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  1. Augmentation Annuelle Salaires 2019 - SODEXO - 27/12/2018 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) - T09219006526 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  2. Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail des cadres de la société UROF - UNILEVER RETAIL OPERATIONS FRANCE - UROF - 27/12/2018 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Durée collective du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Forfaits (en heures, en jours) Heures supplémentaires (contingent, majoration) - T09218006370 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  3. Accord collectif partiel / Négociation Annuelle Obligatoire 2018 - SIVANTOS - 27/12/2018 - Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T09318001311 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  4. ACCORD DE METHODE RELATIF A LA REVISION DE L’ACCORD ET DES AVENANTS INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE MEDICAUX DE L’UES MONOPRIX ET VISANT A INSTITUER UN REGIME DE PREVOYANCE POUR LES EMPLOYES DE L’UES MONOPRIX - MONOPRIX - 27/12/2018 - Couverture complémentaire santé - maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie - T09218006456 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  5. AVENANT N°4 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE - MONOPRIX AVT 4 - 27/12/2018 - Couverture complémentaire santé - maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie - T09218006457 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  6. avenant n° 1 accord évolution système de rémunération des conseillers commerciaux - EPARGNE ACTUELLE - 27/12/2018 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T09219006537 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  7. ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL - VAL DE SEINE DOM SERVICES - 27/12/2018 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) - T07818001636 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  8. UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - SIGEDI - 26/12/2018 - Couverture complémentaire santé - maladie Egalité salariale F/H Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Prévoyance collective, autre que santé maladie - T03819001811 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  9. Accord d'entreprise de la Société SENI relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2018) - 26/12/2018 - Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) - T09418001605 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  10. GARANTIE COMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE - SIGEDI - 26/12/2018 - T03819001812 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  11. ACCORD EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2019 - SODISTRES - 23/12/2018 - Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle - T01318002615 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  12. ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES - SEDAN EXPLOITATION - 21/12/2018 - Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle - T00818000275 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  13. Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires - WIAME FILS - 21/12/2018 - Heures supplémentaires (contingent, majoration) - T07718001056 (Date de la publication sur Légifrance : 08/01/2019) - Extrait
  14. accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT - FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY - 21/12/2018 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique - T08118000294 (Date de la publication sur Légifrance : 08/01/2019) - Texte intégral
  15. ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - CRAM S.A.S. - 21/12/2018 - T07618001268 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Extrait
  16. ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS - DGF - 21/12/2018 - Forfaits (en heures, en jours) - T07818001635 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  17. Accord relatif aux mesures salariales 2019 applicables à GLOBAL LNG SAS - GLOBAL LNG - 21/12/2018 - Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T09218006308 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  18. Accord relatif à la Gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers - PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE - 21/12/2018 - GPEC - T06419000925 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  19. ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - OGEC SAINT J-B DE LA SALLE - 21/12/2018 - Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle - T08418000637 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral
  20. UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ECM TECHNOLOGIES - 21/12/2018 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Durée collective du temps de travail Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T03818001770 (Date de la publication sur Légifrance : 18/01/2019) - Texte intégral