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Aide pour le champ Numéro du texte Ex: 58-776 ou 2001-1066
Aide pour le champ NOR Ex: ECOX9800017L
Ex: 2019
Aide pour le champ Date de signature  
Ex: 2019
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  1.     Décret du 17 janvier 2019 portant nomination (inspection générale de l'administration)
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  2.     Décret du 17 janvier 2019 portant fin de délégation et délégation dans les fonctions de procureur financier dirigeant le ministère public (chambres régionales des comptes) - Mme DAUSSIN-CHARPANTIER (Cécile)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  3.     Décret du 17 janvier 2019 modifiant le décret du 9 octobre 2018 portant nomination et titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  4.     Décret du 17 janvier 2019 portant radiation des cadres (ingénieur des ponts, des eaux et des forêts) - M. MARGULICI (Jean-David)
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  5.     Décret du 17 janvier 2019 portant approbation de l'élection à l'Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) - M. MATTEI (Jean-François)
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  6.     Décret du 17 janvier 2019 portant nomination (chambres régionales des comptes) - M. PAVIC (Yann)
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  7.     Décret du 17 janvier 2019 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration) - M. PAULOT (Jean-Marie)
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  8.     Décret du 17 janvier 2019 portant approbation de l'élection en qualité de secrétaire perpétuel à l'Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) - M. ALLILAIRE (Jean-François)
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  9.     Décret du 17 janvier 2019 portant radiation des cadres (ingénieur des ponts, des eaux et des forêts) - M. MOQUET (Roland)
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  10.     Décret du 17 janvier 2019 portant approbation des élections à l'Académie d'agriculture de France pour l'année 2018
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  11.     Décret du 17 janvier 2019 portant approbation des élections à l'Académie d'agriculture de France pour l'année 2018
    Version d'origine Extrait du Journal officiel électronique authentifié (format: pdf, poids : 0.16 Mo)
  12.     Décret du 17 janvier 2019 portant nomination du médiateur des entreprises - M. PELOUZET (Pierre)
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  13.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme des enseignements de spécialité de la classe de première conduisant au baccalauréat technologique série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)
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  14.     Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique
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  15.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de spécialité de mathématiques de la classe de première de la voie générale
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  16.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de mathématiques de la classe de première de la voie technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » et « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) »
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  17.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères de la classe de première de la voie générale
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  18.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement scientifique de la classe de première de la voie générale
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  19.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de spécialité de sciences de la vie et de la Terre de la classe de première de la voie générale
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  20.     Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de sciences économiques et sociales de la classe de seconde générale et technologique
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