Annexe V
c = c1 + c2
1. c1 dépend de la hauteur moyenne hm, du bâtiment ou des bâtiments constituant l'opération.
Pour une opération ne comportant qu'un bâtiment, la hauteur moyenne est définie par le rapport de la surface hors oeuvre totale à la surface hors oeuvre du niveau ayant la surface hors oeuvre maximale (ces surfaces s'entendent hors combles) :
hm = S.H.O. totale / S.H.O. maximale
Pour une opération comprenant plusieurs bâtiments, la hauteur moyenne est définie par le rapport de la surface hors oeuvre totale de l'opération au total des surfaces hors oeuvres des niveaux de surface hors oeuvre maximale de chaque bâtiment (ces surfaces s'entendent hors combles) :
hm = S.H.O. totale / S.H.O. maximale
hm est arrondi au nombre inférieur ou supérieur selon que la partie décimale du quotient est inférieure (ou égale) ou supérieure à 0,5.
c1 est donné en fonction de hm par le tableau ci-dessous :
C1 (immeuble sans ascenseur)
hm = 1 : 0,075
hm = 2 : 0,050
hm = 3 : 0,025
hm = 4 : Néant
Supérieur ou égal à 5 : Néant
C1 (immeuble avec ascenseur)
hm = 1 : Sans objet
hm = 2 : 0,090
hm = 3 : 0,065
hm = 4 : 0,020 Supérieur ou égal à 5 : 0,010.
Pour les maisons individuelles isolées ou groupées c1 = 0.
2. c2 dépend du périmètre des parties vues.
On appelle parties vues d'un bâtiment, toutes les parties visibles, en contact avec l'extérieur, mitoyennes ou non.
c2 = 0,10 x (6L / S.H.O. totale - 1)
L est le linéaire des façades et pignons vus à chaque niveau, cumulé sur la totalité des niveaux. On ne prendra pas en compte la longueur des parties vues des combles.