Arrêté du 27 mars 1987 portant organisation et attributions de la direction des transmissions et de l'informatique

En vigueur depuis le 03/06/1990En vigueur depuis le 03 juin 1990

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Article 1

Version en vigueur depuis le 03/06/1990Version en vigueur depuis le 03 juin 1990

Modifié par Arrêté 1990-06-01 art. 1 et 2 JORF 3 juin 1990

La direction des transmissions et de l'informatique comprend :

- la sous-direction de l'administration générale ;

- la sous-direction des études et des logiciels ;

- la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation ;

- le centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale.