Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du vocabulaire des transports

En vigueur depuis le 29/01/1991En vigueur depuis le 29 janvier 1991

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

ANNEXE II

Version en vigueur depuis le 29/01/1991Version en vigueur depuis le 29 janvier 1991

Index allemand-français

Otto-Motor.

moteur à étincelles, moteur à allumage commandé.