Arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2016

NOR : MENE0813208A

Version abrogée depuis le 01 septembre 2016


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu les articles D. 481-2 à D. 481-6 du code de l'éducation relatifs au statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2003 relatif à l'enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections langues régionales des collèges et des lycées,
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008,
Arrête :

  • Article 1 (abrogé)


    Sous réserve des dispositions prévues à l'article 3, les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par domaine disciplinaire comme suit :


    Horaires de l'école élémentaire
    Cycle des apprentissages fondamentaux (CP-CE 1)




    DOMAINES DISCIPLINAIRES

    DURÉE ANNUELLE
    des enseignements

    DURÉE HEBDOMADAIRE
    des enseignements

    Français.

    360 heures

    10 heures

    Mathématiques.

    180 heures

    5 heures

    Education physique et sportive.

    108 heures

     

    Langue vivante.

    54 heures

    9 heures (*)

    Pratiques artistiques et histoire des arts.

    81 heures

     

    Découverte du monde.

    81 heures

     

    Total

    864 heures

    24 heures

    (*) La déclinaison de cet horaire hebdomadaire sera fonction du projet pédagogique des enseignants, dans le respect des volumes annuels fixés pour chacun des domaines disciplinaires.


    Cycle des approfondissements (CE 2-CM 1-CM 2)




    DOMAINES DISCIPLINAIRES

    DURÉE ANNUELLE
    des enseignements

    DURÉE HEBDOMADAIRE
    des enseignements

    Français.

    288 heures

    8 heures

    Mathématiques.

    180 heures

    5 heures

    Education physique et sportive.

    108 heures

     

    Langue vivante.

    54 heures

     

    Sciences expérimentales et technologie.

    78 heures

    11 heures (*)

    Culture humaniste :
    ― pratiques artistiques et histoire des arts (**) ;

    78 heures


    ― histoire-géographie- enseignement moral et civique.

    78 heures

     

    Total

    864 heures

    24 heures

    (*) La déclinaison de cet horaire hebdomadaire sera fonction du projet pédagogique des enseignants, dans le respect des volumes annuels fixés pour chacun des domaines disciplinaires.
    (**) L'enseignement annuel d'histoire des arts est de 20 heures et concerne l'ensemble des domaines disciplinaires.

  • Article 3 (abrogé)


    L'enseignement de la langue régionale peut s'imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d'école ou selon les modalités définies par l'arrêté du 12 mai 2003 relatif à l'enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections langues régionales des collèges et des lycées.

  • Article 4 (abrogé)


    Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2008-2009.


Fait à Paris, le 9 juin 2008.


Xavier Darcos

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