 avril 2008
Navigation interrompue.
Ecluse de Saint-Venant
118
1er avril 2008
7 avril 2008
Navigation interrompue. ― Début du chômage le 31 mars 2008.
Ecluses de Cense à Witz
118
23 mars 2009
30 mars 2009
Navigation interrompue.
Canal de la Deûle
Ecluse de Grand Carré
127
19 mai 2008
26 mai 2008
Navigation interrompue.
Ecluse de Quesnoy-sur-Deûle
128
19 mai 2008
26 mai 2008
Navigation interrompue.
Canal de Furnes
Pont de Ghyvelde
129
15 septembre 2008
3 octobre 2008
Navigation interrompue.

Ecluse de Furnes
129
25 juin 2008
27 juin 2008
Navigation interrompue.

2° Voies de liaison de Paris avec le Nord et l'Est




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Aisne canalisée
Ecluse n° 5 de Couloisy et écluse n° 6 de Hérant
201
1er septembre 2008
30 septembre 2008
Navigation interrompue.
Marne
Déversoir à seuil fixe de Vandières
203
18 mai 2008
15 juin 2008
Navigation interrompue.
Barrage de Meaux
203
23 mai 2008
1er juin 2008
Navigation interrompue.
Ecluse de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux
203
26 mai 2008
30 mai 2008
Navigation interrompue.
Ecluse de Vaires-sur-Marne, des Lèches et de Chalifert
203
26 mai 2008
1er juin 2008
Navigation interrompue.
Oise canalisée
Pontoise, écluse de 125 m × 12 m
205
21 avril 2008
18 mai 2008
Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 3,50 m sur l'écluse de 185 m × 12 m.
Pontoise, écluse de 185 m × 12 m
205
2 juin 2008
29 juin 2008
Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,65 m sur l'écluse de 125 m × 12 m.
Isle-Adam, écluse de 185 m × 12 m
205


Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,65 m sur l'écluse de 125 m × 12 m.
Sambre canalisée
Ecluses de Berlaimont et Marpent
206
15 avril 2008
15 mai 2008
Navigation interrompue.
Canal de l'Aisne à la Marne
Ecluse n° 1 de Berry-au-Bac
208
3 novembre 2008
7 décembre 2008
Navigation interrompue.
Ecluse n° 18 de Champ-Bon-Garçon




Ecluse n° 19 des Longues-Raies-et-bief n° 20




Ecluse n° 4 d'Alger
208
13 novembre 2008
14 novembre 2008
Navigation interrompue.
Ecluse n° 5 du Gaudart
208
20 novembre 2008
21 novembre 2008
Navigation interrompue.
Canal des Ardennes
De l'écluse n° 1 du Chesne à l'écluse n° 26 de Semuy (versant Aisne)
209
1er avril 2008
30 avril 2008
Navigation interrompue.
Canal latéral à la Marne
Ecluse n° 4 de Soulanges
210
6 septembre 2008
27 septembre 2008
Navigation interrompue.
Canal du Nord
De Palluel à Ruyaulcourt
213
30 avril 2008
1er mai 2008
Navigation interrompue.

213
10 novembre 2008
11 novembre 2008
Navigation interrompue.
Canal latéral à l'Oise
Ecluse n° 3 de 100 m de Bellerive
215
7 avril 2008
11 avril 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Canal de l'Oise à l'Aisne
Ecluse n° 1 d'Abbécourt
216
1er octobre 2008
15 novembre 2008
Navigation interrompue.
Canal de Saint-Quentin
Ecluse de Pascal
217
1er avril 2008
30 avril 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse de Masnières
217
7 avril 2008
11 avril 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse d'Honnecourt-sur-Escaut
217
19 mai 2008
28 juin 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse de Moulin Brûlé
217
1er septembre 2008
30 septembre 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse de Vaucelles
217
15 septembre 2008
19 septembre 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse de Jussy
218
1er septembre 2008
30 septembre 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse de Fargniers n° 1
218
1er octobre 2008
31 octobre 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Ecluse de Chauny
218
1er novembre 2008
30 novembre 2008
Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.
Canal de la Sambre à l'Oise
Ecluse de Vénérolles
220
1er septembre 2008
15 octobre 2008
Navigation interrompue.

3° Seine et canaux annexes




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Seine-Amont
Grande écluse de Champagne
303
18 août 2008
28 septembre 2008
Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2 m sur la petite écluse. ― Possibilité d'un mouillage supérieur en fonction du régime hydraulique précisé par avis à la batellerie au moment du chômage.
Seine-Aval
Suresnes, écluse n° 2 de 176 m × 12 m
306
2 juin 2008
8 juin 2008
Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses.
Suresnes, écluse n° 1 de 177 m × 12/17 m
306
9 juin 2008
15 juin 2008
Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses.
Suresnes, écluse n° 3 de 185 m × 18 m
306
8 septembre 2008
5 octobre 2008
Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses, découplage des convois.
Chatou, écluse de 185 m × 18 m
307
7 avril 2008
11 avril 2008
Navigation restreinte. ― Navigation par Chatou possible de nuit dès la seconde nuit, à défaut trafic écoulé par les 2 autres écluses de Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 (bras de Marly).
Bougival, écluse n° 2 de 55 m × 8 m
307
14 avril 2008
20 avril 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse n° 1 de Bougival.
Bougival, écluse n° 1 de 220 m × 12/17m
307
12 mai 2008
25 mai 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse n° 2 de Bougival pour unités ¸ à 55 m et écluse de Chatou.
Méricourt, écluse n° 2 de 165 m × 17 m
308
12 mai 2008
31 mai 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 185 m × 12 m.
Andrésy, écluse n° 1 de 185 m × 24 m
308
25 août 2008
21 septembre 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 160 m × 12 m sauf caboteurs ¹ à 11,40 m de large.
Andrésy, écluse n° 2 de 160 m × 12 m
308
29 septembre 2008
26 octobre 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 185 m × 24 m.
Amfreville, écluse n° 2 de 141 m × 12 m
309
6 octobre 2008
12 octobre 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 220 m × 17m.
Notre-Dame de la Garenne, écluse n° 4 de 185/160 m × 12 m
309
1er septembre 2008
26 septembre 2008
Navigation restreinte. ― Navigation par les autres écluses.
Amfreville, écluse de 220 m × 17 m
309
27 octobre 2008
28 octobre 2008
Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 141 m × 12 m, découplage des convois ¹ à 140 m.
Canal de Saint-Denis
315
29 septembre 2008
7 décembre 2008
Navigation interrompue.

4° Voies navigables de l'Est




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Moselle canalisée
Ecluse de Ars-sur-Moselle
401
10 juin 2008
19 juin 2008
Navigation interrompue.
Ecluses de Pagny, Blénod et Custines
401
10 juin 2008
19 juin 2008
Navigation restreinte. ― Horaires d'ouverture de 7 h 30 à 16 h 30.
Ecluses de Apach, Kœnigsmaker, Thionville, Talange, Richemont et Metz
402
10 juin 2008
19 juin 2008
Navigation interrompue.
Saône petit gabarit
Aval de Port-sur-Saône et amont de la jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne
403
3 novembre 2008
15 décembre 2008
Navigation interrompue.
Canal de la Meuse
De l'écluse n° 20 de Bras-sur-Meuse à l'écluse n° 30 de Mouzay
405
28 septembre 2008
30 octobre 2008
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 41 de Romery à l'écluse n° 42 de Mézières
406
28 septembre 2008
30 octobre 2008
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 43 de Montcy à l'écluse n° 58 des Trois Fontaines
406
28 septembre 2008
30 octobre 2008
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 58 des Trois Fontaines à l'écluse n° 59 des Quatre Cheminées
407
28 septembre 2008
12 octobre 2008
Navigation interrompue.
Canal des Vosges
De l'écluse n° 1 de Bois-l'Abbé à l'écluse n° 15 de Golbey et de l'écluse n° 22 d'Igney à l'écluse n° 33 de Socourt (versant Moselle)
408
3 novembre 2008
12 décembre 2008
Navigation interrompue. ― Le secteur SAGRAM reste ouvert.
De l'écluse n° 1 de Trusey à l'écluse n° 46 de Corre (versant Saône)
408
3 novembre 2008
12 décembre 2008
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 34 de Gripport à l'écluse n° 45 de Flavigny-sur-Moselle
408
3 novembre 2008
12 décembre 2008
Navigation interrompue. ― Le secteur SAGRAM reste ouvert.

Ecluses n° 46 de Méréville et n° 47 de Messein
409
3 novembre 2008
12 décembre 2008
Navigation interrompue.
Canal des Houillères de la Sarre
Bief n° 28 à Sarreguemines
411
12 novembre 2008
5 décembre 2008
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 1 de Kerprich-aux-Bois à l'écluse n° 27 de Sarreguemines
411
12 novembre 2008
15 mars 2009
Navigation interrompue.
Canal de la Marne au Rhin
Plan incliné d'Arzviller
412
13 octobre 2008
15 décembre 2008
Navigation interrompue.
De Hesse au plan incliné d'Arzviller
412
3 novembre 2008
15 décembre 2008
Navigation interrompue.
Du plan incliné d'Arzviller à l'écluse n° 41 d'Ingenheim
412
3 novembre 2008
15 décembre 2008
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 2 bis de Réchicourt à l'écluse n° 22 de Dombasle
413
13 octobre 2008
21 novembre 2008
Navigation interrompue.
Ecluse n° 23 de Varangeville à l'écluse n° 25 de Laneuveville
414
13 octobre 2008
11 novembre 2008
Navigation interrompue.
De l'aval du pont-canal de Troussey (bief n° 12) à l'écluse n° 47 de la Dœuil
417
1er mars 2009
30 mars 2009
Navigation interrompue.
Canal entre Champagne et Bourgogne
418
19 mai 2008
16 juin 2008
Navigation interrompue.
Canal du Rhône au Rhin
Branche sud
419
16 février 2009
16 mars 2009
Navigation interrompue.
De l'écluse n° 2 N de Valdieu à l'écluse n° 38 de Mulhouse
419
1er avril 2008
13 avril 2008
Navigation interrompue.
Passage à niveau du pont n° 3 à Brunstatt
419
1er avril 2008
15 mai 2008
Navigation interrompue. ― Début du chômage le 14 janvier 2008.

5° Rhin, grand canal d'Alsace et canaux annexes




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Rhin et grand canal d'Alsace
Ecluse de Kembs, sas ouest
501
1er avril 2008
11 juillet 2008
Navigation restreinte. ― Début du chômage le 3 mars 2008.
Ecluse de Kembs, sas est
501
2 mars 2009
31 mars 2009
Navigation restreinte. ― fin du chômage le 10 juillet 2009.
Ecluse de Fessenheim, grand sas
502
1er avril 2008
9 mai 2008
Navigation restreinte. ― Début du chômage le 10 mars 2008.
Ecluse de Vogelgrun, grand sas
502
1er avril 2008
25 avril 2008
Navigation restreinte. ― Début du chômage le 17 mars 2008.
Ecluse de Fesseinheim, petit sas
502
26 mai 2008
11 juillet 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Ottmarsheim, grand sas
502
6 octobre 2008
31 octobre 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Markolsheim, grand sas
503
9 mars 2009
31 mars 2009
Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 7 mai 2009.
Ecluse de Rhinau, grand sas
503
9 mars 2009
31 mars 2009
Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 30 avril 2009.
Ecluse de Gerstheim, petit sas
504
14 avril 2008
22 août 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Strasbourg, petit sas
504
2 juin 2008
27 juin 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Gerstheim, grand sas
504
22 septembre 2008
31 octobre 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Gerstheim, petit sas
504
12 janvier 2009
30 janvier 2009
Navigation restreinte.
Ecluse de Gerstheim, grand sas
504
2 février 2009
31 mars 2009
Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 21 août 2009.
Ecluse de Strasbourg, grand sas
504
1er avril 2008
11 avril 2008
Navigation restreinte. ― Début du chômage le 10 mars 2008.
Ecluse de Strasbourg, grand sas
504
9 mars 2009
31 mars 2009
Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 10 avril 2009.
Ecluse de Iffezheim, sas gauche
505
9 septembre 2008
11 septembre 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Gambsheim, sas 2
505
22 septembre 2008
3 octobre 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Iffezheim, sas droit
505
22 septembre 2008
17 octobre 2008
Navigation restreinte.
Ecluse de Gambsheim, sas 1
505
1er avril 2008
11 avril 2008
Navigation restreinte. ― Début du chômage le 31 mars 2008.
Canal du Rhône au Rhin
Section Rhinau - Erstein, de l'écluse de Rhinau à l'écluse n° 79
506
3 novembre 2008
12 décembre 2008
Navigation interrompue.
III canalisée
Ecluses A et B
506
12 janvier 2009
6 février 2009
Navigation interrompue.
Canal du Rhône au Rhin
Ecluse secondaire de Niffer
508
6 octobre 2008
25 octobre 2008
Navigation restreinte. ― Transit par écluse principale.

6° Voies navigables du Centre




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Yonne
De la Gravière à la Chainette
601
5 novembre 2008
9 décembre 2008
Navigation interrompue. ― Dates extrêmes affinées au moment du chômage.
De Port Renard à Epineau
602
5 novembre 2008
9 décembre 2008
Navigation interrompue. ― Dates extrêmes affinées au moment du chômage.
Canal de Bourgogne

Bief 76 S
603
5 janvier 2009
15 mars 2009
Navigation interrompue.
Ecluses n° 47 S, 46 S, 15 S, 43 Y et 82 Y
604
10 novembre 2008
24 décembre 2008
Navigation interrompue.

604
5 janvier 2009
15 mars 2009
Navigation interrompue.
Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,
canal du Centre et canal latéral à la Loire
605 ― 606 ― 608 ― 609 ― 611
10 novembre 2008
31 décembre 2008
Navigation interrompue.
Canal du Loing
607
6 novembre 2008
6 décembre 2008
Navigation interrompue.
Canal du Nivernais
610
10 novembre 2008
15 mars 2009
Navigation interrompue.

7° Voies navigables de Rhône-Saône




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Haut Rhône et Canal de Savières
Ecluse de Savières
702
22 mars 2009
30 mars 2009
Navigation interrompue.
Rhône à grand gabarit
703 ― 704 ― 705 ― 709
19 octobre 2008
30 octobre 2008
Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu).

703 ― 704 ― 705 ― 709
15 mars 2009
23 mars 2009
Navigation interrompue.
Saône
Ecluses d'Ecuelles, de Seurre, de Dracé, d'Ormes et de Couzon
707 et 708
19 octobre 2008
30 octobre 2008
Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu).

707 et 708
15 mars 2009
26 mars 2009
Navigation interrompue.
Seille

708 b
10 novembre 2008
15 décembre 2008
Navigation interrompue.


2 février 2009
6 mars 2009
Navigation interrompue.
Rhône
Ecluse de Port-Saint-Louis
714
5 octobre 2008
13 octobre 2008
Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu).

714
1er mars 2009
12 mars 2009
Navigation interrompue.


8° Voies navigables du Sud-Ouest




DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES
NUMÉRO
de la section
concernée
DÉBUT D'ARRÊT
de la navigation
FIN D'ARRÊT
de la navigation
OBSERVATIONS
Canal latéral à la Garonne
806 - 807
7 janvier 2009
18 février 2009
Navigation interrompue. ― Y compris embranchements.
Canal du Midi, canal de la Robine
et canal de Jonction
808 ― 809 ―
810
5 novembre 2008
17 décembre 2008
Navigation interrompue. ― Y compris embranchements.
Canal du Midi
Bief de Bayard, pont-canal des Herbettes
809
5 avril 2008
20 avril 2008
Navigation interrompue.

809
28 octobre 2008
4 novembre 2008
Navigation interrompue. ― Navigation possible de part et d'autre du pont-canal notamment sur la partie toulousaine.