Décret n°90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare

En vigueur depuis le 01/01/1997En vigueur depuis le 01 janvier 1997

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Article 12

Version en vigueur depuis le 01/01/1997Version en vigueur depuis le 01 janvier 1997

Modifié par Décret n°95-608 du 6 mai 1995 - art. 31 () JORF 7 mai 1995 en vigueur le 1er janvier 1997

Adaptation des mélanges respiratoires aux activités hyperbares.

Les mélanges respiratoires doivent être adaptés, en composition et en température, à la pression de travail et des phases de compression, de décompression, de secours et de traitement éventuel.

La conformité de la teneur en oxygène des mélanges avec les dispositions de l'article 8 doit en outre être vérifiée par analyse avant utilisation.