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  1. Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - ORTHOPEDIE REGNIER SAS - 05/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T06219001856 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  2. ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT - SIMOLDES PLASTICOS FRANCE - 05/03/2019 - Travail de nuit - T59L19004454 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Extrait
  3. ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES - 05/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T05319000976 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  4. UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES - KEOLIS MORLAIX - 05/03/2019 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail - T02919001380 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  5. ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DEFISCALISEE - CONVERGENCES 71 - 05/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T07119000770 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  6. Un protocole d'accord de fin de conflit et de négociations annuelles obligatoires 2019, Rémunération temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise KEOLIS MORLAIX - KEOLIS MORLAIX - 05/03/2019 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Egalité salariale F/H Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T02919001378 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  7. Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle - CHIMIREC-NOREC - 05/03/2019 - Système de rémunération (autres qu'évolution) - T06219001869 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  8. ACCORD D'ENTREPRISE ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT - ASS DEP ACCUEIL READAPTATION SOCIALE - 05/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T06019001029 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  9. Accord relative à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - AMIS DE JEAN BOSCO - 05/03/2019 - Autre, précisez - T01419001333 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  10. ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT - ARIANESPACE - 05/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T09119002075 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  11. Protocole d'accord pré-électoral-Election des membres du Comité Social et Economique et des membres du Conseil de Discipine - COMPAGNIE DES TRANSPORTS DU VALENCIENN - 04/03/2019 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique - T59L19004443 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  12. Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - FONDERIES DE VAUCOULEURS SA - 04/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T05519000303 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  13. Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - LUIGI BORMIOLI FRANCE - 04/03/2019 - Autre, précisez - T07719001556 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  14. ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCPETIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT - ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS - 04/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T07119000768 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Extrait
  15. Accord sur les salaires effectifs, la durée effective de l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 au sein d'ATS-APE - ATS-ATPE - 04/03/2019 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T09319001795 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  16. PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - AGC PERSPECTIVES - 03/03/2019 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique - T07219001113 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  17. Protocole d'accord collectif sur une prime exceptionnelle - CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS DU NORD - 01/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T06219001833 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  18. Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - ERAMET SANDOUVILLE - 01/03/2019 - Système de prime (autre qu'évolution) - T07619001833 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  19. PROTOCOLE D’ACCORD résultant des Négociations Annuelles Obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI 2019 - BOSCH REXROTH D.S.I. - 01/03/2019 - Durée collective du temps de travail Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) - T06919004958 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral
  20. accord d'entreprise d'adaptation et de substitution dans le cadre du changement de convention collective et d'aménagement du temps de travail - JEROME DURAND - 01/03/2019 - Autre, précisez - T07319000954 (Date de la publication sur Légifrance : 18/03/2019) - Texte intégral