DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 6001 ;
- dénomination commerciale : B 6001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR minimum : 660 mm ; maximum : 760 mm ; masse à vide : 465 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 000 N ; poids sur l'essieu AR : 2 650 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390101DI.
Date de délivrance de la décision : 8 janvier 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 6001 DT ;
- dénomination commerciale : B 6001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR minimum : 660 mm ; maximum : 760 mm ; masse à vide : 540 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 2 900 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390102DI.
Date de délivrance de la décision : 8 janvier 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 7001 ;
- dénomination commerciale : B 7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR minimum : 660 mm ; maximum : 760 mm ; masse à vide : 500 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 200 N ; poids sur l'essieu AR : 2 800 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390201DI.
Date de délivrance de la décision : 8 janvier 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 7001 DT ;
- dénomination commerciale : B 7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR minimum : 660 mm ; maximum : 760 mm ; masse à vide : 525 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 2 850 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390202DI.
Date de délivrance de la décision : 8 janvier 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 1200 ;
- dénomination commerciale : B 1200.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 800 mm ; essieu AR : 710 mm ; masse à vide : 520 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 300 N ; poids sur l'essieu AR : 2 900 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390301DI.
Date de délivrance de la décision : 8 janvier 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 1200 DT ;
- dénomination commerciale : B 1200.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 800 mm ; essieu AR : 710 mm ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 800 N ; poids sur l'essieu AR : 4 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390302DI.
Date de délivrance de la décision : 8 janvier 2002.