Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur depuis le 07/07/1988En vigueur depuis le 07 juillet 1988

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Article 18

Version en vigueur depuis le 07/07/1988Version en vigueur depuis le 07 juillet 1988

Créé par Décret 87-501 1987-07-01 annexe JORF 7 juillet 1987 en vigueur le 7 juillet 1988

Débit d'air : Le débit d'air nécessaire à la dilution des gaz d'échappement prévu à l'article 10, paragraphe 1, doit tenir compte de l'apport d'oxyde de carbone supplémentaire dû à la présence de grisou, calculé en prenant la teneur maximale atteinte par celui-ci sur les lieux d'utilisation du moteur.