Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur du 01/01/2021 au 31/07/2023En vigueur du 01 janvier 2021 au 31 juillet 2023

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Article 44

Version en vigueur depuis le 08/09/1995Version en vigueur depuis le 08 septembre 1995

Création Décret 94-785 1994-09-02 annexe JORF 8 septembre 1994 en vigueur le 8 septembre 1995

Dispositions concernant l'aérage : Dans une mine dont un quartier au moins est classé à poussières inflammables, quel que soit son classement du point de vue du grisou :

- l'aérage principal doit être assuré par un ou plusieurs groupes motoventilateurs ;

- les ventilateurs principaux sont placés et installés dans des conditions destinées à les mettre à l'abri d'une explosion ;

- chaque groupe de ventilateurs doit être équipé d'un manomètre enregistreur ;

- les ventilateurs ne peuvent être arrêtés que suivant les instructions de l'ingénieur responsable du siège ;

- un sas ou une porte d'aérage dont la destruction provoquerait un court-circuit de nature à altérer profondément l'aérage doit être doublé par une porte de secours placée à l'abri des explosions et pouvant être fermée rapidement en cas d'explosion.