En vigueur depuis le 31/03/2004En vigueur depuis le 31 mars 2004

Annexe

Version en vigueur du 31/03/2004 au 14/06/2026Version en vigueur du 31 mars 2004 au 14 juin 2026

Modifié par Décret n°2004-314 du 29 mars 2004 - art. 8 () JORF 31 mars 2004

Les produits définis au titre Ier peuvent être additionnés des ingrédients suivants :

- miel tel qu'il est défini par la réglementation relative au miel dans tous les produits en remplacement total ou partiel des sucres ;

- jus de fruits : seulement dans la confiture ;

- jus d'agrumes : dans les produits obtenus à partir d'autres fruits : seulement dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra ;

- jus de fruits rouges : seulement dans la confiture et la confiture extra fabriquées à partir de cynorhodons, fraises, framboises, groseilles à maquereaux, groseilles rouges, prunes et la rhubarbe ;

- jus de betteraves rouges : seulement dans la confiture et la gelée fabriquées à partir de fraises, framboises, groseilles à maquereaux, groseilles rouges et prunes ;

- huiles essentielles d'agrumes : seulement dans la marmelade et la marmelade-gelée ;

- huiles et graisses comestibles comme agents antimoussants : dans tous les produits ;

- pectine liquide : dans tous les produits ;

- écorces d'agrumes : dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra ;

- feuilles de Pelargonium odoratissimum : dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra, lorsqu'elles sont obtenues à partir de coings ;

- spiritueux, vin et vin de liqueur, fruits à coque, herbes aromatiques, épices, vanille et extraits de vanille : dans tous les produits ;

- vanilline : dans tous les produits.