Article 14
Abrogé par Décret n°2007-1384 du 24 septembre 2007 - art. 34 (V) JORF 26 septembre 2007 en vigueur le 1er octobre 2007
Modifié par Décret n°2006-1125 du 7 septembre 2006 - art. 6 () JORF 9 septembre 2006
Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace comprend :
1° Le directeur de l'école ou son représentant, président ;
2° Le directeur scientifique ;
3° Le directeur des études ;
4° Le directeur du développement ;
5° Les responsables des départements de recherche de l'école ;
6° Trois représentants du personnel des départements de recherche de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, élus par ce personnel ;
7° Trois représentants de la délégation générale pour l'armement ;
8° Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration ;
9° Le président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ou son représentant ;
10° Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur, après consultation de ces stagiaires.