Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.

En vigueur du 19/11/2003 au 23/08/2010En vigueur du 19 novembre 2003 au 23 août 2010

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Article 21

Version en vigueur du 19/11/2003 au 23/08/2010Version en vigueur du 19 novembre 2003 au 23 août 2010

Abrogé par Arrêté du 22 juillet 2010 - art. 32

Les unités d'enseignement font l'objet d'une validation selon un barème défini après avis du conseil de perfectionnement de l'école. En cas de non-validation, une procédure de rattrapage est organisée.