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  1. Accord relatif aux Négociations annuelles 2019 - STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN - 22/01/2019 - Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) - T04419002872 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  2. Accord annuel 2019 - Cerfrance Orne - Cerfrance Orne - 22/01/2019 - Autre, précisez - T06119000530 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  3. UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - VALDIS - 22/01/2019 - Droit syndical, IRP, expression des salariés - T02619000700 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Extrait
  4. ACCORD D'ENTREPRISE DONS DE JOURS DE CONGES PAYES AUX SALARIES PERMANENTS AIDANT UN ENFANT MALADE - CAVE DES VIGNERONS DE BUXY - 22/01/2019 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité - T07119000629 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Extrait
  5. Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du comité social et économique - LES FERMIERS DU PERIGORD - 22/01/2019 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique - T02419000260 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  6. Accord d'entreprise portant différentes mesures en lien avec la NAO 2018 pour l'année 2019 - POLYCLINIQUE DU MAINE - 22/01/2019 - Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T05319000711 (Date de la publication sur Légifrance : 05/02/2019) - Texte intégral
  7. Un Accord portant sur l'Organisation des Congés Payés Annuels 2019 - NAVILINE INDUSTRIES - 22/01/2019 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) - T04419002715 (Date de la publication sur Légifrance : 05/02/2019) - Extrait
  8. ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - AXILONE PLASTIQUE - 22/01/2019 - Droit syndical, IRP, expression des salariés - T05619000789 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  9. Accord d'entreprise sur la NAO 2019 - CEGELEC PAU SAS - 22/01/2019 - Couverture complémentaire santé - maladie Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T06419001012 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  10. Accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel - CHROMADURLIN - 22/01/2019 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique - T02419000259 (Date de la publication sur Légifrance : 05/02/2019) - Texte intégral
  11. Un Avenant n°4 au Plan d'Epargne Complémentaire, du 01/02/2016 - ETABLISSEMENTS AS 24 - 22/01/2019 - PEE ou PEG - T04419002719 (Date de la publication sur Légifrance : 05/02/2019) - Texte intégral
  12. Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée du travail - ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES - 22/01/2019 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Dispositifs don de jour et jour de solidarité Durée collective du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Forfaits (en heures, en jours) Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail de nuit Travail du dimanche Travail à temps partiel - T01819000253 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  13. UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - TRIXELL - 22/01/2019 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Durée collective du temps de travail - T03819002017 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  14. Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année - BENOMAD - 22/01/2019 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Travail à temps partiel - T00619001376 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  15. Mise en place des CSE - CEGELEC LOIRE OCEAN - 22/01/2019 - Droit syndical, IRP, expression des salariés - T04419002744 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  16. UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL - KERNEOS IMERYS ALUMINALES SA - 22/01/2019 - Droit syndical, IRP, expression des salariés - T03819001938 (Date de la publication sur Légifrance : 05/02/2019) - Texte intégral
  17. Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein du groupe TSV - Transfo Lab - TRANSFORMATEURS SOLUTIONS VENISSIEUX SA TSV - 22/01/2019 - Autre, précisez Système de prime (autre qu'évolution) - T06919004264 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  18. ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2019 - AQUALANDE SAS - 22/01/2019 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) - T04019000479 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  19. PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT LOI N°2018-1213 DU 24 DECEMBRE 2018 - IBA EXPANSION - 21/01/2019 - Autre, précisez - T00819000300 (Date de la publication sur Légifrance : 12/02/2019) - Texte intégral
  20. Avenant n°4 à l'accord iDéogan - GAN ASSURANCES - 21/01/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T09219006903 (Date de la publication sur Légifrance : 05/02/2019) - Texte intégral