Votre recherche

Passer en recherche avancée
Affiner la recherche La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.
Par date (contient des filtres actifs)
Date ou période de publication

Format JJ/MM/AAAA, MM/AAAA ou AAAA

Date de début Format JJ/MM/AAAA ou MM/AAAA ou AAAA. Les formats MM/AAAA ou AAAA renseigneront automatiquement les 2 champs pour une période d'un mois entier ou d'une année entière.
Date de fin
Date ou période de signature

Format JJ/MM/AAAA, MM/AAAA ou AAAA

Date de début Format JJ/MM/AAAA ou MM/AAAA ou AAAA. Les formats MM/AAAA ou AAAA renseigneront automatiquement les 2 champs pour une période d'un mois entier ou d'une année entière.
Date de fin
Entreprise (contient des filtres actifs)
SIRET - Raison sociale
Par thème (contient des filtres actifs)

Thèmes

La liste des thèmes sera filtrée au fur et à mesure en temps réel

|
Par syndicat signataire (contient des filtres actifs)

Syndicats

La liste des syndicats sera filtrée au fur et à mesure en temps réel

|

7318 texte(s) trouvé(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

Un Accord relatif au Forfait Mobilités Durables (texte intégral)

Contenu du texte :

[...]Bénéficiaires du forfait mobilités durables 5 Article 3. Modes de transports éligibles au forfait mobilités durables 5 Article 4. Montant et plafond du forfait mobilités durables 5 Article 5. Conditions[...]

Raison sociale :

AXA BANQUE (Forfait Mobilités Durables)

FORFAIT MOBILITES DURABLES (texte intégral)

Contenu du texte :

[...]souhaité mettre en œuvre, par le présent accord, le « forfait mobilités durables » (FMD). Article 1- Conditions d’application Le « forfait mobilités durables » est mis en place pour l’ensemble des salariés[...]

Raison sociale :

COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME VAL MARNE (FORFAIT MOBILITES DURABLES)

Un Accord relatif au Forfait Mobilité Durables (texte intégral)

Contenu du texte :

[...]L'attribution du forfait de mobilités durables est conditionné par l'utilisation de ces moyens de transport entre le domicile et le lieu de travail ; Ne sont pas pris en charge au titre du forfait mobilités durables[...]

Raison sociale :

CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'IVRY (Forfait Mobilités Durables)

Un Accord relatif à la Mise en Place du Forfait Mobilité Durable (extrait)

Contenu du texte :

[...]accord, le forfait « Mobilités durables » est exonéré de cotisations sociales et de CSG et CRDS à hauteur d'un montant annuel de 700 €. Lorsqu'un salarié cumule forfait « Mobilités durables » et prise[...]

Raison sociale :

EPF FONDATION (Forfait Mobilité Durable)
Retourner en haut de la page