Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L.626 et R.5192;
Vu l'arrêté du 22 janvier 1957 modifié et complété portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses;
Vu l'avis de l'Académie nationale de pharmacie en date du 17 mai 1989;
Vu l'avis émis par la commission d'autorisation de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques, mentionnée à l'article R.5140 du code de la santé publique,
Les conditions dans lesquelles les médicaments destinés à la médecine humaine et les produits mentionnés à l'article L. 658-11 du code de la santé publique renfermant des substances vénéneuses à des doses ou concentrations trop faibles pour être soumis aux dispositions des articles R. 5190 à R. 5219 du code de la santé publique sont celles en vigueur à la date de publication du présent arrêté.
VersionsLiens relatifsLe directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
VersionsLISTE I
NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
classées sur liste IFORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administrationNON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)DIVISÉS
en prises
Doses limites
par unité de prise
(en grammes)QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)Aciclovir
Voie gingivale 0,05 0,1 Acides polyéthylène sulfoniques et leurs sels :
- polyéthylène sulfonate de sodium
Pommades
5
1,5
Aconit (racine) :
- extrait
En applications sur la peau
0,25
0,50
Autres formes
0,25
0,01
0,25
- poudre
Toutes formes
0,50
0,02
0,50
- teinture
En applications sur la peau
5
10
Autres formes
5
0,10
5
Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazide Sirop 0,5 0,075 Adrénaline
Toutes formes (sauf aérosols)
0,10
0,001
0,05
Amorolfine
En applications sur l'ongle
5
-
0,125
Anatoxine diphtérique, staphylococcique
Toutes formes
Conformes aux caractéristiques fixées
par la pharmacopée.Apomorphine et ses sels
Toutes formes
0,01
0,001
0,01
Arécoline et ses sels
Toutes formes
0,002
0,0002
0,002
Arsenic et ses composés :
- arséniates alcalins ou alcalinoterreux
En applications sur la peau
0,25
0,50
Autres formes
0,06
0,001
0,10
- arséniate d'antimoine
En applications sur la peau
0,40
0,40
Autres formes
0,10
0,002
0,10
- arséniate de fer
En applications sur la peau
2
2,50
Autres formes
0,50
0,01
0,60
- arséniates métalliques non dénommés
D'après leur teneur en AS2O5
(sauf l'arséniate de plomb)- arséniate de plomb
Toutes formes
0
0
0
- arséniate de quinine
Toutes formes
0,15
0,003
0,20
- arsenic, sulfure
En applications sur la peau
4
2
Autres formes
0
0
0
- arsenic, triiodure
Toutes formes
0,075
0,01
0,06
- arsénieux, acide ou anhydride
En applications sur la peau
0,10
0,20
Autres formes
0,025
0,001
0,01
- arsénique, acide ou anhydride
En applications sur la peau
0,20
0,40
Autres formes
0,05
0,001
0,05
- arsénites
Voir également liqueur de Fowler
D'après leur teneur en AS2O3
- liqueur de Fowler
Toutes formes
2,50
0,10
2,50
Atropine et ses ammoniums quaternaires :
- atropine et ses sels
En applications sur la peau
0,50
0,10
Collyres et pommades ophtalmiques
0
0
0
Autres formes
0,005
0,00025
0,005
- N-Méthylatropine, nitrate
Comprimés, dragées
0,0001
0,003
Azélastine (chlorhydrate)
Solution nasale pour pulvérisation
0,1 %
correspondant
à 0,091 %
d'azélastine base0,14 mg
correspondant
à 0,127 mg
d'azélastine base10 mg
correspondant
à 9,1 mg
d'azélastine baseBéclométasone (dipropionate de)
Voie nasale
0
100 µg
(50 µg par narine)0,005 g,
soit 5 mgBelladone
Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations
0
0
0
- extrait
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,05
0,30
En applications sur la peau
25
10
Autres formes
0,30
0,02
0,30
- feuilles ou racines
Cigarettes, fumigations
0
0
0
En applications sur la peau
5
20
Autres formes
1,50
0,05
1,50
- poudre (feuilles ou racines)
Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques
0
0
0
En applications sur la peau
5
20
Autres formes
1,50
0,05
1,50
bismuth Solution buvable 2mg 20 mg Bromoforme
En applications sur la peau
10
3
Autres formes
0,50
0,10
2
Brucine et ses sels
Toutes formes
0,05
0,005
0,05
Cantharides :
- poudre
En applications sur la peau :
- emplâtres et sparadraps
40
80
- autres formes
2
5
Toutes autres formes
0
0
0
- teinture
En applications sur la peau
10
25
Autres formes
0
0
0
Cantharidine et ses sels
En applications sur la peau
0,10
0,25
Autres formes
0
0
Chloroforme
En applications sur la peau
30
30
Autres formes
1,50
0,10
5
Chlortétracycline et ses sels
Préparations pour instillations O.R.L.
100 (à diluer à une concentration maximale de 0,50 %)
0,025
0,025
Pommades nasales
3
0,45
Ciguë :
- extrait
En applications sur la peau
25
20
Autres formes
0,10
0,01
0,10
- poudre
En applications sur la peau
20
20
Autres formes
0,25
0,05
0,20
Clotrimazole
En application sur la peau
1
-
1
En application vaginale
1
0.5
1,2
Coca :
- teinture
Toutes formes
60
125
Codéine et ses sels (méthylmorphine)
Toutes formes
0,10
0,02
0,30
Codéthyline et ses sels (éthylmorphine)
Collyres et pommades ophtalmiques
1
0,10
Autres formes
0,10
0,02
0,30
Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses d'exonération d'un seul de ces alcaloïdes sont applicables à l'association, soit, au total, pour l'association
0,10
0,02
0,30
Colchicine et ses sels
En applications sur la peau
0,01
0,02
Autres formes
0,005
0,001
0,01
Colchique :
- extrait
En applications sur la peau
0,40
0,40
Autres formes
0,20
0,01
0,20
- poudre (semences)
En applications sur la peau
2
2
Autres formes
1
0,10
1
Conine et ses sels
En applications sur la peau
0,50
0,20
Autres formes
0,01
0,001
0,01
Coque du Levant :
- teinture
Comprimés ou granulés homéopathiques
Troisième dilution centésimale
hahnemannienne.20 unités
de prise.Cresoxypropanediol
Toutes formes
10
1
50
Croton, huile
En applications sur la peau
2
2
Autres formes
0
0
0
Cyanhydrique (acide)
Toutes formes
0,10
0,005
0,02
Cyanures métalliques
Lotions oculaires et collyres
0,10
0,02
Dextrométhorphane (bromhydrate de)
Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes
0,30
0,03
0,40
Autres formes
0
0
0
Digitale :
- extrait
En applications sur la peau
25
10
Autres formes
0,20
0,01
0,20
- feuilles
Cigarettes et fumigations
20
En applications sur la peau
5
20
Autres formes
1
0,05
1
- poudre
Poudres et trochisques antiasthmatiques
50
25
En applications sur la peau
5
10
Autres formes
1
0,05
1
Dinitrile succinique
Pommades et crèmes dermiques (sous réserve d'un excipient peu pénétrant)
3
1,05
Duboisine et ses sels
Voir hyoscyamine et ses sels.
Econazole (nitrate d')
En applications sur la peau
2
1
En applications vaginales
2
0,30
2
Emétique
En applications sur la peau
4
2
Autres formes
0,20
0,025
0,50
Ergot de seigle :
- extrait (ergotine)
Toutes formes
2,50
0,25
5
- extrait fluide
Toutes formes
5
0,50
10
- poudre
Toutes formes
5
0,50
10
Ergotamine, tartrate
Toutes formes
0,1
0,001
0,01
Ergotinine
En applications sur la peau
0,10
0,01
Autres formes
0,01
0,001
0,01
Esérine et ses sels
Collyres et pommades ophtalmiques
1
0,10
En applications sur la peau
0,50
0,05
Autres formes
0,01
0,001
0,01
Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation :
- sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation oxydative de l'ester méthylique de l'acide polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale
Pommades et crèmes dermiques
1
0,30
Fève de Saint-Ignace :
- fèves (et poudre)
Toutes formes
0,20
0,02
1
- teinture composée (gouttes amères de Baumé)
Toutes formes
10
0,10
5
Génalcaloïdes :
- génatropine et ses sels
Toutes formes
0,035
0,00175
0,035
- génésérine et ses sels
Toutes formes
0,02
0,002
0,03
- genhyoscyamine et ses sels
Toutes formes
0,01
0,0006
0,01
- génoscopolamine et ses sels
Toutes formes
0,025
0,003
0,03
- génostrychnine et ses sels
Toutes formes
0,50
0,10
0,25
Héparine
Pommades
5
0,30
Emplâtre médicamenteux
/
5 600 UI
28 000 U
Homatropine et ses ammoniums quaternaires :
- homatropine et ses sels
Collyres et pommades ophtalmiques
1
0,10
Autres formes
0,10
0,0005
0,01
- N-méthylhomatropine, bromure (bromométhylate d'homatropine)
Toutes formes
0,0015
0,15
Hydrastine
En applications sur la peau
1
1
Autres formes
0,40
0,05
0,50
Hydrastinine et ses sels
En applications sur la peau
0,50
0,50
Autres formes
0,10
0,025
0,25
Hydrastis :
- extrait ferme
Toutes formes
6,50
0,80
8
- extrait fluide
Toutes formes
20
2,50
25
- poudre (Rhizome)
Toutes formes
16
2
20
Hydrocortisone et acétate d'hydrocortisone
Usage topique
0,5 g/100 ml
(0,5 %)
exprimée
en hydrocortisone75 mg exprimée en hydrocortisone
Hydroxyquinoléine (dérivés chloroiodés de l')
En applications sur la peau
3
0
0,45
Hyoscyamine et ses sels
Collyres et pommades ophtalmiques
0,25
0,05
En applications sur la peau
0,025
0,05
Autres formes
0,0025
0,00015
0,0025
Idrocilamide
Pommade
5
3
Isoconazole (nitrate d')
En applications sur la peau
2
1
En applications vaginales
2
0,30
2
Jusquiame :
- extrait :
Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations
0
0
0
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,05
0,50
En applications sur la peau
25
10
Autres formes
0,50
0,05
0,60
- feuilles ou racines
Cigarettes et fumigations
0
0
0
En applications sur la peau
5
20
Autres formes
1,50
0,10
1,50
- poudre (feuilles ou racines)
Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques
0
0
0
En applications sur la peau
5
20
Autres formes
1,50
0,10
1,50
Kanamycine (à l'état de sulfate)
Pommades
0,5
0,175
Kétoconazole
En application locale
1 g/100
1
Lévonorgestrel
Voie orale (durée maximale du traitement : 1 jour)
0,0015
0,0015
Méphénésine (Crésoxypropanediol-Crésoxydiol)
Toutes formes
10
1
50
Mercure, dérivés :
- mercure bichlorure
Toutes formes
0,10
0,01
0,25
Mercure, biiodure (iodure mercurique)
En applications sur la peau
0,10
0,25
Autres formes
0,10
0,01
0,20
- mercure, chloramidure
En applications sur la peau
10
2
Autres formes
0
0
0
- mercure, cyanure
En applications sur la peau
0,025
0,05
Collyres et pommades ophtalmiques
0,02
0,002
Autres formes
0
0
0
- mercure, nitrates
Pommades
10
1
Autres formes en application sur la peau
0,10
1
Toutes autres formes
0
0
0
- mercure, oxycyanure
En applications sur la peau
0,025
0,05
Collyres et pommades ophtalmiques
0,02
0,002
Autres formes
0
0
0
- mercure, oxydes (oxydes mercuriques rouge ou jaune)
Pommades ophtalmiques
5
1
En applications sur la peau
5
3
Autres formes
0
0
0
- organomercuriels
Voie buccale
Quantité correspondant
à 0,10 de mercure.Correspondant
à 0,03 de mercure.Quantité correspondant
à 0,60 de mercure.Bougies, crayons, ovules, suppositoires
Quantité correspondant
à 0,20 de mercure.Quantité correspondant
à 1 de mercure.En applications sur la peau
Quantité correspondant
à 2,5 de mercure.Quantité correspondant
à 1,5 de mercure.Collyres et pommades ophtalmiques
Quantité correspondant
à 0,60 de mercure.Quantité correspondant
à 0,06 de mercure.Autres formes, y compris les solutés injectables
Quantité correspondant
à 0,01 de mercure.Quantité correspondant
à 0,001 de mercure.Quantité correspondant
à 0,03 de mercure.Mélatonine
Voie orale
0,001
Méthylnonylcétone
Toutes formes
0,007
0,25
Miconazole (nitrate de)
En applications sur la peau
2
1
En applications vaginales
2
0,30
2
Naloxone
voie nasale
-
3,6 mg
7,2 mg
Néomycine (à l'état de sulfate)
Solution nasale
1
0,10
Nicotine
Gomme à mâcher
0,004 g, soit 4 mg
0,42 g, soit 420 mg
Comprimé sublingual
0,004 g, soit 4 mg
0,42 g, soit 420 mg
Voie buccale : cartouche pour inhalation
0,01 g, soit 10 mg
0,42 g, soit 420 mg
Dispositif transdermique
25 mg par 16 heures ou 21 mg par 24 heures
28 fois 25 mg par 16 heures ou 28 fois 21 mg par 24 heures
Nifuroxazide Voie orale 0,2 g soit 200 mg 2,4 Nitroglycérine
Toutes formes
0,002
0,000 4
0,004
Noix vomique :
- extrait
En applications sur la peau
1
1
Autres formes
0,10
0,015
0,30
- poudre
Toutes formes
0,50
0,05
1
- teinture
En applications sur la peau
25
25
Autres formes
20
0,60
10
Noréphédrine et ses sels
Toutes formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) sauf les aérosols
5
0,10
1
Orlistat
Voie orale
0,06
5,40
Opium, alcaloïdes non stupéfiants :
- cotarnine et ses sels
En applications sur la peau
2
1,20
Autres formes
1
0,02
0,40
- narcéine et ses sels
Toutes formes
0,20
0,01
0,20
- noscapine et ses sels (narcotine, ancienne dénomination)
Toutes formes
1
0,04
0,80
Oxytétracycline et ses sels
Collutoires
2
0,40
Gouttes auriculaires et nasales
1,50
0,15
Ovules
0,10
1
Autres préparations gynécologiques
3,50
2
Pommades urétrales
3
0,10
Papavérine et ses sels
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,05
0,50
Comprimés et dragées
0,04
1,20
Autres formes
1
0,04
0,80
Pavot (capsules sèches)
Espèces
33
3
15
Penciclovir, ses sels et ses esters
En application sur la peau
1 g/100 g, soit 1 %
exprimée
en penciclovir0,02
Pholcodine et ses sels (morpholinyl-éthylmorphine)
Toutes formes
0,20
0,04
0,60
Picrotoxine
Toutes formes
0,005
0,000 5
0,05
Pilocarpine et ses sels
En applications sur la peau
2
0,20
Collyres, pommades ophtalmiques, gouttes nasales
2
0,30
Autres formes
0,05
0,005
0,05
Polymyxines et leurs sels
Collyres et pommades ophtalmiques
2 000 000 UI
150 000 UI
Scopolamine et ses ammoniums quaternaires :
- N-Méthylscopolamine, nitrate
Comprimés, dragées
0,0001
0,003
- scopolamine et ses sels
Collyres, pommades ophtalmiques
0,25
0,05
En applications sur la peau
0,25
0,05
Autres formes
0,0025
0,0003
0,003
Sodium édétate (anciennement : tétracémate disodique ou sel disodique de l'acide éthylène diamino-tétraacétique) comme conservateur et sous réserve d'une autorisation préalable
Toutes formes sauf solutés injectables
0,10
0,10
Solutés injectables
0,05
0,02
Stramoine (datura)
Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations
0
0
0
- extrait
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,05
0,50
En applications sur la peau
25
10
Autres formes
0,30
0,02
0,30
- feuilles ou racines
Cigarettes et fumigations
0
0
0
En application sur la peau
5
20
Autres formes
1,50
0,10
1,50
- poudre (feuilles ou racines)
Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques
0
0
0
En application sur la peau
5
20
Autres formes
1,50
0,10
1,50
Strophantus :
- extrait
Toutes formes
0,10
0,001
0,05
- semences
Toutes formes
0,25
0,0025
0,10
- teinture
Toutes formes
10
0,01
1,50
Strychnine et ses sels
Toutes formes
0,05
0,001
0,025
Sulfamides (produits benzéniques sulfurés à groupement sulfamide) et dérivés azoïques colorés ou non :
1. Solubles
Collutoires, gargarismes, gouttes nasales
10
0,25
5
Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non)
10
0,25
5
Autres formes
0
0
0
2. Insolubles :
- p. aminophényl-sulfamido-4 iodobenzène
- p. aminophényl sulfamidothiazol formaldéhyde
- maléylsulfathiazol
Collutoires, gargarismes, gouttes nasales
10
0,25
5
- phtalylsulfaméthizol
Comprimés, dragées
0,50
10
- phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol
Granulés et poudres
10
5
- succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol
Autres formes
0
0
0
- sulfaguanidine
- sulfaméthizol
Sulfure de carbone
En application sur la peau
50
150
Autres formes
0
0
0,25
Toxine diphtérique pour épreuve de Schick
Toutes formes
Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée
Trinitrine (trinitroglycérine)
Voir nitroglycérine
Vaccin DT-TAB (vaccin mixte antidiphtérique, antitétanique, antityphoparathyphoïdique)
Voir anatoxine
Vératrine et ses sels
En application sur la peau
0,50
0,25
Autres formes
0
0
Yohimbine et ses sels
Toutes formes
0,10
0,005
0,1
Zinc, phosphure
Toutes formes
0,40
0,005
0,25
Conseil d'Etat, décision n° 397644 du 31 mars 2017 (ECLI:FR:CECHR:2017:397644.20170331), Art. 1 : L’arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est annulé en tant qu’il n’a pas fixé à 2 milligrammes le seuil en deçà duquel les produits contenant de la mélatonine sont dispensés de l’application des dispositions des articles R. 5132-1 à R. 5132-26 du code de la santé publique.
Au deuxième alinéa de l'article 1 et à l’article 2 de l’arrêté du 4 juillet 2019, le mot nifuroxazine est remplacé par le mot nifuroxazide .
VersionsLISTE II
NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
classées sur liste IIFORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administrationNON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)DIVISÉS
en prises
Dose limite
par unité de prise
(en grammes)QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)INDICATION thérapeutique
Acéglutamide et ses sels (monoamide de l'acide N-acétyl-L-glutamique ou N-acétyl-L-glutamine)
Voie orale
0,50
0,05
1,50
Acétique, acide et ses dérivés halogénés :
- acétique, acide (cristallisable)
Solutés injectables
QS pour pH
Autres formes
10
100
- trichloracétique, acide
En applications sur la peau et les muqueuses
3
3
Autres formes
0
0
0
Acétorphan (ou racécadotril)
Voie orale
Uniquement pour une dose unitaire de 0,1
1000 mg
Acexamique, acide ou acide N-acétyl amino-6 hexanoïque et ses sels
Pommades
5
2
Aciclovir
En application sur la peau
5 g pour 100 g
0,1
Acide monométhyltrisilanol orthohydroxybenzoïque et ses sels
Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales
0,15
0
0,10
Collyres
0,05
0,005
Acide niflumique
En applications sur la peau et sous réserve d'un excipient non pénétrant
3 g/100 g soit 3 %
1,8
En application sur la peau
2,5 g/100 g soit 2,5 %
1,5
Autres formes
0
0
0
Acide parahydroxycinnamique et ses sels
Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales
0,15
0,10
Collyres
0,05
0,005
Aconit :
- alcoolature
Toutes formes
5
0,50
5
- sirop
100
Adonis vernalis :
- extrait
Toutes formes
2
0,20
1
- extrait fluide, plante, poudre
Toutes formes
5
0,50
3
- Teinture
Toutes formes
20
20
Amino-2 heptane et ses sels (tuaminoheptane)
Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée
0
0
0
Autres formes
0
0,015
0,25
Ammoniaque
Liniments et lotions
10
60
Autres formes
0,50
1
Amylaminométhylheptane et ses sels
Toutes formes
5
0,05
1
Anémone pulsatille :
- alcoolature et teinture
Toutes formes
25
0,20
25
- extrait
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,05
5
Autres formes
2,5
0,02
2,50
Extrait fluide, plante, poudre
Toutes formes
10
0,05
5
Anesthésiques locaux :
1. Type dibucaïne :
- cinchocaïne et ses sels (dibucaïne ou butyloxy-cinchoninate de diéthyléthylène-diamine).
En applications sur la peau
Autres formes
1
0,10
0,005
0,50
0,05
2. Type butacaïne (ou butelline ) :
- butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol).
En applications sur la peau
2
1
- lignocaïne et ses sels (diéthylamino-diméthylacétanilide).
- tétracaïne et ses sels (p. butyl-aminobenzoyl-dimétyl amino-éthanol.
Autres formes
1
0,025
0,20
3. Type amyléine :
- amyléine et ses sels (benzoyl-diméthylamino-diméthyl-éthyl-carbinol).
En applications sur la peau
Autres formes
2
2
0,03
2
2
- Dextrocaïne et ses sels (pseudo-cocaïne droite).
- paréthoxycaïne et ses sels (paréthoxy-benzoyl-diéthyl aminoéthanol).
4. Type procaïne :
- butanilicaïne et ses sels (méthyl-2 chloro-6 anilide de l'acide oméga-n-butyl-amino-acétique).
En applications sur la peau
Autres formes, y compris les solutés injectables qui doivent répondre aux trois conditions
0
3
0,04
0
0,90
- Diméthocaïne et ses sels (p. aminobenzoyl diméthyl-2,2 diéthylamino-3 propanol).
- procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels.
5. Procaïne-pénicilline (en procaïne) :
En applications sur la peau
0
0
Autres formes, y compris les préparations injectables (par voie intramusculaire seulement)
0,90
6. Autres anesthésiques locaux :
- hexoxy-2 amino-4 thiobenzoate de ß diéthyl aminoéthyle et ses sels.
Pommades
Pommades et crèmes dermiques
0,01
1
0,125
0,40
- myrtécaïne et ses sels (hormo-myrtényloxy-2 diéthylamino-1 éthane ou {[(diméthyl-66 norpinène-2 yle)-2 éthoxy]-2 éthyl} diéthylamine).
Argent, sels solubles :
Argent, nitrate
Crayons
90
5
Collyres
0
0
Autres formes
1
0,015
0,20
Arsenic, composés organiques :
Pour toute association de plusieurs composés organiques de l'arsenic, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion du nombre de substances associées (soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.).
1. Allylarsinates, cacodylates, méthylarsinates
Toutes formes
0,20
0,05
0,50
2. Type acétarsol :
- acétarsol et ses sels
Collutoires, gargarismes, opiats, pâtes dentifrices
5
3
- acide 2-oxy 4-acétylamino-phényl 1-arsinique et ses sels (ou acide acétamido-4 hydroxy-2 phénylar-sinique-1)
En applications sur la peau
5
8
- acide 4-oxo 3-formyl amino-phényl 1-arsinique et ses sels
Bougies, comprimés gynécologiques, crayons, ovules, suppositoires
5
- arsanilate de sodium (anilarsinate de sodium)
Autres formes
5
0,25
1,50
- carbarsone et ses sels (acide p. carbamido phénylarsinique)
- tryparsamide et ses sels
3. Type arsphénamine :
- arsphénamine (Chl. de diamino-dihydroxy-arséno benzène)
Collutoire, gargarismes, opiats
5
3
- dichlorophénarsine (amino-3 hydroxy-4 phényl dichloro arsine)
En applications sur la peau
5
- néoarsphénamine (diamino-dihydroxy-arsénobenzène monométhylène-sulfoxylate de sodium)
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,10
1
- sulfarsphénamine (thioarsphénamine) ou diamino-dihydroxy-arsénobenzène diméthylène sulfite de sodium
Autres formes
2
0,20
1
Barbituriques :
Acides barbiturique et thiobarbiturique (dérivés des) et leurs sels. Pour toute association de plusieurs de ces dérivés, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion de leur nombre : de 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. :
1° Groupe du barbital :
1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :
- acide dipropyl-5,5 barbiturique ;
- barbital ;
- méphébarbital.
Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation, capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre
10
0,05
2
Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets.
Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g
0,05
2
Granulés, poudres
2
1
2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g
0,25
2,50
3° Bougies, crayons, ovules
0,50
5
4° Autres formes
0
0
0
2° Groupe du phénobarbital :
- allobarbital, heptabarbital, aprobarbital, phénobarbital et dérivés non dénommés des acides barbiturique ou thiobarbiturique inscrits en liste II.
1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :
Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation ; capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre ;
5
0,025
1
Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g ;
0,025
1
Granulés, poudres
1
0,50
2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g
0,075
2
3° Bougies, crayons, ovules
0,20
2
4° Autres formes
0
0
0
Baryum carbonate
Voie orale
0,01
Belladone :
- pommade belladonée
100
- pommade mercurielle belladonée
Voir à Mercure
- sirop
100
- teinture
Toutes formes
30
0,25
5
Benzoyle (Peroxyde de)
En application sur la peau
5
5
Bromoforme :
- sirop
300
- sirop composé
500
Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl(2)-1 diméthylamino-3 propane ou (bromo-4 phényl)-1 (pyridinyl-2)-1 diméthylamino-3 propane)
Voie orale
0,05
0,012
0,24
Suppositoires
0,006
0,06
Pommades et crèmes dermiques
0,50
0,40
Buzépide métiodure
Voie orale
0,006
0,001
0,020
Catiorésines carbo et catiorésines sulfo :
- catiorésinate de codéine : association de codéine avec une résine catiosulfonique contenant 85 % de résine
Voie orale
1,12
0,20
1,60
- catiorésinate de noscapine :
1. Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine
Voie orale
0,03
1
2. Association de noscapine avec une résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique
Voie orale
0,5
1
- catiorésinate de phényltoloxamine : association de phényltoloxamine avec une résine catiosulfonique contenant 70 % de résine
Voie orale
0,185
0,035
0,30
- Catiorésinate de prométhazine : association de prométhazine et de résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique
Voie orale
0,25
0,32
Chloral hydraté
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
1
12
En applications sur la peau et les muqueuses
15
20
Toutes autres formes
6
1
12
Chloralose
Suppositoires
0,15
1,50
Autres formes
0
0
0
Chloramine T
Toutes formes
0,25
20
Chlorates métalliques
Toutes formes
10
0,50
50
Chlorhydrate d'ambroxol
Voie orale
0,6
0,06, soit 60 mg
2
Chlorhydrate de lévocabastine
Voie ophtalmique
0,05
0,0025
Chlorhydrique, acide
Solutés injectables
QS pour pH
En applications sur la peau
10
10
Autres formes
2
3
Chlorobutanol ou alcool butylique tertiaire trichloré (ancienne dénomination : chlorbutol)
En applications sur la peau et les muqueuses
3
3
Inhalations
0,50
0,05
0,50
Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)
0,50
0,05
0,50
Chlorproéthazine (chlorhydrate de)
Pommade
10
3
Chromique, acide
Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)
1
0,01
0,06
En applications sur la peau
5
5
Autres formes
0
0
0
Ciclopiroxolamine ou hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino-éthanol
Applications sur la peau
1
0,50
Cimétidine
Voie orale
0,2
2
Clofénotane (DDT ou dichlorodiphényl trichloroéthane
En applications sur la peau
20
200
Codéine, sirop
150
Codéthyline, sirop
250
Colchique, teinture
Toutes formes
30
1
30
Coloquinte
Voie orale
0,1
Complexe équimoléculaire de phosphate de triisobutyle et de trichloro-2, 4, 5 phénol
Crèmes dermiques et solutés destinés à l'usage externe
1
0,30
Créosote
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,50
5
En applications sur la peau
10
10
Autres formes
3
0,25
3
Crésylol et crésylate de soude
Solutés injectables comme conservateur (devront répondre aux trois conditions)
0,30
0,006
0,06
En applications sur la peau
2
10
Autres formes
0
0
0
Cromoglycate de sodium
Voie nasale
2 %
0,3
Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels
Préparations pour l'usage dentaire
0,15
(exprimé en fluor)0
(exprimé en fluor)0,275
(exprimé en fluor)Dibencozide (ancienne dénomination) : diméthyl-5,6 benzimidazole-cobamide coenzyme ou désoxy-5 adénosine-5, α-(diméthyl-5,6 benzimidazolyl) cobamide
Voie orale
0,001
0,014
Diclofenac
En application sur la peau
4
-
1
Dichlorhydrate de cétirizine
Voie orale
0,01
0,07
Digitale :
- sirop
100
- teinture
Toutes formes
20
0,50
3
Dioxéthédrine et ses sels ou (dihydroxy-3,4 phényl)-1 éthylamino-2 propanol
Sirop
0,15
0,20
Diphénylpyraline, chlorhydrate ou N-méthyl-1 benzhydryloxy-4 pipéridine
Comprimés
0,002
0,10
Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxaline one-4
Comprimés
0,10
4
Emétine et ses sels
Toutes formes
6
0,06
1
Ephédrine et ses sels
Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée
0
0
0
Aérosols
0
0
0
Autres formes
5
0,10
1
Esoméprazole
Voie orale
0,020
280
Estradiol (dihydrofolliculine) estrone (folliculine) et leurs esters
Toutes formes
0,02
0,000 1
0,01
Euphorbe
Voie orale
0,01
Famodidine
Voie orale
0,010
0,120
Flubendazole
Suspensions buvables
2
0
0,600
Comprimés
0
0,100
0,600
Fluorures métalliques
Toutes formes
3
0,05
5
Fluosilicates métalliques :
- fluosilicate de calcium
Voie orale
0,01
Formol (formaldéhyde)
Toutes formes
10
10
Gaïacol
Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)
3
0,15
1,50
En application sur la peau
10
10
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,50
5
Autres formes
3
0,25
3
Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP)
Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique
0,000 5
0,01
Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique
0,001
0,008
Gomme gutte
Toutes formes
1
0,10
1
HCH ou hexachlorocyclohexane et ses dérivés soufrés
En applications sur la peau
20
200
Hexachlorophène ou bis-(trichloro 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) méthane
Préparations destinées à être utilisées exclusivement sur la peau :
a) Savons solides
0,50
1,25
b) Sparadraps
0,6 g par m²
0
0
c) Poudres
0
0
d) Autres
0,20
0,40
Hexapropymate ou carbamate de (propyne-2 yl)-1 cyclohexyle-1
Suppositoires
0,30
1,8
Hydrastis :
- teinture
Toutes formes
100
125
Hydroquinone
En applications sur la peau
10
Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)
0,05
0,000 5
0,05
Hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino éthanol ou cyclopiroxolamine
Applications sur la peau
1
0,50
Hymécromone ou hydroxy-7 méthyl-4 oxo-2 chromène-3
Voie orale
0,40
12
Hypophosphites de calcium et de sodium
Toutes formes
5
0,15
5
Ibuprofène
Voie orale, formes solides (durée maximale de traitement : 5 jours)
0,400
6
Voie orale, formes liquides (durée maximale de traitement : 5 jours)
2 g/100 ml
4
Crème
5
60
emplâtre
-
200 mg
1g
Iode :
- iode métalloïde
Toutes formes
10
0,02
3
- teinture
Toutes formes
60
Ipéca :
- extrait
Toutes formes
20
0,30
0,30
- extrait fluide
Toutes formes
50
3
3
- poudre
Toutes formes
2
2
- sirop
Toutes formes
40
- teinture
Toutes formes
20
20
Isométheptène (méthylaminométhylheptène)
Toutes formes
0,08
1,60
Jaborandi, teinture
Toutes formes
25
25
Jusquiame, teinture
Toutes formes
25
1
15
Kétoprofène
Voie orale
0,025
0,50
Laurier-cerise :
- eau distillée de laurier-cerise
En applications sur la peau
30
150
Autres formes
10
1
20
Lithium (sels de) exprimés en lithium métallique
Voie orale
0,16
0,003
0,21
Solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)
0,02
0,000 3
0,005
Collyre
0,01
0,001
Pâtes dentifrices
0,015
0,015
Lobélie enflée :
- extrait fluide à parties égales renfermant de 0,30 à 0,50 % d'alcaloïdes totaux
Toutes formes
2
0,05
2
- poudre
Toutes formes
2
0,07
2
- teinture
Toutes formes
10
0,50
10
Lobéline et ses sels
Toutes formes y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)
1
0,01
0,06
Lopéramide
Voie orale, formes solides
0,002
0,024
Loratadine
Comprimés
0,01
0,07
Maléate de trimébutine
Voie orale
-
0,10
2
Mercure, ses composés et leurs préparations :
- mercure métal
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,05
1
En applications sur la peau
15
75
Voie orale
0,001
Autres formes
0
0
0
- mercure protochlorure (calomel ou précipité blanc) ou chlorure mercureux
En applications sur la peau
50
15
Autres formes
10
0,10
1
- mercure protoiodure ou iodure mercureux
Toutes formes
1,50
0,05
0,50
- mercure, sulfate (turbith minéral)
Pommades
10
5
Autres formes
0
0
0
Préparations diverses :
- huile grise
En applications sur la peau
25
Autres formes
0
0
0
- liqueur de Van Swieten (soluté de bichlorure de mercure)
En applications sur la peau
250
Autres formes
0
0
0
- pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)
Voir à Opium.
- pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)
- pommade mercurielle à parties égales
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,10
2
Pommades
25
25
Autres formes
0
0
0
- pommade mercurielle belladonée
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,10
2
Pommades
20
20
Autres formes
0
0
0
- pommade à l'oxyde de mercure
Pommades ophtalmiques
20
Autres formes
60
- pommade au sublimé corrosif
250
- sirop de Gibert au bi-iodure de mercure
400
Métaldéhyde
Voie orale
0,01
Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1
Pommades, baumes
10
4
Métopimazine et ses sels
Voie orale
-
0,0075
0,06
Minoxidil
Application locale
5
9
Morelle noire
Toutes formes
1
2,50
Morphine, sirop
50
Moutarde, essence (allysénévol ou isothiocyanate d'allyle)
En applications sur la peau
10
10
Autres formes
0
0
0
Muguet, teinture
Voie orale
0,1
ß-Naphtol (Naphtol-bêta)
Toutes formes
5
0,50
5
Naproxène sodique
Voie orale
0,220
3,3
Nitrique, acide
Voie orale
0,001
En applications sur la peau
2
0,40
Autres formes
0
0
0
Nitrite d'amyle
Ampoules pour inhalations
0,50
Nitrites métalliques
Toutes formes
1
0,05
0,50
Oméprazole
Voie orale
-
0,02
0,28
Traitement des symptômes de reflux
gastro-œsophagien
(par exemple pyrosis, régurgitation acide)
chez l'adulte.Opium, préparations :
Emplâtre d'extrait d'opium
Emplâtre
50
- pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)
25 pilules
- pilules de cynoglosse opiacées (et masse pour)
0,20
10 soit 50 pilules
- pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)
10 pilules
- poudre de Dover (poudre d'ipéca opiacée)
Toutes formes
0,10
4
Sirop diacode
250
- sirop d'opium (sirop thébaïque)
50
Orotique (acide) ou acide dioxo-2, 6 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyrimidine-carboxylique-4
Voie orale
0,05
1
Oxalique, acide
Voie orale
0,001
Pantoprazole
Voie orale
0,02
0,28
Pelletiérine et ses sels
Toutes formes
1
0,40
0,40
Phénacétine
Préparations sèches destinées à la voie orale
0
0,100
2
Suppositoires
0,100
2
Autres formes
0
0
0
Phénol et phénates alcalins
a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) :
- comme conservateur
0,50
0,005
0,06
- en solution huileuse
1
0,05
0,40
b) Formes pour ingestion et suppositoires
1
0,05
0,40
c) Autres formes
15
20
Phénothiazine ou thiodiphénylamine
Toutes formes
1
15
Phosphorique, acide officinal
Solutés injectables
QS pour pH
Autres formes
50
1
25
Picrique, acide
Voie orale
0,001
En applications sur la peau
1
2,50
Autres formes
0
0
0
Pivalate de tixocortol
Solution pour pulvérisation buccale
0,33
0,0006
0,04
Podophylle (résine de)
En applications sur la peau
25
2,50
Autres formes
0,50
0,05
1,50
Potassium :
- bichromate
Voie orale
0,001
- hydroxyde ou potasse caustique
En applications sur la peau
4
2
Autres formes
0
0
0
Lessive de potasse
En applications sur la peau
10
5
Autres formes
0
0
0
Pyridine
Toutes formes
1
0,0015
0,15
Pyrogallol
En applications sur la peau
10
5
Racécadotril (ou acétorphan)
Voie orale
Uniquement pour une dose unitaire de 0,1
1
Ramitidine
Voie orale
0,075
0,9
Autres formes
0
0
0
Réserpine et ses sels
Comprimés
0,0001
0,005
Résorcine
Toutes formes
5
0,50
5
Santonine
Toutes formes
1
0,05
0,30
Scille :
- extrait
Toutes formes
1
0,10
1
- plante et poudre
Toutes formes
5
0,25
2
- teinture
Toutes formes
50
1,25
10
Sodium :
- calciédétate disodique (ancienne dénomination : calcitétracémate disodique) ou sel disodique monocalcique de l'acide éthylènediamino-tétra-acétique
Toutes formes, sauf solutés injectables
0,10
0,10
(comme conservateur sous réserve d'une autorisation préalable)
Solutés injectables
0,05
0,02
- hydroxyde de sodium ou soude caustique
En applications sur la peau
4
2
Autres formes
0
0
0
- lessive de soude
En applications sur la peau
10
5
Autres formes
0
0
0
Spartéine et ses sels
Toutes formes
0,50
0,05
1
Stramoine :
- teinture
Toutes formes
15
1
15
Sulfurique acide :
- acide sulfurique
Toutes formes
0,20
2
- acide sulfurique alcoolisé ou eau de Rabel
Toutes formes
0,80
8
Terbinafine (chlorhydrate de)
Voie cutanée (durée maximale du traitement : 7 jours)
1 %
-
0,1
Trimétazidine
Toutes formes
Trioxyméthylène
En applications sur la peau
1
2,50
Autres formes
0
0
0
Uréides non barbituriques :
- apronalide ou isopropylallylacétylurée.
En association avec d'autres substances médicamenteuses :
- βromopivaloylurée.
Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions
10
0,05
1
- bromovalurée ou bromoisovalérylurée.
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,50
5
- carbromal ou bromodiéthylacétylurée.
Toutes autres formes
0
0
0
Pour toute association de ces substances entre elles, les quantités limites de chacune d'elles doivent être diminuées en proportion du nombre desdites substances associées, soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.
Vanitiolide ou morpholide thione méthoxy-3 hydroxy-4 benzène ou hydroxy-4 méthoxy-3 thiobenzo morpholine
Voie orale
8
0,25
10
Vitamines D
Toutes formes
0,05
Soit 20 000 UIpar cm³ ou par gramme
0,0005
Soit 20 000 UI0,01
Soit 400 000 UIZinc :
- sulfate
Collyres et pommades ophtalmiques
2
0,40
En applications sur la peau
1
0,50
Autres formes
0,50
0,05
0,50
PRODUITS stupéfiants
NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administrationNON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)DIVISÉS
en prises
Doses limites
par unite de prise
(en grammes)QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)Coca (feuilles)
Toutes formes
6
3
60
Coca (extrait fluide)
Toutes formes
6
3
60
Cocaïne et ses sels
Bougies, crayons, ovules, suppositoires
0,10
0,01
0,10
En applications sur la peau
0,10
0,50
Autres formes
0,10
0,001
0,05
Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels
Toutes formes
0
0
0
Gouttes noires anglaises
Toutes formes
0
0
0
Laudanum de Sydenham et de Rousseau
Toutes formes
0
0
0
Morphine et ses sels
En applications sur la peau
0,20
0,10
Par voie buccale
0,20
0,005
0,025
Autres formes
0
0
0
Opium :
- extrait d'opium
Cachets, comprimés, pilules, suppositoires
Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules
1
0,025
0,125
- poudre d'opium
Cachets, comprimés, pilules, suppositoires
Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules
2
0,05
0,25
- teinture d'opium
Sirops et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la teinture d'opium ne puisse être extraite
2
0,25
2,50
Autres formes allopathiques
0
0
0
Présentations homéopathiques divisées ou non :
Voie orale :
Gouttes
Troisième dilution centésimale hahnemannienne
15 ml
Granulés
500 unités de prise
Comprimés
250 unités de prise
Doses ampoules buvables
10 doses
Doses globules
10 doses
Doses suppositoires
12 doses
Pavot (extraits de), calculés en extrait à 10 % de morphine
Cachets, comprimés, pilules, suppositoires
Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules
2
0,05
0,25
PRĖPARATIONS INSCRITES AU CODEX
(formulaire national)
En application des listes précédentes (1), les préparations inscrites au Codex, soumises aux régimes des substances vénéneuses, bénéficient des exonérations suivantes :
DÉSIGNATION DES PRÉPARATIONS
NOMBRE
POIDS
en grammesCrayons au nitrate d'argent mitigé :
- à 50 %
"
10
- au tiers
"
15
- au quart
"
20
Huile de jusquiame composée
"
2 000
Sirop de chloral
"
240
Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz)
"
650
Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit de Tarnier)
"
2 000
Soluté iodo-ioduré fort (soluté dit de Lugol)
"
300
Soluté aqueux de mercurescéine sodique à 2 % :
- en application sur la peau
"
280 cm³
(1) Anciennement tableaux A et B.
Versions
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la pharmacie
et du médicament,
M.-T. FUNEL