Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.

En vigueur depuis le 13/12/1983En vigueur depuis le 13 décembre 1983

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ANNEXE ART. 10

Version en vigueur depuis le 13/12/1983Version en vigueur depuis le 13 décembre 1983

L'usage de transporteurs ouverts ne sera autorisé que si leur vitesse est inférieure à ... mètres par seconde.

L'exploitant veillera de plus à éviter les courants d'air au-dessus de ce type d'installation.

Commentaire :

La vitesse limite des transporteurs ouverts sera déterminée en fonction de la nature des produits stockés. On pourra, de manière générale, conseiller des vitesses inférieures à 3,5 m/s, de manière à limiter les dégagements de poussières.