Arrêté du 24 août 1977 portant réorganisation des services d'annonces des crues

En vigueur depuis le 22/09/1977En vigueur depuis le 22 septembre 1977

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Article 13

Version en vigueur depuis le 22/09/1977Version en vigueur depuis le 22 septembre 1977

SHC : DDE du Loiret.

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: SERVICE D'ANNONCE : DOMAINE GEOGRAPHIQUE : DDE OU SERVICE :
: DES CRUES : DE COMPETENCE : SPECIALISE :
: : : chargé du service :
:===================:======================:===================:
: Bassin supérieur : Loire en amont de : DDE de la Loire :
: de la Loire : Roanne : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin moyen de : Loire de Roanne à : DDE de la Nièvre :
: la Loire : Briare : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin : Loire à l'aval de : DDE du Loiret :
: inférieur de : Briare : :
: la Loire : : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin de : Allier : DDE du :
: l'Allier : : Puy-de-Dôme :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin supérieur : Cher à l'amont du : DDE du Cher :
: du Cher : département : :
: : d'Indre-et-Loire : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassins : Indre à l'amont du : DDE de l'Indre :
: supérieurs de : département : :
: l'Indre et de : d'Indre-et-Loire. : :
: la Creuse : Creuse à l'amont du : :
: : confluent avec : :
: : la Vienne : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin supérieur : Clain. : DDE de la Vienne :
: de la Vienne : Gartempe. : :
: : Vienne à l'amont du : :
: : département : :
: : d'Indre-et-Loire : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassins : Cher, Indre et : DDE :
: inférieurs du : Vienne dans le : d'Indre-et-Loire :
: Cher, de l'Indre : département : :
: et de la Vienne : d'Indre-et-Loire : :
:==============================================================:

SHC : DDE du Loiret.

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: SERVICE D'ANNONCE : DOMAINE GEOGRAPHIQUE : DDE OU SERVICE :
: DES CRUES : DE COMPETENCE : SPECIALISE :
: : : chargé du service :
:===================:======================:===================:
: Bassin supérieur : Loir dans le : DDE :
: du Loir : département : d'Eure-et-Loir :
: : d'Eure-et-Loir : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin supérieur : Sarthe, Huisne en : DDE de la Sarthe :
: de la Sarthe et : amont du : :
: du bassin moyen : département de : :
: du Loir. : Maine-et-Loire. : :
: : Loir en amont du : :
: : département de : :
: : Maine-et-Loire et : :
: : en aval du : :
: : département : :
: : d'Eure-et-Loir. : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin de la : Maine, Mayenne, : DDE de :
: Maine : Sarthe, Oudon dans : Maine-et-Loire :
: : le département de : :
: : Maine-et-Loire. : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin supérieur : Mayenne dans le : DDE de la :
: de la Mayenne : département de : Mayenne :
: : la Mayenne. : :
:-------------------:----------------------:-------------------:
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin de la : Bassin de la Vilaine : DDE :
: Vilaine : : d'Ille-et-Vilaine :
:-------------------:----------------------:-------------------:
: Bassin de la : Bassin de la Sèvre : DDE des :
: Sèvre niortaise : niortaise : Deux-Sèvres :
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: Bassins côtiers : Queffleuth et : DDE du Finistère :
: du Finistère : Jarlot. Odet, Aulne : :
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Les éléments du service d'annonce des crues du bassin supérieur de la Loire relevant normalement des DDE de la Haute-Loire sont placés sous l'autorité du DDE de la Loire pour ce qui concerne l'annonce des crues dans ce bassin.

Les éléments du service d'annonce des crues du bassin moyen de la Loire relevant normalement des DDE de la Saône-et-Loire, de l'Allier, de la Loire et du Cher sont placés sous l'autorité du DDE de la Nièvre pour ce qui concerne l'annonce des crues dans ce bassin.

Les éléments du service d'annonce des crues du bassin inférieur de la Loire relevant normalement des DDE du Loir-et-Cher, d'Indre-et-Loire, du Maine-et-Loire, de la Loire-Atlantique et du service maritime et de navigation de Nantes sont placés sous l'autorité du DDE du Loiret pour ce qui concerne l'annonce des crues dans ce bassin.

Les éléments du service d'annonce des crues du bassin de l'Allier relevant normalement des DDE du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Haute-Loire sont placés sous l'autorité du DDE du Puy-de-Dôme pour ce qui concerne l'annonce des crues dans ce bassin.

Les éléments du service d'annonce des crues du bassin supérieur du Cher relevant normalement des DDE de l'Allier, du Loir-et-Cher et de l'Indre sont placés sous l'autorité du DDE du Cher pour ce qui concerne l'annonce des crues dans ce bassin.

Les éléments du service des crues du bassin supérieur de la Vienne relevant normalement des DDE de la Haute-Vienne et de la Charente sont placés sous l'autorité du DDE de la Vienne pour ce qui concerne l'annonce des crues dans ce bassin.