Recherche simple dans les textes législatifs et réglementaires

Critères de recherche

Références avant 1990 - Texte intégral depuis 1990

Aide pour le champ Nature du texte
Aide pour le champ Numéro du texte Ex: 58-776 ou 2001-1066
Aide pour le champ NOR Ex: ECOX9800017L
Ex: 2014
Aide pour le champ Date de signature  
Ex: 2014
Aide pour le champ Date de publication  



Aide pour le champ Rechercher par
Ex: Loi Léotard
Ex: liberté communication
Ex: Conseil supérieur de l'audiovisuel
Ex: Loi 2003-775






Filtrer les résultats

Par nature de texte :


Résultats de votre recherche : 999973 document(s) trouvé(s)

  1.     Décret n° 2016-1249 du 26 septembre 2016 relatif à l'action de groupe en matière de santé
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.23 Mo)
  2.     Décret du 26 septembre 2016 portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Morbihan (classe fonctionnelle III) - M. PORTHERET (Pierre-Emmanuel)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  3.     Décret du 26 septembre 2016 portant nomination de la directrice de cabinet de la préfète de la Dordogne - Mme PENELA (Sonia)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  4.     Décret du 26 septembre 2016 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne (classe fonctionnelle III) - M. DECLERCK (Denis)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  5.     Arrêté du 26 septembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  6.     Cours indicatifs du 26 septembre 2016 communiqués par la Banque de France
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.14 Mo)
  7.     Décret n° 2016-1247 du 23 septembre 2016 relatif à la dérogation aux conditions d'exercice de l'activité professionnelle à titre exclusif et à temps complet dans les groupements agricoles d'exploitation en commun
    Version d'origine Version en vigueur Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.18 Mo)
  8.     Décret n° 2016-1243 du 23 septembre 2016 relatif aux transports des moyens nécessaires à la mise en œuvre de la politique de dissuasion et modifiant le code de la défense
    Version d'origine Version en vigueur Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.23 Mo)
  9.     Décret du 23 septembre 2016 portant nomination d'un conseiller maître à la Cour des comptes - M. LEJEUNE (Bernard)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  10.     Décret du 23 septembre 2016 portant élévation et affectation, nomination dans la 2e section d'officiers généraux
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.18 Mo)
  11.     Décret du 23 septembre 2016 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Office national des forêts - M. CAULLET (Jean-Yves)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  12.     Décret du 23 septembre 2016 portant nomination (Cour des comptes)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  13.     Décret du 23 septembre 2016 portant affectations d'officiers généraux
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  14.     Décret du 23 septembre 2016 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère de la défense - Mme LECLERC (Nathalie)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  15.     Décret du 23 septembre 2016 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  16.     Arrêté du 23 septembre 2016 portant nomination du directeur général délégué de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  17.     Arrêté du 23 septembre 2016 portant délégation de signature (cabinet du ministre)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.17 Mo)
  18.     Arrêté du 23 septembre 2016 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme AVANTAGE de la société BIOMET SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.19 Mo)
  19.     Arrêté du 23 septembre 2016 portant nomination au Conseil d'analyse économique
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.15 Mo)
  20.     Arrêté du 23 septembre 2016 pris en application du décret n° 2016-840 du 24 juin 2016 relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
    Version d'origine Version en vigueur Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.2 Mo)