Arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle

En vigueur du 03/04/1992 au 27/04/2002En vigueur du 03 avril 1992 au 27 avril 2002

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Article 24

Version en vigueur du 03/04/1992 au 27/04/2002Version en vigueur du 03 avril 1992 au 27 avril 2002

Abrogé par Arrêté 2002-04-27 art. 20 JORF 27 avril 2002

Le grade de docteur est conféré par le chef d'établissement, après la présentation en soutenance de la thèse ou des travaux.