Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du vocabulaire des transports

En vigueur depuis le 29/01/1991En vigueur depuis le 29 janvier 1991

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

ANNEXE III

Version en vigueur depuis le 29/01/1991Version en vigueur depuis le 29 janvier 1991

Index des impropriétés et termes à ne pas utiliser

TERMES À ÉVITER TERMES À UTILISER

houseboat.

coche de plaisance, coche.

minivan.

monospace.

mountain bike.

vélo tout terrain (V.T.T.).

train spot.

train spontané, train sauvage.