Missions et fonctionnement du service social de l'Education nationale.
Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
Date de signature : 11/09/1991
Date de mise en ligne : 16/04/2009
Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, jeunesse et sports
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RÉSUMÉ
cette circulaire précise l'action sociale en faveur des personnels.
NOMBRE D'ANNEXES
- 0 annexe(s)
- NOR : MENL9150337C
- Numéro interne : 91-248
AUTEUR
MEN - Education nationale
DESTINATAIRE(S)
recteurs, aux inspecteurs d'académie directeurs des services départementaux de
CATÉGORIE
- Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit
TYPE
- Instruction aux service déconcentrés : oui
- Instruction du Gouvernement : oui