Arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 juillet 2021

NOR : SPSM9000503A

ChronoLégi
ou du
Version en vigueur au 26 octobre 2021

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L.626 et R.5192;

Vu l'arrêté du 22 janvier 1957 modifié et complété portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses;
Vu l'avis de l'Académie nationale de pharmacie en date du 17 mai 1989;
Vu l'avis émis par la commission d'autorisation de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques, mentionnée à l'article R.5140 du code de la santé publique,

  • Les conditions dans lesquelles les médicaments destinés à la médecine humaine et les produits mentionnés à l'article L. 658-11 du code de la santé publique renfermant des substances vénéneuses à des doses ou concentrations trop faibles pour être soumis aux dispositions des articles R. 5190 à R. 5219 du code de la santé publique sont celles en vigueur à la date de publication du présent arrêté.

  • Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • LISTE I

      NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
      classées sur liste I

      FORMES PHARMACEUTIQUES
      ou voies d'administration

      NON DIVISÉS
      en prises
      Concentration
      maximale %
      (en poids)

      DIVISÉS
      en prises
      Doses limites
      par unité de prise
      (en grammes)

      QUANTITÉ
      maximale
      de substance
      remise au public
      (en grammes)

      Aciclovir

      Voie gingivale0,050,1

      Acides polyéthylène sulfoniques et leurs sels :

      - polyéthylène sulfonate de sodium

      Pommades

      5

      1,5

      Aconit (racine) :

      - extrait

      En applications sur la peau

      0,25

      0,50

      Autres formes

      0,25

      0,01

      0,25

      - poudre

      Toutes formes

      0,50

      0,02

      0,50

      - teinture

      En applications sur la peau

      5

      10

      Autres formes

      5

      0,10

      5

      Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazideSirop0,50,075

      Adrénaline

      Toutes formes (sauf aérosols)

      0,10

      0,001

      0,05

      Amorolfine

      En applications sur l'ongle

      5

      -

      0,125

      Anatoxine diphtérique, staphylococcique

      Toutes formes

      Conformes aux caractéristiques fixées
      par la pharmacopée.

      Apomorphine et ses sels

      Toutes formes

      0,01

      0,001

      0,01

      Arécoline et ses sels

      Toutes formes

      0,002

      0,0002

      0,002

      Arsenic et ses composés :

      - arséniates alcalins ou alcalinoterreux

      En applications sur la peau

      0,25

      0,50

      Autres formes

      0,06

      0,001

      0,10

      - arséniate d'antimoine

      En applications sur la peau

      0,40

      0,40

      Autres formes

      0,10

      0,002

      0,10

      - arséniate de fer

      En applications sur la peau

      2

      2,50

      Autres formes

      0,50

      0,01

      0,60

      - arséniates métalliques non dénommés

      D'après leur teneur en AS2O5
      (sauf l'arséniate de plomb)

      - arséniate de plomb

      Toutes formes

      0

      0

      0

      - arséniate de quinine

      Toutes formes

      0,15

      0,003

      0,20

      - arsenic, sulfure

      En applications sur la peau

      4

      2

      Autres formes

      0

      0

      0

      - arsenic, triiodure

      Toutes formes

      0,075

      0,01

      0,06

      - arsénieux, acide ou anhydride

      En applications sur la peau

      0,10

      0,20

      Autres formes

      0,025

      0,001

      0,01

      - arsénique, acide ou anhydride

      En applications sur la peau

      0,20

      0,40

      Autres formes

      0,05

      0,001

      0,05

      - arsénites

      Voir également liqueur de Fowler

      D'après leur teneur en AS2O3

      - liqueur de Fowler

      Toutes formes

      2,50

      0,10

      2,50

      Atropine et ses ammoniums quaternaires :

      - atropine et ses sels

      En applications sur la peau

      0,50

      0,10

      Collyres et pommades ophtalmiques

      0

      0

      0

      Autres formes

      0,005

      0,00025

      0,005

      - N-Méthylatropine, nitrate

      Comprimés, dragées

      0,0001

      0,003

      Azélastine (chlorhydrate)

      Solution nasale pour pulvérisation

      0,1 %
      correspondant
      à 0,091 %
      d'azélastine base

      0,14 mg
      correspondant
      à 0,127 mg
      d'azélastine base

      10 mg
      correspondant
      à 9,1 mg
      d'azélastine base

      Béclométasone (dipropionate de)

      Voie nasale

      0

      100 µg
      (50 µg par narine)

      0,005 g,
      soit 5 mg

      Belladone

      Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

      0

      0

      0

      - extrait

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,05

      0,30

      En applications sur la peau

      25

      10

      Autres formes

      0,30

      0,02

      0,30

      - feuilles ou racines

      Cigarettes, fumigations

      0

      0

      0

      En applications sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1,50

      0,05

      1,50

      - poudre (feuilles ou racines)

      Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

      0

      0

      0

      En applications sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1,50

      0,05

      1,50

      bismuthSolution buvable2mg20 mg

      Bromoforme

      En applications sur la peau

      10

      3

      Autres formes

      0,50

      0,10

      2

      Brucine et ses sels

      Toutes formes

      0,05

      0,005

      0,05

      Cantharides :

      - poudre

      En applications sur la peau :

      - emplâtres et sparadraps

      40

      80

      - autres formes

      2

      5

      Toutes autres formes

      0

      0

      0

      - teinture

      En applications sur la peau

      10

      25

      Autres formes

      0

      0

      0

      Cantharidine et ses sels

      En applications sur la peau

      0,10

      0,25

      Autres formes

      0

      0

      Chloroforme

      En applications sur la peau

      30

      30

      Autres formes

      1,50

      0,10

      5

      Chlortétracycline et ses sels

      Préparations pour instillations O.R.L.

      100 (à diluer à une concentration maximale de 0,50 %)

      0,025

      0,025

      Pommades nasales

      3

      0,45

      Ciguë :

      - extrait

      En applications sur la peau

      25

      20

      Autres formes

      0,10

      0,01

      0,10

      - poudre

      En applications sur la peau

      20

      20

      Autres formes

      0,25

      0,05

      0,20

      Clotrimazole

      En application sur la peau

      1

      -

      1

      En application vaginale

      1

      0.5

      1,2

      Coca :

      - teinture

      Toutes formes

      60

      125

      Codéine et ses sels (méthylmorphine)

      Toutes formes

      0,10

      0,02

      0,30

      Codéthyline et ses sels (éthylmorphine)

      Collyres et pommades ophtalmiques

      1

      0,10

      Autres formes

      0,10

      0,02

      0,30

      Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses d'exonération d'un seul de ces alcaloïdes sont applicables à l'association, soit, au total, pour l'association

      0,10

      0,02

      0,30

      Colchicine et ses sels

      En applications sur la peau

      0,01

      0,02

      Autres formes

      0,005

      0,001

      0,01

      Colchique :

      - extrait

      En applications sur la peau

      0,40

      0,40

      Autres formes

      0,20

      0,01

      0,20

      - poudre (semences)

      En applications sur la peau

      2

      2

      Autres formes

      1

      0,10

      1

      Conine et ses sels

      En applications sur la peau

      0,50

      0,20

      Autres formes

      0,01

      0,001

      0,01

      Coque du Levant :

      - teinture

      Comprimés ou granulés homéopathiques

      Troisième dilution centésimale
      hahnemannienne.

      20 unités
      de prise.

      Cresoxypropanediol

      Toutes formes

      10

      1

      50

      Croton, huile

      En applications sur la peau

      2

      2

      Autres formes

      0

      0

      0

      Cyanhydrique (acide)

      Toutes formes

      0,10

      0,005

      0,02

      Cyanures métalliques

      Lotions oculaires et collyres

      0,10

      0,02

      Dextrométhorphane (bromhydrate de)

      Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes

      0,30

      0,03

      0,40

      Autres formes

      0

      0

      0

      Digitale :

      - extrait

      En applications sur la peau

      25

      10

      Autres formes

      0,20

      0,01

      0,20

      - feuilles

      Cigarettes et fumigations

      20

      En applications sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1

      0,05

      1

      - poudre

      Poudres et trochisques antiasthmatiques

      50

      25

      En applications sur la peau

      5

      10

      Autres formes

      1

      0,05

      1

      Dinitrile succinique

      Pommades et crèmes dermiques (sous réserve d'un excipient peu pénétrant)

      3

      1,05

      Duboisine et ses sels

      Voir hyoscyamine et ses sels.

      Econazole (nitrate d')

      En applications sur la peau

      2

      1

      En applications vaginales

      2

      0,30

      2

      Emétique

      En applications sur la peau

      4

      2

      Autres formes

      0,20

      0,025

      0,50

      Ergot de seigle :

      - extrait (ergotine)

      Toutes formes

      2,50

      0,25

      5

      - extrait fluide

      Toutes formes

      5

      0,50

      10

      - poudre

      Toutes formes

      5

      0,50

      10

      Ergotamine, tartrate

      Toutes formes

      0,1

      0,001

      0,01

      Ergotinine

      En applications sur la peau

      0,10

      0,01

      Autres formes

      0,01

      0,001

      0,01

      Esérine et ses sels

      Collyres et pommades ophtalmiques

      1

      0,10

      En applications sur la peau

      0,50

      0,05

      Autres formes

      0,01

      0,001

      0,01

      Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation :

      - sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation oxydative de l'ester méthylique de l'acide polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale

      Pommades et crèmes dermiques

      1

      0,30

      Fève de Saint-Ignace :

      - fèves (et poudre)

      Toutes formes

      0,20

      0,02

      1

      - teinture composée (gouttes amères de Baumé)

      Toutes formes

      10

      0,10

      5

      Génalcaloïdes :

      - génatropine et ses sels

      Toutes formes

      0,035

      0,00175

      0,035

      - génésérine et ses sels

      Toutes formes

      0,02

      0,002

      0,03

      - genhyoscyamine et ses sels

      Toutes formes

      0,01

      0,0006

      0,01

      - génoscopolamine et ses sels

      Toutes formes

      0,025

      0,003

      0,03

      - génostrychnine et ses sels

      Toutes formes

      0,50

      0,10

      0,25

      Héparine

      Pommades

      5

      0,30

      Emplâtre médicamenteux

      /

      5 600 UI

      28 000 U

      Homatropine et ses ammoniums quaternaires :

      - homatropine et ses sels

      Collyres et pommades ophtalmiques

      1

      0,10

      Autres formes

      0,10

      0,0005

      0,01

      - N-méthylhomatropine, bromure (bromométhylate d'homatropine)

      Toutes formes

      0,0015

      0,15

      Hydrastine

      En applications sur la peau

      1

      1

      Autres formes

      0,40

      0,05

      0,50

      Hydrastinine et ses sels

      En applications sur la peau

      0,50

      0,50

      Autres formes

      0,10

      0,025

      0,25

      Hydrastis :

      - extrait ferme

      Toutes formes

      6,50

      0,80

      8

      - extrait fluide

      Toutes formes

      20

      2,50

      25

      - poudre (Rhizome)

      Toutes formes

      16

      2

      20

      Hydrocortisone et acétate d'hydrocortisone

      Usage topique

      0,5 g/100 ml
      (0,5 %)
      exprimée
      en hydrocortisone

      75 mg exprimée en hydrocortisone

      Hydroxyquinoléine (dérivés chloroiodés de l')

      En applications sur la peau

      3

      0

      0,45

      Hyoscyamine et ses sels

      Collyres et pommades ophtalmiques

      0,25

      0,05

      En applications sur la peau

      0,025

      0,05

      Autres formes

      0,0025

      0,00015

      0,0025

      Idrocilamide

      Pommade

      5

      3

      Isoconazole (nitrate d')

      En applications sur la peau

      2

      1

      En applications vaginales

      2

      0,30

      2

      Jusquiame :

      - extrait :

      Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

      0

      0

      0

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,05

      0,50

      En applications sur la peau

      25

      10

      Autres formes

      0,50

      0,05

      0,60

      - feuilles ou racines

      Cigarettes et fumigations

      0

      0

      0

      En applications sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1,50

      0,10

      1,50

      - poudre (feuilles ou racines)

      Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

      0

      0

      0

      En applications sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1,50

      0,10

      1,50

      Kanamycine (à l'état de sulfate)

      Pommades

      0,5

      0,175

      Kétoconazole

      En application locale

      1 g/100

      1

      Lévonorgestrel

      Voie orale (durée maximale du traitement : 1 jour)

      0,0015

      0,0015

      Méphénésine (Crésoxypropanediol-Crésoxydiol)

      Toutes formes

      10

      1

      50

      Mercure, dérivés :

      - mercure bichlorure

      Toutes formes

      0,10

      0,01

      0,25

      Mercure, biiodure (iodure mercurique)

      En applications sur la peau

      0,10

      0,25

      Autres formes

      0,10

      0,01

      0,20

      - mercure, chloramidure

      En applications sur la peau

      10

      2

      Autres formes

      0

      0

      0

      - mercure, cyanure

      En applications sur la peau

      0,025

      0,05

      Collyres et pommades ophtalmiques

      0,02

      0,002

      Autres formes

      0

      0

      0

      - mercure, nitrates

      Pommades

      10

      1

      Autres formes en application sur la peau

      0,10

      1

      Toutes autres formes

      0

      0

      0

      - mercure, oxycyanure

      En applications sur la peau

      0,025

      0,05

      Collyres et pommades ophtalmiques

      0,02

      0,002

      Autres formes

      0

      0

      0

      - mercure, oxydes (oxydes mercuriques rouge ou jaune)

      Pommades ophtalmiques

      5

      1

      En applications sur la peau

      5

      3

      Autres formes

      0

      0

      0

      - organomercuriels

      Voie buccale

      Quantité correspondant
      à 0,10 de mercure.

      Correspondant
      à 0,03 de mercure.

      Quantité correspondant
      à 0,60 de mercure.

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      Quantité correspondant
      à 0,20 de mercure.

      Quantité correspondant
      à 1 de mercure.

      En applications sur la peau

      Quantité correspondant
      à 2,5 de mercure.

      Quantité correspondant
      à 1,5 de mercure.

      Collyres et pommades ophtalmiques

      Quantité correspondant
      à 0,60 de mercure.

      Quantité correspondant
      à 0,06 de mercure.

      Autres formes, y compris les solutés injectables

      Quantité correspondant
      à 0,01 de mercure.

      Quantité correspondant
      à 0,001 de mercure.

      Quantité correspondant
      à 0,03 de mercure.

      Mélatonine

      Voie orale

      0,001

      Méthylnonylcétone

      Toutes formes

      0,007

      0,25

      Miconazole (nitrate de)

      En applications sur la peau

      2

      1

      En applications vaginales

      2

      0,30

      2

      Naloxone

      voie nasale

      -

      3,6 mg

      7,2 mg

      Néomycine (à l'état de sulfate)

      Solution nasale

      1

      0,10

      Nicotine

      Gomme à mâcher

      0,004 g, soit 4 mg

      0,42 g, soit 420 mg

      Comprimé sublingual

      0,004 g, soit 4 mg

      0,42 g, soit 420 mg

      Voie buccale : cartouche pour inhalation

      0,01 g, soit 10 mg

      0,42 g, soit 420 mg

      Dispositif transdermique

      25 mg par 16 heures ou 21 mg par 24 heures

      28 fois 25 mg par 16 heures ou 28 fois 21 mg par 24 heures

      NifuroxazideVoie orale0,2 g soit 200 mg2,4

      Nitroglycérine

      Toutes formes

      0,002

      0,000 4

      0,004

      Noix vomique :

      - extrait

      En applications sur la peau

      1

      1

      Autres formes

      0,10

      0,015

      0,30

      - poudre

      Toutes formes

      0,50

      0,05

      1

      - teinture

      En applications sur la peau

      25

      25

      Autres formes

      20

      0,60

      10

      Noréphédrine et ses sels

      Toutes formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) sauf les aérosols

      5

      0,10

      1

      Orlistat

      Voie orale

      0,06

      5,40

      Opium, alcaloïdes non stupéfiants :

      - cotarnine et ses sels

      En applications sur la peau

      2

      1,20

      Autres formes

      1

      0,02

      0,40

      - narcéine et ses sels

      Toutes formes

      0,20

      0,01

      0,20

      - noscapine et ses sels (narcotine, ancienne dénomination)

      Toutes formes

      1

      0,04

      0,80

      Oxytétracycline et ses sels

      Collutoires

      2

      0,40

      Gouttes auriculaires et nasales

      1,50

      0,15

      Ovules

      0,10

      1

      Autres préparations gynécologiques

      3,50

      2

      Pommades urétrales

      3

      0,10

      Papavérine et ses sels

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,05

      0,50

      Comprimés et dragées

      0,04

      1,20

      Autres formes

      1

      0,04

      0,80

      Pavot (capsules sèches)

      Espèces

      33

      3

      15

      Penciclovir, ses sels et ses esters

      En application sur la peau

      1 g/100 g, soit 1 %
      exprimée
      en penciclovir

      0,02

      Pholcodine et ses sels (morpholinyl-éthylmorphine)

      Toutes formes

      0,20

      0,04

      0,60

      Picrotoxine

      Toutes formes

      0,005

      0,000 5

      0,05

      Pilocarpine et ses sels

      En applications sur la peau

      2

      0,20

      Collyres, pommades ophtalmiques, gouttes nasales

      2

      0,30

      Autres formes

      0,05

      0,005

      0,05

      Polymyxines et leurs sels

      Collyres et pommades ophtalmiques

      2 000 000 UI

      150 000 UI

      Scopolamine et ses ammoniums quaternaires :

      - N-Méthylscopolamine, nitrate

      Comprimés, dragées

      0,0001

      0,003

      - scopolamine et ses sels

      Collyres, pommades ophtalmiques

      0,25

      0,05

      En applications sur la peau

      0,25

      0,05

      Autres formes

      0,0025

      0,0003

      0,003

      Sodium édétate (anciennement : tétracémate disodique ou sel disodique de l'acide éthylène diamino-tétraacétique) comme conservateur et sous réserve d'une autorisation préalable

      Toutes formes sauf solutés injectables

      0,10

      0,10

      Solutés injectables

      0,05

      0,02

      Stramoine (datura)

      Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

      0

      0

      0

      - extrait

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,05

      0,50

      En applications sur la peau

      25

      10

      Autres formes

      0,30

      0,02

      0,30

      - feuilles ou racines

      Cigarettes et fumigations

      0

      0

      0

      En application sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1,50

      0,10

      1,50

      - poudre (feuilles ou racines)

      Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

      0

      0

      0

      En application sur la peau

      5

      20

      Autres formes

      1,50

      0,10

      1,50

      Strophantus :

      - extrait

      Toutes formes

      0,10

      0,001

      0,05

      - semences

      Toutes formes

      0,25

      0,0025

      0,10

      - teinture

      Toutes formes

      10

      0,01

      1,50

      Strychnine et ses sels

      Toutes formes

      0,05

      0,001

      0,025

      Sulfamides (produits benzéniques sulfurés à groupement sulfamide) et dérivés azoïques colorés ou non :

      1. Solubles

      Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

      10

      0,25

      5

      Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non)

      10

      0,25

      5

      Autres formes

      0

      0

      0

      2. Insolubles :

      - p. aminophényl-sulfamido-4 iodobenzène

      - p. aminophényl sulfamidothiazol formaldéhyde

      - maléylsulfathiazol

      Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

      10

      0,25

      5

      - phtalylsulfaméthizol

      Comprimés, dragées

      0,50

      10

      - phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol

      Granulés et poudres

      10

      5

      - succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol

      Autres formes

      0

      0

      0

      - sulfaguanidine

      - sulfaméthizol

      Sulfure de carbone

      En application sur la peau

      50

      150

      Autres formes

      0

      0

      0,25

      Toxine diphtérique pour épreuve de Schick

      Toutes formes

      Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée

      Trinitrine (trinitroglycérine)

      Voir nitroglycérine

      Vaccin DT-TAB (vaccin mixte antidiphtérique, antitétanique, antityphoparathyphoïdique)

      Voir anatoxine

      Vératrine et ses sels

      En application sur la peau

      0,50

      0,25

      Autres formes

      0

      0

      Yohimbine et ses sels

      Toutes formes

      0,10

      0,005

      0,1

      Zinc, phosphure

      Toutes formes

      0,40

      0,005

      0,25


      Conseil d'Etat, décision n° 397644 du 31 mars 2017 (ECLI:FR:CECHR:2017:397644.20170331), Art. 1 : L’arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est annulé en tant qu’il n’a pas fixé à 2 milligrammes le seuil en deçà duquel les produits contenant de la mélatonine sont dispensés de l’application des dispositions des articles R. 5132-1 à R. 5132-26 du code de la santé publique.

      Au deuxième alinéa de l'article 1 et à l’article 2 de l’arrêté du 4 juillet 2019, le mot nifuroxazine est remplacé par le mot nifuroxazide .


    • LISTE II

      NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
      classées sur liste II

      FORMES PHARMACEUTIQUES
      ou voies d'administration

      NON DIVISÉS
      en prises
      Concentration
      maximale %
      (en poids)

      DIVISÉS
      en prises
      Dose limite
      par unité de prise
      (en grammes)

      QUANTITÉ
      maximale
      de substance
      remise au public
      (en grammes)

      Acéglutamide et ses sels (monoamide de l'acide N-acétyl-L-glutamique ou N-acétyl-L-glutamine)

      Voie orale

      0,50

      0,05

      1,50

      Acétique, acide et ses dérivés halogénés :

      - acétique, acide (cristallisable)

      Solutés injectables

      QS pour pH

      Autres formes

      10

      100

      - trichloracétique, acide

      En applications sur la peau et les muqueuses

      3

      3

      Autres formes

      0

      0

      0

      Acétorphan (ou racécadotril)

      Voie orale

      Uniquement pour une dose unitaire de 0,1

      1000 mg

      Acexamique, acide ou acide N-acétyl amino-6 hexanoïque et ses sels

      Pommades

      5

      2

      Aciclovir

      En application sur la peau

      5 g pour 100 g

      0,1

      Acide monométhyltrisilanol orthohydroxybenzoïque et ses sels

      Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales

      0,15

      0

      0,10

      Collyres

      0,05

      0,005

      Acide niflumique

      En applications sur la peau et sous réserve d'un excipient non pénétrant

      3 g/100 g soit 3 %

      1,8

      En application sur la peau

      2,5 g/100 g soit 2,5 %

      1,5

      Autres formes

      0

      0

      0

      Acide parahydroxycinnamique et ses sels

      Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales

      0,15

      0,10

      Collyres

      0,05

      0,005

      Aconit :

      - alcoolature

      Toutes formes

      5

      0,50

      5

      - sirop

      100

      Adonis vernalis :

      - extrait

      Toutes formes

      2

      0,20

      1

      - extrait fluide, plante, poudre

      Toutes formes

      5

      0,50

      3

      - Teinture

      Toutes formes

      20

      20

      Amino-2 heptane et ses sels (tuaminoheptane)

      Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée

      0

      0

      0

      Autres formes

      0

      0,015

      0,25

      Ammoniaque

      Liniments et lotions

      10

      60

      Autres formes

      0,50

      1

      Amylaminométhylheptane et ses sels

      Toutes formes

      5

      0,05

      1

      Anémone pulsatille :

      - alcoolature et teinture

      Toutes formes

      25

      0,20

      25

      - extrait

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,05

      5

      Autres formes

      2,5

      0,02

      2,50

      Extrait fluide, plante, poudre

      Toutes formes

      10

      0,05

      5

      Anesthésiques locaux :

      1. Type dibucaïne :

      - cinchocaïne et ses sels (dibucaïne ou butyloxy-cinchoninate de diéthyléthylène-diamine).

      En applications sur la peau

      Autres formes

      1

      0,10

      0,005

      0,50

      0,05

      2. Type butacaïne (ou butelline ) :

      - butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol).

      En applications sur la peau

      2

      1

      - lignocaïne et ses sels (diéthylamino-diméthylacétanilide).

      - tétracaïne et ses sels (p. butyl-aminobenzoyl-dimétyl amino-éthanol.

      Autres formes

      1

      0,025

      0,20

      3. Type amyléine :

      - amyléine et ses sels (benzoyl-diméthylamino-diméthyl-éthyl-carbinol).

      En applications sur la peau

      Autres formes

      2

      2

      0,03

      2

      2

      - Dextrocaïne et ses sels (pseudo-cocaïne droite).

      - paréthoxycaïne et ses sels (paréthoxy-benzoyl-diéthyl aminoéthanol).

      4. Type procaïne :

      - butanilicaïne et ses sels (méthyl-2 chloro-6 anilide de l'acide oméga-n-butyl-amino-acétique).

      En applications sur la peau

      Autres formes, y compris les solutés injectables qui doivent répondre aux trois conditions

      0

      3

      0,04

      0

      0,90

      - Diméthocaïne et ses sels (p. aminobenzoyl diméthyl-2,2 diéthylamino-3 propanol).

      - procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels.

      5. Procaïne-pénicilline (en procaïne) :

      En applications sur la peau

      0

      0

      Autres formes, y compris les préparations injectables (par voie intramusculaire seulement)

      0,90

      6. Autres anesthésiques locaux :

      - hexoxy-2 amino-4 thiobenzoate de ß diéthyl aminoéthyle et ses sels.

      Pommades

      Pommades et crèmes dermiques

      0,01

      1

      0,125

      0,40

      - myrtécaïne et ses sels (hormo-myrtényloxy-2 diéthylamino-1 éthane ou {[(diméthyl-66 norpinène-2 yle)-2 éthoxy]-2 éthyl} diéthylamine).

      Argent, sels solubles :

      Argent, nitrate

      Crayons

      90

      5

      Collyres

      0

      0

      Autres formes

      1

      0,015

      0,20

      Arsenic, composés organiques :

      Pour toute association de plusieurs composés organiques de l'arsenic, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion du nombre de substances associées (soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.).

      1. Allylarsinates, cacodylates, méthylarsinates

      Toutes formes

      0,20

      0,05

      0,50

      2. Type acétarsol :

      - acétarsol et ses sels

      Collutoires, gargarismes, opiats, pâtes dentifrices

      5

      3

      - acide 2-oxy 4-acétylamino-phényl 1-arsinique et ses sels (ou acide acétamido-4 hydroxy-2 phénylar-sinique-1)

      En applications sur la peau

      5

      8

      - acide 4-oxo 3-formyl amino-phényl 1-arsinique et ses sels

      Bougies, comprimés gynécologiques, crayons, ovules, suppositoires

      5

      - arsanilate de sodium (anilarsinate de sodium)

      Autres formes

      5

      0,25

      1,50

      - carbarsone et ses sels (acide p. carbamido phénylarsinique)

      - tryparsamide et ses sels

      3. Type arsphénamine :

      - arsphénamine (Chl. de diamino-dihydroxy-arséno benzène)

      Collutoire, gargarismes, opiats

      5

      3

      - dichlorophénarsine (amino-3 hydroxy-4 phényl dichloro arsine)

      En applications sur la peau

      5

      - néoarsphénamine (diamino-dihydroxy-arsénobenzène monométhylène-sulfoxylate de sodium)

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,10

      1

      - sulfarsphénamine (thioarsphénamine) ou diamino-dihydroxy-arsénobenzène diméthylène sulfite de sodium

      Autres formes

      2

      0,20

      1

      Barbituriques :

      Acides barbiturique et thiobarbiturique (dérivés des) et leurs sels. Pour toute association de plusieurs de ces dérivés, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion de leur nombre : de 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. :

      1° Groupe du barbital :

      1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :

      - acide dipropyl-5,5 barbiturique ;

      - barbital ;

      - méphébarbital.

      Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation, capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre

      10

      0,05

      2

      Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets.

      Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g

      0,05

      2

      Granulés, poudres

      2

      1

      2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g

      0,25

      2,50

      3° Bougies, crayons, ovules

      0,50

      5

      4° Autres formes

      0

      0

      0

      2° Groupe du phénobarbital :

      - allobarbital, heptabarbital, aprobarbital, phénobarbital et dérivés non dénommés des acides barbiturique ou thiobarbiturique inscrits en liste II.

      1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :

      Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation ; capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre ;

      5

      0,025

      1

      Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g ;

      0,025

      1

      Granulés, poudres

      1

      0,50

      2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g

      0,075

      2

      3° Bougies, crayons, ovules

      0,20

      2

      4° Autres formes

      0

      0

      0

      Baryum carbonate

      Voie orale

      0,01

      Belladone :

      - pommade belladonée

      100

      - pommade mercurielle belladonée

      Voir à Mercure

      - sirop

      100

      - teinture

      Toutes formes

      30

      0,25

      5

      Benzoyle (Peroxyde de)

      En application sur la peau

      5

      5

      Bromoforme :

      - sirop

      300

      - sirop composé

      500

      Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl(2)-1 diméthylamino-3 propane ou (bromo-4 phényl)-1 (pyridinyl-2)-1 diméthylamino-3 propane)

      Voie orale

      0,05

      0,012

      0,24

      Suppositoires

      0,006

      0,06

      Pommades et crèmes dermiques

      0,50

      0,40

      Buzépide métiodure

      Voie orale

      0,006

      0,001

      0,020

      Catiorésines carbo et catiorésines sulfo :

      - catiorésinate de codéine : association de codéine avec une résine catiosulfonique contenant 85 % de résine

      Voie orale

      1,12

      0,20

      1,60

      - catiorésinate de noscapine :

      1. Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine

      Voie orale

      0,03

      1

      2. Association de noscapine avec une résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique

      Voie orale

      0,5

      1

      - catiorésinate de phényltoloxamine : association de phényltoloxamine avec une résine catiosulfonique contenant 70 % de résine

      Voie orale

      0,185

      0,035

      0,30

      - Catiorésinate de prométhazine : association de prométhazine et de résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique

      Voie orale

      0,25

      0,32

      Chloral hydraté

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      1

      12

      En applications sur la peau et les muqueuses

      15

      20

      Toutes autres formes

      6

      1

      12

      Chloralose

      Suppositoires

      0,15

      1,50

      Autres formes

      0

      0

      0

      Chloramine T

      Toutes formes

      0,25

      20

      Chlorates métalliques

      Toutes formes

      10

      0,50

      50

      Chlorhydrate d'ambroxol

      Voie orale

      0,6

      0,06, soit 60 mg

      2

      Chlorhydrate de lévocabastine

      Voie ophtalmique

      0,05

      0,0025

      Chlorhydrique, acide

      Solutés injectables

      QS pour pH

      En applications sur la peau

      10

      10

      Autres formes

      2

      3

      Chlorobutanol ou alcool butylique tertiaire trichloré (ancienne dénomination : chlorbutol)

      En applications sur la peau et les muqueuses

      3

      3

      Inhalations

      0,50

      0,05

      0,50

      Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

      0,50

      0,05

      0,50

      Chlorproéthazine (chlorhydrate de)

      Pommade

      10

      3

      Chromique, acide

      Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)

      1

      0,01

      0,06

      En applications sur la peau

      5

      5

      Autres formes

      0

      0

      0

      Ciclopiroxolamine ou hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino-éthanol

      Applications sur la peau

      1

      0,50

      Cimétidine

      Voie orale

      0,2

      2

      Clofénotane (DDT ou dichlorodiphényl trichloroéthane

      En applications sur la peau

      20

      200

      Codéine, sirop

      150

      Codéthyline, sirop

      250

      Colchique, teinture

      Toutes formes

      30

      1

      30

      Coloquinte

      Voie orale

      0,1

      Complexe équimoléculaire de phosphate de triisobutyle et de trichloro-2, 4, 5 phénol

      Crèmes dermiques et solutés destinés à l'usage externe

      1

      0,30

      Créosote

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,50

      5

      En applications sur la peau

      10

      10

      Autres formes

      3

      0,25

      3

      Crésylol et crésylate de soude

      Solutés injectables comme conservateur (devront répondre aux trois conditions)

      0,30

      0,006

      0,06

      En applications sur la peau

      2

      10

      Autres formes

      0

      0

      0

      Cromoglycate de sodium

      Voie nasale

      2 %

      0,3

      Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels

      Préparations pour l'usage dentaire

      0,15
      (exprimé en fluor)

      0
      (exprimé en fluor)

      0,275
      (exprimé en fluor)

      Dibencozide (ancienne dénomination) : diméthyl-5,6 benzimidazole-cobamide coenzyme ou désoxy-5 adénosine-5, α-(diméthyl-5,6 benzimidazolyl) cobamide

      Voie orale

      0,001

      0,014

      Diclofenac

      En application sur la peau

      4

      -

      1

      Dichlorhydrate de cétirizine

      Voie orale

      0,01

      0,07

      Digitale :

      - sirop

      100

      - teinture

      Toutes formes

      20

      0,50

      3

      Dioxéthédrine et ses sels ou (dihydroxy-3,4 phényl)-1 éthylamino-2 propanol

      Sirop

      0,15

      0,20

      Diphénylpyraline, chlorhydrate ou N-méthyl-1 benzhydryloxy-4 pipéridine

      Comprimés

      0,002

      0,10

      Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxaline one-4

      Comprimés

      0,10

      4

      Emétine et ses sels

      Toutes formes

      6

      0,06

      1

      Ephédrine et ses sels

      Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée

      0

      0

      0

      Aérosols

      0

      0

      0

      Autres formes

      5

      0,10

      1

      Esoméprazole

      Voie orale

      0,020

      280

      Estradiol (dihydrofolliculine) estrone (folliculine) et leurs esters

      Toutes formes

      0,02

      0,000 1

      0,01

      Euphorbe

      Voie orale

      0,01

      Famodidine

      Voie orale

      0,010

      0,120

      Flubendazole

      Suspensions buvables

      2

      0

      0,600

      Comprimés

      0

      0,100

      0,600

      Fluorures métalliques

      Toutes formes

      3

      0,05

      5

      Fluosilicates métalliques :

      - fluosilicate de calcium

      Voie orale

      0,01

      Formol (formaldéhyde)

      Toutes formes

      10

      10

      Gaïacol

      Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)

      3

      0,15

      1,50

      En application sur la peau

      10

      10

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,50

      5

      Autres formes

      3

      0,25

      3

      Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP)

      Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique

      0,000 5

      0,01

      Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique

      0,001

      0,008

      Gomme gutte

      Toutes formes

      1

      0,10

      1

      HCH ou hexachlorocyclohexane et ses dérivés soufrés

      En applications sur la peau

      20

      200

      Hexachlorophène ou bis-(trichloro 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) méthane

      Préparations destinées à être utilisées exclusivement sur la peau :

      a) Savons solides

      0,50

      1,25

      b) Sparadraps

      0,6 g par m²

      0

      0

      c) Poudres

      0

      0

      d) Autres

      0,20

      0,40

      Hexapropymate ou carbamate de (propyne-2 yl)-1 cyclohexyle-1

      Suppositoires

      0,30

      1,8

      Hydrastis :

      - teinture

      Toutes formes

      100

      125

      Hydroquinone

      En applications sur la peau

      10

      Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

      0,05

      0,000 5

      0,05

      Hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino éthanol ou cyclopiroxolamine

      Applications sur la peau

      1

      0,50

      Hymécromone ou hydroxy-7 méthyl-4 oxo-2 chromène-3

      Voie orale

      0,40

      12

      Hypophosphites de calcium et de sodium

      Toutes formes

      5

      0,15

      5

      Ibuprofène

      Voie orale, formes solides (durée maximale de traitement : 5 jours)

      0,400

      6

      Voie orale, formes liquides (durée maximale de traitement : 5 jours)

      2 g/100 ml

      4

      Crème

      5

      60

      emplâtre

      -200 mg1g

      Iode :

      - iode métalloïde

      Toutes formes

      10

      0,02

      3

      - teinture

      Toutes formes

      60

      Ipéca :

      - extrait

      Toutes formes

      20

      0,30

      0,30

      - extrait fluide

      Toutes formes

      50

      3

      3

      - poudre

      Toutes formes

      2

      2

      - sirop

      Toutes formes

      40

      - teinture

      Toutes formes

      20

      20

      Isométheptène (méthylaminométhylheptène)

      Toutes formes

      0,08

      1,60

      Jaborandi, teinture

      Toutes formes

      25

      25

      Jusquiame, teinture

      Toutes formes

      25

      1

      15

      Kétoprofène

      Voie orale

      0,025

      0,50

      Laurier-cerise :

      - eau distillée de laurier-cerise

      En applications sur la peau

      30

      150

      Autres formes

      10

      1

      20

      Lithium (sels de) exprimés en lithium métallique

      Voie orale

      0,16

      0,003

      0,21

      Solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

      0,02

      0,000 3

      0,005

      Collyre

      0,01

      0,001

      Pâtes dentifrices

      0,015

      0,015

      Lobélie enflée :

      - extrait fluide à parties égales renfermant de 0,30 à 0,50 % d'alcaloïdes totaux

      Toutes formes

      2

      0,05

      2

      - poudre

      Toutes formes

      2

      0,07

      2

      - teinture

      Toutes formes

      10

      0,50

      10

      Lobéline et ses sels

      Toutes formes y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

      1

      0,01

      0,06

      Lopéramide

      Voie orale, formes solides

      0,002

      0,024

      Loratadine

      Comprimés

      0,01

      0,07

      Maléate de trimébutineVoie orale

      -

      0,10

      2

      Mercure, ses composés et leurs préparations :

      - mercure métal

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,05

      1

      En applications sur la peau

      15

      75

      Voie orale

      0,001

      Autres formes

      0

      0

      0

      - mercure protochlorure (calomel ou précipité blanc) ou chlorure mercureux

      En applications sur la peau

      50

      15

      Autres formes

      10

      0,10

      1

      - mercure protoiodure ou iodure mercureux

      Toutes formes

      1,50

      0,05

      0,50

      - mercure, sulfate (turbith minéral)

      Pommades

      10

      5

      Autres formes

      0

      0

      0

      Préparations diverses :

      - huile grise

      En applications sur la peau

      25

      Autres formes

      0

      0

      0

      - liqueur de Van Swieten (soluté de bichlorure de mercure)

      En applications sur la peau

      250

      Autres formes

      0

      0

      0

      - pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)

      Voir à Opium.

      - pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)

      - pommade mercurielle à parties égales

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,10

      2

      Pommades

      25

      25

      Autres formes

      0

      0

      0

      - pommade mercurielle belladonée

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,10

      2

      Pommades

      20

      20

      Autres formes

      0

      0

      0

      - pommade à l'oxyde de mercure

      Pommades ophtalmiques

      20

      Autres formes

      60

      - pommade au sublimé corrosif

      250

      - sirop de Gibert au bi-iodure de mercure

      400

      Métaldéhyde

      Voie orale

      0,01

      Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1

      Pommades, baumes

      10

      4

      Métopimazine et ses sels

      Voie orale

      -

      0,0075

      0,06

      Minoxidil

      Application locale

      5

      9

      Morelle noire

      Toutes formes

      1

      2,50

      Morphine, sirop

      50

      Moutarde, essence (allysénévol ou isothiocyanate d'allyle)

      En applications sur la peau

      10

      10

      Autres formes

      0

      0

      0

      Muguet, teinture

      Voie orale

      0,1

      ß-Naphtol (Naphtol-bêta)

      Toutes formes

      5

      0,50

      5

      Naproxène sodique

      Voie orale

      0,220

      3,3

      Nitrique, acide

      Voie orale

      0,001

      En applications sur la peau

      2

      0,40

      Autres formes

      0

      0

      0

      Nitrite d'amyle

      Ampoules pour inhalations

      0,50

      Nitrites métalliques

      Toutes formes

      1

      0,05

      0,50

      OméprazoleVoie orale

      -

      0,02

      0,28

      Opium, préparations :

      Emplâtre d'extrait d'opium

      Emplâtre

      50

      - pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)

      25 pilules

      - pilules de cynoglosse opiacées (et masse pour)

      0,20

      10 soit 50 pilules

      - pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)

      10 pilules

      - poudre de Dover (poudre d'ipéca opiacée)

      Toutes formes

      0,10

      4

      Sirop diacode

      250

      - sirop d'opium (sirop thébaïque)

      50

      Orotique (acide) ou acide dioxo-2, 6 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyrimidine-carboxylique-4

      Voie orale

      0,05

      1

      Oxalique, acide

      Voie orale

      0,001

      Pantoprazole

      Voie orale

      0,02

      0,28

      Pelletiérine et ses sels

      Toutes formes

      1

      0,40

      0,40

      Phénacétine

      Préparations sèches destinées à la voie orale

      0

      0,100

      2

      Suppositoires

      0,100

      2

      Autres formes

      0

      0

      0

      Phénol et phénates alcalins

      a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) :

      - comme conservateur

      0,50

      0,005

      0,06

      - en solution huileuse

      1

      0,05

      0,40

      b) Formes pour ingestion et suppositoires

      1

      0,05

      0,40

      c) Autres formes

      15

      20

      Phénothiazine ou thiodiphénylamine

      Toutes formes

      1

      15

      Phosphorique, acide officinal

      Solutés injectables

      QS pour pH

      Autres formes

      50

      1

      25

      Picrique, acide

      Voie orale

      0,001

      En applications sur la peau

      1

      2,50

      Autres formes

      0

      0

      0

      Pivalate de tixocortol

      Solution pour pulvérisation buccale

      0,33

      0,0006

      0,04

      Podophylle (résine de)

      En applications sur la peau

      25

      2,50

      Autres formes

      0,50

      0,05

      1,50

      Potassium :

      - bichromate

      Voie orale

      0,001

      - hydroxyde ou potasse caustique

      En applications sur la peau

      4

      2

      Autres formes

      0

      0

      0

      Lessive de potasse

      En applications sur la peau

      10

      5

      Autres formes

      0

      0

      0

      Pyridine

      Toutes formes

      1

      0,0015

      0,15

      Pyrogallol

      En applications sur la peau

      10

      5

      Racécadotril (ou acétorphan)

      Voie orale

      Uniquement pour une dose unitaire de 0,1

      1

      Ramitidine

      Voie orale

      0,075

      0,9

      Autres formes

      0

      0

      0

      Réserpine et ses sels

      Comprimés

      0,0001

      0,005

      Résorcine

      Toutes formes

      5

      0,50

      5

      Santonine

      Toutes formes

      1

      0,05

      0,30

      Scille :

      - extrait

      Toutes formes

      1

      0,10

      1

      - plante et poudre

      Toutes formes

      5

      0,25

      2

      - teinture

      Toutes formes

      50

      1,25

      10

      Sodium :

      - calciédétate disodique (ancienne dénomination : calcitétracémate disodique) ou sel disodique monocalcique de l'acide éthylènediamino-tétra-acétique

      Toutes formes, sauf solutés injectables

      0,10

      0,10

      (comme conservateur sous réserve d'une autorisation préalable)

      Solutés injectables

      0,05

      0,02

      - hydroxyde de sodium ou soude caustique

      En applications sur la peau

      4

      2

      Autres formes

      0

      0

      0

      - lessive de soude

      En applications sur la peau

      10

      5

      Autres formes

      0

      0

      0

      Spartéine et ses sels

      Toutes formes

      0,50

      0,05

      1

      Stramoine :

      - teinture

      Toutes formes

      15

      1

      15

      Sulfurique acide :

      - acide sulfurique

      Toutes formes

      0,20

      2

      - acide sulfurique alcoolisé ou eau de Rabel

      Toutes formes

      0,80

      8

      Terbinafine (chlorhydrate de)

      Voie cutanée (durée maximale du traitement : 7 jours)

      1 %

      -

      0,1

      Trimétazidine

      Toutes formes

      Trioxyméthylène

      En applications sur la peau

      1

      2,50

      Autres formes

      0

      0

      0

      Uréides non barbituriques :

      - apronalide ou isopropylallylacétylurée.

      En association avec d'autres substances médicamenteuses :

      - βromopivaloylurée.

      Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions

      10

      0,05

      1

      - bromovalurée ou bromoisovalérylurée.

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,50

      5

      - carbromal ou bromodiéthylacétylurée.

      Toutes autres formes

      0

      0

      0

      Pour toute association de ces substances entre elles, les quantités limites de chacune d'elles doivent être diminuées en proportion du nombre desdites substances associées, soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.

      Vanitiolide ou morpholide thione méthoxy-3 hydroxy-4 benzène ou hydroxy-4 méthoxy-3 thiobenzo morpholine

      Voie orale

      8

      0,25

      10

      Vitamines D

      Toutes formes

      0,05
      Soit 20 000 UI

      par cm³ ou par gramme

      0,0005
      Soit 20 000 UI

      0,01
      Soit 400 000 UI

      Zinc :

      - sulfate

      Collyres et pommades ophtalmiques

      2

      0,40

      En applications sur la peau

      1

      0,50

      Autres formes

      0,50

      0,05

      0,50

      PRODUITS stupéfiants

      NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

      FORMES PHARMACEUTIQUES
      ou voies d'administration

      NON DIVISÉS
      en prises
      Concentration
      maximale %
      (en poids)

      DIVISÉS
      en prises
      Doses limites
      par unite de prise
      (en grammes)

      QUANTITÉ
      maximale
      de substance
      remise au public
      (en grammes)

      Coca (feuilles)

      Toutes formes

      6

      3

      60

      Coca (extrait fluide)

      Toutes formes

      6

      3

      60

      Cocaïne et ses sels

      Bougies, crayons, ovules, suppositoires

      0,10

      0,01

      0,10

      En applications sur la peau

      0,10

      0,50

      Autres formes

      0,10

      0,001

      0,05

      Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels

      Toutes formes

      0

      0

      0

      Gouttes noires anglaises

      Toutes formes

      0

      0

      0

      Laudanum de Sydenham et de Rousseau

      Toutes formes

      0

      0

      0

      Morphine et ses sels

      En applications sur la peau

      0,20

      0,10

      Par voie buccale

      0,20

      0,005

      0,025

      Autres formes

      0

      0

      0

      Opium :

      - extrait d'opium

      Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

      Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

      1

      0,025

      0,125

      - poudre d'opium

      Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

      Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

      2

      0,05

      0,25

      - teinture d'opium

      Sirops et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la teinture d'opium ne puisse être extraite

      2

      0,25

      2,50

      Autres formes allopathiques

      0

      0

      0

      Présentations homéopathiques divisées ou non :

      Voie orale :

      Gouttes

      Troisième dilution centésimale hahnemannienne

      15 ml

      Granulés

      500 unités de prise

      Comprimés

      250 unités de prise

      Doses ampoules buvables

      10 doses

      Doses globules

      10 doses

      Doses suppositoires

      12 doses

      Pavot (extraits de), calculés en extrait à 10 % de morphine

      Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

      Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

      2

      0,05

      0,25

      PRĖPARATIONS INSCRITES AU CODEX

      (formulaire national)

      En application des listes précédentes (1), les préparations inscrites au Codex, soumises aux régimes des substances vénéneuses, bénéficient des exonérations suivantes :

      DÉSIGNATION DES PRÉPARATIONS

      NOMBRE

      POIDS
      en grammes

      Crayons au nitrate d'argent mitigé :

      - à 50 %

      "

      10

      - au tiers

      "

      15

      - au quart

      "

      20

      Huile de jusquiame composée

      "

      2 000

      Sirop de chloral

      "

      240

      Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz)

      "

      650

      Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit de Tarnier)

      "

      2 000

      Soluté iodo-ioduré fort (soluté dit de Lugol)

      "

      300

      Soluté aqueux de mercurescéine sodique à 2 % :

      - en application sur la peau

      "

      280 cm³

      (1) Anciennement tableaux A et B.

Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL

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