Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur depuis le 13/05/1989En vigueur depuis le 13 mai 1989

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Article 1

Version en vigueur depuis le 13/05/1989Version en vigueur depuis le 13 mai 1989

Création Décret 87-910 1987-11-09 annexe JORF 13 novembre 1987 en vigueur le 13 mai 1989

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par :

- atmosphère irrespirable : une atmosphère dont la respiration entraîne, du fait de la présence de gaz ou de vapeurs, un risque imminent d'intoxication ou d'asphyxie pour les personnes ;

- mise à l'abri : l'opération qui consiste à permettre à toute personne se trouvant en un lieu où l'atmosphère peut devenir irrespirable de rejoindre un endroit où l'atmosphère demeure ou est maintenue respirable ;

- appareil respiratoire autonome d'évacuation : un appareil qui isole son porteur de l'atmosphère ambiante devenue irrespirable et lui permet de se mettre à l'abri.