Arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales des installations des établissements zoologiques à caractère fixe et permanent, présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère.

En vigueur depuis le 01/04/2004En vigueur depuis le 01 avril 2004

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Article 12

Version en vigueur depuis le 01/04/2004Version en vigueur depuis le 01 avril 2004

Le bien-être des animaux et la prévention des anomalies comportementales sont notamment assurés par une amélioration pertinente des conditions d'élevage, adaptée aux besoins biologiques de chaque espèce.

Cette amélioration doit notamment porter, selon les espèces, sur :

- les installations ou l'espace offert aux animaux et leurs aménagements ;

- les protocoles d'élevage et les rythmes des activités portant sur l'entretien des animaux ;

- la composition des troupeaux et la cohabitation interspécifique.