Accord d'entrepriseAccord de prorogation des mandats des membres du C.S.E.[...] représenté par Monsieur X, en sa qualité de Délégué syndical, dûment mandaté, Le Syndicat Sud-Solidaire Route, syndicat représentatif dans l’entreprise aux derniers élections du Comité Social et Economique [...] FNCR), · Monsieur A, · Monsieur B, · Monsieur C, · Monsieur D. Suppléants : · Monsieur Y (DS Sud-Solidaire Route) · Monsieur G Collège Agents de maîtrise – Cadres : Titulaires : · Monsieur E, · Monsieur [...]
Accord d'entreprisePROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024[...] syndicale FO Représentée par ……………………………………………., Délégué Syndical, La délégation syndicale Sud Solidaires Route, Représentée par ……………………………………………. Délégué syndical, D'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU CE [...] Syndical : · Travailler sur la Prime d’Attitude de Conduite. · Demandes de la délégation syndicale Sud Solidaires Route par son Délégué Syndical : · Pas de demande particulière. Face aux demandes syndicales, les [...]
Accord d'entrepriseACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES[...] 97612011300023, représentée par …………., Directeur Général D’une part, Et L’organisation syndicale SUD SOLIDAIRE ROUTE représentée par … ……………, en sa qualité de Délégué Syndical de la SAS TRANSPORTS THEVENET, [...] janvier 2023. Le présent accord a été remis le 13 février 2023 au représentant de l’organisation Sud Solidaire Route. Le présent accord est adressé à la DIRECCTE dont une version papier et une sur support électronique [...]
Accord d'entreprisePROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2024[...] représentée par : · Monsieur XXXXX, en sa qualité de Délégué Syndical pour l’organisation syndicale SUD SOLIDAIRES Route · Madame XXXXX, en sa qualité de Délégué Syndical pour l’organisation syndicale FO · Monsieur [...] Syndical CFDT Monsieur XXXXX, Directeur de Filiale Monsieur XXXXX Délégué Syndical SUD SOLIDAIRES Route Délégué Syndical FO Monsieur XXXXX Madame XXXXX Négociation annuelle obligatoire [...]
Accord d'entreprisePROTOCOLE ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023[...] délégation syndicale FO Représentée par …………………………. Délégué Syndical, La délégation syndicale Sud Solidaires Route, Représentée par ………………………………….. Délégué syndical, D'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI [...] Ponctualité, · Augmentation du budget CSE Actions Sociales, · Demandes de la délégation syndicale Sud Solidaires Route par son Délégué Syndical : · Bien-être des salariés, · Maintien du pouvoir d’achat des salariés [...]
Accord d'entrepriseACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES[...] mandaté par Mme XX, PDG. Et : Les Organisations syndicales représentatives : · CFTC, · SUD SOLIDAIRES ROUTES,. PREAMBULE Les parties ci-dessus désignées, conscientes de ce que l’activité de l’entreprise [...] Pour les Organisations Syndicales Représentatives Pour la CFTC Pour Sud Solidaires Route [...]
Accord d'entrepriseaccord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022[...] en qualité de Directrice de Site ayant pouvoir, D’une part ; Et L’Organisation Syndicale SUD-SOLIDAIRES Route représentée par ____agissant en qualité de Délégué Syndical L’Organisation Syndicale FO [...] représentée par ____ agissant en qualité de Délégué Syndical Pour l’Organisation Syndicale SUD-SOLIDAIRES Route représentée par ____ agissant en qualité de Délégué Syndical Pour l’Organisation [...]
Accord d'entrepriseAccord sur la négociation annuelle obligatoire 2021[...] représentée par Monsieur agissant en qualité de Délégué syndical L’Organisation Syndicale SUD SOLIDAIRES ROUTES représentée par Monsieur, agissant en qualité de Délégué syndical D’autre part ; Préambule [...] représentée par Monsieur agissant en qualité de Délégué Syndical L’Organisation Syndicale SUD SOLIDAIRES ROUTES représentée par Monsieur agissant en qualité de Délégué Syndical 1 [...]
Accord d'entrepriseNAO FORNEL 09-07-2024[...] suivantes : LA CONFÉDÉRATION FRANCAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (C.F.D.T.), LE SYNDICAT NATIONAL SUD SOLIDAIRES ROUTE, D’autre part, La Direction et les Délégués Syndicaux se sont réunis les 17 juin 2024 [...] Représentant de la présidence Délégué syndical C.F.D.T Délégué syndical SUD SOLIDAIRES ROUTE 2/5 2/5 [...]
Accord d'entrepriseACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021[...] en qualité de Directrice de Site ayant pouvoir, D’une part ; Et L’Organisation Syndicale SUD-SOLIDAIRES Route représentée par ___________________ agissant en qualité de Délégué Syndical L’Organisation [...] _________________ agissant en qualité de Délégué Syndical Pour l’Organisation Syndicale SUD-SOLIDAIRES Route représentée par __________________ agissant en qualité de Délégué Syndical Pour [...]