Annexe IV
06-01 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleurs.
06-02 : Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons.
06-03 A : Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements, frais.
06-04 B ex 1 : Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, pour bouquets, ou pour ornements, frais, à l'exclusion des fleurs et boutons du n° 06-03.
07-01 : Légumes et plantes potagères à l'état frais ou réfrigéré.
07-05 : Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.
Ex 07-06 : Racines de manioc, d'arrow-root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, à l'état frais.
Ex 08-01 : Dattes, ananas, mangoustans, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d'acajou ou anacarde) frais ou secs, avec ou sans coques.
08-02 : Agrumes, frais ou secs.
08-03 : Figues, fraîches ou sèches.
08-04 : Raisins, frais ou secs.
08-05 : Fruits à coques (autres que ceux du n° 08-01), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.
08-06 : Pommes, poires et coings, frais.
08-07 : Fruits à noyau, frais.
08-08 : Baies fraîches.
08-09 : Autres fruits frais.
08-12 : Fruits séchés (autres que ceux des n°s 08-01 à 08-05 inclus).
Ex 08-13 : Ecorces d'agrumes et de melons, fraîches, ou bien séchées.
09-01 A I : Café non torréfié.
09-01 B : Coques et pellicules de café.
Ex 09-04 A II : Piments (du genre Capsicum et Pimenta) non broyés, ni moulus.
Ex 10-01 : Froment et méteil destiné à l'ensemencement.
Ex 10-03 : Orge destinée à l'ensemencement.
Ex 10-05 : Maïs destinés à l'ensemencement.
10-06 A : Riz destinés à l'ensemencement.
Ex 10-07 : Millet, sorgho et autres céréales destinés à l'ensemencement.
12-01 A : Graines et fruits oléagineux destinés à l'ensemencement.
12-03 : Graines, spores et fruits à ensemencer.
18-01 : Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.
18-02 : Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao.
Ex 25-32 : Terre de jardin, de bruyère, de marais, de limon, utilisée en culture, terreaux.
Ex 27-03 A : Tourbe.
Ex 31-01 : Engrais naturels d'origine animale et végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement à l'exclusion des engrais d'origine animale.
Ex 31-05 : Engrais naturel d'origine végétale, additionnés d'un seul ou d'un mélangeur d'éléments fertilisants suivants : azote, acide phosphorique, potasse.
Ex 44-01 : Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles ou fagots, déchets de bois.
44-03 : Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis.
44-04 : Bois simplement équarris.
44-05 : Bois simplement sciés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm.
44-07 : Traverses de bois pour voies ferrées.
44-09 : Echalas fendus, pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement.
Ex 57-04 : Fibres (Coïr) de cocotier (Cocos nucifera) et de palmier à huile (Elaeis guineensis).