Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées.

Abrogé depuis le 01/01/2016Abrogé depuis le 01 janvier 2016

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Article 1

Version en vigueur du 12/03/2010 au 01/12/2012Version en vigueur du 12 mars 2010 au 01 décembre 2012

Abrogé par Arrêté du 9 novembre 2012 - art. 11
Modifié par Arrêté du 24 février 2010 - art. 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3233-1 à R. 3233-4 du code de la défense, le service de santé des armées comprend :

I.-Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.

II.-Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par des textes particuliers.

1. Les organismes directement subordonnés à la direction centrale, qui comprennent :

-les directions locales auxquelles sont subordonnés les centres médicaux ;

-la direction des approvisionnements en produits de santé, à laquelle sont subordonnés la pharmacie centrale, l'établissement central des matériels et les établissements de ravitaillement sanitaire ;

-les hôpitaux implantés sur le territoire métropolitain ;

-les écoles, dont celle du Val-de-Grâce à laquelle est rattaché le musée du service de santé des armées ;

-l'institut de recherche biomédicale auquel sont subordonnées des antennes ;

-le centre de préparation aux opérations extérieures ;

-le centre de transfusion sanguine ;

-le service de protection radiologique ;

-le centre de traitement de l'information médicale ;

-le service des archives médicales hospitalières ;

-les centres d'administration du personnel.

2. Les organismes placés sous l'autorité d'emploi du commandement, qui comprennent :

-les directions, hôpitaux et centres médicaux implantés en dehors du territoire métropolitain ;

-les chefferies intégrées au sein des forces.