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  1. Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - COMITE D'ETABLISSEMENT SAFRAN AIRCRAFT - 28/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T09119002043 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  2. Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - G.I.D.P. - GRAVURE INDUSTRIELLE DU PIL - 27/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T04219001291 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  3. Accord de prorogation des mandats - CLEAR CHANNEL FRANCE - CLEAR CHANNEL FRANCE - 27/02/2019 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique - T09219008158 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  4. ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT - INDELEC SA - 27/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T59L19004355 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  5. ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES - 27/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T00819000385 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  6. accord d entreprise citroen dunkerque sur la duree effective et l organisation du temps de travail - CITROEN DUNKERQUE - 27/02/2019 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Durée collective du temps de travail - T59L19004357 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  7. Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - COMILOG DUNKERQUE - 27/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T59L19004373 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  8. ACCORD SUR LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT MACRON - CENTRE HOSPITALIER PRIVE DU MONTGARDE - 26/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T07819002262 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  9. Droit à la déconnexion - ETS DESCOURS ET CABAUD NORMANDIE - 26/02/2019 - Droit à la déconnexion et outils numériques - T07619001792 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  10. accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAPDEA - 26/02/2019 - Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle - T01019000440 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  11. Egalité, Diversité, insertion professionnelle et qualité de vie au travail - LES CARS MOREAU - 26/02/2019 - Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle - T07719001460 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  12. PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT - LES CARS MOREAU - 26/02/2019 - Autre, précisez - T07719001455 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  13. Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - AVEM - 26/02/2019 - T03519002246 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  14. NAO 2018 - LES CARS MOREAU - 26/02/2019 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) Système de prime (autre qu'évolution) - T07719001458 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Extrait
  15. ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES - 25/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T00819000394 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  16. ACCORD D'ENTEPRISE DE SUBSTITUTION - MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS - 25/02/2019 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez Système de prime (autre qu'évolution) - T59L19004334 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Extrait
  17. UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT - PROTEA - 25/02/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T02619000814 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Extrait
  18. negociation annuelle obligatoire 2019 protocole d'accord - SA D'HLM LOGISEINE - 25/02/2019 - Compte épargne temps Droit à la déconnexion et outils numériques Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Intéressement PEE ou PEG PERCO et PERCOI - T07619001782 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  19. ACCORD CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2019 - ESE FRANCE - 25/02/2019 - Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T07119000730 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral
  20. UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL - MAGIA DIAGNOSTICS - 25/02/2019 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) - T03819002218 (Date de la publication sur Légifrance : 12/03/2019) - Texte intégral