Décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises pour la période 2022-2027

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 décembre 2023

NOR : TREB2204322D

JORF n°0152 du 2 juillet 2022

Version en vigueur au 04 novembre 2022


La Première ministre,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur et de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, notamment ses articles 107 à 109 ;
Vu le règlement (UE) 2015/1588 du Conseil du 13 juillet 2015 sur l'application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne à certaines catégories d'aides d'Etat horizontales ;
Vu le règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 107 et 108 du traité ;
Vu la communication de la Commission C (2021) 2594 final du 19 avril 2021 relative aux lignes directrices concernant les aides d'Etat à finalité régionale pour la période 2022-2027, ensemble les décisions de la Commission C (2022) 288 final du 21 janvier 2022 relative à la carte française des aides à finalité régionale pour la période 2022-2027 et C (2022) 3093 final du 16 mai 2022 relative à la modification de cette carte ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 1511-1 à L. 1511-8, R. 1511-5, R. 1511-10 et R. 1511-13 ;
Vu le code général des impôts, notamment ses articles 39, 44 sexies, 44 duodecies, 44 terdecies, 44 quaterdecies, 44 sexdecies, 44 septdecies, 239 sexies D, 1383 F, 1383 H, 1383 I, 1383 J, 1388 quinquies, 1463 A, 1463 B, 1465 à 1465 B et 1466 A, 1466 B, 1466 B bis et 1466 F ;
Vu la loi n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006, notamment le paragraphe XIII de son article 87 ;
Vu la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, notamment son article 5 ;
Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 7 avril 2022 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :


  • La carte des aides à finalité régionale définit les zones et, selon les zones, les limites et conditions dans lesquelles des aides publiques en faveur des entreprises peuvent être considérées, en application du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 107 et 108 du traité et de la communication de la Commission du 19 avril 2021 relative aux lignes directrices concernant les aides d'Etat à finalité régionale pour la période 2022-2027, comme compatibles avec le marché intérieur en vertu des stipulations des a et c du paragraphe 3 de l'article 107 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
    L'annexe 1 définit les zones d'aide à finalité régionale délimitées au titre du c du paragraphe 3 de l'article 107 de ce traité.
    L'annexe 2 définit les zones d'aide à finalité régionale délimitées au titre du a du paragraphe 3 du même article 107.
    L'annexe 3 définit les taux plafonds de cumul d'aides à finalité régionale.
    L'annexe 4 définit les seuils de notification des aides à finalité régionale en fonction des intensités d'aide des zones.


  • Conformément au paragraphe 12 de l'article 14 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 et à la décision de la Commission C (2022) 3093 du 16 mai 2022 approuvant la carte française des aides à finalité régionale pour la période 2022-2027, peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur et exemptées de l'obligation de notification à la Commission européenne prévue à l'article 108 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne les aides à finalité régionale dont l'intensité totale n'excède pas les taux fixés dans le tableau des taux plafonds de cumul d'aides figurant à l'annexe 3 du présent décret, à l'exception des aides individuelles dépassant les seuils fixés à l'annexe 4.


  • Pour l'application des dispositions de l'article 1465 B du code général des impôts et de l'article L. 1511-3 du code général des collectivités territoriales, les zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises comprennent :
    1° Hors de la région Ile-de-France, toutes les communes ou parties de communes ne figurant pas aux annexes 1 et 2 du présent décret ;
    2° Dans la région Ile-de-France, les quartiers prioritaires de la politique de la ville définis à l'article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine et les communes retenues dans la liste des zones de revitalisation rurale mentionnées à l'article 1465 A du code général des impôts.
    Dans les zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises, ne peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur et exemptées de l'obligation de notification, dans le respect des dispositions mentionnées au premier alinéa, que les aides accordées à des projets d'investissement et qui n'excèdent pas 7,5 millions d'euros.


  • Le présent décret est applicable jusqu'au 31 décembre 2027.


  • Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de l'intérieur, la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, et le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ZONES D'AIDE À FINALITÉ RÉGIONALE PERMANENTES (2022-2027) CORRESPONDANT AUX RÉGIONS ÉLIGIBLES, SELON LES CRITÈRES RETENUS DANS LES LIGNES DIRECTRICES ADOPTÉES PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE, AU BÉNÉFICE DU C DU PARAGRAPHE 3 DE L'ARTICLE 107 DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE

      CODE EUROSTAT
      des régions et des départements
      NOMS DES REGIONS ET DES DEPARTEMENTS
      Code INSEE (COG2021) et nom des communes éligibles
      (P : zonage partiel - zone éligible au sein de la commune : cantons ou IRIS)
      FRKAuvergne-Rhône-Alpes
      FRK21Ain
      Arbent (01014) ; Bellignat (01031) ; Brégnier-Cordon (01058) ; Brion (01063) ; Briord (01064) ; La Burbanche (01066) ; Ceignes (01067) ; Champdor-Corcelles (01080) ; Condamine (01112) ; Dortan (01148) ; Béard-Géovreissiat (01170) ; Géovreisset (01171) ; Groissiat (01181) ; Plateau d'Hauteville (01185) ; Izernore (01192) ; Lhuis (01216) ; Lompnas (01219) ; Maillat (01228) ; Martignat (01237) ; Montréal-la-Cluse (01265) ; Nurieux-Volognat (01267) ; Nantua (01269) ; Les Neyrolles (01274) ; Ordonnaz (01280) ; Outriaz (01282) ; Oyonnax (01283) ; Port (01307) ; Prémillieu (01311) ; Saint-Martin-du-Frêne (01373) ; Saint-Vulbas (01390) ; Seillonnaz (01400) ; Vieu-d'Izenave (01441).
      FRK11Allier
      Abrest (03001) ; Avermes (03013) ; Barberier (03016) ; Bayet (03018) ; Bègues (03021) ; Bellenaves (03022) ; Bellerive-sur-Allier (03023) ; Bessay-sur-Allier (03025) ; Bizeneuille (03031) ; Bourbon-l'Archambault (03036) ; Brugheas (03044) ; Chamblet (03052) ; Chareil-Cintrat (03059) ; Charmeil (03060) ; Charroux (03062) ; Chassenard (03063) ; Commentry (03082) ; Cosne-d'Allier (03084) ; Coutansouze (03089) ; Créchy (03091) ; Creuzier-le-Neuf (03093) ; Creuzier-le-Vieux (03094) ; Cusset (03095) ; Diou (03100) ; Domérat (03101) ; Dompierre-sur-Besbre (03102) ; Échassières (03108) ; Espinasse-Vozelle (03110) ; La Ferté-Hauterive (03114) ; Fleuriel (03115) ; Gannat (03118) ; Hauterive (03126) ; Langy (03137) ; Lapalisse (03138) ; Loriges (03148) ; Magnet (03157) ; Malicorne (03159) ; Molinet (03173) ; Montbeugny (03180) ; Montluçon (03185) ; Montmarault (03186) ; Montoldre (03187) ; Naves (03194) ; Néris-les-Bains (03195) ; Paray-sous-Briailles (03204) ; Périgny (03205) ; Pierrefitte-sur-Loire (03207) ; Rongères (03215) ; Saint-Bonnet-de-Rochefort (03220) ; Saint-Félix (03232) ; Saint-Gérand-le-Puy (03235) ; Saint-Germain-des-Fossés (03236) ; Saint-Germain-de-Salles (03237) ; Saint-Loup (03242) ; Saint-Marcel-en-Murat (03243) ; Saint-Pourçain-sur-Besbre (03253) ; Saint-Pourçain-sur-Sioule (03254) ; Saint-Priest-en-Murat (03256) ; Saint-Rémy-en-Rollat (03258) ; Saint-Victor (03262) ; Saint-Yorre (03264) ; Sanssat (03266) ; Sauvagny (03269) ; Sazeret (03270) ; Seuillet (03273) ; Thiel-sur-Acolin (03283) ; Toulon-sur-Allier. (03286) ; Treteau (03289) ; Varennes-sur-Allier (03298) ; Verneix (03305) ; Le Vernet (03306) ; Vichy (03310) ; Vieure (03312) ; Villefranche-d'Allier (03315) ; Voussac (03319) ; Ygrande (03320) ; Yzeure (03321).
      KRK22Ardèche
      Alba-la-Romaine (07005) ; Annonay (07010) ; Arcens (07012) ; Ardoix (07013) ; Aubenas (07019) ; Aubignas (07020) ; Baix (07022) ; Le Béage (07026) ; Boffres (07035) ; Borée (07037) ; Champagne (07051) ; Chanéac (07054) ; Châteaubourg (07059) ; Châteauneuf-de-Vernoux (07060) ; Le Cheylard (07064) ; Chomérac (07066) ; Cruas (07076) ; Davézieux (07078) ; Désaignes (07079) ; Devesset (07080) ; Dornas (07082) ; Félines (07089) ; Flaviac (07090) ; Glun (07097) ; Guilherand-Granges (07102) ; Saint-Julien-d'Intres (07103) ; Issanlas (07105) ; Issarlès (07106) ; Jaunac (07108) ; Joyeuse (07110) ; Labastide-de-Virac (07113) ; Labégude (07116) ; Le Lac-d'Issarlès (07119) ; Lachapelle-sous-Aubenas (07122) ; Lachapelle-sous-Chanéac (07123) ; Lagorce (07126) ; Lamastre (07129) ; Lanarce (07130) ; Lanas (07131) ; Largentière (07132) ; Laurac-en-Vivarais (07134) ; Lavillatte (07137) ; Lavilledieu (07138) ; Lyas (07146) ; Mariac (07150) ; Mars (07151) ; Mauves (07152) ; Meyras (07156) ; Meysse (07157) ; Mézilhac (07158) ; Mirabel (07159) ; Montréal (07162) ; Orgnac-l'Aven (07168) ; Peaugres (07172) ; Peyraud (07174) ; Pont-de-Labeaume (07178) ; Le Pouzin (07181) ; Rochecolombe (07190) ; Rochemaure (07191) ; Roiffieux (07197) ; Rompon (07198) ; Rosières (07199) ; Saint-Agrève (07204) ; Saint-Andéol-de-Fourchades (07209) ; Saint-Andéol-de-Vals (07210) ; Saint-Cirgues-en-Montagne (07224) ; Saint-Clément (07226) ; Saint-Désirat (07228) ; Saint-Genest-Lachamp (07239) ; Saint-Jean-le-Centenier (07247) ; Saint-Joseph-des-Bancs (07251) ; Saint-Julien-en-Saint-Alban (07255) ; Saint-Julien-Vocance (07258) ; Saint-Marcel-lès-Annonay (07265) ; Saint-Martial (07267) ; Saint-Martin-de-Valamas (07269) ; Saint-Michel-de-Boulogne (07277) ; Saint-Péray (07281) ; Saint-Pierreville (07286) ; Saint-Prix (07290) ; Saint-Symphorien-sous-Chomérac (07298) ; Saint-Symphorien-de-Mahun (07299) ; Salavas (07304) ; Sarras (07308) ; Serrières (07313) ; Le Teil (07319) ; Thueyts (07322) ; Tournon-sur-Rhône (07324) ; Vallon-Pont-d'Arc (07330) ; Vals-les-Bains (07331) ; Vernoux-en-Vivarais (07338) ; Villevocance (07342) ; Vinezac (07343) ; Viviers (07346) ; Vocance (07347) ; Vogüé (07348) ; La Voulte-sur-Rhône (07349).
      KRK12Cantal
      Allanche (15001) ; Andelat (15004) ; Arpajon-sur-Cère (15012) ; Aurillac (15014) ; Puycapel (15027) ; Cayrols (15030) ; Coltines (15053) ; Condat (15054) ; Coren (15055) ; Drugeac (15063) ; Lacapelle-del-Fraisse (15087) ; Lafeuillade-en-Vézie (15090) ; Landeyrat (15091) ; Lugarde (15110) ; Marchastel (15116) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Méallet (15123) ; Montmurat (15133) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Nieudan (15143) ; Omps (15144) ; Polminhac (15154) ; Prunet (15156) ; Riom-ès-Montagnes (15162) ; Saint-Bonnet-de-Condat (15173) ; Saint-Étienne-de-Chomeil (15185) ; Sainte-Eulalie (15186) ; Saint-Flour (15187) ; Saint-Georges (15188) ; Saint-Mamet-la-Salvetat (15196) ; Saint-Martin-Valmeroux (15202) ; Saint-Paul-des-Landes (15204) ; Saint-Poncy (15207) ; Saint-Simon (15215) ; Sansac-Veinazès (15222) ; Sauvat (15223) ; Sénezergues (15226) ; Vabres (15245) ; Vic-sur-Cère (15258) ; Vieillespesse (15259) ; Le Vigean (15261) ; Ydes (15265) ; Ytrac (15267) ; Le Rouget-Pers (15268).
      FRK23Drôme
      Albon (26002) ; Aleyrac (26003) ; Alixan (26004) ; Allex (26006) ; Andancette (26009) ; Anneyron (26010) ; Aouste-sur-Sye (26011) ; Arnayon (26012) ; Aubres (26016) ; Aucelon (26017) ; Barnave (26025) ; La Baume-Cornillane (26032) ; La Baume-d'Hostun (26034) ; Beaufort-sur-Gervanne (26035) ; Beaumont-en-Diois (26036) ; Beaurières (26040) ; Beausemblant (26041) ; Beauvoisin (26043) ; Bésayes (26049) ; Boulc (26055) ; Bourg-de-Péage (26057) ; Bourg-lès-Valence (26058) ; Le Chaffal (26066) ; Chalancon (26067) ; Châteauneuf-sur-Isère (26084) ; Châtillon-en-Diois (26086) ; Chaudebonne (26089) ; Clérieux (26096) ; Cobonne (26098) ; Colonzelle (26099) ; Condorcet (26103) ; Cornillon-sur-l'Oule (26105) ; Crest (26108) ; Die (26113) ; Donzère (26116) ; Épinouze (26118) ; Eurre (26125) ; Eygluy-Escoulin (26128) ; Eymeux (26129) ; Eyzahut (26131) ; Félines-sur-Rimandoule (26134) ; Val-Maravel (26136) ; Gigors-et-Lozeron (26141) ; Le Grand-Serre (26143) ; Grane (26144) ; Grignan (26146) ; Gumiane (26147) ; Hauterives (26148) ; Hostun (26149) ; Jonchères (26152) ; Lapeyrouse-Mornay (26155) ; Laval-d'Aix (26159) ; Laveyron (26160) ; Léoncel (26163) ; Loriol-sur-Drôme (26166) ; Marches (26173) ; Margès (26174) ; Marsaz (26177) ; Miscon (26186) ; Mollans-sur-Ouvèze (26188) ; Montbrison-sur-Lez (26192) ; Montlaur-en-Diois (26204) ; Montréal-les-Sources (26209) ; Montségur-sur-Lauzon (26211) ; La Motte-Chalancon (26215) ; Peyrins (26231) ; Pierrelatte (26235) ; Le Poët-Laval (26243) ; Le Poët-Sigillat (26244) ; Ponet-et-Saint-Auban (26246) ; Portes-lès-Valence (26252) ; Poyols (26253) ; Propiac (26256) ; Rochebaudin (26268) ; Rochebrune (26269) ; Romans-sur-Isère (26281) ; Rousset-les-Vignes (26285) ; Roynac (26287) ; Saint-Andéol (26291) ; Saint-Barthélemy-de-Vals (26295) ; Saint-Ferréol-Trente-Pas (26304) ; Sainte-Jalle (26306) ; Saint-Marcel-lès-Valence (26313) ; Saint-Martin-d'Août (26314) ; Saint-May (26318) ; Saint-Nazaire-en-Royans (26320).
      FRK13Haute-Loire
      Arlet (43009) ; Aubazat (43011) ; Vissac-Auteyrac (43013) ; Bas-en-Basset (43020) ; Beaumont (43022) ; Beauzac (43025) ; Blavozy (43032) ; Boisset (43034) ; Borne (43036) ; Bournoncle-Saint-Pierre (43038) ; Brioude (43040) ; Chadrac (43046) ; Chamalières-sur-Loire (43049) ; Chambezon (43050) ; Le Chambon-sur-Lignon (43051) ; Chaniat (43055) ; La Chapelle-d'Aurec (43058) ; La Chapelle-Geneste (43059) ; Chaspinhac (43061) ; Chaspuzac (43062) ; Chazelles (43068) ; La Chomette (43072) ; Cistrières (43073) ; Cohade (43074) ; Coubon (43078) ; Couteuges (43079) ; Craponne-sur-Arzon (43080) ; Cussac-sur-Loire (43084) ; Dunières (43087) ; Espaly-Saint-Marcel (43089) ; Fix-Saint-Geneys (43095) ; Fontannes (43096) ; Frugerès-les-Mines (43099) ; Grazac (43102) ; Jullianges (43108) ; Lamothe (43110) ; Langeac (43112) ; Lavaudieu (43117) ; Lempdes-sur-Allagnon (43120) ; Léotoing (43121) ; Lorlanges (43123) ; Loudes (43124) ; Lubilhac (43125) ; Malvières (43128) ; Le Mas-de-Tence (43129) ; Mazeyrat-d'Allier (43132) ; Monistrol-sur-Loire (43137) ; Le Monteil (43140) ; Montfaucon-en-Velay (43141) ; Montregard (43142) ; Paulhac (43147) ; Paulhaguet (43148) ; Le Pertuis (43150) ; Polignac (43152) ; Pont-Salomon (43153) ; Le Puy-en-Velay (43157) ; Rosières (43165) ; Saint-Austremoine (43169) ; Saint-Beauzire (43170) ; Saint-Bonnet-le-Froid (43172) ; Saint-Didier-en-Velay (43177) ; Saint-Didier-sur-Doulon (43178) ; Saint-Étienne-Lardeyrol (43181) ; Saint-Ferréol-d'Auroure (43184) ; Sainte-Florine (43185) ; Saint-Germain-Laprade (43190) ; Saint-Géron (43191) ; Saint-Julien-Chapteuil (43200) ; Saint-Julien-Molhesabate (43204) ; Saint-Just-Malmont (43205) ; Saint-Maurice-de-Lignon (43211) ; Saint-Pal-de-Chalencon (43212) ; Saint-Pal-de-Mons (43213) ; Saint-Paulien (43216) ; Saint-Romain-Lachalm (43223) ; Sainte-Sigolène (43224) ; Saint-Victor-Malescours (43227) ; Saint-Victor-sur-Arlanc (43228) ; Saint-Vidal (43229) ; Salzuit (43232) ; Sanssac-l'Église (43233) ; Saugues (43234) ; La Séauve-sur-Semène (43236) ; Siaugues-Sainte-Marie (43239) ; Solignac-sur-Loire (43241) ; Tence (43244) ; Torsiac (43247) ; Valprivas (43249) ; Vazeilles-Limandre (43254) ; Venteuges (43256) ; Vergongheon (43258) ; Vieille-Brioude (43262) ; Les Villettes (43265) ; Vorey (43267) ; Yssingeaux (43268).
      FRK28Haute-Savoie
      Arâches-la-Frasse (74014) ; Ayse (74024) ; Boëge (74037) ; Bonneville (74042) ; Bons-en-Chablais (74043) ; Brizon (74049) ; Cluses (74081) ; Contamine-sur-Arve (74087) ; Fillinges (74128) ; Le Grand-Bornand (74136) ; Magland (74159) ; Manigod (74160) ; Marignier (74164) ; Marnaz (74169) ; Mont-Saxonnex (74189) ; Nancy-sur-Cluses (74196) ; Glières-Val-de-Borne (74212) ; Le Reposoir (74221) ; La Roche-sur-Foron (74224) ; Saint-André-de-Boëge (74226) ; Saint-Jean-de-Tholome (74240) ; Saint-Pierre-en-Faucigny (74250) ; Saint-Sigismond (74252) ; Scionzier (74264) ; Thyez (74278) ; Thônes (74280) ; La Tour (74284) ; Vougy (74312).
      FRK24Isère
      Les Avenières Veyrins-Thuellin (38022) ; Beaurepaire (38034) ; Le Bouchage (38050) ; Bouvesse-Quirieu (38054) ; Brézins (38058) ; Champagnier (38068) ; Champ-sur-Drac (38071) ; Charette (38083) ; Châtenay (38093) ; Clelles (38113) ; Hières-sur-Amby (38190) ; Jarrie (38200) ; Lavars (38208) ; Lentiol (38209) ; Marcieu (38217) ; Marcollin (38219) ; Mayres-Savel (38224) ; Montalieu-Vercieu (38247) ; Monteynard (38254) ; La Motte-Saint-Martin (38266) ; Notre-Dame-de-Commiers (38277) ; Arandon-Passins (38297) ; Le Péage-de-Roussillon (38298) ; Percy (38301) ; Le Pont-de-Claix (38317) ; Les Roches-de-Condrieu (38340) ; Roussillon (38344) ; Saint-Baudille-de-la-Tour (38365) ; Saint-Clair-sur-Galaure (38379) ; Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38384) ; Saint-Georges-de-Commiers (38388) ; Saint-Siméon-de-Bressieux (38457) ; Saint-Victor-de-Morestel (38465) ; Salaise-sur-Sanne (38468) ; Viriville (38561).
      FRK25Loire
      Andrézieux-Bouthéon (42005) ; Balbigny (42011) ; Belmont-de-la-Loire (42015) ; Bonson (42022) ; Bourg-Argental (42023) ; Briennon (42026) ; Burdignes (42028) ; Chalain-le-Comtal (42038) ; Chambéon (42041) ; Le Chambon-Feugerolles (42044) ; La Chapelle-Villars (42051) ; Charlieu (42052) ; Châteauneuf (42053) ; Chazelles-sur-Lyon (42059) ; Chevrières (42062) ; Civens (42065) ; Cleppé (42066) ; Le Coteau (42071) ; Écoche (42086) ; Épercieux-Saint-Paul (42088) ; L' Étrat (42092) ; Feurs (42094) ; Firminy (42095) ; Fontanès (42096) ; La Fouillouse (42097) ; Fraisses (42099) ; La Grand-Croix (42103) ; Grézieux-le-Fromental (42105) ; L' Hôpital-le-Grand (42108) ; L' Horme (42110) ; Lorette (42123) ; Mably (42127) ; Maclas (42129) ; Mars (42141) ; Montagny (42145) ; Montbrison (42147) ; Mornand-en-Forez (42151) ; Neulise (42156) ; Notre-Dame-de-Boisset (42161) ; Parigny (42166) ; Pavezin (42167) ; Perreux (42170) ; Poncins (42174) ; Pouilly-sous-Charlieu (42177) ; La Ricamarie (42183) ; Riorges (42184) ; Rive-de-Gier (42186) ; Roanne (42187) ; Roche-la-Molière (42189) ; Saint-Appolinard (42201) ; Saint-Chamond (42207) ; Sainte-Croix-en-Jarez (42210) ; Saint-Cyr-de-Favières (42212) ; Saint-Denis-de-Cabanne (42215) ; Saint-Genest-Lerpt (42223) ; Saint-Jean-Bonnefonds (42237) ; Saint-Julien-Molin-Molette (42246) ; Saint-Marcel-de-Félines (42254) ; Saint-Marcellin-en-Forez (42256) ; Saint-Pierre-de-Bœuf (42272) ; Saint-Vincent-de-Boisset (42294) ; Savigneux (42299) ; Sorbiers (42302) ; Sury-le-Comtal (42304) ; La Talaudière (42305) ; La Tour-en-Jarez (42311) ; Unieux (42316) ; Veauche (42323) ; Vendranges (42325) ; Vérin (42327).
      FRK14Puy-de-Dôme
      Ambert (63003) ; Les Ancizes-Comps (63004) ; Arlanc (63010) ; Aubière (63014) ; Augerolles (63016) ; Augnat (63017) ; Aulnat (63019) ; Bertignat (63037) ; Blot-l'Église (63043) ; Le Breuil-sur-Couze (63052) ; Le Broc (63054) ; Buxières-sous-Montaigut (63062) ; Cébazat (63063) ; Celles-sur-Durolle (63066) ; Champs (63082) ; La Chapelle-Agnon (63086) ; Chappes (63089) ; Châteldon (63102) ; Châtel-Guyon (63103) ; Chavaroux (63107) ; (P) Clermont-Ferrand (63113) ; Combronde (63116) ; Cournon-d'Auvergne (63124) ; Courpière (63125) ; Culhat (63131) ; Dore-l'Église (63139) ; Enval (63150) ; La Forie (63161) ; Gerzat (63164) ; Issoire (63178) ; Joze (63180) ; Lachaux (63184) ; Lapeyrouse (63187) ; Lempdes (63193) ; Lempty (63194) ; Lezoux (63195) ; Manzat (63206) ; Medeyrolles (63221) ; Ménétrol (63224) ; La Monnerie-le-Montel (63231) ; Montcel (63235) ; Moriat (63242) ; Néronde-sur-Dore (63249) ; Olliergues (63258) ; Orbeil (63261) ; Orléat (63265) ; Palladuc (63267) ; Parentignat (63270) ; Peschadoires (63276) ; Puy-Guillaume (63291) ; Queuille (63294) ; Randan (63295) ; Riom (63300) ; Saint-Angel (63318) ; Saint-Beauzire (63322) ; Saint-Éloy-les-Mines (63338) ; Saint-Georges-de-Mons (63349) ; Saint-Germain-Lembron (63352) ; Saint-Gervais-sous-Meymont (63355) ; Saint-Gervazy (63356) ; Saint-Hilaire-la-Croix (63358) ; Saint-Rémy-sur-Durolle (63393) ; Saint-Sylvestre-Pragoulin (63400) ; Saint-Victor-Montvianeix (63402) ; Saint-Yvoine (63404) ; Sauvagnat-Sainte-Marthe (63411) ; Teilhède (63427) ; Thiers (63430) ; Vertolaye (63454) ; Vitrac (63464) ; Volvic (63470) ; Youx (63471) ; Yronde-et-Buron (63472).
      FRK26Rhône
      Saint-Fons (69199) ; Vénissieux (69259) ; Feyzin (69276).
      FRK27Savoie
      Grand-Aigueblanche (73003) ; Arvillard (73021) ; La Bâthie (73032) ; La Chambre (73067) ; La Chavanne (73082) ; Épierre (73109) ; Gilly-sur-Isère (73124) ; Hautecour (73131) ; Tour-en-Maurienne (73135) ; Porte-de-Savoie (73151) ; Montmélian (73171) ; Montvernier (73177) ; Léchère (73187) ; Notre-Dame-des-Millières (73188) ; Queige (73211) ; Valgelon-La Rochette (73215) ; Rognaix (73216) ; Saint-Avre (73224) ; Sainte-Hélène-du-Lac (73240) ; Saint-Jean-de-Maurienne (73248) ; Saint-Léger (73252) ; Saint-Marcel (73253) ; Saint-Paul-sur-Isère (73268) ; Saint-Pierre-de-Soucy (73276) ; Saint-Rémy-de-Maurienne (73278) ; Tours-en-Savoie (73298) ; Ugine (73303).
      FRCBourgogne-Franche-Comté
      FRC11Côte-d'Or
      Arc-sur-Tille (21021) ; Arnay-sous-Vitteaux (21024) ; Auxonne (21038) ; Avosnes (21040) ; Boussey (21097) ; Bressey-sur-Tille (21105) ; Bretenière (21106) ; Brianny (21108) ; Chamblanc (21131) ; Champeau-en-Morvan (21139) ; Chenôve (21166) ; Chevannay (21168) ; Chevigny-Saint-Sauveur (21171) ; Cléry (21180) ; Courcelles-lès-Semur (21205) ; Couternon (21209) ; Crépand (21212) ; Échevannes (21240) ; Époisses (21247) ; Fain-lès-Montbard (21259) ; Fauverney (21261) ; Fénay (21263) ; Flagey-lès-Auxonne (21268) ; Flavigny-sur-Ozerain (21271) ; Fresnes (21287) ; Genlis (21292) ; Grignon (21308) ; Is-sur-Tille (21317) ; Labruyère (21333) ; Longvic (21355) ; Magny-sur-Tille (21370) ; Les Maillys (21371) ; Marcigny-sous-Thil (21380) ; Marcilly-sur-Tille (21383) ; Massingy-lès-Semur (21394) ; Molphey (21422) ; Montbard (21425) ; Montigny-sur-Armançon (21431) ; Mussy-la-Fosse (21448) ; Neuilly-Crimolois (21452) ; Orville (21472) ; Ouges (21473) ; Pagny-la-Ville (21474) ; Pagny-le-Château (21475) ; Planay (21484) ; Posanges (21498) ; Quetigny (21515) ; La Roche-en-Brenil (21525) ; La Roche-Vanneau (21528) ; Rouvray (21531) ; Rouvres-en-Plaine (21532) ; Saffres (21537) ; Saint-Apollinaire (21540) ; Saint-Didier (21546) ; Saint-Euphrône (21547) ; Saint-Germain-de-Modéon (21548) ; Saint-Rémy (21568) ; Saint-Seine-en-Bâche (21572) ; Saint-Usage (21577) ; Samerey (21581) ; Saulieu (21584) ; Seigny (21598) ; Selongey (21599) ; Semur-en-Auxois (21603) ; Sennecey-lès-Dijon (21605) ; Seurre (21607) ; Sincey-lès-Rouvray (21608) ; Souhey (21612) ; Tart-le-Bas (21622) ; Tart (21623) ; Til-Châtel (21638) ; Torcy-et-Pouligny (21640) ; Touillon (21641) ; Trouhans (21645) ; Varanges (21656) ; Venarey-les-Laumes (21663) ; Vic-de-Chassenay (21676) ; Vieux-Château (21681) ; Villars-et-Villenotte (21689) ; Villeferry (21694) ; Vitteaux (21710).
      FRC21Doubs
      Aibre (25008) ; Allenjoie (25011) ; Amondans (25017) ; Arbouans (25020) ; Arc-sous-Cicon (25025) ; Audincourt (25031) ; Autechaux (25032) ; Autechaux-Roide (25033) ; Les Auxons (25035) ; Avoudrey (25039) ; Badevel (25040) ; Bart (25043) ; Baume-les-Dames (25047) ; Bavans (25048) ; Berche (25054) ; Bethoncourt (25057) ; Bief (25061) ; Bolandoz (25070) ; Bonnétage (25074) ; Bourguignon (25082) ; Brognard (25097) ; Byans-sur-Doubs (25105) ; Champagney (25115) ; Champvans-les-Moulins (25119) ; Chantrans (25120) ; Charmauvillers (25124) ; Charquemont (25127) ; Chassagne-Saint-Denis (25129) ; Châteauvieux-les-Fossés (25130) ; La Chaux (25139) ; Chaux-lès-Passavant (25141) ; Chemaudin et Vaux (25147) ; Cléron (25155) ; Colombier-Fontaine (25159) ; Les Combes (25160) ; Consolation-Maisonnettes (25161) ; Corcondray (25164) ; Courcelles-lès-Montbéliard (25170) ; Dambenois (25188) ; Dampierre-les-Bois (25190) ; Dampierre-sur-le-Doubs (25191) ; Damprichard (25193) ; Dannemarie-sur-Crète (25195) ; Dasle (25196) ; Déservillers (25199) ; Échay (25209) ; Les Écorces (25213) ; Étalans (25222) ; Étouvans (25224) ; Étupes (25228) ; Exincourt (25230) ; Eysson (25231) ; Fesches-le-Châtel (25237) ; Feule (25239) ; Flagey (25241) ; Fleurey (25244) ; Les Fontenelles (25248) ; Fournet-Blancheroche (25255) ; Frambouhans (25256) ; Glay (25274) ; Goumois (25280) ; Grand-Charmont (25284) ; Fournets-Luisans (25288) ; Les Gras (25296) ; Guillon-les-Bains (25299) ; Hauterive-la-Fresse (25303) ; Hérimoncourt (25304) ; Lanans (25324) ; Landresse (25325) ; Levier (25334) ; Lizine (25338) ; Lombard (25340) ; Longeville (25346) ; Le Luhier (25351) ; Maîche (25356) ; Maisons-du-Bois-Lièvremont (25357) ; Mandeure (25367) ; Mathay (25370) ; Mérey-sous-Montrond (25375) ; Meslières (25378) ; Montandon (25387) ; Montbéliard (25388) ; Mont-de-Laval (25391) ; Montivernage (25401) ; Montjoie-le-Château (25402) ; Montmahoux (25404) ; Morteau (25411) ; Neuchâtel-Urtière (25422) ; Les Premiers Sapins (25424) ; Noirefontaine (25426) ; Nommay (25428) ; Orchamps-Vennes (25432) ; Orgeans-Blanchefontaine (25433) ; Ornans (25434) ; Osselle-Routelle (25438) ; Ouvans (25441) ; Passonfontaine (25447) ; Péseux (25449) ; Pessans (25450) ; Pierrefontaine-les-Varans (25453) ; Le Val (25460) ; Pontarlier (25462) ; Pont-de-Roide-Vermondans (25463) ; Pont-les-Moulins (25465) ; Pouilley-Français (25466) ; Pouilley-les-Vignes (25467) ; Présentevillers (25469) ; Provenchère (25471) ; Raynans (25481) ; Rémondans-Vaivre (25485) ; Rosières-sur-Barbèche (25503) ; Saint-Hippolyte (25519) ; Saint-Julien-lès-Russey (25522) ; Sainte-Suzanne (25526) ; Saint-Vit (25527) ; Samson (25528) ; Sancey (25529) ; Seloncourt (25539) ; Sochaux (25547) ; Solemont (25548) ; Soulce-Cernay (25551) ; Taillecourt (25555) ; Tarcenay-Foucherans (25558) ; Trévillers (25571) ; Valdahon (25578) ; Valentigney (25580) ; Vauclusotte (25589) ; Vercel-Villedieu-le-Camp (25601) ; Vieux-Charmont (25614) ; Villars-sous-Dampjoux (25617) ; Ville-du-Pont (25620) ; Villers-Buzon (25622) ; Villers-Chief (25623) ; Villers-la-Combe (25625) ; Voujeaucourt (25632) ; Vuillafans (25633).
      FRC22Jura
      Abergement-la-Ronce (39001) ; Abergement-le-Grand (39002) ; Arbois (39013) ; Archelange (39014) ; Ardon (39015) ; Arinthod (39016) ; Aumont (39028) ; Avignon-lès-Saint-Claude (39032) ; Balanod (39035) ; Beffia (39045) ; Bellecombe (39046) ; Bellefontaine (39047) ; Bonlieu (39063) ; Bourg-de-Sirod (39070) ; Censeau (39083) ; Champagney (39096) ; Champagnole (39097) ; Champdivers (39099) ; Chancia (39102) ; Charchilla (39106) ; Charcier (39107) ; Châtel-de-Joux (39118) ; Châtelneuf (39120) ; Châtenois (39121) ; La Chaumusse (39126) ; Chaux-des-Crotenay (39129) ; Nanchez (39130) ; La Chaux-du-Dombief (39131) ; Chevreaux (39142) ; Choisey (39150) ; Coiserette (39157) ; Condes (39163) ; Courbouzon (39169) ; Coyrière (39174) ; Crenans (39179) ; Cressia (39180) ; Crissey (39182) ; Les Crozets (39184) ; Cuvier (39187) ; Damparis (39189) ; Denezières (39192) ; Le Deschaux (39193) ; Dole (39198) ; Domblans (39199) ; Dompierre-sur-Mont (39200) ; Doucier (39201) ; Équevillon (39210) ; Esserval-Tartre (39214) ; Étival (39216) ; Foncine-le-Haut (39228) ; La Frasnée (39239) ; Frontenay (39244) ; Gevry (39252) ; Gigny (39253) ; Grande-Rivière Château (39258) ; Hautecour (39265) ; Jeurre (39269) ; Jouhe (39270) ; Montlainsia (39273) ; Lamoura (39275) ; Lavancia-Epercy (39283) ; Lavans-lès-Saint-Claude (39286) ; Lect (39289) ; Leschères (39293) ; Longchaumois (39297) ; Lons-le-Saunier (39300) ; Maisod (39307) ; Marnézia (39314) ; Martigna (39318) ; Mesnois (39326) ; Messia-sur-Sorne (39327) ; Meussia (39328) ; Miéry (39330) ; Mignovillard (39331) ; Moirans-en-Montagne (39333) ; Moissey (39335) ; Molain (39336) ; Chassal-Molinges (39339) ; Monnetay (39343) ; Monnet-la-Ville (39344) ; Montagna-le-Reconduit (39346) ; Montaigu (39348) ; Montcusel (39351) ; Montmirey-le-Château (39361) ; Montrevel (39363) ; Montrond (39364) ; Mont-sur-Monnet (39366) ; Morbier (39367) ; Hauts de Bienne (39368) ; Les Moussières (39373) ; Moutonne (39375) ; Les Nans (39381) ; Ney (39389) ; Nogna (39390) ; Onglières (39393) ; Orgelet (39397) ; Oussières (39401) ; Patornay (39408) ; La Pesse (39413) ; Pimorin (39420) ; Plaisia (39423) ; Les Planches-en-Montagne (39424) ; Plénise (39427) ; Poligny (39434) ; Pont-de-Poitte (39435) ; Pont-du-Navoy (39437) ; Pretin (39444) ; Rahon (39448) ; Ravilloles (39453) ; Revigny (39458) ; La Rixouse (39460) ; Rochefort-sur-Nenon (39462) ; Rogna (39463) ; Rothonay (39468) ; Saint-Amour (39475) ; Saint-Aubin (39476) ; Saint-Claude (39478) ; Saint-Germain-en-Montagne (39481) ; Val Suran (39485) ; Saint-Laurent-en-Grandvaux (39487) ; Coteaux du Lizon (39491) ; Saint-Pierre (39494) ; Salins-les-Bains (39500) ; Saugeot (39505) ; Séligney (39507) ; Septmoncel les Molunes (39510) ; Sirod (39517) ; Soucia (39519) ; Syam (39523) ; Tavaux (39526) ; Thoirette-Coisia (39530) ; Vadans (39539) ; Vannoz (39543) ; Le Vaudioux (39545) ; Vaux-lès-Saint-Claude (39547) ; Véria (39551) ; Vescles (39557) ; Villard-Saint-Sauveur (39560) ; Villards-d'Héria (39561) ; Villers-les-Bois (39570) ; Villers-Robert (39571) ; Villette-lès-Arbois (39572) ; Villette-lès-Dole (39573) ; Viry (39579).
      FRC12Nièvre
      Arbourse (58009) ; Arleuf (58010) ; Arzembouy (58014) ; Béard (58025) ; Beaumont-la-Ferrière (58027) ; Breugnon (58038) ; La Celle-sur-Loire (58044) ; La Celle-sur-Nièvre (58045) ; Cercy-la-Tour (58046) ; Cessy-les-Bois (58048) ; Champlemy (58053) ; Champvert (58055) ; La Charité-sur-Loire (58059) ; Chasnay (58061) ; Château-Chinon (Ville) (58062) ; Château-Chinon (Campagne) (58063) ; Châteauneuf-Val-de-Bargis (58064) ; Chevenon (58072) ; Ciez (58077) ; Clamecy (58079) ; La Collancelle (58080) ; Corbigny (58083) ; Cosne-Cours-sur-Loire (58086) ; Cossaye (58087) ; Coulanges-lès-Nevers (58088) ; Decize (58095) ; Dompierre-sur-Nièvre (58101) ; Donzy (58102) ; Druy-Parigny (58105) ; Fleury-sur-Loire (58115) ; Fourchambault (58117) ; Garchizy (58121) ; Germigny-sur-Loire (58124) ; Giry (58127) ; Guérigny (58131) ; Imphy (58134) ; Lucenay-lès-Aix (58146) ; Luzy (58149) ; La Machine (58151) ; Magny-Cours (58152) ; La Marche (58155) ; Mars-sur-Allier (58158) ; Menestreau (58162) ; Mesves-sur-Loire (58164) ; Moussy (58184) ; Murlin (58186) ; Myennes (58187) ; Nannay (58188) ; Narcy (58189) ; Neuvy-sur-Loire (58193) ; Nevers (58194) ; Nolay (58196) ; Oulon (58203) ; Perroy (58209) ; Poiseux (58212) ; Pougues-les-Eaux (58214) ; Pouilly-sur-Loire (58215) ; Prémery (58218) ; Saint-Bonnot (58234) ; Sainte-Colombe-des-Bois (58236) ; Saint-Éloi (58238) ; Saint-Germain-Chassenay (58241) ; Saint-Hilaire-en-Morvan (58244) ; Saint-Hilaire-Fontaine (58245) ; Saint-Léger-des-Vignes (58250) ; Saint-Malo-en-Donziois (58252) ; Saint-Martin-d'Heuille (58254) ; Saint-Ouen-sur-Loire (58258) ; Saint-Parize-le-Châtel (58260) ; Saint-Pierre-du-Mont (58263) ; Saint-Révérien (58266) ; Sardy-lès-Épiry (58272) ; Sauvigny-les-Bois (58273) ; Sichamps (58279) ; Sougy-sur-Loire (58280) ; Suilly-la-Tour (58281) ; Tazilly (58287) ; Tracy-sur-Loire (58295) ; Tronsanges (58298) ; Urzy (58300) ; Varennes-Vauzelles (58303) ; Varzy (58304) ; Verneuil (58306) ; Vielmanay (58307) ; Vitry-Laché (58313).
      FRC23Haute-Saône
      Aillevillers-et-Lyaumont (70006) ; Alaincourt (70010) ; Amage (70011) ; Ambiévillers (70013) ; Amblans-et-Velotte (70014) ; Angirey (70022) ; Anjeux (70023) ; Apremont (70024) ; Arpenans (70029) ; Les Aynans (70046) ; La Basse-Vaivre (70051) ; Bassigney (70052) ; Baudoncourt (70055) ; Belfahy (70061) ; Belonchamp (70063) ; Betoncourt-Saint-Pancras (70069) ; Beulotte-Saint-Laurent (70071) ; Bouligney (70083) ; Breuches (70093) ; Broye-Aubigney-Montseugny (70101) ; Calmoutier (70111) ; Champagney (70120) ; Champey (70121) ; Champvans (70125) ; La Chapelle-lès-Luxeuil (70128) ; La Chapelle-Saint-Quillain (70129) ; Clairegoutte (70157) ; Comberjon (70166) ; Conflans-sur-Lanterne (70168) ; Corbenay (70171) ; Corravillers (70176) ; La Côte (70178) ; Coulevon (70179) ; Cuve (70194) ; Dampierre-lès-Conflans (70196) ; Dampierre-sur-Salon (70198) ; Dampvalley-lès-Colombe (70199) ; Dampvalley-Saint-Pancras (70200) ; Esboz-Brest (70216) ; Échenoz-la-Méline (70207) ; Esmoulières (70217) ; Esmoulins (70218) ; Étrelles-et-la-Montbleuse (70222) ; Fleurey-lès-Saint-Loup (70238) ; Fontaine-lès-Luxeuil (70240) ; Fontenois-la-Ville (70242) ; Fougerolles-Saint-Valbert (70245) ; Frasne-le-Château (70253) ; Fresse (70256) ; Fretigney-et-Velloreille (70257) ; Froideconche (70258) ; Froideterre (70259) ; Genevreuille (70262) ; Germigney (70265) ; Girefontaine (70269) ; Gray (70279) ; Haut-du-Them-Château-Lambert (70283) ; Héricourt (70285) ; Hurecourt (70287) ; Jasney (70290) ; Linexert (70304) ; La Longine (70308) ; Lure (70310) ; Luxeuil-les-Bains (70311) ; Luze (70312) ; Magnivray (70314) ; Magnoncourt (70315) ; Magny-Vernois (70321) ; Mailleroncourt-Saint-Pancras (70323) ; Malbouhans (70328) ; Mélisey (70339) ; Mollans (70351) ; La Montagne (70352) ; Montcey (70358) ; Montdoré (70360) ; Montessaux (70361) ; Montureux-et-Prantigny (70371) ; La Neuvelle-lès-Lure (70385) ; Ormoiche (70398) ; Passavant-la-Rochère (70404) ; La Pisseure (70411) ; Plainemont (70412) ; Plancher-Bas (70413) ; Plancher-les-Mines (70414) ; Pomoy (70416) ; Pont-du-Bois (70419) ; Raddon-et-Chapendu (70435) ; Rignovelle (70445) ; Rigny (70446) ; Ronchamp (70451) ; La Rosière (70453) ; Saint-Barthélemy (70459) ; Saint-Bresson (70460) ; Saint-Broing (70461) ; Saint-Germain (70464) ; Saint-Loup-sur-Semouse (70467) ; Sainte-Marie-en-Chanois (70469) ; Saint-Sauveur (70473) ; Saulnot (70477) ; Sauvigney-lès-Gray (70479) ; Selles (70485) ; Servance-Miellin (70489) ; Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70498) ; La Vaivre (70512) ; Velleminfroy (70537) ; Vereux (70546) ; Vesoul (70550).
      FRC13Saône-et-Loire
      Allerey-sur-Saône (71003) ; Autun (71014) ; Auxy (71015) ; Barizey (71019) ; Les Bizots (71038) ; Blanzy (71040) ; Bourbon-Lancy (71047) ; Le Breuil (71059) ; Brion (71062) ; Chalmoux (71075) ; Chalon-sur-Saône (71076) ; Champforgeuil (71081) ; Champlecy (71082) ; La Chapelle-au-Mans (71088) ; Charolles (71106) ; Chassy (71111) ; Châtel-Moron (71115) ; Châtenoy-le-Royal (71118) ; Ciry-le-Noble (71132) ; La Clayette (71133) ; Couches (71149) ; Cressy-sur-Somme (71152) ; Le Creusot (71153) ; Crissey (71154) ; Cuiseaux (71157) ; Curbigny (71160) ; Curdin (71161) ; Cussy-en-Morvan (71165) ; Dettey (71172) ; Digoin (71176) ; Dracy-Saint-Loup (71184) ; Écuisses (71187) ; Épinac (71190) ; Farges-lès-Chalon (71194) ; Fontenay (71203) ; Fragnes-La Loyère (71204) ; Génelard (71212) ; Gergy (71215) ; Gibles (71218) ; Gilly-sur-Loire (71220) ; Grury (71227) ; Les Guerreaux (71229) ; Gueugnon (71230) ; Hautefond (71232) ; Laizy (71251) ; Lesme (71255) ; Lugny-lès-Charolles (71268) ; Lux (71269) ; Marmagne (71282) ; Martigny-le-Comte (71285) ; Matour (71289) ; Mellecey (71292) ; Montceau-les-Mines (71306) ; Montchanin (71310) ; La Motte-Saint-Jean (71325) ; Neuvy-Grandchamp (71330) ; Oudry (71334) ; Palinges (71340) ; Perrecy-les-Forges (71346) ; Perrigny-sur-Loire (71348) ; La Petite-Verrière (71349) ; Rigny-sur-Arroux (71370) ; Roussillon-en-Morvan (71376) ; Saint-Agnan (71382) ; Saint-Aubin-en-Charollais (71388) ; Saint-Aubin-sur-Loire (71389) ; Saint-Berain-sous-Sanvignes (71390) ; Saint-Denis-de-Vaux (71403) ; Saint-Eugène (71411) ; Saint-Eusèbe (71412) ; Saint-Firmin (71413) ; Saint-Forgeot (71414) ; Saint-Germain-en-Brionnais (71421) ; Saint-Julien-de-Civry (71433) ; Saint-Léger-sous-Beuvray (71440) ; Saint-Loup-Géanges (71443) ; Saint-Loup-de-Varennes (71444) ; Saint-Marcel (71445) ; Saint-Micaud (71465) ; Saint-Pierre-de-Varennes (71468) ; Saint-Rémy (71475) ; Saint-Symphorien-des-Bois (71483) ; Saint-Vallier (71486) ; Sanvignes-les-Mines (71499) ; Sevrey (71520) ; Sommant (71527) ; La Tagnière (71531) ; Tavernay (71535) ; Torcy (71540) ; Uxeau (71552) ; Varennes-le-Grand (71555) ; Vendenesse-sur-Arroux (71565) ; Villeneuve-en-Montagne (71579) ; Virey-le-Grand (71585) ; Vitry-en-Charollais (71588).
      FRC14Yonne
      Montholon (89003) ; Angely (89008) ; Annay-sur-Serein (89010) ; Annoux (89012) ; Appoigny (89013) ; Armeau (89018) ; Asnières-sous-Bois (89020) ; Augy (89023) ; Auxerre (89024) ; Avallon (89025) ; Bagneaux (89027) ; Bassou (89029) ; Beaumont (89031) ; Béon (89037) ; Blacy (89043) ; Bonnard (89050) ; Les Bordes (89051) ; Branches (89053) ; Brienon-sur-Armançon (89055) ; Bussy-en-Othe (89059) ; Chablis (89068) ; Chailley (89069) ; Chamoux (89071) ; Charmoy (89085) ; Chemilly-sur-Yonne (89096) ; Cheny (89099) ; Chéu (89101) ; Les Clérimois (89111) ; Collan (89112) ; Coulanges-sur-Yonne (89119) ; Dyé (89149) ; Escolives-Sainte-Camille (89155) ; Esnon (89156) ; Étaule (89159) ; Étigny (89160) ; Flogny-la-Chapelle (89169) ; Foissy-sur-Vanne (89171) ; Fontaine-la-Gaillarde (89172) ; Germigny (89186) ; Gron (89195) ; Guillon-Terre-Plaine (89197) ; Gy-l'Évêque (89199) ; Hauterive (89200) ; Héry (89201) ; Island (89203) ; L'Isle-sur-Serein (89204) ; Jaulges (89205) ; Joigny (89206) ; Jouancy (89207) ; Joux-la-Ville (89208) ; Jussy (89212) ; Lézinnes (89223) ; Lichères-sur-Yonne (89225) ; Lucy-sur-Yonne (89234) ; Magny (89235) ; Migennes (89257) ; Molinons (89261) ; Monéteau (89263) ; Mont-Saint-Sulpice (89268) ; Neuvy-Sautour (89276) ; Nitry (89277) ; Noyers (89279) ; Ormoy (89282) ; Paron (89287) ; Paroy-en-Othe (89288) ; Passy (89291) ; Percey (89292) ; Rouvray (89328) ; Saint-Clément (89338) ; Saint-Florentin (89345) ; Saint-Julien-du-Sault (89348) ; Saint-Loup-d'Ordon (89350) ; Saint-Martin-d'Ordon (89353) ; Saint-Père (89364) ; Saligny (89373) ; Sarry (89376) ; Seignelay (89382) ; Sens (89387) ; Sépeaux-Saint Romain (89388) ; Sormery (89398) ; Soucy (89399) ; Tharoiseau (89409) ; Tissey (89417) ; Tonnerre (89418) ; Turny (89425) ; Venizy (89436) ; Vergigny (89439) ; Verlin (89440) ; Véron (89443) ; Vézannes (89445) ; Vézelay (89446) ; Villeneuve-l'Archevêque (89461) ; Villeneuve-Saint-Salves (89463) ; Villeneuve-sur-Yonne (89464) ; Villevallier (89468) ; Villiers-Vineux (89474) ; Vincelottes (89479) ; Yrouerre (89486).
      FRC24Territoire de Belfort
      Angeot (90002) ; Argiésans (90004) ; Auxelles-Bas (90005) ; Banvillars (90007) ; Bavilliers (90008) ; Beaucourt (90009) ; Belfort (90010) ; Bermont (90011) ; Bessoncourt (90012) ; Bethonvilliers (90013) ; Boron (90014) ; Botans (90015) ; Bourogne (90017) ; Châtenois-les-Forges (90022) ; Chaux (90023) ; Cravanche (90029) ; Delle (90033) ; Dorans (90035) ; Éloie (90037) ; Faverois (90043) ; Fêche-l'Église (90045) ; Fontaine (90047) ; Foussemagne (90049) ; Frais (90050) ; Froidefontaine (90051) ; Grandvillars (90053) ; Joncherey (90056) ; Lachapelle-sous-Rougemont (90058) ; Lagrange (90060) ; Lamadeleine-Val-des-Anges (90061) ; Meroux-Moval (90068) ; Méziré (90069) ; Morvillars (90072) ; Novillard (90074) ; Offemont (90075) ; Petit-Croix (90077) ; Reppe (90084) ; Rougegoutte (90088) ; Rougemont-le-Château (90089) ; Sermamagny (90093) ; Sevenans (90094) ; Thiancourt (90096) ; Trévenans (90097) ; Vauthiermont (90100) ; Vescemont (90102).
      FRHBretagne
      FRH01Côtes-d'Armor
      Bégard (22004) ; Broons (22020) ; Caouënnec-Lanvézéac (22030) ; Cavan (22034) ; Créhen (22049) ; Glomel (22061) ; Grâces (22067) ; Grâce-Uzel (22068) ; Hémonstoir (22075) ; Jugon-les-Lacs - Commune nouvelle (22084) ; Lamballe-Armor (22093) ; La Landec (22097) ; Languédias (22104) ; Languenan (22105) ; Lannion (22113) ; Lanvallay (22118) ; Loscouët-sur-Meu (22133) ; Loudéac (22136) ; Maël-Carhaix (22137) ; Merdrignac (22147) ; Le Moustoir (22157) ; Guerlédan (22158) ; Pédernec (22164) ; Plaintel (22171) ; Plélo (22182) ; Plerneuf (22188) ; Pleslin-Trigavou (22190) ; Plestan (22193) ; Plœuc-L'Hermitage (22203) ; Châtelaudren-Plouagat (22206) ; Ploufragan (22215) ; Plouguernével (22220) ; Plouisy (22223) ; Ploumagoar (22225) ; Plumaugat (22240) ; Pluzunet (22245) ; Pommeret (22246) ; Quévert (22259) ; Rostrenen (22266) ; Saint-Agathon (22272) ; Saint-Brandan (22277) ; Saint-Caradec (22279) ; Saint-Connec (22285) ; Saint-Hervé (22300) ; Saint-Jean-Kerdaniel (22304) ; Saint-Julien (22307) ; Saint-Nicolas-du-Pélem (22321) ; Sainte-Tréphine (22331) ; Taden (22339) ; Trédias (22348) ; Trégueux (22360) ; Trélivan (22364) ; Trémeur (22369) ; Trémorel (22371) ; Trémuson (22372) ; Trévé (22376) ; Vildé-Guingalan (22388) ; Yffiniac (22389).
      FRH02Finistère
      Bannalec (29004) ; (P) Brest (29019) ; Briec (29020) ; Carhaix-Plouguer (29024) ; Châteaulin (29026) ; Châteauneuf-du-Faou (29027) ; Cléden-Poher (29029) ; Cléder (29030) ; Clohars-Carnoët (29031) ; Collorec (29036) ; Douarnenez (29046) ; Le Drennec (29047) ; Ergué-Gabéric (29051) ; Le Faou (29053) ; Gouesnou (29061) ; Gourlizon (29065) ; Guerlesquin (29067) ; Guiclan (29068) ; Guilvinec (29072) ; Guipavas (29075) ; Huelgoat (29081) ; Le Juch (29087) ; Kergloff (29089) ; Kersaint-Plabennec (29095) ; Lampaul-Guimiliau (29097) ; Landeleau (29102) ; Landivisiau (29105) ; Landrévarzec (29106) ; Landudec (29108) ; Lennon (29123) ; Loc-Brévalaire (29126) ; Loc-Eguiner (29128) ; Locronan (29134) ; Lothey (29142) ; La Martyre (29144) ; Mellac (29147) ; Mespaul (29148) ; Morlaix (29151) ; Pencran (29156) ; Penmarch (29158) ; Pleyben (29162) ; Plogonnec (29169) ; Plomeur (29171) ; Plonévez-du-Faou (29175) ; Ploudaniel (29179) ; Ploudiry (29180) ; Plouédern (29181) ; Plouégat-Moysan (29183) ; Plouénan (29184) ; Plouescat (29185) ; Plouigneau (29199) ; Plounévézel (29205) ; Plouvien (29209) ; Plouyé (29211) ; Plovan (29214) ; Port-Launay (29222) ; Pouldreuzic (29225) ; Poullaouen (29227) ; Quimperlé (29233) ; Rédené (29234) ; Riec-sur-Bélon (29236) ; Rosporden (29241) ; Saint-Divy (29245) ; Saint-Évarzec (29247) ; Saint-Jean-Trolimon (29252) ; Saint-Martin-des-Champs (29254) ; Saint-Pol-de-Léon (29259) ; Saint-Ségal (29263) ; Sainte-Sève (29265) ; Saint-Thégonnec Loc-Eguiner (29266) ; Saint-Thurien (29269) ; Saint-Yvi (29272) ; Scaër (29274) ; Sizun (29277) ; Taulé (29279) ; Tréflaouénan (29285) ; Tréguennec (29292) ; Tréméven (29297) ; Tréogat (29298) ; Le Trévoux (29300) ; Trézilidé (29301) ; Pont-de-Buis-lès-Quimerch (29302).
      FRH03Ille-et-Vilaine
      Amanlis (35002) ; Val-Couesnon (35004) ; Bains-sur-Oust (35013) ; Bourgbarré (35032) ; Bréal-sous-Vitré (35038) ; Chartres-de-Bretagne (35066) ; Châteaubourg (35068) ; Cornillé (35087) ; Corps-Nuds (35088) ; Dingé (35094) ; Domagné (35096) ; Erbrée (35105) ; Étrelles (35109) ; Fougères (35115) ; Gaël (35117) ; Janzé (35136) ; Javené (35137) ; Lécousse (35150) ; Louvigné-du-Désert (35162) ; Marcillé-Raoul (35164) ; Montauban-de-Bretagne (35184) ; Les Portes du Coglais (35191) ; Noyal-sur-Vilaine (35207) ; Piré-Chancé (35220) ; Poilley (35230) ; Quédillac (35234) ; Redon (35236) ; Rimou (35242) ; Romagné (35243) ; Maen Roch (35257) ; Saint-Erblon (35266) ; Saint-Jean-sur-Vilaine (35283) ; Sainte-Marie (35294) ; Saint-Rémy-du-Plain (35309) ; Saint-Sauveur-des-Landes (35310) ; La Selle-en-Luitré (35324) ; Servon-sur-Vilaine (35327) ; Sixt-sur-Aff (35328) ; Tinténiac (35337) ; Torcé (35338) ; Villamée (35357) ; Pont-Péan (35363).
      FRH04Morbihan
      Augan (56006) ; Baud (56010) ; Beignon (56012) ; Bignan (56017) ; Bohal (56020) ; Brandérion (56021) ; Buléon (56027) ; Carentoir (56033) ; Caudan (56036) ; Cournon (56044) ; Croixanvec (56049) ; Le Faouët (56057) ; La Gacilly (56061) ; Gourhel (56065) ; Gourin (56066) ; Guégon (56070) ; Guénin (56074) ; Guer (56075) ; Guillac (56079) ; Guiscriff (56081) ; Inzinzac-Lochrist (56090) ; Josselin (56091) ; Kergrist (56093) ; Kervignac (56094) ; Landévant (56097) ; Languidic (56101) ; Lanvaudan (56104) ; Lanvénégen (56105) ; Locminé (56117) ; Loyat (56122) ; Mauron (56127) ; Montertelot (56139) ; Moréac (56140) ; Évellys (56144) ; Néant-sur-Yvel (56145) ; Neulliac (56146) ; Noyal-Pontivy (56151) ; Pleucadeuc (56159) ; Ploërmel (56165) ; Plouay (56166) ; Plouray (56170) ; Plumelin (56174) ; Pluvigner (56177) ; Porcaro (56180) ; Val d'Oust (56197) ; Saint-Allouestre (56204) ; Saint-Gérand (56213) ; Saint-Gonnery (56215) ; Saint-Jean-Brévelay (56222) ; Saint-Léry (56225) ; Saint-Thuriau (56237) ; Sérent (56244) ; Le Sourn (56246).
      FRBCentre-Val de Loire
      FRB01Cher
      Les Aix-d'Angillon (18003) ; Arçay (18008) ; Argent-sur-Sauldre (18011) ; Aubigny-sur-Nère (18015) ; Avord (18018) ; Berry-Bouy (18028) ; Blancafort (18030) ; Bourges (18033) ; Brinay (18036) ; Brinon-sur-Sauldre (18037) ; Bruère-Allichamps (18038) ; La Chapelle-d'Angillon (18047) ; La Chapelle-Saint-Ursin (18050) ; Charenton-du-Cher (18052) ; Châteauneuf-sur-Cher (18058) ; Le Chautay (18062) ; Clémont (18067) ; Corquoy (18073) ; Cours-les-Barres (18075) ; Drevant (18086) ; Ennordres (18088) ; Farges-Allichamps (18091) ; Farges-en-Septaine (18092) ; Foëcy (18096) ; Fussy (18097) ; Germigny-l'Exempt (18101) ; Graçay (18103) ; La Guerche-sur-l'Aubois (18108) ; Henrichemont (18109) ; Lapan (18122) ; Levet (18126) ; Lissay-Lochy (18129) ; Lunery (18133) ; Lury-sur-Arnon (18134) ; Marmagne (18138) ; Massay (18140) ; Mehun-sur-Yèvre (18141) ; Ménétréol-sous-Sancerre (18146) ; Méreau (18148) ; Méry-sur-Cher (18150) ; Nançay (18159) ; Nohant-en-Graçay (18167) ; Nozières (18169) ; Orval (18172) ; Parassy (18176) ; Plaimpied-Givaudins (18180) ; Rians (18194) ; Saint-Amand-Montrond (18197) ; Saint-Caprais (18201) ; Saint-Doulchard (18205) ; Saint-Florent-sur-Cher (18207) ; Saint-Georges-sur-Moulon (18211) ; Saint-Germain-du-Puy (18213) ; Saint-Hilaire-de-Court (18214) ; Saint-Loup-des-Chaumes (18221) ; Saint-Martin-d'Auxigny (18223) ; Sainte-Montaine (18227) ; Saint-Pierre-les-Étieux (18231) ; Sainte-Solange (18235) ; Sancerre (18241) ; Sancoins (18242) ; Savigny-en-Septaine (18247) ; Soye-en-Septaine (18254) ; Le Subdray (18255) ; Thauvenay (18262) ; Thénioux (18263) ; Torteron (18265) ; Trouy (18267) ; Vallenay (18270) ; Vasselay (18271) ; Vereaux (18275) ; Vierzon (18279) ; Vignoux-sur-Barangeon (18281).
      FRB02Eure-et-Loir
      Abondant (28001) ; Anet (28007) ; Ardelles (28008) ; Commune nouvelle d'Arrou (28012) ; Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (28015) ; Authon-du-Perche (28018) ; Bailleau-Armenonville (28023) ; La Bazoche-Gouet (28027) ; Belhomert-Guéhouville (28033) ; Bérou-la-Mulotière (28037) ; Blandainville (28041) ; Bonneval (28051) ; Le Boullay-les-Deux-Églises (28053) ; Brezolles (28059) ; Brou (28061) ; Broué (28062) ; La Chapelle-du-Noyer (28075) ; Chapelle-Royale (28079) ; Charbonnières (28080) ; Châteaudun (28088) ; Châteauneuf-en-Thymerais (28089) ; La Chaussée-d'Ivry (28096) ; Cherisy (28098) ; Cloyes-les-Trois-Rivières (28103) ; Conie-Molitard (28106) ; Coudray-au-Perche (28111) ; Dampierre-sur-Avre (28124) ; Dancy (28126) ; Dangers (28128) ; Digny (28130) ; Donnemain-Saint-Mamès (28132) ; Dreux (28134) ; Épernon (28140) ; Les Étilleux (28144) ; Flacey (28153) ; Gallardon (28168) ; Garancières-en-Drouais (28170) ; Garnay (28171) ; Gas (28172) ; Germainville (28178) ; Houx (28195) ; Illiers-Combray (28196) ; Jallans (28198) ; La Loupe (28214) ; Luigny (28219) ; Magny (28225) ; Maintenon (28227) ; Marboué (28233) ; Arcisses (28236) ; Marolles-les-Buis (28237) ; Marville-Moutiers-Brûlé (28239) ; Le Mesnil-Simon (28247) ; Mévoisins (28249) ; Mittainvilliers-Vérigny (28254) ; Moléans (28256) ; Montireau (28264) ; Montlandon (28265) ; Montreuil (28267) ; Mottereau (28272) ; Moulhard (28273) ; Néron (28275) ; Nogent-le-Roi (28279) ; Nogent-le-Rotrou (28280) ; Oinville-Saint-Liphard (28284) ; Oulins (28293) ; Pierres (28298) ; Puiseux (28312) ; Revercourt (28315) ; Rouvray-Saint-Denis (28319) ; Saint-Bomer (28327) ; Saint-Christophe (28329) ; Saintigny (28331) ; Sainte-Gemme-Moronval (28332) ; Saint-Denis-Lanneray (28334) ; Saint-Éliph (28335) ; Saint-Jean-Pierre-Fixte (28342) ; Saint-Lubin-de-Cravant (28346) ; Saint-Lubin-des-Joncherets (28348) ; Saint-Piat (28357) ; Saint-Rémy-sur-Avre (28359) ; Saint-Sauveur-Marville (28360) ; Saint-Victor-de-Buthon (28362) ; Saussay (28371) ; Senonches (28373) ; Serazereux (28374) ; Serville (28375) ; Sorel-Moussel (28377) ; Souancé-au-Perche (28378) ; Thimert-Gâtelles (28386) ; Thiron-Gardais (28387) ; Thiville (28389) ; Toury (28391) ; Tremblay-les-Villages (28393) ; Vernouillet (28404) ; Vert-en-Drouais (28405) ; Vieuvicq (28409) ; Villiers-Saint-Orien (28418) ; Yermenonville (28423) ; Yèvres (28424) ; Ymeray (28425).
      FRB03Indre
      Ardentes (36005) ; Argenton-sur-Creuse (36006) ; Arpheuilles (36008) ; Arthon (36009) ; Baudres (36013) ; Le Blanc (36018) ; Les Bordes (36021) ; Brion (36026) ; Buzançais (36031) ; Chabris (36034) ; Châteauroux (36044) ; Châtillon-sur-Indre (36045) ; La Châtre (36046) ; Chezelles (36050) ; Ciron (36053) ; Clion (36055) ; Coings (36057) ; Concremiers (36058) ; Déols (36063) ; Diors (36064) ; Diou (36065) ; Dun-le-Poëlier (36068) ; Écueillé (36069) ; Étrechet (36071) ; Fléré-la-Rivière (36074) ; Fontguenand (36077) ; Ingrandes (36087) ; Issoudun (36088) ; Jeu-les-Bois (36089) ; Lacs (36091) ; Langé (36092) ; Levroux (36093) ; Lizeray (36098) ; Luçay-le-Mâle (36103) ; Lye (36107) ; Martizay (36113) ; Menetou-sur-Nahon (36115) ; Mers-sur-Indre (36120) ; Mézières-en-Brenne (36123) ; Montgivray (36127) ; Montierchaume (36128) ; Montipouret (36129) ; Neuvy-Pailloux (36140) ; Niherne (36142) ; Oulches (36148) ; Palluau-sur-Indre (36149) ; Le Pêchereau (36154) ; Le Poinçonnet (36159) ; Le Pont-Chrétien-Chabenet (36161) ; Poulaines (36162) ; Pouligny-Saint-Pierre (36165) ; Reboursin (36170) ; Reuilly (36171) ; Rivarennes (36172) ; Ruffec (36176) ; Saint-Aoustrille (36179) ; Saint-Cyran-du-Jambot (36188) ; Saint-Gaultier (36192) ; Sainte-Gemme (36193) ; Saint-Genou (36194) ; Saint-Georges-sur-Arnon (36195) ; Saint-Hilaire-sur-Benaize (36197) ; Saint-Lactencin (36198) ; Sainte-Lizaigne (36199) ; Saint-Marcel (36200) ; Saint-Maur (36202) ; Saint-Michel-en-Brenne (36204) ; Sarzay (36210) ; Tendu (36219) ; Thenay (36220) ; Thizay (36222) ; Tranzault (36226) ; Valençay (36228) ; Val-Fouzon (36229) ; Vatan (36230) ; Velles (36231) ; La Vernelle (36233) ; Veuil (36235) ; Vicq-sur-Nahon (36237) ; Villedieu-sur-Indre (36241) ; Villegongis (36242) ; Villentrois-Faverolles-en-Berry (36244) ; Vineuil (36247).
      FRB04Indre-et-Loire
      Abilly (37001) ; Amboise (37003) ; Antogny-le-Tillac (37005) ; Autrèche (37009) ; Auzouer-en-Touraine (37010) ; Avrillé-les-Ponceaux (37013) ; Beaumont-Louestault (37021) ; Le Boulay (37030) ; Bridoré (37039) ; La Celle-Saint-Avant (37045) ; Chargé (37060) ; Château-Renault (37063) ; Couesmes (37084) ; Descartes (37115) ; Hommes (37117) ; Langeais (37123) ; Loches (37132) ; Loché-sur-Indrois (37133) ; Maillé (37142) ; Mazières-de-Touraine (37150) ; Montreuil-en-Touraine (37158) ; Nazelles-Négron (37163) ; Neuillé-Pont-Pierre (37167) ; Neuville-sur-Brenne (37169) ; Noizay (37171) ; Nouans-les-Fontaines (37173) ; Nouâtre (37174) ; Perrusson (37183) ; Pocé-sur-Cisse (37185) ; Ports (37187) ; Pussigny (37190) ; Rillé (37198) ; Saint-Hippolyte (37221) ; Saint-Laurent-en-Gâtines (37224) ; Saint-Règle (37236) ; Verneuil-sur-Indre (37269) ; Villedômer (37276) ; Villeloin-Coulangé (37277) ; Villiers-au-Bouin (37279).
      FRB05Loir-et-Cher
      Ambloy (41001) ; Angé (41002) ; Areines (41003) ; Artins (41004) ; Authon (41007) ; Bouffry (41022) ; Brévainville (41026) ; Busloup (41028) ; Cellé (41030) ; La Chapelle-Montmartin (41038) ; Châteauvieux (41042) ; Châtillon-sur-Cher (41043) ; Châtres-sur-Cher (41044) ; Choue (41053) ; Le Controis-en-Sologne (41059) ; Cormenon (41060) ; Couffy (41063) ; Crucheray (41072) ; Droué (41075) ; Fontaine-Raoul (41088) ; Fréteval (41095) ; Gièvres (41097) ; Gy-en-Sologne (41099) ; Lamotte-Beuvron (41106) ; Langon-sur-Cher (41110) ; Lavardin (41113) ; Mareuil-sur-Cher (41126) ; Mennetou-sur-Cher (41135) ; Meusnes (41139) ; Monthou-sur-Cher (41146) ; Montoire-sur-le-Loir (41149) ; Montrichard Val de Cher (41151) ; Morée (41154) ; Naveil (41158) ; Nouan-le-Fuzelier (41161) ; Nourray (41163) ; Orçay (41168) ; Beauce la Romaine (41173) ; Pezou (41175) ; Pierrefitte-sur-Sauldre (41176) ; Le Poislay (41179) ; Pouillé (41181) ; Prunay-Cassereau (41184) ; Pruniers-en-Sologne (41185) ; Romorantin-Lanthenay (41194) ; Ruan-sur-Egvonne (41196) ; Saint-Aignan (41198) ; Saint-Amand-Longpré (41199) ; Saint-Arnoult (41201) ; Saint-Firmin-des-Prés (41209) ; Saint-Hilaire-la-Gravelle (41214) ; Saint-Jacques-des-Guérets (41215) ; Saint-Jean-Froidmentel (41216) ; Saint-Julien-de-Chédon (41217) ; Saint-Julien-sur-Cher (41218) ; Saint-Loup (41222) ; Saint-Martin-des-Bois (41225) ; Saint-Ouen (41226) ; Salbris (41232) ; Sargé-sur-Braye (41235) ; Savigny-sur-Braye (41238) ; Seigy (41239) ; Selles-Saint-Denis (41241) ; Selles-sur-Cher (41242) ; Souesmes (41249) ; Ternay (41255) ; Theillay (41256) ; Thoré-la-Rochette (41259) ; Vendôme (41269) ; Villavard (41274) ; Villebout (41277) ; Villefranche-sur-Cher (41280) ; Villeherviers (41282) ; Villiers-sur-Loir (41294).
      FRB06Loiret
      Amilly (45004) ; Andonville (45005) ; Ascoux (45010) ; Attray (45011) ; Audeville (45012) ; Augerville-la-Rivière (45013) ; Aulnay-la-Rivière (45014) ; Autruy-sur-Juine (45015) ; Auxy (45018) ; Barville-en-Gâtinais (45021) ; Beaulieu-sur-Loire (45029) ; Beaune-la-Rolande (45030) ; Bellegarde (45031) ; Bondaroy (45038) ; Bordeaux-en-Gâtinais (45041) ; Bouzonville-aux-Bois (45047) ; Boynes (45050) ; Bray-Saint-Aignan (45051) ; Briare (45053) ; Bromeilles (45056) ; Bucy-Saint-Liphard (45059) ; La Bussière (45060) ; Cepoy (45061) ; Cerdon (45063) ; Châlette-sur-Loing (45068) ; Chantecoq (45073) ; La Chapelle-Saint-Sépulcre (45076) ; Château-Renard (45083) ; Châtillon-sur-Loire (45087) ; Chevillon-sur-Huillard (45092) ; Les Choux (45096) ; Chuelles (45097) ; Conflans-sur-Loing (45102) ; Corbeilles (45103) ; Coullons (45108) ; Courtemaux (45113) ; Courtempierre (45114) ; Courtenay (45115) ; Dadonville (45119) ; Douchy-Montcorbon (45129) ; Épieds-en-Beauce (45134) ; Escrennes (45137) ; Estouy (45139) ; Ferrières-en-Gâtinais (45145) ; Fontenay-sur-Loing (45148) ; Gémigny (45152) ; Gien (45155) ; Gondreville (45158) ; Griselles (45161) ; Ingré (45169) ; Ladon (45178) ; Langesse (45180) ; Lorris (45187) ; Louzouer (45189) ; Le Malesherbois (45191) ; Montargis (45208) ; Montigny (45214) ; Montliard (45215) ; Mormant-sur-Vernisson (45216) ; Moulon (45219) ; Nogent-sur-Vernisson (45229) ; Ondreville-sur-Essonne (45233) ; Ouzouer-des-Champs (45242) ; Ouzouer-sur-Trézée (45245) ; Pannes (45247) ; Paucourt (45249) ; Pierrefitte-ès-Bois (45251) ; Pithiviers (45252) ; Pithiviers-le-Vieil (45253) ; Poilly-lez-Gien (45254) ; Pressigny-les-Pins (45257) ; Puiseaux (45258) ; Quiers-sur-Bézonde (45259) ; Saint-Benoît-sur-Loire (45270) ; Saint-Brisson-sur-Loire (45271) ; Saint-Firmin-des-Bois (45275) ; Saint-Germain-des-Prés (45279) ; Saint-Hilaire-les-Andrésis (45281) ; Saint-Hilaire-sur-Puiseaux (45283) ; Saint-Jean-de-la-Ruelle (45285) ; Saint-Loup-des-Vignes (45288) ; Saint-Martin-d'Abbat (45290) ; Saint-Martin-sur-Ocre (45291) ; Sceaux-du-Gâtinais (45303) ; La Selle-en-Hermoy (45306) ; La Selle-sur-le-Bied (45307) ; Sermaises (45310) ; Solterre (45312) ; Sully-sur-Loire (45315) ; Thignonville (45320) ; Thorailles (45322) ; Treilles-en-Gâtinais (45328) ; Triguères (45329) ; Varennes-Changy (45332) ; Villemandeur (45338) ; Villemurlin (45340) ; Villevoques (45343).
      FRMCorse
      FRM01Corse-du-Sud
      Afa (2A001) ; Ajaccio (2A004) ; Alata (2A006) ; Albitreccia (2A008) ; Altagène (2A011) ; Ambiegna (2A014) ; Appietto (2A017) ; Arbellara (2A018) ; Arbori (2A019) ; Argiusta-Moriccio (2A021) ; Arro (2A022) ; Aullène (2A024) ; Azilone-Ampaza (2A026) ; Azzana (2A027) ; Balogna (2A028) ; Bastelica (2A031) ; Bastelicaccia (2A032) ; Belvédère-Campomoro (2A035) ; Bilia (2A038) ; Bocognano (2A040) ; Bonifacio (2A041) ; Calcatoggio (2A048) ; Campo (2A056) ; Cannelle (2A060) ; Carbini (2A061) ; Carbuccia (2A062) ; Cardo-Torgia (2A064) ; Cargèse (2A065) ; Cargiaca (2A066) ; Casaglione (2A070) ; Casalabriva (2A071) ; Cauro (2A085) ; Ciamannacce (2A089) ; Coggia (2A090) ; Cognocoli-Monticchi (2A091) ; Conca (2A092) ; Corrano (2A094) ; Coti-Chiavari (2A098) ; Cozzano (2A099) ; Cristinacce (2A100) ; Cuttoli-Corticchiato (2A103) ; Eccica-Suarella (2A104) ; Évisa (2A108) ; Figari (2A114) ; Foce (2A115) ; Forciolo (2A117) ; Fozzano (2A118) ; Frasseto (2A119) ; Giuncheto (2A127) ; Granace (2A128) ; Grossa (2A129) ; Grosseto-Prugna (2A130) ; Guagno (2A131) ; Guargualé (2A132) ; Guitera-les-Bains (2A133) ; Lecci (2A139) ; Letia (2A141) ; Levie (2A142) ; Lopigna (2A144) ; Loreto-di-Tallano (2A146) ; Marignana (2A154) ; Mela (2A158) ; Moca-Croce (2A160) ; Monacia-d'Aullène (2A163) ; Murzo (2A174) ; Ocana (2A181) ; Olivese (2A186) ; Olmeto (2A189) ; Olmiccia (2A191) ; Orto (2A196) ; Osani (2A197) ; Ota (2A198) ; Palneca (2A200) ; Partinello (2A203) ; Pastricciola (2A204) ; Peri (2A209) ; Petreto-Bicchisano (2A211) ; Piana (2A212) ; Pianottoli-Caldarello (2A215) ; Pietrosella (2A228) ; Pila-Canale (2A232) ; Poggiolo (2A240) ; Porto-Vecchio (2A247) ; Propriano (2A249) ; Quasquara (2A253) ; Quenza (2A254) ; Renno (2A258) ; Rezza (2A259) ; Rosazia (2A262) ; Salice (2A266) ; Sampolo (2A268) ; Sari-Solenzara (2A269) ; Sari-d'Orcino (2A270) ; Sarrola-Carcopino (2A271) ; Sartène (2A272) ; Serra-di-Ferro (2A276) ; Serra-di-Scopamène (2A278) ; Serriera (2A279) ; Soccia (2A282) ; Sollacaro (2A284) ; Sorbollano (2A285) ; Sotta (2A288) ; Sant'Andréa-d'Orcino (2A295) ; San-Gavino-di-Carbini (2A300) ; Sainte-Lucie-de-Tallano (2A308) ; Santa-Maria-Figaniella (2A310) ; Santa-Maria-Siché (2A312) ; Tasso (2A322) ; Tavaco (2A323) ; Tavera (2A324) ; Tolla (2A326) ; Ucciani (2A330) ; Urbalacone (2A331) ; Valle-di-Mezzana (2A336) ; Vero (2A345) ; Vico (2A348) ; Viggianello (2A349) ; Villanova (2A351) ; Zérubia (2A357) ; Zévaco (2A358) ; Zicavo (2A359) ; Zigliara (2A360) ; Zonza (2A362) ; Zoza (2A363).
      FRM02Haute-Corse
      Aghione (2B002) ; Aiti (2B003) ; Alando (2B005) ; Albertacce (2B007) ; Aléria (2B009) ; Algajola (2B010) ; Altiani (2B012) ; Alzi (2B013) ; Ampriani (2B015) ; Antisanti (2B016) ; Aregno (2B020) ; Asco (2B023) ; Avapessa (2B025) ; Barbaggio (2B029) ; Barrettali (2B030) ; Bastia (2B033) ; Belgodère (2B034) ; Bigorno (2B036) ; Biguglia (2B037) ; Bisinchi (2B039) ; Borgo (2B042) ; Brando (2B043) ; Bustanico (2B045) ; Cagnano (2B046) ; Calacuccia (2B047) ; Calenzana (2B049) ; Calvi (2B050) ; Cambia (2B051) ; Campana (2B052) ; Campi (2B053) ; Campile (2B054) ; Campitello (2B055) ; Canale-di-Verde (2B057) ; Canari (2B058) ; Canavaggia (2B059) ; Carcheto-Brustico (2B063) ; Carpineto (2B067) ; Carticasi (2B068) ; Casabianca (2B069) ; Casalta (2B072) ; Casamaccioli (2B073) ; Casanova (2B074) ; Casevecchie (2B075) ; Castellare-di-Casinca (2B077) ; Castellare-di-Mercurio (2B078) ; Castello-di-Rostino (2B079) ; Castifao (2B080) ; Castiglione (2B081) ; Castineta (2B082) ; Castirla (2B083) ; Cateri (2B084) ; Centuri (2B086) ; Cervione (2B087) ; Chiatra (2B088) ; Corbara (2B093) ; Corscia (2B095) ; Corte (2B096) ; Costa (2B097) ; Croce (2B101) ; Crocicchia (2B102) ; Erbajolo (2B105) ; Érone (2B106) ; Ersa (2B107) ; Farinole (2B109) ; Favalello (2B110) ; Felce (2B111) ; Feliceto (2B112) ; Ficaja (2B113) ; Focicchia (2B116) ; Furiani (2B120) ; Galéria (2B121) ; Gavignano (2B122) ; Ghisonaccia (2B123) ; Ghisoni (2B124) ; Giocatojo (2B125) ; Giuncaggio (2B126) ; L'Île-Rousse (2B134) ; Isolaccio-di-Fiumorbo (2B135) ; Lama (2B136) ; Lano (2B137) ; Lavatoggio (2B138) ; Lento (2B140) ; Linguizzetta (2B143) ; Loreto-di-Casinca (2B145) ; Lozzi (2B147) ; Lucciana (2B148) ; Lugo-di-Nazza (2B149) ; Lumio (2B150) ; Luri (2B152) ; Manso (2B153) ; Matra (2B155) ; Mausoléo (2B156) ; Mazzola (2B157) ; Meria (2B159) ; Moïta (2B161) ; Moltifao (2B162) ; Monacia-d'Orezza (2B164) ; Moncale (2B165) ; Monte (2B166) ; Montegrosso (2B167) ; Monticello (2B168) ; Morosaglia (2B169) ; Morsiglia (2B170) ; Muracciole (2B171) ; Murato (2B172) ; Muro (2B173) ; Nessa (2B175) ; Nocario (2B176) ; Noceta (2B177) ; Nonza (2B178) ; Novale (2B179) ; Novella (2B180) ; Occhiatana (2B182) ; Ogliastro (2B183) ; Olcani (2B184) ; Oletta (2B185) ; Olmeta-di-Capocorso (2B187) ; Olmeta-di-Tuda (2B188) ; Olmi-Cappella (2B190) ; Olmo (2B192) ; Omessa (2B193) ; Ortale (2B194) ; Ortiporio (2B195) ; Palasca (2B199) ; Pancheraccia (2B201) ; Parata (2B202) ; Patrimonio (2B205) ; Penta-Acquatella (2B206) ; Penta-di-Casinca (2B207) ; Perelli (2B208) ; Pero-Casevecchie (2B210) ; Pianello (2B213) ; Piano (2B214) ; Piazzali (2B216) ; Piazzole (2B217) ; Piedicorte-di-Gaggio (2B218) ; Piedicroce (2B219) ; Piedigriggio (2B220) ; Piedipartino (2B221) ; Pie-d'Orezza (2B222) ; Pietralba (2B223) ; Pietracorbara (2B224) ; Pietra-di-Verde (2B225) ; Pietraserena (2B226) ; Pietricaggio (2B227) ; Pietroso (2B229) ; Piève (2B230) ; Pigna (2B231) ; Pino (2B233) ; Piobetta (2B234) ; Pioggiola (2B235) ; Poggio-di-Nazza (2B236) ; Poggio-di-Venaco (2B238) ; Poggio-d'Oletta (2B239) ; Poggio-Marinaccio (2B241) ; Poggio-Mezzana (2B242) ; Polveroso (2B243) ; Popolasca (2B244) ; Porri (2B245) ; La Porta (2B246) ; Prato-di-Giovellina (2B248) ; Prunelli-di-Casacconi (2B250) ; Prunelli-di-Fiumorbo (2B251) ; Pruno (2B252) ; Quercitello (2B255) ; Rapaggio (2B256) ; Rapale (2B257) ; Riventosa (2B260) ; Rogliano (2B261) ; Rospigliani (2B263) ; Rusio (2B264) ; Rutali (2B265) ; Saliceto (2B267) ; Scata (2B273) ; Scolca (2B274) ; Sermano (2B275) ; Serra-di-Fiumorbo (2B277) ; Silvareccio (2B280) ; Sisco (2B281) ; Solaro (2B283) ; Sorbo-Ocagnano (2B286) ; Sorio (2B287) ; Soveria (2B289) ; Speloncato (2B290) ; Stazzona (2B291) ; Sant'Andréa-di-Bozio (2B292) ; Sant'Andréa-di-Cotone (2B293) ; Sant'Antonino (2B296) ; San-Damiano (2B297) ; Saint-Florent (2B298) ; San-Gavino-d'Ampugnani (2B299) ; San-Gavino-di-Tenda (2B301) ; San-Giovanni-di-Moriani (2B302) ; San-Giuliano (2B303) ; San-Lorenzo (2B304) ; San-Martino-di-Lota (2B305) ; Santa-Lucia-di-Mercurio (2B306) ; Santa-Lucia-di-Moriani (2B307) ; Santa-Maria-di-Lota (2B309) ; Santa-Maria-Poggio (2B311) ; San-Nicolao (2B313) ; Santo-Pietro-di-Tenda (2B314) ; Santo-Pietro-di-Venaco (2B315) ; Santa-Reparata-di-Balagna (2B316) ; Santa-Reparata-di-Moriani (2B317) ; Taglio-Isolaccio (2B318) ; Talasani (2B319) ; Tallone (2B320) ; Tarrano (2B321) ; Tomino (2B327) ; Tox (2B328) ; Tralonca (2B329) ; Urtaca (2B332) ; Vallecalle (2B333) ; Valle-d'Alesani (2B334) ; Valle-di-Campoloro (2B335) ; Valle-di-Rostino (2B337) ; Valle-d'Orezza (2B338) ; Vallica (2B339) ; Velone-Orneto (2B340) ; Venaco (2B341) ; Ventiseri (2B342) ; Venzolasca (2B343) ; Verdèse (2B344) ; Vescovato (2B346) ; Vezzani (2B347) ; Vignale (2B350) ; Ville-di-Paraso (2B352) ; Ville-di-Pietrabugno (2B353) ; Vivario (2B354) ; Volpajola (2B355) ; Zalana (2B356) ; Zilia (2B361) ; Zuani (2B364) ; San-Gavino-di-Fiumorbo (2B365) ; Chisa (2B366).
      FRFGrand Est
      FRF21Ardennes
      Acy-Romance (08001) ; Aiglemont (08003) ; Aire (08004) ; Alland'Huy-et-Sausseuil (08006) ; Amagne (08008) ; Anchamps (08011) ; Angecourt (08013) ; Aouste (08016) ; Arreux (08022) ; Artaise-le-Vivier (08023) ; Asfeld (08024) ; Attigny (08025) ; Aubigny-les-Pothées (08026) ; Auboncourt-Vauzelles (08027) ; Aubrives (08028) ; Auflance (08029) ; Aussonce (08032) ; Autrecourt-et-Pourron (08034) ; Auvillers-les-Forges (08037) ; Avaux (08039) ; Les Ayvelles (08040) ; Baâlons (08041) ; Balan (08043) ; Balham (08044) ; Ballay (08045) ; Barbaise (08047) ; Barby (08048) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne (08055) ; Beffu-et-le-Morthomme (08056) ; Belval (08058) ; Bergnicourt (08060) ; La Besace (08063) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067) ; Blanzy-la-Salonnaise (08070) ; Blombay (08071) ; Boulzicourt (08076) ; Bourg-Fidèle (08078) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Brécy-Brières (08082) ; Brévilly (08083) ; Brienne-sur-Aisne (08084) ; Brieulles-sur-Bar (08085) ; Brognon (08087) ; Bulson (08088) ; Buzancy (08089) ; Carignan (08090) ; Cauroy (08092) ; Chalandry-Elaire (08096) ; Challerange (08097) ; Champigneul-sur-Vence (08099) ; La Chapelle (08101) ; Charbogne (08103) ; Charleville-Mézières (08105) ; Charnois (08106) ; Château-Porcien (08107) ; Le Châtelet-sur-Sormonne (08110) ; Le Châtelet-sur-Retourne (08111) ; Chaumont-Porcien (08113) ; Chémery-Chéhéry (08115) ; Bairon et ses environs (08116) ; Chesnois-Auboncourt (08117) ; Cheveuges (08119) ; Chevières (08120) ; Chooz (08122) ; Clavy-Warby (08124) ; Cliron (08125) ; Corny-Machéroménil (08132) ; Coucy (08133) ; La Croix-aux-Bois (08135) ; Daigny (08136) ; Damouzy (08137) ; Les Deux-Villes (08138) ; Deville (08139) ; Dom-le-Mesnil (08140) ; Donchery (08142) ; Doux (08144) ; Douzy (08145) ; Draize (08146) ; L'Échelle (08149) ; Écly (08150) ; Écordal (08151) ; Escombres-et-le-Chesnois (08153) ; Éteignières (08156) ; Étrépigny (08158) ; Euilly-et-Lombut (08159) ; Évigny (08160) ; Fagnon (08162) ; Faissault (08163) ; FALSE (08165) ; Fépin (08166) ; La Ferté-sur-Chiers (08168) ; Fleigneux (08170) ; Fligny (08172) ; Flize (08173) ; Floing (08174) ; Foisches (08175) ; Fraillicourt (08178) ; Francheval (08179) ; La Francheville (08180) ; Fromelennes (08183) ; Fromy (08184) ; Fumay (08185) ; Gernelle (08187) ; Gespunsart (08188) ; Givet (08190) ; Givonne (08191) ; Givron (08192) ; Givry (08193) ; Glaire (08194) ; Gomont (08195) ; Grandpré (08198) ; La Grandville (08199) ; Gruyères (08201) ; Gué-d'Hossus (08202) ; Guignicourt-sur-Vence (08203) ; Hagnicourt (08205) ; Ham-les-Moines (08206) ; Ham-sur-Meuse (08207) ; Hannogne-Saint-Martin (08209) ; Haraucourt (08211) ; Harcy (08212) ; Hargnies (08214) ; Haudrecy (08216) ; Haulmé (08217) ; Les Hautes-Rivières (08218) ; Haybes (08222) ; Herbeuval (08223) ; Herpy-l'Arlésienne (08225) ; Hierges (08226) ; La Horgne (08228) ; Houdilcourt (08229) ; Houldizy (08230) ; Illy (08232) ; Imécourt (08233) ; Issancourt-et-Rumel (08235) ; Jandun (08236) ; Joigny-sur-Meuse (08237) ; Juniville (08239) ; Laifour (08242) ; Lalobbe (08243) ; Landres-et-Saint-Georges (08246) ; Landrichamps (08247) ; Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency (08249) ; Lépron-les-Vallées (08251) ; Létanne (08252) ; Liart (08254) ; Linay (08255) ; Lonny (08260) ; Lucquy (08262) ; Lumes (08263) ; Machault (08264) ; Maisoncelle-et-Villers (08268) ; Malandry (08269) ; Maranwez (08272) ; Margny (08275) ; Margut (08276) ; Matton-et-Clémency (08281) ; Maubert-Fontaine (08282) ; Mazerny (08283) ; Les Mazures (08284) ; Ménil-Lépinois (08287) ; Messincourt (08289) ; Mogues (08291) ; Moiry (08293) ; La Moncelle (08294) ; Mondigny (08295) ; Montcornet (08297) ; Montcy-Notre-Dame (08298) ; Le Mont-Dieu (08300) ; Monthermé (08302) ; Monthois (08303) ; Montigny-sur-Meuse (08304) ; Montigny-sur-Vence (08305) ; Mouron (08310) ; Mouzon (08311) ; Murtin-et-Bogny (08312) ; Neuflize (08314) ; Neufmaison (08315) ; Neufmanil (08316) ; La Neuville-à-Maire (08317) ; La Neuville-aux-Joûtes (08318) ; Neuville-lez-Beaulieu (08319) ; La Neuville-en-Tourne-à-Fuy (08320) ; Neuville-Day (08321) ; Neuville-lès-This (08322) ; Nouvion-sur-Meuse (08327) ; Nouzonville (08328) ; Novion-Porcien (08329) ; Novy-Chevrières (08330) ; Noyers-Pont-Maugis (08331) ; Olizy-Primat (08333) ; Omicourt (08334) ; Osnes (08336) ; Pauvres (08338) ; Poilcourt-Sydney (08340) ; Poix-Terron (08341) ; Pouru-aux-Bois (08342) ; Pouru-Saint-Remy (08343) ; Prix-lès-Mézières (08346) ; Puilly-et-Charbeaux (08347) ; Pure (08349) ; Quatre-Champs (08350) ; Raillicourt (08352) ; Rancennes (08353) ; Raucourt-et-Flaba (08354) ; Regniowez (08355) ; Remilly-Aillicourt (08357) ; Remilly-les-Pothées (08358) ; Renneville (08360) ; Renwez (08361) ; Rethel (08362) ; Revin (08363) ; Rilly-sur-Aisne (08364) ; Rimogne (08365) ; Rocquigny (08366) ; Rocroi (08367) ; Roizy (08368) ; Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rumigny (08373) ; La Sabotterie (08374) ; Sachy (08375) ; Sailly (08376) ; Saint-Aignan (08377) ; Saint-Germainmont (08381) ; Saint-Laurent (08385) ; Saint-Marceau (08388) ; Saint-Marcel (08389) ; Sainte-Marie (08390) ; Saint-Menges (08391) ; Saint-Morel (08392) ; Saint-Pierre-sur-Vence (08395) ; Saint-Remy-le-Petit (08397) ; Sapogne-sur-Marche (08399) ; Sapogne-et-Feuchères (08400) ; Saulces-Champenoises (08401) ; Saulces-Monclin (08402) ; Sault-lès-Rethel (08403) ; Sault-Saint-Remy (08404) ; Savigny-sur-Aisne (08406) ; Sécheval (08408) ; Sedan (08409) ; Semuy (08411) ; Seraincourt (08413) ; Sévigny-la-Forêt (08417) ; Signy-l'Abbaye (08419) ; Signy-le-Petit (08420) ; Signy-Montlibert (08421) ; Singly (08422) ; Sorcy-Bauthémont (08428) ; Sormonne (08429) ; Stonne (08430) ; Sugny (08431) ; Sury (08432) ; Sy (08434) ; Tagnon (08435) ; Taillette (08436) ; Tétaigne (08444) ; Thelonne (08445) ; Thilay (08448) ; Thin-le-Moutier (08449) ; This (08450) ; Touligny (08454) ; Tournavaux (08456) ; Tournes (08457) ; Tourteron (08458) ; Tremblois-lès-Carignan (08459) ; Tremblois-lès-Rocroi (08460) ; Vandy (08461) ; Vaux-lès-Mouron (08464) ; Vaux-lès-Mouzon (08466) ; Vaux-Villaine (08468) ; Vendresse (08469) ; Verpel (08470) ; Vieux-lès-Asfeld (08473) ; Villers-devant-Mouzon (08477) ; Villers-le-Tilleul (08478) ; Villers-Semeuse (08480) ; Villers-sur-Bar (08481) ; Villers-sur-le-Mont (08482) ; Ville-sur-Lumes (08483) ; Villy (08485) ; Vireux-Molhain (08486) ; Vireux-Wallerand (08487) ; Vivier-au-Court (08488) ; Voncq (08489) ; Vouziers (08490) ; Vrigne aux Bois (08491) ; Vrigne-Meuse (08492) ; Wadelincourt (08494) ; Warcq (08497) ; Warnécourt (08498) ; Williers (08501) ; Yoncq (08502) ; Yvernaumont (08503).
      FRF22Aube
      Aix-Villemaur-Pâlis (10003) ; Amance (10005) ; Arcis-sur-Aube (10006) ; Auxon (10018) ; Barberey-Saint-Sulpice (10030) ; Barbuise (10031) ; Bar-sur-Aube (10033) ; Bar-sur-Seine (10034) ; Bayel (10035) ; Bernon (10040) ; Beurey (10045) ; Bouilly (10051) ; Bréviandes (10060) ; Brienne-la-Vieille (10063) ; Brienne-le-Château (10064) ; Bucey-en-Othe (10066) ; Buchères (10067) ; Celles-sur-Ource (10070) ; La Chaise (10072) ; Chamoy (10074) ; Champ-sur-Barse (10078) ; La Chapelle-Saint-Luc (10081) ; Châtres (10089) ; Chaumesnil (10093) ; Le Chêne (10095) ; Chessy-les-Prés (10099) ; Clérey (10100) ; Colombé-la-Fosse (10102) ; Couvignon (10113) ; Crancey (10114) ; Crespy-le-Neuf (10117) ; Dienville (10123) ; Échemines (10134) ; Éclance (10135) ; Épothémont (10139) ; Ervy-le-Châtel (10140) ; Estissac (10142) ; Fays-la-Chapelle (10147) ; Fontaine (10150) ; Fontaine-les-Grès (10151) ; Fresnay (10161) ; Fresnoy-le-Château (10162) ; Fuligny (10163) ; Gélannes (10164) ; Gyé-sur-Seine (10170) ; Javernant (10177) ; Juzanvigny (10184) ; Laines-aux-Bois (10186) ; Landreville (10187) ; Lassicourt (10189) ; Lavau (10191) ; Lévigny (10194) ; La Loge-aux-Chèvres (10200) ; Longpré-le-Sec (10205) ; Longueville-sur-Aube (10207) ; Lusigny-sur-Barse (10209) ; Magnant (10213) ; Maisons-lès-Soulaines (10219) ; Maizières-la-Grande-Paroisse (10220) ; Marigny-le-Châtel (10224) ; Marnay-sur-Seine (10225) ; Merrey-sur-Arce (10232) ; Méry-sur-Seine (10233) ; Mesnil-Saint-Père (10238) ; Messon (10240) ; Meurville (10242) ; Montigny-les-Monts (10251) ; Morvilliers (10258) ; Moussey (10260) ; Mussy-sur-Seine (10261) ; Neuville-sur-Vanne (10263) ; Les Noës-près-Troyes (10265) ; Nogent-sur-Seine (10268) ; Ormes (10272) ; Orvilliers-Saint-Julien (10274) ; Paisy-Cosdon (10276) ; Pars-lès-Romilly (10280) ; Le Pavillon-Sainte-Julie (10281) ; Petit-Mesnil (10286) ; Plancy-l'Abbaye (10289) ; Pont-Sainte-Marie (10297) ; Pont-sur-Seine (10298) ; Pouan-les-Vallées (10299) ; Précy-Saint-Martin (10304) ; Radonvilliers (10313) ; Romilly-sur-Seine (10323) ; Rosières-près-Troyes (10325) ; La Rothière (10327) ; Saint-André-les-Vergers (10333) ; Saint-Benoist-sur-Vanne (10335) ; Saint-Christophe-Dodinicourt (10337) ; Saint-Flavy (10339) ; Saint-Hilaire-sous-Romilly (10341) ; Saint-Léger-près-Troyes (10344) ; Saint-Léger-sous-Brienne (10345) ; Saint-Lyé (10349) ; Sainte-Maure (10352) ; Saint-Parres-lès-Vaudes (10358) ; Saint-Phal (10359) ; Saint-Pouange (10360) ; Sainte-Savine (10362) ; Saint-Thibault (10363) ; Saulcy (10366) ; Soulaines-Dhuys (10372) ; Souligny (10373) ; Thil (10377) ; Thors (10378) ; Torcy-le-Grand (10379) ; Torcy-le-Petit (10380) ; Torvilliers (10381) ; Vaudes (10399) ; Vendeuvre-sur-Barse (10401) ; Vernonvilliers (10403) ; Viâpres-le-Petit (10408) ; La Ville-aux-Bois (10411) ; Villenauxe-la-Grande (10420) ; La Villeneuve-au-Chêne (10423) ; Ville-sous-la-Ferté (10426) ; Ville-sur-Terre (10428) ; Villette-sur-Aube (10429) ; Vulaines (10444).
      FRF23Marne
      Athis (51018) ; Baconnes (51031) ; Baslieux-lès-Fismes (51037) ; Bazancourt (51043) ; Beine-Nauroy (51046) ; Bergères-sous-Montmirail (51050) ; Berru (51052) ; Bétheniville (51054) ; Bétheny (51055) ; Bezannes (51058) ; Bignicourt-sur-Marne (51059) ; Blacy (51065) ; Boissy-le-Repos (51070) ; Bourgogne-Fresne (51075) ; Brimont (51088) ; Bussy-Lettrée (51099) ; Caurel (51101) ; Cernay-lès-Reims (51105) ; Châlons-en-Champagne (51108) ; Châlons-sur-Vesle (51109) ; Champfleury (51115) ; Champguyon (51116) ; Champigneul-Champagne (51117) ; Charleville (51129) ; Cheminon (51144) ; Cheniers (51146) ; La Cheppe (51147) ; Cheppes-la-Prairie (51148) ; Connantre (51165) ; Coole (51167) ; Cormicy (51171) ; Corrobert (51175) ; Courcy (51183) ; Courtisols (51193) ; Couvrot (51195) ; Cuperly (51203) ; Dommartin-Lettrée (51212) ; Dormans (51217) ; L'Épine (51231) ; Époye (51232) ; Les Essarts-lès-Sézanne (51235) ; Esternay (51237) ; Faux-Vésigneul (51244) ; Fère-Champenoise (51248) ; Fismes (51250) ; Florent-en-Argonne (51253) ; Frignicourt (51262) ; Le Gault-Soigny (51264) ; Gueux (51282) ; Haussimont (51285) ; Heutrégiville (51293) ; Huiron (51295) ; Igny-Comblizy (51298) ; Isles-sur-Suippe (51299) ; Jonchery-sur-Suippe (51307) ; Lavannes (51318) ; Lenharrée (51319) ; Linthelles (51323) ; Loisy-sur-Marne (51328) ; Maisons-en-Champagne (51340) ; Marolles (51352) ; Matougues (51357) ; Merfy (51362) ; Mœurs-Verdey (51369) ; Montigny-sur-Vesle (51379) ; Montmirail (51380) ; Morsains (51386) ; Mourmelon-le-Grand (51388) ; Muizon (51391) ; Nogent-l'Abbesse (51403) ; La Noue (51407) ; Oiry (51413) ; Omey (51415) ; Orbais-l'Abbaye (51416) ; Pargny-sur-Saulx (51423) ; Péas (51426) ; Pleurs (51432) ; Plivot (51434) ; Pomacle (51439) ; Pontfaverger-Moronvilliers (51440) ; Pringy (51446) ; Prouilly (51448) ; Prunay (51449) ; Puisieulx (51450) ; Recy (51453) ; Romain (51464) ; Saint-Brice-Courcelles (51474) ; Saint-Étienne-au-Temple (51476) ; Saint-Gibrien (51483) ; Saint-Hilaire-le-Grand (51486) ; Saint-Léonard (51493) ; Saint-Martin-sur-le-Pré (51504) ; Saint-Masmes (51505) ; Saint-Memmie (51506) ; Sainte-Menehould (51507) ; Saint-Thierry (51518) ; Selles (51529) ; Sept-Saulx (51530) ; Sermaize-les-Bains (51531) ; Sézanne (51535) ; Sillery (51536) ; Sommesous (51545) ; Soudé (51555) ; Soudron (51556) ; Suippes (51559) ; Taissy (51562) ; Val-de-Vesle (51571) ; Tinqueux (51573) ; Vassimont-et-Chapelaine (51594) ; Verdon (51607) ; La Veuve (51617) ; Vienne-le-Château (51621) ; Villers-aux-Nœuds (51631) ; Villers-le-Château (51634) ; La Ville-sous-Orbais (51639) ; Vitry-le-François (51649) ; Warmeriville (51660) ; Witry-lès-Reims (51662).
      FRF24Haute-Marne
      Aingoulaincourt (52004) ; Allichamps (52006) ; Andelot-Blancheville (52008) ; Annonville (52012) ; Arc-en-Barrois (52017) ; Attancourt (52021) ; Auberive (52023) ; Roches-Bettaincourt (52044) ; Bettancourt-la-Ferrée (52045) ; Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Bourg-Sainte-Marie (52063) ; Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon (52064) ; Brainville-sur-Meuse (52067) ; Brethenay (52072) ; Breuvannes-en-Bassigny (52074) ; Brousseval (52079) ; Chalindrey (52093) ; Chalvraines (52095) ; Chamouilley (52099) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Chevillon (52123) ; Cirey-sur-Blaise (52129) ; Cirfontaines-en-Ornois (52131) ; Colombey les Deux Églises (52140) ; Culmont (52155) ; Curmont (52157) ; Dammartin-sur-Meuse (52162) ; Domremy-Landéville (52173) ; Donjeux (52175) ; Doulaincourt-Saucourt (52177) ; Doulevant-le-Château (52178) ; Échenay (52181) ; Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (52182) ; Effincourt (52184) ; Épizon (52187) ; Eurville-Bienville (52194) ; Fayl-Billot (52197) ; Flagey (52200) ; Flammerécourt (52201) ; Foulain (52205) ; Froncles (52211) ; Fronville (52212) ; Germay (52218) ; Germisay (52219) ; Gillaumé (52222) ; Graffigny-Chemin (52227) ; Gudmont-Villiers (52230) ; Haute-Amance (52242) ; Humbécourt (52244) ; Humes-Jorquenay (52246) ; Illoud (52247) ; Is-en-Bassigny (52248) ; Joinville (52250) ; Jonchery (52251) ; Juzennecourt (52253) ; Bayard-sur-Marne (52265) ; Langres (52269) ; Lezéville (52288) ; Liffol-le-Petit (52289) ; Longeau-Percey (52292) ; Luzy-sur-Marne (52297) ; Mandres-la-Côte (52305) ; Manois (52306) ; Maranville (52308) ; Marbéville (52310) ; Merrey (52320) ; La Porte du Der (52331) ; Val-de-Meuse (52332) ; Montreuil-sur-Thonnance (52337) ; Mussey-sur-Marne (52346) ; Neuilly-sur-Suize (52349) ; Ninville (52352) ; Nogent (52353) ; Noidant-le-Rocheux (52355) ; Noncourt-sur-le-Rongeant (52357) ; Occey (52360) ; Orcevaux (52364) ; Osne-le-Val (52370) ; Pansey (52376) ; Paroy-sur-Saulx (52378) ; Perrogney-les-Fontaines (52384) ; Poissons (52398) ; Le Châtelet-sur-Meuse (52400) ; Le Montsaugeonnais (52405) ; Prez-sous-Lafauche (52407) ; Rachecourt-sur-Marne (52414) ; Rennepont (52419) ; Richebourg (52422) ; Rimaucourt (52423) ; Roches-sur-Marne (52429) ; Rolampont (52432) ; Rougeux (52438) ; Rupt (52442) ; Sailly (52443) ; Saint-Blin (52444) ; Saint-Dizier (52448) ; Saints-Geosmes (52449) ; Saint-Thiébault (52455) ; Saint-Urbain-Maconcourt (52456) ; Saint-Vallier-sur-Marne (52457) ; Sarrey (52461) ; Saudron (52463) ; Semilly (52468) ; Semoutiers-Montsaon (52469) ; Sommevoire (52479) ; Suzannecourt (52484) ; Thonnance-lès-Joinville (52490) ; Thonnance-les-Moulins (52491) ; Vaux-sur-Saint-Urbain (52511) ; Vecqueville (52512) ; Verseilles-le-Haut (52516) ; Vignory (52524) ; Villegusien-le-Lac (52529) ; Villiers-en-Lieu (52534) ; Villiers-le-Sec (52535) ; Vitry-lès-Nogent (52541) ; Voillecomte (52543) ; Vraincourt (52548) ; Wassy (52550).
      FRF31Meurthe-et-Moselle
      Aingeray (54007) ; Allain (54008) ; Allamps (54010) ; Anthelupt (54020) ; Art-sur-Meurthe (54025) ; Atton (54027) ; Avril (54036) ; Azerailles (54038) ; Baccarat (54039) ; Bagneux (54041) ; Bainville-sur-Madon (54043) ; Barisey-la-Côte (54047) ; Batilly (54051) ; Bénaménil (54061) ; Beuvillers (54069) ; Bionville (54075) ; Blainville-sur-l'Eau (54076) ; Blâmont (54077) ; Blénod-lès-Pont-à-Mousson (54079) ; Bouxières-sous-Froidmont (54091) ; Bréhain-la-Ville (54096) ; Val de Briey (54099) ; Bures (54106) ; Chaligny (54111) ; Chambley-Bussières (54112) ; Champigneulles (54115) ; Chanteheux (54116) ; Chavigny (54123) ; Chenevières (54125) ; Chenières (54127) ; Cirey-sur-Vezouze (54129) ; Colombey-les-Belles (54135) ; Crépey (54143) ; Crion (54147) ; Croismare (54148) ; Crusnes (54149) ; Custines (54150) ; Cutry (54151) ; Damelevières (54152) ; Dampvitoux (54153) ; Dieulouard (54157) ; Dombasle-sur-Meurthe (54159) ; Domèvre-sur-Vezouze (54161) ; Domgermain (54162) ; Domjevin (54163) ; Dommartin-la-Chaussée (54166) ; Doncourt-lès-Conflans (54171) ; Errouville (54181) ; Flin (54199) ; Fontenoy-sur-Moselle (54202) ; Foug (54205) ; Fréménil (54210) ; Frémonville (54211) ; Fresnois-la-Montagne (54212) ; Frouard (54215) ; Gondreville (54232) ; Gorcy (54234) ; Hagéville (54244) ; Hénaménil (54258) ; Herbéviller (54259) ; Hériménil (54260) ; Herserange (54261) ; Homécourt (54263) ; Hudiviller (54269) ; Jarny (54273) ; Joeuf (54280) ; Jouaville (54283) ; Juvrecourt (54285) ; Lachapelle (54287) ; Laneuveville-devant-Nancy (54300) ; Laronxe (54303) ; Lay-Saint-Remy (54306) ; Leintrey (54308) ; Lesménils (54312) ; Lexy (54314) ; Liverdun (54318) ; Longlaville (54321) ; Longuyon (54322) ; Lunéville (54329) ; Maron (54352) ; Messein (54366) ; Mexy (54367) ; Moncel-lès-Lunéville (54373) ; Mont-Saint-Martin (54382) ; Mousson (54390) ; Neufmaisons (54396) ; Neuves-Maisons (54397) ; Ogéviller (54406) ; Pexonne (54423) ; Pierre-Percée (54427) ; Pompey (54430) ; Pont-à-Mousson (54431) ; Pont-Saint-Vincent (54432) ; Réchicourt-la-Petite (54446) ; Réhon (54451) ; Remoncourt (54457) ; Rosières-aux-Salines (54462) ; Saint-Clément (54472) ; Saint-Julien-lès-Gorze (54477) ; Saint-Marcel (54478) ; Saint-Nicolas-de-Port (54483) ; Saint-Pancré (54485) ; Sancy (54491) ; Serrouville (54504) ; Tellancourt (54514) ; Thiaville-sur-Meurthe (54519) ; Thil (54521) ; Tiercelet (54525) ; Toul (54528) ; Val-et-Châtillon (54540) ; Vannes-le-Châtel (54548) ; Varangéville (54549) ; Vého (54556) ; Bois-de-Haye (54557) ; Ville-Houdlémont (54572) ; Villers-la-Chèvre (54574) ; Villers-la-Montagne (54575) ; Villerupt (54580) ; Villey-Saint-Étienne (54584) ; Vitrimont (54588) ; Xeuilley (54596).
      FRF32Meuse
      Abainville (55001) ; Abaucourt-Hautecourt (55002) ; Ancerville (55010) ; Andernay (55011) ; Bar-le-Duc (55029) ; Beaumont-en-Verdunois (55039) ; Beurey-sur-Saulx (55049) ; Biencourt-sur-Orge (55051) ; Bislée (55054) ; Bonnet (55059) ; Le Bouchon-sur-Saulx (55061) ; Boureuilles (55065) ; Bras-sur-Meuse (55073) ; Bure (55087) ; Cesse (55095) ; Charny-sur-Meuse (55102) ; Chassey-Beaupré (55104) ; Chaumont-devant-Damvillers (55107) ; Chauvoncourt (55111) ; Chonville-Malaumont (55114) ; Le Claon (55116) ; Clermont-en-Argonne (55117) ; Commercy (55122) ; Contrisson (55125) ; Courouvre (55129) ; Cousances-les-Forges (55132) ; Couvertpuis (55133) ; Dainville-Bertheléville (55142) ; Dammarie-sur-Saulx (55144) ; Damvillers (55145) ; Delut (55149) ; Demange-Baudignécourt (55150) ; Dieue-sur-Meuse (55154) ; Dombras (55156) ; Dugny-sur-Meuse (55166) ; Eix (55171) ; Étain (55181) ; Fains-Véel (55186) ; Fouchères-aux-Bois (55195) ; Fresnes-au-Mont (55197) ; Fromeréville-les-Vallons (55200) ; Fromezey (55201) ; Givrauval (55214) ; Gondrecourt-le-Château (55215) ; Haironville (55224) ; Han-sur-Meuse (55229) ; Haudainville (55236) ; Heippes (55241) ; Heudicourt-sous-les-Côtes (55245) ; Hévilliers (55246) ; Horville-en-Ornois (55247) ; Houdelaincourt (55248) ; Iré-le-Sec (55252) ; Les Trois-Domaines (55254) ; Lachalade (55266) ; Lahaymeix (55269) ; Lérouville (55288) ; Ligny-en-Barrois (55291) ; L'Isle-en-Rigault (55296) ; Longeville-en-Barrois (55302) ; Louvemont-Côte-du-Poivre (55307) ; Luzy-Saint-Martin (55310) ; Mandres-en-Barrois (55315) ; Marre (55321) ; Marson-sur-Barboure (55322) ; Marville (55324) ; Maulan (55326) ; Méligny-le-Grand (55330) ; Méligny-le-Petit (55331) ; Ménil-sur-Saulx (55335) ; Mognéville (55340) ; Montiers-sur-Saulx (55348) ; Montmédy (55351) ; Morley (55359) ; Val-d'Ornain (55366) ; Naives-en-Blois (55368) ; Nançois-sur-Ornain (55372) ; Nant-le-Grand (55373) ; Nant-le-Petit (55374) ; Le Neufour (55379) ; Neuville-en-Verdunois (55380) ; Neuvilly-en-Argonne (55383) ; Nixéville-Blercourt (55385) ; Nonsard-Lamarche (55386) ; Osches (55395) ; Ourches-sur-Meuse (55396) ; Pagny-sur-Meuse (55398) ; Pouilly-sur-Meuse (55408) ; Rancourt-sur-Ornain (55414) ; Remennecourt (55424) ; Revigny-sur-Ornain (55427) ; Ribeaucourt (55430) ; Rigny-la-Salle (55433) ; Rigny-Saint-Martin (55434) ; Robert-Espagne (55435) ; Rupt-aux-Nonains (55447) ; Saint-André-en-Barrois (55453) ; Saint-Germain-sur-Meuse (55456) ; Saint-Joire (55459) ; Saint-Mihiel (55463) ; Sampigny (55467) ; Saulvaux (55472) ; Savonnières-devant-Bar (55476) ; Savonnières-en-Perthois (55477) ; Silmont (55488) ; Sorcy-Saint-Martin (55496) ; Les Souhesmes-Rampont (55497) ; Souilly (55498) ; Stenay (55502) ; Tannois (55504) ; Thillombois (55506) ; Tréveray (55516) ; Tronville-en-Barrois (55519) ; Troussey (55520) ; Ugny-sur-Meuse (55522) ; Vadelaincourt (55525) ; Vadonville (55526) ; Varennes-en-Argonne (55527) ; Vaucouleurs (55533) ; Velaines (55543) ; Verdun (55545) ; Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55551) ; Ville-devant-Chaumont (55556) ; Villers-le-Sec (55562) ; Void-Vacon (55573).
      FRF33Moselle
      Amnéville (57019) ; Argancy (57028) ; Ars-Laquenexy (57031) ; Aspach (57034) ; Audun-le-Tiche (57038) ; Augny (57039) ; Aumetz (57041) ; Barst (57052) ; Bébing (57056) ; Behren-lès-Forbach (57058) ; Bénestroff (57060) ; Béning-lès-Saint-Avold (57061) ; Berling (57064) ; Bertrange (57067) ; Berviller-en-Moselle (57069) ; Betting (57073) ; Blanche-Église (57090) ; Boulange (57096) ; Boulay-Moselle (57097) ; Bouzonville (57106) ; Brouviller (57114) ; Carling (57123) ; Charleville-sous-Bois (57128) ; Château-Salins (57132) ; Cheminot (57137) ; Chieulles (57142) ; Clouange (57143) ; Cocheren (57144) ; Coincy (57145) ; Conthil (57151) ; Créhange (57159) ; Creutzwald (57160) ; Dieuze (57177) ; Eincheville (57189) ; Ennery (57193) ; Ernestviller (57197) ; Fameck (57206) ; Farébersviller (57207) ; Farschviller (57208) ; Faulquemont (57209) ; Fénétrange (57210) ; Fèves (57211) ; Féy (57212) ; Flévy (57219) ; Florange (57221) ; Folkling (57222) ; Folschviller (57224) ; Forbach (57227) ; Freyming-Merlebach (57240) ; Gandrange (57242) ; Goin (57251) ; Grosbliederstroff (57260) ; Guebenhouse (57264) ; Guénange (57269) ; Val-de-Bride (57270) ; Guenviller (57271) ; Hagondange (57283) ; Basse-Ham (57287) ; Ham-sous-Varsberg (57288) ; Hambach (57289) ; Harprich (57297) ; Hattigny (57302) ; Hauconcourt (57303) ; Havange (57305) ; Hayange (57306) ; Hayes (57307) ; Heining-lès-Bouzonville (57309) ; Hellering-lès-Fénétrange (57310) ; Héming (57314) ; Henriville (57316) ; Hinckange (57326) ; Hombourg-Haut (57332) ; L'Hôpital (57336) ; Illange (57343) ; Landange (57377) ; Landroff (57379) ; Laudrefang (57386) ; Lidrezing (57401) ; Liéhon (57403) ; Lommerange (57411) ; Longeville-lès-Saint-Avold (57413) ; Loupershouse (57419) ; Louvigny (57422) ; Macheren (57428) ; Maizières-lès-Metz (57433) ; Malroy (57438) ; Marieulles (57445) ; Marly (57447) ; Marsal (57448) ; Mécleuves (57454) ; Merten (57460) ; Mittelbronn (57468) ; Mondelange (57474) ; Ogy-Montoy-Flanville (57482) ; Morhange (57483) ; Morsbach (57484) ; Morville-lès-Vic (57485) ; Moussey (57488) ; Moyenvic (57490) ; Neufmoulins (57500) ; Norroy-le-Veneur (57511) ; Nouilly (57512) ; Œting (57521) ; Ottange (57529) ; Pagny-lès-Goin (57532) ; Petite-Rosselle (57537) ; Phalsbourg (57540) ; Pontoy (57548) ; Pontpierre (57549) ; Porcelette (57550) ; Rédange (57565) ; Réding (57566) ; Rezonville-Vionville (57578) ; Richemont (57582) ; Rombas (57591) ; Roncourt (57593) ; Russange (57603) ; Saint-Avold (57606) ; Sainte-Barbe (57607) ; Saint-Jean-Kourtzerode (57614) ; Sainte-Marie-aux-Chênes (57620) ; Sarralbe (57628) ; Sarraltroff (57629) ; Sarrebourg (57630) ; Sarreguemines (57631) ; Seingbouse (57644) ; Semécourt (57645) ; Serémange-Erzange (57647) ; Servigny-lès-Sainte-Barbe (57649) ; Sillegny (57652) ; Silly-en-Saulnois (57653) ; Talange (57663) ; Théding (57669) ; Thicourt (57670) ; Trémery (57677) ; Tritteling-Redlach (57679) ; Uckange (57683) ; Vahl-Ebersing (57684) ; Vany (57694) ; Vescheim (57709) ; Vic-sur-Seille (57712) ; Vigny (57715) ; Villing (57720) ; Vitry-sur-Orne (57724) ; Willerwald (57746) ; Woippy (57751) ; Woustviller (57752) ; Wuisse (57753) ; Yutz (57757) ; Diesen (57765).
      FRF11Bas-Rhin
      Altenheim (67006) ; Barembach (67020) ; Bellefosse (67026) ; Belmont (67027) ; Bernolsheim (67033) ; Blancherupt (67050) ; Bourg-Bruche (67059) ; La Broque (67066) ; Colroy-la-Roche (67076) ; Dangolsheim (67085) ; Dinsheim-sur-Bruche (67098) ; Drusenheim (67106) ; Duntzenheim (67107) ; Eckartswiller (67117) ; Fouday (67144) ; Haguenau (67180) ; Heiligenberg (67188) ; Herrlisheim (67194) ; Hohfrankenheim (67209) ; Ingenheim (67220) ; Kirrberg (67241) ; Kriegsheim (67250) ; Kurtzenhouse (67252) ; Littenheim (67269) ; Lutzelhouse (67276) ; Marckolsheim (67281) ; Molsheim (67300) ; Mommenheim (67301) ; Monswiller (67302) ; Muhlbach-sur-Bruche (67306) ; Natzwiller (67314) ; Neuviller-la-Roche (67321) ; Niederhaslach (67325) ; Plaine (67377) ; Ranrupt (67384) ; Rothau (67414) ; Rottelsheim (67417) ; Russ (67420) ; Saales (67421) ; Saint-Blaise-la-Roche (67424) ; Saulxures (67436) ; Schirmeck (67448) ; Solbach (67470) ; Soultz-les-Bains (67473) ; Urmatt (67500) ; Waldersbach (67513) ; Waldolwisheim (67515) ; Waltenheim-sur-Zorn (67516) ; Weitbruch (67523) ; Weyersheim (67529) ; Wildersbach (67531) ; Wisches (67543).
      FRF12Haut-Rhin
      Algolsheim (68001) ; Altkirch (68004) ; Ammerschwihr (68005) ; Appenwihr (68008) ; Artzenheim (68009) ; Aspach-le-Bas (68011) ; Aspach-Michelbach (68012) ; Balgau (68016) ; Baltzenheim (68019) ; Bantzenheim (68020) ; Bennwihr (68026) ; Bergheim (68028) ; Biesheim (68036) ; Blodelsheim (68041) ; Breitenbach-Haut-Rhin (68051) ; Brunstatt-Didenheim (68056) ; Buethwiller (68057) ; Buhl (68058) ; Burnhaupt-le-Haut (68060) ; Carspach (68062) ; Cernay (68063) ; Chalampé (68064) ; Colmar (68066) ; Dannemarie (68068) ; Dessenheim (68069) ; Diefmatten (68071) ; Durrenentzen (68076) ; Ensisheim (68082) ; Falkwiller (68086) ; Feldkirch (68088) ; Fessenheim (68091) ; Geiswasser (68104) ; Gommersdorf (68107) ; Guebwiller (68112) ; Guémar (68113) ; Gunsbach (68117) ; Hagenbach (68119) ; Hecken (68125) ; Heimsbrunn (68129) ; Heiteren (68130) ; Hettenschlag (68136) ; Hirtzfelden (68140) ; Hombourg (68144) ; Horbourg-Wihr (68145) ; Houssen (68146) ; Husseren-Wesserling (68151) ; Illzach (68154) ; Ingersheim (68155) ; Issenheim (68156) ; Katzenthal (68161) ; Kaysersberg Vignoble (68162) ; Kunheim (68172) ; Lautenbachzell (68178) ; Lauw (68179) ; Lièpvre (68185) ; Logelheim (68189) ; Luttenbach-près-Munster (68193) ; Malmerspach (68199) ; Masevaux-Niederbruck (68201) ; Meyenheim (68205) ; Mitzach (68211) ; Moosch (68217) ; Morschwiller-le-Bas (68218) ; Muhlbach-sur-Munster (68223) ; Munchhouse (68225) ; Munster (68226) ; Nambsheim (68230) ; Neuf-Brisach (68231) ; Niederhergheim (68235) ; Niedermorschwihr (68237) ; Oberhergheim (68242) ; Obersaasheim (68246) ; Orbey (68249) ; Ostheim (68252) ; Ottmarsheim (68253) ; Petit-Landau (68254) ; Pfastatt (68256) ; Pulversheim (68258) ; Raedersheim (68260) ; Réguisheim (68266) ; Reiningue (68267) ; Retzwiller (68268) ; Ribeauvillé (68269) ; Richwiller (68270) ; Rixheim (68278) ; Rodern (68280) ; Roggenhouse (68281) ; Rorschwihr (68285) ; Rouffach (68287) ; Rustenhart (68290) ; Rumersheim-le-Haut (68291) ; Saint-Amarin (68292) ; Sainte-Croix-en-Plaine (68295) ; Saint-Hippolyte (68296) ; Sausheim (68300) ; Sentheim (68304) ; Soppe-le-Bas (68313) ; Soultz-Haut-Rhin (68315) ; Soultzbach-les-Bains (68316) ; Staffelfelden (68321) ; Sundhoffen (68331) ; Thannenkirch (68335) ; Turckheim (68338) ; Ungersheim (68343) ; Urbès (68344) ; Urschenheim (68345) ; Vieux-Thann (68348) ; Vogelgrun (68351) ; Volgelsheim (68352) ; Walbach (68354) ; Weckolsheim (68360) ; Widensolen (68367) ; Wihr-au-Val (68368) ; Wittelsheim (68375) ; Wolfgantzen (68379) ; Zimmerbach (68385).
      FRF34Vosges
      Anglemont (88008) ; Anould (88009) ; Arches (88011) ; Arrentès-de-Corcieux (88014) ; Auzainvilliers (88022) ; La Vôge-les-Bains (88029) ; Ban-de-Laveline (88032) ; Barbey-Seroux (88035) ; Basse-sur-le-Rupt (88037) ; Baudricourt (88039) ; Bazoilles-sur-Meuse (88044) ; Bellefontaine (88048) ; Belrupt (88052) ; Bettegney-Saint-Brice (88055) ; Bleurville (88061) ; Blevaincourt (88062) ; La Bresse (88075) ; Brû (88077) ; Bulgnéville (88079) ; Champ-le-Duc (88086) ; La Chapelle-aux-Bois (88088) ; La Chapelle-devant-Bruyères (88089) ; Charmes (88090) ; Châtenois (88095) ; Châtillon-sur-Saône (88096) ; Chavelot (88099) ; Claudon (88105) ; Cleurie (88109) ; Coinches (88111) ; Contrexéville (88114) ; Corcieux (88115) ; Cornimont (88116) ; La Croix-aux-Mines (88120) ; Damas-et-Bettegney (88122) ; Damblain (88123) ; Darney (88124) ; Darney-aux-Chênes (88125) ; Deycimont (88131) ; Dinozé (88134) ; Docelles (88135) ; Domèvre-sous-Montfort (88144) ; Domjulien (88146) ; Dommartin-aux-Bois (88147) ; Dommartin-lès-Remiremont (88148) ; Dommartin-sur-Vraine (88150) ; Dompaire (88151) ; Domvallier (88155) ; Dounoux (88157) ; Éloyes (88158) ; Entre-deux-Eaux (88159) ; Escles (88161) ; Estrennes (88164) ; Étival-Clairefontaine (88165) ; Évaux-et-Ménil (88166) ; Ferdrupt (88170) ; Fontenoy-le-Château (88176) ; La Forge (88177) ; Les Forges (88178) ; Fouchécourt (88179) ; Fraize (88181) ; Frapelle (88182) ; Fresse-sur-Moselle (88188) ; Frizon (88190) ; Gérardmer (88196) ; Gerbamont (88197) ; Girmont-Val-d'Ajol (88205) ; Gironcourt-sur-Vraine (88206) ; Golbey (88209) ; Grand (88212) ; Granges-Aumontzey (88218) ; Hadol (88225) ; Harol (88233) ; Hennecourt (88237) ; Hennezel (88238) ; Houécourt (88241) ; Igney (88247) ; Jeanménil (88251) ; Juvaincourt (88257) ; Lamarche (88258) ; Laval-sur-Vologne (88261) ; Lépanges-sur-Vologne (88266) ; Lerrain (88267) ; Liézey (88269) ; Liffol-le-Grand (88270) ; Lironcourt (88272) ; Lusse (88276) ; Madonne-et-Lamerey (88281) ; Mandray (88284) ; Martigny-les-Bains (88289) ; Mattaincourt (88292) ; Mirecourt (88304) ; Monthureux-sur-Saône (88310) ; Morelmaison (88312) ; Moussey (88317) ; Moyenmoutier (88319) ; Neufchâteau (88321) ; Neuvillers-sur-Fave (88326) ; Nomexy (88327) ; Nompatelize (88328) ; La Petite-Raon (88346) ; Plainfaing (88349) ; Plombières-les-Bains (88351) ; Portieux (88355) ; Poussay (88357) ; Pouxeux (88358) ; Prey (88359) ; Provenchères-et-Colroy (88361) ; Puzieux (88364) ; Rambervillers (88367) ; Ramecourt (88368) ; Ramonchamp (88369) ; Raon-aux-Bois (88371) ; Raon-l'Étape (88372) ; Raves (88375) ; Rebeuville (88376) ; Remicourt (88382) ; Remiremont (88383) ; Remomeix (88386) ; Renauvoid (88388) ; Robécourt (88390) ; Rochesson (88391) ; Romain-aux-Bois (88394) ; Roville-aux-Chênes (88402) ; Rozières-sur-Mouzon (88404) ; Rupt-sur-Moselle (88408) ; Saint-Amé (88409) ; Saint-Dié-des-Vosges (88413) ; Saint-Étienne-lès-Remiremont (88415) ; Saint-Gorgon (88417) ; Saint-Léonard (88423) ; Sainte-Marguerite (88424) ; Saint-Maurice-sur-Moselle (88426) ; Saint-Michel-sur-Meurthe (88428) ; Saint-Nabord (88429) ; Saint-Remy (88435) ; Sandaucourt (88440) ; Sapois (88442) ; Saulcy-sur-Meurthe (88445) ; Saulxures-lès-Bulgnéville (88446) ; Saulxures-sur-Moselotte (88447) ; Senones (88451) ; Le Syndicat (88462) ; Taintrux (88463) ; Tendon (88464) ; Thaon-les-Vosges (88465) ; They-sous-Montfort (88466) ; Thiéfosse (88467) ; Le Thillot (88468) ; Thiraucourt (88469) ; Le Tholy (88470) ; Les Thons (88471) ; Tignécourt (88473) ; Tollaincourt (88475) ; Ubexy (88480) ; Uriménil (88481) ; Uzemain (88484) ; Vagney (88486) ; Le Val-d'Ajol (88487) ; Vecoux (88498) ; Velotte-et-Tatignécourt (88499) ; Ventron (88500) ; Villotte (88510) ; Vincey (88513) ; Vittel (88516) ; Les Voivres (88520) ; Xamontarupt (88528) ; Xertigny (88530) ; Xonrupt-Longemer (88531).
      FREHauts-de-France
      FRE21Aisne
      Acy (02003) ; Aguilcourt (02005) ; Alaincourt (02009) ; Allemant (02010) ; Ambleny (02011) ; Amifontaine (02013) ; Anizy-le-Grand (02018) ; Annois (02019) ; Armentières-sur-Ourcq (02023) ; Athies-sous-Laon (02028) ; Aulnois-sous-Laon (02037) ; Bagneux (02043) ; Barenton-Bugny (02046) ; Barenton-Cel (02047) ; Barenton-sur-Serre (02048) ; Beautor (02059) ; Belleu (02064) ; Bellicourt (02065) ; Benay (02066) ; Berlancourt (02068) ; Berthenicourt (02075) ; Bézu-Saint-Germain (02085) ; Bieuxy (02087) ; Billy-sur-Aisne (02089) ; Blesmes (02094) ; Bohain-en-Vermandois (02095) ; Boué (02103) ; La Bouteille (02109) ; Braine (02110) ; Braye-en-Thiérache (02116) ; Bucy-le-Long (02131) ; Buire (02134) ; Buironfosse (02135) ; Buzancy (02138) ; La Capelle (02141) ; Cerizy (02149) ; Chambry (02157) ; Champs (02159) ; Chaourse (02160) ; Château-Thierry (02168) ; Châtillon-lès-Sons (02169) ; Chaudun (02172) ; Chauny (02173) ; Chavignon (02174) ; Chavigny (02175) ; Chéry-lès-Pouilly (02180) ; Chevennes (02182) ; Chierry (02187) ; Chivy-lès-Étouvelles (02191) ; Ciry-Salsogne (02195) ; Clairfontaine (02197) ; Condé-sur-Suippe (02211) ; Condren (02212) ; Courmelles (02226) ; Couvron-et-Aumencourt (02231) ; Coyolles (02232) ; Crézancy (02239) ; Croix-Fonsomme (02240) ; Crouy (02243) ; Cuffies (02245) ; Deuillet (02262) ; Effry (02275) ; Épagny (02277) ; Épaux-Bézu (02279) ; Estrées (02291) ; Étampes-sur-Marne (02292) ; Étouvelles (02294) ; Étréaupont (02295) ; Étreux (02298) ; Évergnicourt (02299) ; Fayet (02303) ; La Fère (02304) ; La Flamengrie (02312) ; Flavigny-le-Grand-et-Beaurain (02313) ; Flavy-le-Martel (02315) ; Fleury (02316) ; Fontaine-lès-Vervins (02321) ; Fossoy (02328) ; Fresnoy-le-Grand (02334) ; Froidmont-Cohartille (02338) ; Gauchy (02340) ; Gercy (02341) ; Gibercourt (02345) ; Gouy (02352) ; Grandlup-et-Fay (02353) ; Grougis (02358) ; Grugies (02359) ; Villeneuve-sur-Aisne (02360) ; Guise (02361) ; Guny (02363) ; Hargicourt (02370) ; Harly (02371) ; Hartennes-et-Taux (02372) ; Hary (02373) ; Le Hérie-la-Viéville (02379) ; Hinacourt (02380) ; Hirson (02381) ; Housset (02385) ; Iron (02386) ; Itancourt (02387) ; Joncourt (02392) ; Jussy (02397) ; Juvigny (02398) ; Laffaux (02400) ; Landifay-et-Bertaignemont (02403) ; Laon (02408) ; Largny-sur-Automne (02410) ; Laval-en-Laonnois (02413) ; Lesdins (02420) ; Leury (02424) ; Levergies (02426) ; Liez (02431) ; Lugny (02444) ; Ly-Fontaine (02446) ; Macquigny (02450) ; Marchais (02457) ; Marfontaine (02463) ; Margival (02464) ; Marle (02468) ; Mennessis (02474) ; Mercin-et-Vaux (02477) ; Missy-aux-Bois (02485) ; Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy (02491) ; Monceau-le-Waast (02493) ; Mondrepuis (02495) ; Montbrehain (02500) ; Montescourt-Lizerolles (02504) ; Montgobert (02506) ; Montigny-Lengrain (02514) ; Morcourt (02525) ; Moÿ-de-l'Aisne (02532) ; Nanteuil-la-Fosse (02537) ; Neuve-Maison (02544) ; La Neuville-Housset (02547) ; La Neuville-lès-Dorengt (02548) ; Neuville-Saint-Amand (02549) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Noyant-et-Aconin (02564) ; Ohis (02567) ; Ollezy (02570) ; Omissy (02571) ; Orainville (02572) ; Origny-en-Thiérache (02574) ; Origny-Sainte-Benoite (02575) ; Oulchy-le-Château (02580) ; Pasly (02593) ; Pernant (02598) ; Pierremande (02599) ; Pinon (02602) ; Ploisy (02607) ; Pommiers (02610) ; Pont-Saint-Mard (02616) ; Proviseux-et-Plesnoy (02627) ; Puiseux-en-Retz (02628) ; Ramicourt (02635) ; Remigny (02639) ; Ressons-le-Long (02643) ; Rocourt-Saint-Martin (02649) ; Rougeries (02657) ; Rouvroy (02659) ; Grand-Rozoy (02665) ; Saconin-et-Breuil (02667) ; Sains-Richaumont (02668) ; Saint-Gobain (02680) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Michel (02684) ; Saint-Pierre-Aigle (02687) ; Saint-Quentin (02691) ; Samoussy (02697) ; Sancy-les-Cheminots (02698) ; Seboncourt (02703) ; Septmonts (02706) ; Sermoise (02714) ; Sinceny (02719) ; Sissonne (02720) ; Soissons (02722) ; Sommeron (02725) ; Sommette-Eaucourt (02726) ; Sons-et-Ronchères (02727) ; Tergnier (02738) ; Thiernu (02742) ; Toulis-et-Attencourt (02745) ; Urcel (02755) ; Urvillers (02756) ; Vadencourt (02757) ; Vasseny (02763) ; Vauxrezis (02767) ; Vaux-Andigny (02769) ; Vauxbuin (02770) ; Vénérolles (02779) ; Venizel (02780) ; Vermand (02785) ; Verneuil-sur-Serre (02787) ; Vervins (02789) ; Vic-sur-Aisne (02795) ; Vigneux-Hocquet (02801) ; Villeneuve-Saint-Germain (02805) ; Villers-Cotterêts (02810) ; Villers-lès-Guise (02814) ; Viry-Noureuil (02820) ; Vivaise (02821) ; Voharies (02823) ; Voyenne (02827) ; Wassigny (02830).
      FRE11Nord
      Amfroipret (59006) ; Aniche (59008) ; Villeneuve-d'Ascq (59009) ; Anneux (59010) ; Anor (59012) ; Anzin (59014) ; Armbouts-Cappel (59016) ; Assevent (59021) ; Aubry-du-Hainaut (59027) ; Auby (59028) ; Auchy-lez-Orchies (59029) ; Audignies (59031) ; Aulnoy-lez-Valenciennes (59032) ; Aulnoye-Aymeries (59033) ; Avelin (59034) ; Avesnelles (59035) ; Avesnes-sur-Helpe (59036) ; Awoingt (59039) ; Bachant (59041) ; Bas-Lieu (59050) ; Bavay (59053) ; Bavinchove (59054) ; Beaufort (59058) ; Beauvois-en-Cambrésis (59063) ; Bellaing (59064) ; Berlaimont (59068) ; Bermerain (59069) ; Bermeries (59070) ; Bertry (59074) ; Beugnies (59078) ; Beuvrages (59079) ; Beuvry-la-Forêt (59080) ; Bierne (59082) ; Blaringhem (59084) ; Blécourt (59085) ; Bouchain (59092) ; Bourbourg (59094) ; Bousbecque (59098) ; Boussières-en-Cambrésis (59102) ; Boussières-sur-Sambre (59103) ; Boussois (59104) ; Brillon (59109) ; Brouckerque (59110) ; Bruay-sur-l'Escaut (59112) ; Bruille-lez-Marchiennes (59113) ; Bugnicourt (59117) ; Camphin-en-Carembault (59123) ; Cantaing-sur-Escaut (59125) ; Cantin (59126) ; Cappelle-la-Grande (59131) ; Carnières (59132) ; Cassel (59135) ; Le Cateau-Cambrésis (59136) ; Caudry (59139) ; Cauroir (59141) ; Chemy (59145) ; Comines (59152) ; Condé-sur-l'Escaut (59153) ; Coudekerque-Branche (59155) ; Courchelettes (59156) ; Craywick (59159) ; Crespin (59160) ; Cuincy (59165) ; Curgies (59166) ; Dechy (59170) ; Denain (59172) ; Deûlémont (59173) ; Douai (59178) ; Douchy-les-Mines (59179) ; Dourlers (59181) ; Dunkerque (59183) ; Éclaibes (59187) ; Émerchicourt (59192) ; Emmerin (59193) ; Erchin (59199) ; Escarmain (59204) ; Escaudain (59205) ; Escaudœuvres (59206) ; Escautpont (59207) ; Esquerchin (59211) ; Estreux (59215) ; Famars (59221) ; Feignies (59225) ; Férin (59228) ; Flaumont-Waudrechies (59233) ; Flers-en-Escrebieux (59234) ; Floursies (59240) ; Fontaine-Notre-Dame (59244) ; Forest-sur-Marque (59247) ; Fourmies (59249) ; Frasnoy (59251) ; Frelinghien (59252) ; Fresnes-sur-Escaut (59253) ; Fretin (59256) ; Glageon (59261) ; Gommegnies (59265) ; Gondecourt (59266) ; Gouzeaucourt (59269) ; Grande-Synthe (59271) ; Grand-Fort-Philippe (59272) ; Gravelines (59273) ; Halluin (59279) ; Hargnies (59283) ; Haubourdin (59286) ; Haulchin (59288) ; Haut-Lieu (59290) ; Hautmont (59291) ; Haveluy (59292) ; Haynecourt (59294) ; Hem (59299) ; Hérin (59302) ; Hordain (59313) ; Houplines (59317) ; Illies (59320) ; Iwuy (59322) ; Jenlain (59323) ; Jeumont (59324) ; Lallaing (59327) ; Lambres-lez-Douai (59329) ; Landrecies (59331) ; Lannoy (59332) ; Lauwin-Planque (59334) ; Leers (59339) ; Lesquin (59343) ; Lieu-Saint-Amand (59348) ; Linselles (59352) ; Locquignol (59353) ; La Longueville (59357) ; Loon-Plage (59359) ; Loos (59360) ; Lourches (59361) ; Louvroil (59365) ; Lys-lez-Lannoy (59367) ; Maing (59369) ; Marcoing (59377) ; Marly (59383) ; Maroilles (59384) ; Marpent (59385) ; Masnières (59389) ; Maubeuge (59392) ; Mecquignies (59396) ; Merville (59400) ; Mons-en-Barœul (59410) ; Montigny-en-Ostrevent (59414) ; Neuf-Mesnil (59424) ; Neuville-en-Ferrain (59426) ; Neuville-sur-Escaut (59429) ; Niergnies (59432) ; Noyelles-lès-Seclin (59437) ; Noyelles-sur-Escaut (59438) ; Noyelles-sur-Selle (59440) ; Obies (59441) ; Ohain (59445) ; Oisy (59446) ; Onnaing (59447) ; Orchies (59449) ; Orsinval (59451) ; Pecquencourt (59456) ; Petite-Forêt (59459) ; Pont-à-Marcq (59466) ; Pont-sur-Sambre (59467) ; Preux-au-Sart (59473) ; Prouvy (59475) ; Proville (59476) ; Quaëdypre (59478) ; Quarouble (59479) ; Le Quesnoy (59481) ; Quiévrechain (59484) ; Raillencourt-Sainte-Olle (59488) ; Raismes (59491) ; Ramillies (59492) ; Renescure (59497) ; Rombies-et-Marchipont (59505) ; Roncq (59508) ; Roost-Warendin (59509) ; Rosult (59511) ; Roubaix (59512) ; Rouvignies (59515) ; Ruesnes (59518) ; Sailly-lez-Cambrai (59521) ; Sainghin-en-Mélantois (59523) ; Sains-du-Nord (59525) ; Saint-Amand-les-Eaux (59526) ; Saint-Aybert (59530) ; Saint-Georges-sur-l'Aa (59532) ; Saint-Python (59541) ; Saint-Saulve (59544) ; Saint-Waast (59548) ; Salomé (59550) ; Sancourt (59552) ; Sars-et-Rosières (59554) ; Sars-Poteries (59555) ; Saultain (59557) ; Seclin (59560) ; Sémeries (59562) ; Semousies (59563) ; La Sentinelle (59564) ; Séranvillers-Forenville (59567) ; Sercus (59568) ; Sin-le-Noble (59569) ; Socx (59570) ; Solesmes (59571) ; Somain (59574) ; Spycker (59576) ; Steenvoorde (59580) ; Templemars (59585) ; Thiant (59589) ; Thivencelle (59591) ; Thun-Saint-Martin (59595) ; Tilloy-lez-Cambrai (59597) ; Toufflers (59598) ; Tourcoing (59599) ; Trélon (59601) ; Trith-Saint-Léger (59603) ; Troisvilles (59604) ; Valenciennes (59606) ; Vendeville (59609) ; Vertain (59612) ; Vicq (59613) ; Vieux-Condé (59616) ; Vieux-Mesnil (59617) ; Villereau (59619) ; Villers-Plouich (59625) ; Villers-Pol (59626) ; Wallers (59632) ; Wallon-Cappel (59634) ; Wargnies-le-Grand (59639) ; Wargnies-le-Petit (59640) ; Wattrelos (59650) ; Wavrechain-sous-Denain (59651) ; Waziers (59654) ; Wervicq-Sud (59656) ; Wignehies (59659).
      FRE22Oise
      Allonne (60009) ; Angicourt (60013) ; Antheuil-Portes (60019) ; Armancourt (60023) ; Auteuil (60030) ; Bailleul-sur-Thérain (60041) ; Bailleval (60042) ; Balagny-sur-Thérain (60044) ; Baugy (60048) ; Beaurains-lès-Noyon (60055) ; Beaurepaire (60056) ; Beauvais (60057) ; Berthecourt (60065) ; Bienville (60070) ; Bonneuil-les-Eaux (60082) ; Braisnes-sur-Aronde (60099) ; Breteuil (60104) ; Breuil-le-Sec (60106) ; Cambronne-lès-Ribécourt (60119) ; Chaumont-en-Vexin (60143) ; Chevrières (60149) ; Chiry-Ourscamp (60150) ; Cires-lès-Mello (60155) ; Clairoix (60156) ; Coudun (60166) ; Creil (60175) ; Crépy-en-Valois (60176) ; Crisolles (60181) ; Croutoy (60184) ; Cuise-la-Motte (60188) ; Corne-en-Vexin (60209) ; Esquennoy (60221) ; Feuquières (60233) ; Fontaine-Chaalis (60241) ; Montchevreuil (60256) ; Frocourt (60264) ; Genvry (60270) ; Gondreville (60279) ; Guiscard (60291) ; Hardivillers (60299) ; Hautefontaine (60305) ; Hermes (60313) ; Jonquières (60326) ; Lachelle (60337) ; Lacroix-Saint-Ouen (60338) ; Laigneville (60342) ; Lévignen (60358) ; Longueil-Annel (60368) ; Longueil-Sainte-Marie (60369) ; Margny-lès-Compiègne (60382) ; Mello (60393) ; Méru (60395) ; Le Meux (60402) ; Montagny-Sainte-Félicité (60413) ; Montataire (60414) ; Mortefontaine (60432) ; Mouchy-le-Châtel (60437) ; Mouy (60439) ; La Neuville-sur-Ressons (60459) ; Nogent-sur-Oise (60463) ; Noyon (60471) ; Ormoy-Villers (60479) ; Oursel-Maison (60485) ; Passel (60488) ; Pimprez (60492) ; Plailly (60494) ; Le Ployron (60503) ; Pontpoint (60508) ; Pont-Sainte-Maxence (60509) ; Porquéricourt (60511) ; Pouilly (60512) ; Ressons-sur-Matz (60533) ; Ribécourt-Dreslincourt (60537) ; Ricquebourg (60538) ; Rieux (60539) ; Rochy-Condé (60542) ; Rosoy (60547) ; Roye-sur-Matz (60558) ; Russy-Bémont (60561) ; Saint-Crépin-Ibouvillers (60570) ; Saint-Leu-d'Esserent (60584) ; Saint-Vaast-lès-Mello (60601) ; Sarcus (60604) ; Therdonne (60628) ; Thiverny (60635) ; Thourotte (60636) ; Tillé (60639) ; Tricot (60643) ; Trie-Château (60644) ; Trosly-Breuil (60647) ; Valdampierre (60652) ; Vauchelles (60657) ; Vauciennes (60658) ; Vaumoise (60661) ; Venette (60665) ; Verneuil-en-Halatte (60670) ; Versigny (60671) ; Vez (60672) ; Villers-Saint-Paul (60684) ; Villers-Saint-Sépulcre (60685).
      FRE12Pas-de-Calais
      Acheville (62003) ; Achicourt (62004) ; Aire-sur-la-Lys (62014) ; Airon-Saint-Vaast (62016) ; Aix-Noulette (62019) ; Alincthun (62022) ; Annezin (62035) ; Arleux-en-Gohelle (62039) ; Arques (62040) ; Athies (62042) ; Les Attaques (62043) ; Auchel (62048) ; Avion (62065) ; Bailleul-Sir-Berthoult (62073) ; Baincthun (62075) ; Barlin (62083) ; Beaurains (62099) ; Bénifontaine (62107) ; Berck (62108) ; Béthune (62119) ; Beuvrequen (62125) ; Beuvry (62126) ; Biache-Saint-Vaast (62128) ; Billy-Berclau (62132) ; Billy-Montigny (62133) ; Blendecques (62139) ; Boiry-Sainte-Rictrude (62147) ; Bois-Bernard (62148) ; Boisleux-au-Mont (62151) ; Bonningues-lès-Calais (62156) ; Boulogne-sur-Mer (62160) ; Bourlon (62164) ; Brebières (62173) ; Bully-les-Mines (62186) ; Burbure (62188) ; Caffiers (62191) ; Calais (62193) ; Calonne-Ricouart (62194) ; Camiers (62201) ; Campagne-lès-Wardrecques (62205) ; Campigneulles-les-Grandes (62206) ; Campigneulles-les-Petites (62207) ; Carvin (62215) ; Chocques (62224) ; Cléty (62229) ; Coquelles (62239) ; Corbehem (62240) ; Coulogne (62244) ; Courcelles-lès-Lens (62249) ; Courrières (62250) ; Crémarest (62255) ; Dainville (62263) ; Dannes (62264) ; Desvres (62268) ; Divion (62270) ; Dohem (62271) ; Dourges (62274) ; Douvrin (62276) ; Drocourt (62277) ; Drouvin-le-Marais (62278) ; Echinghen (62281) ; Ecques (62288) ; Éleu-dit-Leauwette (62291) ; Éperlecques (62297) ; Épinoy (62298) ; Escalles (62307) ; Étaples (62318) ; Évin-Malmaison (62321) ; Farbus (62324) ; Fauquembergues (62325) ; Feuchy (62331) ; Fiennes (62334) ; Fouquières-lès-Lens (62351) ; Fresnes-lès-Montauban (62355) ; Fresnoy-en-Gohelle (62358) ; Fréthun (62360) ; Gavrelle (62369) ; Gonnehem (62376) ; Grenay (62386) ; Guarbecque (62391) ; Guînes (62397) ; Haillicourt (62400) ; Haisnes (62401) ; Ham-en-Artois (62407) ; Hames-Boucres (62408) ; Harnes (62413) ; Hénin-Beaumont (62427) ; Hersin-Coupigny (62443) ; Hesdin-l'Abbé (62448) ; Heuringhem (62452) ; Houchin (62456) ; Houlle (62458) ; Hulluch (62464) ; Bellinghem (62471) ; Isbergues (62473) ; Isques (62474) ; Izel-lès-Équerchin (62476) ; Labourse (62480) ; Lefaux (62496) ; Lens (62498) ; Lestrem (62502) ; Leubringhen (62503) ; Leulinghem (62504) ; Leulinghen-Bernes (62505) ; Liévin (62510) ; Lillers (62516) ; Loison-sous-Lens (62523) ; Longfossé (62524) ; Longuenesse (62525) ; Loos-en-Gohelle (62528) ; Lumbres (62534) ; Marck (62548) ; Marles-les-Mines (62555) ; Marquion (62559) ; Marquise (62560) ; Mazingarbe (62563) ; Mercatel (62568) ; Méricourt (62570) ; Merlimont (62571) ; Monchy-le-Preux (62582) ; Montigny-en-Gohelle (62587) ; Neufchâtel-Hardelot (62604) ; Neuvireuil (62612) ; Nielles-lès-Calais (62615) ; Nœux-les-Mines (62617) ; Nouvelle-Église (62623) ; Noyelles-Godault (62624) ; Noyelles-sous-Lens (62628) ; Oblinghem (62632) ; Oignies (62637) ; Oisy-le-Verger (62638) ; Oppy (62639) ; Outreau (62643) ; Oye-Plage (62645) ; Peuplingues (62654) ; Pihen-lès-Guînes (62657) ; Plouvain (62660) ; Le Portel (62667) ; Quiéry-la-Motte (62680) ; Racquinghem (62684) ; Rang-du-Fliers (62688) ; Saint-Augustin (62691) ; Rety (62705) ; Rœux (62718) ; Rouvroy (62724) ; Ruitz (62727) ; Sains-en-Gohelle (62737) ; Sains-lès-Marquion (62739) ; Saint-Étienne-au-Mont (62746) ; Saint-Floris (62747) ; Saint-Inglevert (62751) ; Saint-Josse (62752) ; Saint-Laurent-Blangy (62753) ; Saint-Léonard (62755) ; Saint-Martin-lez-Tatinghem (62757) ; Saint-Martin-Boulogne (62758) ; Saint-Martin-d'Hardinghem (62760) ; Saint-Omer (62765) ; Saint-Tricat (62769) ; Saint-Venant (62770) ; Sallaumines (62771) ; Samer (62773) ; Sangatte (62774) ; Sauchy-Lestrée (62781) ; Serques (62792) ; Setques (62794) ; Thélus (62810) ; Tilloy-lès-Mofflaines (62817) ; Vendin-lès-Béthune (62841) ; Vendin-le-Vieil (62842) ; Verquigneul (62847) ; Verquin (62848) ; Verton (62849) ; Vitry-en-Artois (62865) ; Wancourt (62873) ; Wardrecques (62875) ; Willerval (62892) ; Wimille (62894) ; Wingles (62895) ; Wisques (62898) ; Wittes (62901) ; Wizernes (62902) ; Libercourt (62907).
      FRE23Somme
      Abbeville (80001) ; Ablaincourt-Pressoir (80002) ; Acheux-en-Vimeu (80004) ; Aigneville (80008) ; Ailly-le-Haut-Clocher (80009) ; Ailly-sur-Noye (80010) ; Airaines (80013) ; Albert (80016) ; Allenay (80018) ; (P) Amiens (80021) ; Argœuves (80024) ; Aubigny (80036) ; Ault (80039) ; Barleux (80054) ; Beauchamps (80063) ; Bécordel-Bécourt (80073) ; Bellancourt (80078) ; Belloy-en-Santerre (80080) ; Bernes (80088) ; Berny-en-Santerre (80090) ; Béthencourt-sur-Mer (80096) ; Beuvraignes (80101) ; Blangy-Tronville (80107) ; Bosquel (80114) ; Bourseville (80124) ; Boussicourt (80125) ; Bouvaincourt-sur-Bresle (80127) ; Bouzincourt (80129) ; Boves (80131) ; Buigny-l'Abbé (80147) ; Buigny-Saint-Maclou (80149) ; Cambron (80163) ; Camon (80164) ; Cartigny (80177) ; Caulières (80179) ; Chaulnes (80186) ; Chépy (80190) ; Clairy-Saulchoix (80198) ; Cléry-sur-Somme (80199) ; Combles (80204) ; Condé-Folie (80205) ; Courcelles-sous-Moyencourt (80218) ; Croixrault (80227) ; Doingt (80240) ; Dury (80261) ; L' Échelle-Saint-Aurin (80263) ; Eppeville (80274) ; Essertaux (80285) ; Estrées-Deniécourt (80288) ; Éterpigny (80294) ; L' Étoile (80296) ; Faverolles (80302) ; Feuquières-en-Vimeu (80308) ; Fignières (80311) ; Flers-sur-Noye (80315) ; Flixecourt (80318) ; Fresnes-Mazancourt (80353) ; Fressenneville (80360) ; Friaucourt (80364) ; Fricourt (80366) ; Friville-Escarbotin (80368) ; Gamaches (80373) ; Glisy (80379) ; Gruny (80393) ; Hallencourt (80406) ; Ham (80410) ; Hamelet (80412) ; Hancourt (80413) ; Hardecourt-aux-Bois (80418) ; Herly (80433) ; Hesbécourt (80435) ; Hescamps (80436) ; Jumel (80452) ; Lawarde-Mauger-l'Hortoy (80469) ; Licourt (80474) ; Lignières (80478) ; Longpré-les-Corps-Saints (80488) ; Longueau (80489) ; Carnoy-Mametz (80505) ; Marcelcave (80507) ; Marchélepot-Misery (80509) ; Marquivillers (80517) ; Maurepas (80521) ; Méaulte (80523) ; Meigneux (80525) ; Méneslies (80527) ; Méricourt-l'Abbé (80530) ; Mers-les-Bains (80533) ; Mesnil-Saint-Nicaise (80542) ; Miannay (80546) ; Estrées-Mons (80557) ; Montauban-de-Picardie (80560) ; Montdidier (80561) ; Moreuil (80570) ; Mouflers (80574) ; Moyencourt-lès-Poix (80577) ; Nesle (80585) ; La Neuville-Sire-Bernard (80595) ; Nibas (80597) ; Oust-Marest (80613) ; Péronne (80620) ; Trois-Rivières (80625) ; Pont-de-Metz (80632) ; Pont-Remy (80635) ; Potte (80638) ; Poulainville (80639) ; Quevauvillers (80656) ; Rancourt (80664) ; Rethonvillers (80669) ; Revelles (80670) ; Rivery (80674) ; Roisel (80677) ; Rouvrel (80681) ; Rouy-le-Grand (80683) ; Roye (80685) ; Rubescourt (80687) ; Sailly-le-Sec (80694) ; Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly (80714) ; Saint-Sauveur (80718) ; Saleux (80724) ; Salouël (80725) ; Soyécourt (80741) ; Thieulloy-l'Abbaye (80754) ; Treux (80769) ; Tully (80770) ; Vaire-sous-Corbie (80774) ; Vauchelles-les-Quesnoy (80779) ; Vaux-sur-Somme (80784) ; Vecquemont (80785) ; Ville-le-Marclet (80795) ; Villers-Bocage (80798) ; Villers-Bretonneux (80799) ; Villers-Carbonnel (80801) ; Villers-lès-Roye (80803) ; Villers-sous-Ailly (80804) ; Ville-sur-Ancre (80807) ; Woincourt (80827).
      FR1Ile-de-France
      FR102Seine-et-Marne
      Arville (77009) ; Bagneaux-sur-Loing (77016) ; Cannes-Écluse (77061) ; Cesson (77067) ; Chaintreaux (77071) ; La Chapelle-Rablais (77089) ; Château-Landon (77099) ; Chevrainvilliers (77112) ; Combs-la-Ville (77122) ; Compans (77123) ; Darvault (77156) ; Donnemarie-Dontilly (77159) ; Égreville (77168) ; Garentreville (77200) ; La Genevraye (77202) ; Gironville (77207) ; La Grande-Paroisse (77210) ; Ichy (77230) ; Jutigny (77242) ; Laval-en-Brie (77245) ; Lieusaint (77251) ; Longueville (77260) ; Lorrez-le-Bocage-Préaux (77261) ; Marolles-sur-Seine (77279) ; Meigneux (77286) ; Melun (77288) ; Mitry-Mory (77294) ; Mondreville (77297) ; Montcourt-Fromonville (77302) ; Montereau-Fault-Yonne (77305) ; Montereau-sur-le-Jard (77306) ; Moret-Loing-et-Orvanne (77316) ; Nangis (77327) ; Nemours (77333) ; Obsonville (77342) ; Paroy (77355) ; Poligny (77370) ; Rampillon (77383) ; Réau (77384) ; Rubelles (77394) ; Saint-Germain-Laval (77409) ; Saint-Mammès (77419) ; Saint-Pierre-lès-Nemours (77431) ; Savigny-le-Temple (77445) ; Sigy (77452) ; Varennes-sur-Seine (77482) ; Voisenon (77528).
      FR103Yvelines
      Achères (78005) ; Aubergenville (78029) ; Bonnières-sur-Seine (78089) ; Bouafle (78090) ; Buchelay (78118) ; Carrières-sous-Poissy (78123) ; Chanteloup-les-Vignes (78138) ; Chapet (78140) ; Ecquevilly (78206) ; Freneuse (78255) ; Flins-sur-Seine (78238) ; Follainville-Dennemont (78239) ; Gargenville (78267) ; Guitrancourt (78296) ; Limay (78335) ; Magnanville (78354) ; Mantes-la-Jolie (78361) ; Mantes-la-Ville (78362) ; Médan (78384) ; Meulan-en-Yvelines (78401) ; Moisson (78410) ; Morainvilliers (78431) ; Les Mureaux (78440) ; Porcheville (78501) ; Rosny-sur-Seine (78531) ; Vaux-sur-Seine (78638) ; Verneuil-sur-Seine (78642) ; Vernouillet (78643) ; Villennes-sur-Seine (78672).
      FR104Essonne
      Bondoufle (91086) ; Brétigny-sur-Orge (91103) ; Corbeil-Essonnes (91174) ; Draveil (91201) ; Épinay-sous-Sénart (91215) ; Évry-Courcouronnes (91228) ; Fleury-Mérogis (91235) ; Grigny (91286) ; Leudeville (91332) ; Lisses (91340) ; Montgeron (91421) ; Le Plessis-Pâté (91494) ; Ris-Orangis (91521) ; Saint-Michel-sur-Orge (91570) ; Saint-Pierre-du-Perray (91573) ; Soisy-sur-Seine (91600) ; Vert-le-Grand (91648).
      FR106Seine-Saint-Denis
      Aulnay-sous-Bois (93005) ; Le Blanc-Mesnil (93007) ; Le Bourget (93013) ; Dugny (93030) ; Sevran (93071) ; Tremblay-en-France (93073) ; Villepinte (93078).
      FR107Val-de-Marne
      Choisy-le-Roi (94022) ; Villeneuve-Saint-Georges (94078).
      FR108Val-d'Oise
      Bonneuil-en-France (95088) ; Gonesse (95277) ; Roissy-en-France (95527) ; Le Thillay (95612).
      FRDNormandie
      FRD11Calvados
      Ablon (14001) ; Agy (14003) ; Valambray (14005) ; Argences (14020) ; Balleroy-sur-Drôme (14035) ; Basseneville (14045) ; Bavent (14046) ; Bayeux (14047) ; La Bazoque (14050) ; Bénouville (14060) ; Souleuvre en Bocage (14061) ; Bernières-d'Ailly (14064) ; Blainville-sur-Orne (14076) ; Bretteville-sur-Odon (14101) ; Le Breuil-en-Auge (14102) ; Brucourt (14110) ; Cagny (14119) ; La Cambe (14124) ; Campagnolles (14127) ; Canchy (14132) ; Carpiquet (14137) ; Castillon-en-Auge (14141) ; Cernay (14147) ; Cesny-aux-Vignes (14149) ; Clécy (14162) ; Colleville-sur-Mer (14165) ; Colombelles (14167) ; Condé-en-Normandie (14174) ; Coquainvilliers (14177) ; Cormolain (14182) ; Courvaudon (14195) ; Damblainville (14216) ; Dives-sur-Mer (14225) ; Émiéville (14237) ; Eraines (14244) ; Esquay-sur-Seulles (14250) ; Esson (14251) ; Falaise (14258) ; Fleury-sur-Orne (14271) ; Formigny La Bataille (14281) ; Genneville (14299) ; Giberville (14301) ; Glos (14303) ; Goustranville (14308) ; Grentheville (14319) ; Guéron (14322) ; Hermival-les-Vaux (14326) ; Honfleur (14333) ; Ifs (14341) ; Isigny-sur-Mer (14342) ; Jort (14345) ; Lessard-et-le-Chêne (14362) ; Lisores (14368) ; Le Molay-Littry (14370) ; Livarot-Pays-d'Auge (14371) ; Longueville (14378) ; Louvigny (14383) ; Mandeville-en-Bessin (14397) ; Le Mesnil-Guillaume (14421) ; Mézidon Vallée d'Auge (14431) ; Mondeville (14437) ; Monfréville (14439) ; Morteaux-Coulibœuf (14452) ; Moult-Chicheboville (14456) ; Noron-l'Abbaye (14467) ; Orbec (14478) ; Osmanville (14480) ; Ouézy (14482) ; Ouilly-du-Houley (14484) ; Ouilly-le-Vicomte (14487) ; Périers-en-Auge (14494) ; Pontécoulant (14512) ; Pont-l'Évêque (14514) ; Port-en-Bessin-Huppain (14515) ; Prêtreville (14522) ; Belle Vie en Auge (14527) ; La Rivière-Saint-Sauveur (14536) ; Rocques (14540) ; Rubercy (14547) ; Saint-Aubin-des-Bois (14559) ; Saint-Benoît-d'Hébertot (14563) ; Valorbiquet (14570) ; Saint-Denis-de-Méré (14572) ; Val-de-Vie (14576) ; Saint-Germain-du-Pert (14586) ; Aure sur Mer (14591) ; Saint-Hymer (14593) ; Saint-Loup-Hors (14609) ; Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière (14621) ; Saint-Martin-de-Mailloc (14626) ; Saint-Martin-des-Entrées (14630) ; Saint-Pierre-du-Jonquet (14651) ; Saint-Pierre-en-Auge (14654) ; Saint-Rémy (14656) ; Saint-Samson (14657) ; Saon (14667) ; Saonnet (14668) ; Subles (14679) ; Surrain (14681) ; Surville (14682) ; Thury-Harcourt-le-Hom (14689) ; Trévières (14711) ; Le Tronquay (14714) ; Vaux-sur-Seulles (14733) ; Vendeuvre (14735) ; Vicques (14742) ; Vieux-Bourg (14748) ; Vimont (14761) ; Vire Normandie (14762).
      FRD21Eure
      Acquigny (27003) ; Ailly (27005) ; Alizay (27008) ; Amfreville-sous-les-Monts (27013) ; Andé (27015) ; Les Andelys (27016) ; Bernay (27056) ; Les Monts du Roumois (27062) ; Berville-sur-Mer (27064) ; Beuzeville (27065) ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen (27072) ; Boisney (27074) ; Boncourt (27081) ; Bosrobert (27095) ; Bouafles (27097) ; Boulleville (27100) ; Bouquetot (27102) ; Bourg-Achard (27103) ; Bourg-Beaudouin (27104) ; Grand Bourgtheroulde (27105) ; Brestot (27110) ; Breuilpont (27114) ; Brionne (27116) ; Calleville (27125) ; Cauverville-en-Roumois (27134) ; Chaignes (27136) ; Charleval (27151) ; Colletot (27163) ; Connelles (27168) ; Corneville-sur-Risle (27174) ; La Couture-Boussey (27183) ; Criquebeuf-sur-Seine (27188) ; Croisy-sur-Eure (27190) ; Les Damps (27196) ; Daubeuf-près-Vatteville (27202) ; Douains (27203) ; Douville-sur-Andelle (27205) ; Évreux (27229) ; Fontaine-Bellenger (27249) ; Perrey (27263) ; Gaillon (27275) ; Garennes-sur-Eure (27278) ; Gasny (27279) ; Gisors (27284) ; Val d'Orger (27294) ; Guichainville (27306) ; Hardencourt-Cocherel (27312) ; La Haye-Malherbe (27322) ; Hécourt (27326) ; Herqueville (27330) ; Heudebouville (27332) ; Heudreville-sur-Eure (27335) ; La Heunière (27336) ; Hondouville (27339) ; Honguemare-Guenouville (27340) ; Houlbec-Cocherel (27343) ; Incarville (27351) ; Le Landin (27363) ; Léry (27365) ; Louviers (27375) ; Lyons-la-Forêt (27377) ; Manneville-sur-Risle (27385) ; Le Manoir (27386) ; Martot (27394) ; Ménilles (27397) ; Menneval (27398) ; Mercey (27399) ; Miserey (27410) ; Terres de Bord (27412) ; Muids (27422) ; Nassandres sur Risle (27425) ; Notre-Dame-de-l'Isle (27440) ; Perriers-sur-Andelle (27453) ; Perruel (27454) ; Pinterville (27456) ; Pîtres (27458) ; Pont-Audemer (27467) ; Pont-Saint-Pierre (27470) ; Porte-de-Seine (27471) ; Port-Mort (27473) ; Poses (27474) ; Radepont (27487) ; Romilly-sur-Andelle (27493) ; Rougemontiers (27497) ; Saint-Aubin-sur-Gaillon (27517) ; Le Vaudreuil (27528) ; Saint-Cyr-la-Campagne (27529) ; Saint-Denis-des-Monts (27531) ; Saint-Didier-des-Bois (27534) ; Saint-Éloi-de-Fourques (27536) ; Saint-Étienne-du-Vauvray (27537) ; Saint-Étienne-sous-Bailleul (27539) ; Saint-Julien-de-la-Liègue (27553) ; La Chapelle-Longueville (27554) ; Saint-Léger-de-Rôtes (27557) ; Saint-Maclou (27561) ; Saint-Marcel (27562) ; Saint-Mards-de-Blacarville (27563) ; Saint-Philbert-sur-Boissey (27586) ; Saint-Pierre-de-Bailleul (27589) ; Saint-Pierre-du-Bosguérard (27595) ; Saint-Pierre-du-Vauvray (27598) ; Saint-Pierre-la-Garenne (27599) ; Saint-Vincent-des-Bois (27612) ; La Saussaye (27616) ; Serquigny (27622) ; Le Thuit de l'Oison (27638) ; Toutainville (27656) ; Trouville-la-Haule (27665) ; La Vacherie (27666) ; Vascœuil (27672) ; Vatteville (27673) ; Vernon (27681) ; Le Vieil-Évreux (27684) ; Villez-sous-Bailleul (27694) ; Vironvay (27697) ; Val-de-Reuil (27701).
      FRD12Manche
      Appeville (50016) ; Auvers (50023) ; Auxais (50024) ; Barenton (50029) ; La Barre-de-Semilly (50032) ; Baudre (50034) ; Baupte (50036) ; Beuvrigny (50050) ; Beuzeville-la-Bastille (50052) ; Brécey (50074) ; Brix (50087) ; Carentan-les-Marais (50099) ; La Chaise-Baudouin (50112) ; Cherbourg-en-Cotentin (50129) ; Chérencé-le-Héron (50130) ; La Colombe (50137) ; Condé-sur-Vire (50139) ; Coulouvray-Boisbenâtre (50144) ; Le Dézert (50161) ; Domjean (50164) ; Ducey-Les Chéris (50168) ; Flottemanville (50186) ; Fourneaux (50192) ; Le Grand-Celland (50217) ; Le Ham (50227) ; Hémevez (50241) ; Hiesville (50246) ; Isigny-le-Buat (50256) ; Juilley (50259) ; Juvigny les Vallées (50260) ; Lapenty (50263) ; Les Loges-Marchis (50274) ; Méautis (50298) ; Le Mesnillard (50315) ; Le Mesnil-Véneron (50324) ; Mortain-Bocage (50359) ; Moulines (50362) ; Moyon Villages (50363) ; Le Neufbourg (50371) ; Neuville-au-Plain (50373) ; Périers (50394) ; Le Petit-Celland (50399) ; Picauville (50400) ; Poilley (50407) ; Raids (50422) ; Romagny Fontenay (50436) ; Saint-André-de-l'Épine (50446) ; Saint-Barthélemy (50450) ; Sainte-Cécile (50453) ; Saint-Clément-Rancoudray (50456) ; Saint-Fromond (50468) ; Saint-Jean-de-Daye (50488) ; Saint-Jean-du-Corail-des-Bois (50495) ; Saint-Joseph (50498) ; Saint-Laurent-de-Cuves (50499) ; Saint-Lô (50502) ; Saint-Louet-sur-Vire (50504) ; Chaulieu (50514) ; Saint-Maur-des-Bois (50521) ; Sainte-Mère-Église (50523) ; Saint-Quentin-sur-le-Homme (50543) ; Saint-Sébastien-de-Raids (50552) ; Sainte-Suzanne-sur-Vire (50556) ; Saint-Vigor-des-Monts (50563) ; Terre-et-Marais (50564) ; Sottevast (50579) ; Sourdeval (50582) ; Le Teilleul (50591) ; Tessy-Bocage (50592) ; Tirepied-sur-Sée (50597) ; Torigny-les-Villes (50601) ; Valognes (50615) ; Vernix (50628).
      FRD13Orne
      Argentan (61006) ; Athis-Val de Rouvre (61007) ; Aube (61008) ; Aubusson (61011) ; Aunou-sur-Orne (61015) ; La Bazoque (61030) ; Belfonds (61036) ; Berjou (61044) ; Brethel (61060) ; Caligny (61070) ; Canapville (61072) ; Cerisé (61077) ; Cerisy-Belle-Étoile (61078) ; Ceton (61079) ; Champ-Haut (61088) ; Chanu (61093) ; La Chapelle-au-Moine (61094) ; La Chapelle-Biche (61095) ; Rives d'Andaine (61096) ; La Chapelle-près-Sées (61098) ; La Chapelle-Souëf (61099) ; La Chapelle-Viel (61100) ; Condé-sur-Sarthe (61117) ; Coulmer (61122) ; La Coulonche (61124) ; Croisilles (61138) ; Crulai (61140) ; Damigny (61143) ; Échalou (61149) ; Échauffour (61150) ; Écorcei (61151) ; Fay (61159) ; La Ferrière-aux-Étangs (61163) ; La Ferrière-Bochard (61165) ; La Ferté-en-Ouche (61167) ; Ferté Macé (61168) ; Ginai (61190) ; Igé (61207) ; L' Aigle (61214) ; La Lande-Patry (61218) ; Landisacq (61222) ; Lignères (61225) ; Lonlay-l'Abbaye (61232) ; Lonrai (61234) ; Magny-le-Désert (61243) ; Le Ménil-Bérard (61259) ; Le Ménil-Ciboult (61262) ; Le Ménil-Vicomte (61272) ; Messei (61278) ; Montilly-sur-Noireau (61287) ; Mortrée (61294) ; Moulins-sur-Orne (61298) ; Origny-le-Roux (61319) ; Pacé (61321) ; Le Pin-au-Haras (61328) ; Pontchardon (61333) ; Écouves (61341) ; Rai (61342) ; Sai (61358) ; Saint-André-de-Messei (61362) ; Boischampré (61375) ; Saint-Fulgent-des-Ormes (61388) ; Sainte-Gauburge-Sainte-Colombe (61389) ; Saint-Gervais-du-Perron (61400) ; Saint-Hilaire-sur-Erre (61405) ; Saint-Hilaire-sur-Risle (61406) ; Sainte-Honorine-la-Chardonne (61407) ; Les Aspres (61422) ; Saint-Michel-Tubœuf (61432) ; Sainte-Opportune (61436) ; Saint-Ouen-sur-Iton (61440) ; Saint-Paul (61443) ; Saint-Pierre-des-Loges (61446) ; Saint-Pierre-du-Regard (61447) ; Saint-Symphorien-des-Bruyères (61457) ; Sarceaux (61462) ; Les Monts d'Andaine (61463) ; Sées (61464) ; Semallé (61467) ; Gouffern en Auge (61474) ; Soligny-la-Trappe (61475) ; Tessé-Froulay (61482) ; Bagnoles de l'Orne Normandie (61483) ; Val-au-Perche (61484) ; Tinchebray-Bocage (61486) ; Valframbert (61497) ; Villedieu-lès-Bailleul (61505) ; Vimoutiers (61508) ; Vitrai-sous-Laigle (61510).
      FRD22Seine-Maritime
      Anneville-Ambourville (76020) ; Arques-la-Bataille (76026) ; Aumale (76035) ; Baillolet (76053) ; Bazinval (76059) ; Blangy-sur-Bresle (76101) ; Bolbec (76114) ; Callengeville (76122) ; Rives-en-Seine (76164) ; Caudebec-lès-Elbeuf (76165) ; Clais (76175) ; Cléon (76178) ; Croixdalle (76202) ; Dampierre-Saint-Nicolas (76210) ; Déville-lès-Rouen (76216) ; Dieppe (76217) ; Douvrend (76220) ; Duclair (76222) ; Ellecourt (76233) ; Eu (76255) ; Fallencourt (76257) ; La Frénaye (76281) ; Gonfreville-l'Orcher (76305) ; Grand-Couronne (76319) ; Le Grand-Quevilly (76322) ; Gruchet-le-Valasse (76329) ; Harfleur (76341) ; Hautot-sur-Mer (76349) ; Le Havre (76351) ; Hodeng-au-Bosc (76363) ; Incheville (76374) ; Lillebonne (76384) ; Longroy (76394) ; Arelaune-en-Seine (76401) ; Maromme (76410) ; Martin-Église (76414) ; Meulers (76437) ; Millebosc (76438) ; Mirville (76439) ; Monchaux-Soreng (76441) ; Monchy-sur-Eu (76442) ; Moulineaux (76457) ; Nesle-Normandeuse (76460) ; Notre-Dame-d'Aliermont (76472) ; Notre-Dame-de-Bliquetuit (76473) ; Notre-Dame-de-Bondeville (76474) ; Port-Jérôme-sur-Seine (76476) ; Offranville (76482) ; Oissel (76484) ; Oudalle (76489) ; Parc-d'Anxtot (76494) ; Petit-Couronne (76497) ; Le Petit-Quevilly (76498) ; Petiville (76499) ; Pierrecourt (76500) ; Ponts-et-Marais (76507) ; Preuseville (76511) ; Raffetot (76518) ; Rogerville (76533) ; Roumare (76541) ; Rouxmesnil-Bouteilles (76545) ; Sainte-Agathe-d'Aliermont (76553) ; Saint-Antoine-la-Forêt (76556) ; Saint-Aubin-lès-Elbeuf (76561) ; Saint-Aubin-le-Cauf (76562) ; Saint-Aubin-sur-Scie (76565) ; Saint-Étienne-du-Rouvray (76575) ; Saint-Jacques-d'Aliermont (76590) ; Saint-Jean-de-Folleville (76592) ; Saint-Jean-de-la-Neuville (76593) ; Saint-Jean-du-Cardonnay (76594) ; Saint-Martin-du-Manoir (76616) ; Saint-Nicolas-d'Aliermont (76624) ; Saint-Nicolas-de-la-Taille (76627) ; Saint-Pierre-de-Varengeville (76636) ; Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76640) ; Saint-Romain-de-Colbosc (76647) ; Saint-Vigor-d'Ymonville (76657) ; Saint-Vincent-Cramesnil (76658) ; Sandouville (76660) ; Sotteville-lès-Rouen (76681) ; Tancarville (76684) ; Le Trait (76709) ; Le Tréport (76711) ; La Trinité-du-Mont (76712) ; Les Trois-Pierres (76714) ; Vieux-Rouen-sur-Bresle (76739) ; Villers-Écalles (76743) ; Yainville (76750) ; Ymare (76753) ; Yville-sur-Seine (76759).
      FRINouvelle-Aquitaine
      FRI31Charente
      Les Adjots (16002) ; Angoulême (16015) ; Asnières-sur-Nouère (16019) ; Barbezieux-Saint-Hilaire (16028) ; Barret (16030) ; Benest (16038) ; Bourg-Charente (16056) ; Bouteville (16057) ; Cellettes (16069) ; Chabanais (16070) ; Champagne-Mouton (16076) ; Champniers (16078) ; Chasseneuil-sur-Bonnieure (16085) ; Châteaubernard (16089) ; Châteauneuf-sur-Charente (16090) ; Chazelles (16093) ; Confolens (16106) ; Courcôme (16110) ; La Couronne (16113) ; Étagnac (16132) ; Exideuil-sur-Vienne (16134) ; Fléac (16138) ; Fontclaireau (16140) ; Fontenille (16141) ; Fouquebrune (16143) ; Gensac-la-Pallue (16150) ; Gond-Pontouvre (16154) ; Le Grand-Madieu (16157) ; Hiersac (16163) ; L'Isle-d'Espagnac (16166) ; Javrezac (16169) ; Val des Vignes (16175) ; Ladiville (16177) ; Lonnes (16191) ; Terres-de-Haute-Charente (16192) ; Lussac (16195) ; Magnac-Lavalette-Villars (16198) ; Maine-de-Boixe (16200) ; Manot (16205) ; Mansle (16206) ; Marthon (16211) ; Merpins (16217) ; Montbron (16223) ; Mornac (16232) ; Mouthiers-sur-Boëme (16236) ; Nersac (16244) ; Palluaud (16254) ; La Rochefoucauld-en-Angoumois (16281) ; Roullet-Saint-Estèphe (16287) ; Ruelle-sur-Touvre (16291) ; Ruffec (16292) ; Saint-Amant-de-Boixe (16295) ; Saint-Amant-de-Nouère (16298) ; Saint-Brice (16304) ; Saint-Claud (16308) ; Saint-Germain-de-Montbron (16323) ; Saint-Groux (16326) ; Saint-Laurent-de-Cognac (16330) ; Saint-Maurice-des-Lions (16337) ; Saint-Michel (16341) ; Saint-Preuil (16343) ; Saint-Saturnin (16348) ; Saint-Séverin (16350) ; Salles-d'Angles (16359) ; Salles-de-Villefagnan (16361) ; Segonzac (16366) ; Taponnat-Fleurignac (16379) ; Vars (16393) ; Le Vieux-Cérier (16403) ; Vignolles (16405) ; Villebois-Lavalette (16408) ; Villognon (16414) ; Vouthon (16421).
      FRI32Charente-Maritime
      Aigrefeuille-d'Aunis (17003) ; Allas-Bocage (17005) ; Allas-Champagne (17006) ; Andilly (17008) ; Annezay (17012) ; Antezant-la-Chapelle (17013) ; Archiac (17016) ; Archingeay (17017) ; Arthenac (17020) ; Aytré (17028) ; Ballon (17032) ; Beaugeay (17036) ; Bedenac (17038) ; Belluire (17039) ; Bignay (17046) ; Blanzay-sur-Boutonne (17049) ; Bords (17053) ; Bourgneuf (17059) ; Breuil-la-Réorte (17063) ; Breuil-Magné (17065) ; Brives-sur-Charente (17069) ; Bussac-Forêt (17074) ; Cercoux (17077) ; Chambon (17080) ; Chaniers (17086) ; Chantemerle-sur-la-Soie (17087) ; Le Chay (17097) ; Chevanceaux (17104) ; Clérac (17110) ; Corignac (17118) ; Courcoury (17128) ; Coux (17130) ; Croix-Chapeau (17136) ; Dampierre-sur-Boutonne (17138) ; Les Églises-d'Argenteuil (17150) ; Fenioux (17157) ; Fontenet (17165) ; Forges (17166) ; Le Fouilloux (17167) ; Gémozac (17172) ; La Genétouze (17173) ; Les Gonds (17179) ; Grandjean (17181) ; Jarnac-Champagne (17192) ; La Jarne (17193) ; Jazennes (17196) ; Jonzac (17197) ; Landes (17202) ; Loulay (17211) ; Marans (17218) ; Mazeray (17226) ; Montendre (17240) ; Montguyon (17241) ; Montils (17242) ; Montlieu-la-Garde (17243) ; Neuillac (17258) ; Nieul-le-Virouil (17263) ; Les Nouillers (17266) ; Paillé (17271) ; Périgny (17274) ; Pessines (17275) ; Pisany (17278) ; Pons (17283) ; Port-d'Envaux (17285) ; Poursay-Garnaud (17288) ; Réaux sur Trèfle (17295) ; Rochefort (17299) ; Rouffignac (17305) ; Saint-Agnant (17308) ; Saint-Genis-de-Saintonge (17331) ; Saint-Georges-des-Coteaux (17336) ; Saint-Germain-de-Lusignan (17339) ; Saint-Hilaire-du-Bois (17345) ; Saint-Jean-d'Angély (17347) ; Saint-Julien-de-l'Escap (17350) ; Saint-Léger (17354) ; Saint-Loup (17356) ; Saint-Martial-de-Vitaterne (17363) ; Saint-Nazaire-sur-Charente (17375) ; Saint-Ouen-d'Aunis (17376) ; Saint-Palais-de-Négrignac (17378) ; Saint-Palais-de-Phiolin (17379) ; Saint-Pardoult (17381) ; Saint-Pierre-de-l'Isle (17384) ; Saint-Romain-de-Benet (17393) ; Saint-Savinien (17397) ; Saint-Séverin-sur-Boutonne (17401) ; Saint-Sigismond-de-Clermont (17402) ; Sainte-Soulle (17407) ; Saintes (17415) ; Salignac-de-Mirambeau (17417) ; Salignac-sur-Charente (17418) ; Salles-sur-Mer (17420) ; Soubise (17429) ; Surgères (17434) ; Taillant (17435) ; Taillebourg (17436) ; Ternant (17440) ; Thairé (17443) ; Thénac (17444) ; Tonnay-Boutonne (17448) ; Tonnay-Charente (17449) ; Torxé (17450) ; La Devise (17457) ; Varzay (17460) ; La Vergne (17465) ; Villeneuve-la-Comtesse (17474) ; Voissay (17481).
      FRI21Corrèze
      Argentat-sur-Dordogne (19010) ; Arnac-Pompadour (19011) ; Aubazines (19013) ; Beynat (19023) ; Bort-les-Orgues (19028) ; Brive-la-Gaillarde (19031) ; Chamberet (19036) ; Chartrier-Ferrière (19047) ; Chasteaux (19049) ; Donzenac (19072) ; Égletons (19073) ; Eyrein (19081) ; Gimel-les-Cascades (19085) ; Jugeals-Nazareth (19093) ; Lagleygeolle (19099) ; Lanteuil (19105) ; Lubersac (19121) ; Ménoire (19132) ; Merlines (19134) ; Meymac (19136) ; Meyssac (19138) ; Naves (19146) ; Neuville (19149) ; Palazinges (19156) ; Perpezac-le-Noir (19162) ; Rosiers-d'Égletons (19176) ; Sadroc (19178) ; Saint-Angel (19180) ; Saint-Bonnet-l'Enfantier (19188) ; Saint-Chamant (19192) ; Saint-Étienne-aux-Clos (19199) ; Saint-Fréjoux (19204) ; Saint-Germain-les-Vergnes (19207) ; Saint-Julien-le-Vendômois (19216) ; Saint-Mexant (19227) ; Saint-Pantaléon-de-Larche (19229) ; Saint-Pardoux-le-Neuf (19232) ; Saint-Priest-de-Gimel (19236) ; Saint-Rémy (19238) ; Saint-Viance (19246) ; Sarroux - Saint Julien (19252) ; Thalamy (19266) ; Troche (19270) ; Tulle (19272) ; Turenne (19273) ; Ussac (19274) ; Ussel (19275) ; Uzerche (19276) ; Vigeois (19285).
      FRI22Creuse
      Ajain (23002) ; Arfeuille-Châtain (23005) ; Aubusson (23008) ; Auriat (23012) ; Basville (23017) ; Bénévent-l'Abbaye (23021) ; Bonnat (23025) ; Bourganeuf (23030) ; Boussac (23031) ; Boussac-Bourg (23032) ; Brousse (23034) ; Bussière-Dunoise (23036) ; La Celle-sous-Gouzon (23040) ; Chamborand (23047) ; Champagnat (23048) ; Châtelard (23055) ; Clairavaux (23063) ; Le Compas (23066) ; La Courtine (23067) ; Crocq (23069) ; Croze (23071) ; Faux-la-Montagne (23077) ; Felletin (23079) ; La Forêt-du-Temple (23084) ; Genouillac (23089) ; Gouzon (23093) ; Le Grand-Bourg (23095) ; Guéret (23096) ; Jarnages (23100) ; Ladapeyre (23102) ; Lavaveix-les-Mines (23105) ; Linard-Malval (23109) ; Lioux-les-Monges (23110) ; Mainsat (23116) ; Marsac (23124) ; La Mazière-aux-Bons-Hommes (23129) ; Mérinchal (23131) ; Mortroux (23136) ; La Nouaille (23144) ; Parsac-Rimondeix (23149) ; Roches (23162) ; Rougnat (23164) ; Royère-de-Vassivière (23165) ; La Souterraine (23176) ; Saint-Agnant-de-Versillat (23177) ; Saint-Dizier-la-Tour (23187) ; Saint-Dizier-Masbaraud (23189) ; Fursac (23192) ; Sainte-Feyre (23193) ; Saint-Fiel (23195) ; Saint-Junien-la-Bregère (23205) ; Saint-Maixant (23210) ; Saint-Marc-à-Loubaud (23212) ; Saint-Martin-Château (23216) ; Saint-Maurice-la-Souterraine (23219) ; Saint-Pardoux-les-Cards (23229) ; Saint-Pierre-Bellevue (23232) ; Saint-Priest-Palus (23237) ; Saint-Quentin-la-Chabanne (23238) ; Saint-Silvain-Bas-le-Roc (23240) ; Saint-Sulpice-le-Guérétois (23245) ; Saint-Vaury (23247) ; Toulx-Sainte-Croix (23254) ; Trois-Fonds (23255).
      FRI11Dordogne
      Annesse-et-Beaulieu (24010) ; Antonne-et-Trigonant (24011) ; Augignac (24016) ; Baneuil (24023) ; Beauronne (24032) ; Pays de Belvès (24035) ; Bergerac (24037) ; Bertric-Burée (24038) ; Boulazac Isle Manoire (24053) ; Bouteilles-Saint-Sébastien (24062) ; Brantôme en Périgord (24064) ; Carsac-Aillac (24082) ; Cause-de-Clérans (24088) ; Champagnac-de-Belair (24096) ; La Chapelle-Montabourlet (24110) ; Les Coteaux Périgourdins (24117) ; Clermont-d'Excideuil (24124) ; Condat-sur-Trincou (24129) ; Condat-sur-Vézère (24130) ; Coulounieix-Chamiers (24138) ; Creysse (24145) ; Eygurande-et-Gardedeuil (24165) ; Eyzerac (24171) ; Gardonne (24194) ; Ginestet (24197) ; Lalinde (24223) ; Lamonzie-Saint-Martin (24225) ; Le Lardin-Saint-Lazare (24229) ; Les Lèches (24234) ; Liorac-sur-Louyre (24242) ; Lusignac (24247) ; Marcillac-Saint-Quentin (24252) ; Mareuil en Périgord (24253) ; Marsac-sur-l'Isle (24256) ; Eyraud-Crempse-Maurens (24259) ; Mazeyrolles (24263) ; Milhac-de-Nontron (24271) ; Montpon-Ménestérol (24294) ; Montrem (24295) ; Mussidan (24299) ; Négrondes (24308) ; Neuvic (24309) ; Nontron (24311) ; Sanilhac (24312) ; Piégut-Pluviers (24328) ; Prigonrieux (24340) ; Proissans (24341) ; Ribérac (24352) ; La Roche-Chalais (24354) ; Val de Louyre et Caudeau (24362) ; Coly-Saint-Amand (24364) ; Saint-Astier (24372) ; Saint-Félix-de-Bourdeilles (24403) ; Sainte-Foy-de-Longas (24407) ; Saint-Front-de-Pradoux (24409) ; Saint-Geniès (24412) ; Saint-Germain-des-Prés (24417) ; Saint-Jean-d'Ataux (24424) ; Saint-Jory-las-Bloux (24429) ; Saint-Laurent-des-Hommes (24436) ; Saint-Laurent-des-Vignes (24437) ; Saint-Léon-sur-l'Isle (24442) ; Saint-Louis-en-l'Isle (24444) ; Saint-Marcel-du-Périgord (24445) ; Saint-Martial-d'Artenset (24449) ; Saint-Martin-de-Fressengeas (24453) ; Saint-Martin-de-Ribérac (24455) ; Saint-Médard-de-Mussidan (24462) ; Saint-Médard-d'Excideuil (24463) ; Sainte-Nathalène (24471) ; Saint-Pardoux-la-Rivière (24479) ; Saint-Romain-et-Saint-Clément (24496) ; Saint-Sauveur (24499) ; Saint-Sulpice-de-Roumagnac (24504) ; Saint-Vincent-de-Connezac (24509) ; Saint-Vincent-le-Paluel (24512) ; Salles-de-Belvès (24517) ; Siorac-de-Ribérac (24537) ; Sorges et Ligueux en Périgord (24540) ; Sourzac (24543) ; Terrasson-Lavilledieu (24547) ; Thiviers (24551) ; La Tour-Blanche-Cercles (24554) ; Trélissac (24557) ; Verteillac (24573) ; Villars (24582) ; Villetoureix (24586).
      FRI12Gironde
      Abzac (33001) ; Ambès (33004) ; Aubiac (33017) ; Avensan (33022) ; Le Barp (33029) ; Bassens (33032) ; Bazas (33036) ; Belin-Béliet (33042) ; Bernos-Beaulac (33046) ; Berson (33047) ; Beychac-et-Caillau (33049) ; Blanquefort (33056) ; Bourdelles (33066) ; Braud-et-Saint-Louis (33073) ; Captieux (33095) ; Cénac (33118) ; Cudos (33144) ; Escaudes (33155) ; Fargues-Saint-Hilaire (33165) ; Fours (33172) ; Gaillan-en-Médoc (33177) ; Izon (33207) ; Lalande-de-Pomerol (33222) ; Langon (33227) ; Laruscade (33233) ; Latresne (33234) ; Lavazan (33235) ; Lesparre-Médoc (33240) ; Libourne (33243) ; Lignan-de-Bordeaux (33245) ; Lussac (33261) ; Martillac (33274) ; Mazères (33279) ; Mazion (33280) ; Montagne (33290) ; Ordonnac (33309) ; Pauillac (33314) ; Plassac (33325) ; Pompignac (33330) ; Puynormand (33347) ; La Réole (33352) ; Sablons (33362) ; Saillans (33364) ; Saint-André-de-Cubzac (33366) ; Saint-Androny (33370) ; Saint-Antoine-sur-l'Isle (33373) ; Saint-Aubin-de-Blaye (33374) ; Val-de-Livenne (33380) ; Saint-Estèphe (33395) ; Sainte-Eulalie (33397) ; Saint-Germain-de-la-Rivière (33414) ; Saint-Jean-d'Illac (33422) ; Saint-Louis-de-Montferrand (33434) ; Saint-Paul (33458) ; Saint-Seurin-de-Bourg (33475) ; Saint-Seurin-de-Cadourne (33476) ; Saint-Seurin-sur-l'Isle (33478) ; Saint-Trojan (33486) ; Saint-Vincent-de-Paul (33487) ; Salaunes (33494) ; Samonac (33500) ; Saucats (33501) ; Soussans (33517) ; Tayac (33526) ; Le Temple (33528) ; Vayres (33539) ; Vérac (33542) ; Villegouge (33548) ; Yvrac (33554).
      FRI13Landes
      Aire-sur-l'Adour (40001) ; Angresse (40004) ; Arue (40014) ; Audon (40018) ; Aurice (40020) ; Bahus-Soubiran (40022) ; Bégaar (40031) ; Bordères-et-Lamensans (40049) ; Cachen (40058) ; Castelnau-Chalosse (40071) ; Castets (40075) ; Cazères-sur-l'Adour (40080) ; Doazit (40089) ; Escource (40094) ; Eugénie-les-Bains (40097) ; Geaune (40110) ; Habas (40118) ; Hagetmau (40119) ; Hastingues (40120) ; Haut-Mauco (40122) ; Hinx (40126) ; Josse (40129) ; Labatut (40132) ; Labouheyre (40134) ; Labrit (40135) ; Laluque (40142) ; Latrille (40146) ; Laurède (40147) ; Léon (40150) ; Lesgor (40151) ; Lesperon (40152) ; Lévignacq (40154) ; Linxe (40155) ; Liposthey (40156) ; Losse (40158) ; Luxey (40167) ; Magescq (40168) ; Maillas (40169) ; Mimizan (40184) ; Misson (40186) ; Montaut (40191) ; Montfort-en-Chalosse (40194) ; Morcenx-la-Nouvelle (40197) ; Mugron (40201) ; Oeyregave (40206) ; Onard (40208) ; Orist (40211) ; Parentis-en-Born (40217) ; Payros-Cazautets (40219) ; Pissos (40227) ; Pomarez (40228) ; Pontonx-sur-l'Adour (40230) ; Poyanne (40235) ; Poyartin (40236) ; Rion-des-Landes (40243) ; Roquefort (40245) ; Saint-Agnet (40247) ; Saint-Aubin (40249) ; Saint-Barthélemy (40251) ; Saint-Geours-d'Auribat (40260) ; Saint-Geours-de-Maremne (40261) ; Saint-Gor (40262) ; Saint-Lon-les-Mines (40269) ; Saint-Martin-de-Seignanx (40273) ; Saint-Michel-Escalus (40276) ; Saint-Paul-en-Born (40278) ; Saint-Sever (40282) ; Saint-Vincent-de-Tyrosse (40284) ; Samadet (40286) ; Sarbazan (40288) ; Sarron (40290) ; Saubusse (40293) ; Saugnac-et-Muret (40295) ; Le Sen (40297) ; Solférino (40303) ; Soorts-Hossegor (40304) ; Sorbets (40305) ; Sore (40307) ; Soustons (40310) ; Tarnos (40312) ; Tartas (40313) ; Téthieu (40315) ; Tosse (40317) ; Urgons (40321) ; Vielle-Saint-Girons (40326) ; Villenave (40330) ; Ychoux (40332) ; Ygos-Saint-Saturnin (40333).
      FRI14Lot-et-Garonne
      Aiguillon (47004) ; Andiran (47009) ; Anthé (47011) ; Beauziac (47026) ; Bias (47027) ; Blanquefort-sur-Briolance (47029) ; Bon-Encontre (47032) ; Bourran (47038) ; Brax (47040) ; Calignac (47045) ; Casseneuil (47049) ; Casteljaloux (47052) ; Castella (47053) ; Colayrac-Saint-Cirq (47069) ; Cuzorn (47077) ; Damazan (47078) ; Espiens (47090) ; Estillac (47091) ; Fauillet (47095) ; Feugarolles (47097) ; Fieux (47098) ; Foulayronnes (47100) ; Fréchou (47103) ; Fumel (47106) ; Gaujac (47108) ; Jusix (47120) ; Lasserre (47139) ; Lavardac (47143) ; Leyritz-Moncassin (47148) ; Marmande (47157) ; Miramont-de-Guyenne (47168) ; Monsempron-Libos (47179) ; Montagnac-sur-Auvignon (47180) ; Montayral (47185) ; Montpouillan (47191) ; Nicole (47196) ; Le Passage (47201) ; Penne-d'Agenais (47203) ; Pindères (47205) ; Pont-du-Casse (47209) ; Port-Sainte-Marie (47210) ; Razimet (47220) ; Roquefort (47225) ; Saint-Antoine-de-Ficalba (47228) ; Sainte-Bazeille (47233) ; Sainte-Colombe-de-Villeneuve (47237) ; Sainte-Colombe-en-Bruilhois (47238) ; Saint-Front-sur-Lémance (47242) ; Saint-Léger (47250) ; Sainte-Livrade-sur-Lot (47252) ; Saint-Pardoux-du-Breuil (47263) ; Saint-Sylvestre-sur-Lot (47280) ; Saint-Vite (47283) ; Samazan (47285) ; Sauveterre-la-Lémance (47292) ; Sénestis (47298) ; Seyches (47301) ; Taillebourg (47304) ; Tonneins (47310) ; Trentels (47315) ; Villeneuve-sur-Lot (47323) ; Villeton (47325) ; Virazeil (47326).
      FRI15Pyrénées-Atlantiques
      Abidos (64003) ; Abos (64005) ; Accous (64006) ; Arbonne (64035) ; Arbouet-Sussaute (64036) ; Arcangues (64038) ; Aroue-Ithorots-Olhaïby (64049) ; Artix (64061) ; Arudy (64062) ; Ascain (64065) ; Autevielle-Saint-Martin-Bideren (64083) ; Ayherre (64086) ; Baigts-de-Béarn (64087) ; Baliros (64091) ; Bardos (64094) ; Bedous (64104) ; Bésingrand (64117) ; Bidart (64125) ; Bidos (64126) ; Biron (64131) ; Bonloc (64134) ; Bordes (64138) ; Bosdarros (64139) ; Briscous (64147) ; Burgaronne (64151) ; Cardesse (64165) ; Cescau (64184) ; Charritte-de-Bas (64187) ; Domezain-Berraute (64202) ; Eaux-Bonnes (64204) ; Escot (64206) ; Escout (64209) ; Espelette (64213) ; Espès-Undurein (64214) ; Garlin (64233) ; Gurmençon (64252) ; Hasparren (64256) ; Hélette (64259) ; Hendaye (64260) ; L'Hôpital-d'Orion (64263) ; Itxassou (64279) ; Jatxou (64282) ; Lacq (64300) ; Lanneplaà (64312) ; Laruns (64320) ; Lescar (64335) ; Lescun (64336) ; Lons (64348) ; Maslacq (64367) ; Mauléon-Licharre (64371) ; Monein (64393) ; Mont (64396) ; Montardon (64399) ; Mourenx (64410) ; Narcastet (64413) ; Noguères (64418) ; Ogeu-les-Bains (64421) ; Oloron-Sainte-Marie (64422) ; Orion (64427) ; Orthez (64430) ; Os-Marsillon (64431) ; Pardies (64443) ; Puyoô (64461) ; Ramous (64462) ; Rontignon (64467) ; Saint-Jean-de-Luz (64483) ; Sarpourenx (64505) ; Sarrance (64506) ; Sauveterre-de-Béarn (64513) ; Serres-Castet (64519) ; Serres-Sainte-Marie (64521) ; Sévignacq-Meyracq (64522) ; Urrugne (64545) ; Urt (64546) ; Ustaritz (64547) ; Uzein (64549) ; Uzos (64550) ; Viellenave-d'Arthez (64554) ; Viodos-Abense-de-Bas (64559).
      FRI33Deux-Sèvres
      Airvault (79005) ; Allonne (79007) ; Availles-Thouarsais (79022) ; Azay-le-Brûlé (79024) ; Beaulieu-sous-Parthenay (79029) ; Beaussais-Vitré (79030) ; Boismé (79038) ; Bougon (79042) ; La Crèche (79048) ; Bressuire (79049) ; Bretignolles (79050) ; Brûlain (79058) ; Celles-sur-Belle (79061) ; Cerizay (79062) ; Champdeniers (79066) ; Mauléon (79079) ; Châtillon-sur-Thouet (79080) ; Clavé (79092) ; Combrand (79096) ; Échiré (79109) ; Fors (79125) ; François (79128) ; Germond-Rouvre (79133) ; Granzay-Gript (79137) ; Irais (79141) ; Largeasse (79147) ; Louzy (79157) ; Luché-Thouarsais (79159) ; Luzay (79161) ; Mazières-en-Gâtine (79172) ; Melle (79174) ; Moncoutant-sur-Sèvre (79179) ; La Mothe-Saint-Héray (79184) ; Niort (79191) ; Nueil-les-Aubiers (79195) ; Plaine-et-Vallées (79196) ; Parthenay (79202) ; La Petite-Boissière (79207) ; Le Pin (79210) ; Pompaire (79213) ; Prailles-La Couarde (79217) ; Saint-Aubin-du-Plain (79238) ; Sainte-Eanne (79246) ; Saint-Généroux (79252) ; Saint-Jacques-de-Thouars (79258) ; Saint-Jean-de-Thouars (79259) ; Saint-Lin (79267) ; Saint-Martin-de-Bernegoue (79273) ; Saint-Martin-de-Saint-Maixent (79276) ; Saint-Martin-du-Fouilloux (79278) ; Saint-Pardoux-Soutiers (79285) ; Saint-Pierre-des-Échaubrognes (79289) ; Saint-Symphorien (79298) ; Saint-Varent (79299) ; Secondigné-sur-Belle (79310) ; Secondigny (79311) ; Soudan (79316) ; Thouars (79329) ; Vasles (79339) ; Vernoux-en-Gâtine (79342) ; Vouhé (79354).
      FRI34Vienne
      Adriers (86001) ; Antigny (86006) ; Antran (86007) ; Arçay (86008) ; Archigny (86009) ; Asnois (86012) ; Availles-en-Châtellerault (86014) ; Avanton (86016) ; Beaumont Saint-Cyr (86019) ; Bonneuil-Matours (86032) ; Cenon-sur-Vienne (86046) ; Cernay (86047) ; Chapelle-Viviers (86059) ; Charroux (86061) ; Chasseneuil-du-Poitou (86062) ; Chatain (86063) ; Châtellerault (86066) ; Chauvigny (86070) ; Chiré-en-Montreuil (86074) ; Civaux (86077) ; Civray (86078) ; Dangé-Saint-Romain (86092) ; Dissay (86095) ; Doussay (86096) ; Fleuré (86099) ; Fontaine-le-Comte (86100) ; Glénouze (86106) ; Ingrandes (86111) ; Iteuil (86113) ; Jaunay-Marigny (86115) ; Latillé (86121) ; Leignes-sur-Fontaine (86126) ; Ligugé (86133) ; Loudun (86137) ; Lussac-les-Châteaux (86140) ; Martaizé (86149) ; Migné-Auxances (86158) ; Mirebeau (86160) ; Moncontour (86161) ; Montmorillon (86165) ; Moussac (86171) ; Naintré (86174) ; Neuville-de-Poitou (86177) ; Nieuil-l'Espoir (86178) ; Ouzilly (86184) ; Pindray (86191) ; Plaisance (86192) ; Pleumartin (86193) ; Saint-Georges-lès-Baillargeaux (86222) ; Saint-Germain (86223) ; Saint-Laon (86227) ; Valdivienne (86233) ; Saint-Pierre-d'Exideuil (86237) ; Saint-Saviol (86247) ; Saulgé (86254) ; Savigné (86255) ; Thurageau (86271) ; Les Trois-Moutiers (86274) ; Usson-du-Poitou (86276) ; Le Vigeant (86289) ; Vivonne (86293) ; Vouneuil-sous-Biard (86297).
      FRI23Haute-Vienne
      Aixe-sur-Vienne (87001) ; Aureil (87005) ; Beaumont-du-Lac (87009) ; Bellac (87011) ; Berneuil (87012) ; Bessines-sur-Gartempe (87014) ; Blanzac (87017) ; Boisseuil (87019) ; Bussière-Galant (87027) ; Les Cars (87029) ; Châlus (87032) ; Chamboret (87033) ; Champagnac-la-Rivière (87034) ; Champsac (87036) ; Châteauneuf-la-Forêt (87040) ; Cieux (87045) ; Couzeix (87050) ; Le Dorat (87059) ; Eymoutiers (87064) ; Feytiat (87065) ; Fromental (87068) ; Isle (87075) ; Javerdat (87078) ; (P) Limoges (87085) ; La Meyze (87096) ; Moissannes (87099) ; Nantiat (87103) ; Nexon (87106) ; Nouic (87108) ; Oradour-sur-Glane (87110) ; Oradour-sur-Vayres (87111) ; Le Palais-sur-Vienne (87113) ; Peyrat-le-Château (87117) ; Pierre-Buffière (87119) ; Rilhac-Lastours (87124) ; Rochechouart (87126) ; Saint-Pardoux-le-Lac (87128) ; Royères (87129) ; Saillat-sur-Vienne (87131) ; Saint-Amand-le-Petit (87132) ; Sainte-Anne-Saint-Priest (87134) ; Saint-Auvent (87135) ; Saint-Brice-sur-Vienne (87140) ; Saint-Jean-Ligoure (87151) ; Saint-Junien (87154) ; Saint-Laurent-sur-Gorre (87158) ; Saint-Léonard-de-Noblat (87161) ; Saint-Ouen-sur-Gartempe (87172) ; Saint-Victurnien (87185) ; Saint-Yrieix-la-Perche (87187) ; Solignac (87192) ; Verneuil-sur-Vienne (87201).
      FRJOccitanie
      FRJ21Ariège
      Aigues-Juntes (09001) ; L'Aiguillon (09003) ; Arignac (09015) ; Artix (09021) ; Auzat (09030) ; La Bastide-de-Bousignac (09039) ; La Bastide-de-Sérou (09042) ; Bélesta (09047) ; Bouan (09064) ; Capoulet-et-Junac (09077) ; Carla-Bayle (09079) ; Caumont (09086) ; Cazaux (09090) ; Coutens (09102) ; Dreuilhe (09106) ; Durfort (09109) ; Encourtiech (09110) ; Engomer (09111) ; Esplas (09117) ; Esplas-de-Sérou (09118) ; Eycheil (09119) ; Foix (09122) ; Le Fossat (09124) ; Gaudiès (09132) ; Illier-et-Laramade (09143) ; Lapenne (09153) ; Larnat (09156) ; Laroque-d'Olmes (09157) ; Lavelanet (09160) ; Limbrassac (09169) ; Mazères (09185) ; Mercus-Garrabet (09188) ; Mirepoix (09194) ; Montégut-en-Couserans (09201) ; Montgailhard (09207) ; Montgauch (09208) ; Moulis (09214) ; Niaux (09217) ; Pamiers (09225) ; Prat-Bonrepaux (09235) ; Les Pujols (09238) ; Rieucros (09244) ; Rivèrenert (09247) ; Saint-Bauzeil (09256) ; Saint-Girons (09261) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Jean-de-Verges (09264) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou (09266) ; Saint-Paul-de-Jarrat (09272) ; Saverdun (09282) ; Lorp-Sentaraille (09289) ; Sentenac-de-Sérou (09292) ; Aulos-Sinsat (09296) ; Surba (09303) ; Suzan (09304) ; Tabre (09305) ; Tarascon-sur-Ariège (09306) ; Tourtrol (09314) ; Varilhes (09324) ; Verniolle (09332) ; Val-de-Sos (09334) ; Villeneuve-d'Olmes (09336).
      FRJ11Aude
      Alet-les-Bains (11008) ; Alzonne (11009) ; Armissan (11014) ; Barbaira (11027) ; Berriac (11037) ; Bram (11049) ; Campagne-sur-Aude (11063) ; Capendu (11068) ; Carcassonne (11069) ; Castelnaudary (11076) ; Caux-et-Sauzens (11084) ; Cépie (11090) ; Couffoulens (11102) ; Couiza (11103) ; Cournanel (11105) ; Coursan (11106) ; Cruscades (11111) ; Douzens (11122) ; Escales (11126) ; Espéraza (11129) ; La Force (11153) ; Ginoles (11165) ; Gruissan (11170) ; Labastide-d'Anjou (11178) ; Lasbordes (11192) ; Lasserre-de-Prouille (11193) ; Lézignan-Corbières (11203) ; Limoux (11206) ; Luc-sur-Aude (11209) ; Marcorignan (11217) ; Montazels (11240) ; Montbrun-des-Corbières (11241) ; Montredon-des-Corbières (11255) ; Moux (11261) ; Narbonne (11262) ; Névian (11264) ; Port-la-Nouvelle (11266) ; Ornaisons (11267) ; Pieusse (11289) ; Pomas (11293) ; Quillan (11304) ; Ricaud (11313) ; Sainte-Eulalie (11340) ; Saint-Marcel-sur-Aude (11353) ; Saint-Martin-de-Villereglan (11355) ; Saint-Martin-Lalande (11356) ; Sallèles-d'Aude (11369) ; Salles-d'Aude (11370) ; Trèbes (11397) ; Verzeille (11408) ; Villedubert (11422) ; Villemoustaussou (11429) ; Villepinte (11434) ; Villesèquelande (11437) ; Villesiscle (11438) ; Vinassan (11441).
      FRJ22Aveyron
      Aguessac (12002) ; Almont-les-Junies (12004) ; Asprières (12012) ; Aubin (12013) ; Auzits (12016) ; Bertholène (12026) ; Boisse-Penchot (12028) ; Bouillac (12030) ; Bozouls (12033) ; Calmont (12043) ; Capdenac-Gare (12052) ; Baraqueville (12056) ; Castelnau-Pégayrols (12062) ; La Cavalerie (12063) ; Cransac (12083) ; Creissels (12084) ; Decazeville (12089) ; Druelle Balsac (12090) ; Espalion (12096) ; Firmi (12100) ; Gaillac-d'Aveyron (12107) ; Laissac-Sévérac l'Église (12120) ; Livinhac-le-Haut (12130) ; La Loubière (12131) ; Luc-la-Primaube (12133) ; Maleville (12136) ; Manhac (12137) ; Marcillac-Vallon (12138) ; Millau (12145) ; Montbazens (12148) ; Montrozier (12157) ; Najac (12167) ; Naucelle (12169) ; Olemps (12174) ; Onet-le-Château (12176) ; Palmas d'Aveyron (12177) ; Quins (12194) ; Rodez (12202) ; Roquefort-sur-Soulzon (12203) ; La Rouquette (12205) ; Saint-Affrique (12208) ; Saint-Christophe-Vallon (12215) ; Saint-Georges-de-Luzençon (12225) ; Saint-Léons (12238) ; Sainte-Radegonde (12241) ; Saint-Rémy (12242) ; Saint-Rome-de-Cernon (12243) ; Saint-Santin (12246) ; Salles-la-Source (12254) ; Causse-et-Diège (12257) ; Savignac (12263) ; Sévérac d'Aveyron (12270) ; Tauriac-de-Naucelle (12276) ; Valzergues (12289) ; Verrières (12291) ; Villefranche-de-Rouergue (12300) ; Villeneuve (12301) ; Viviez (12305).
      FRJ12Gard
      Alès (30007) ; Aramon (30012) ; Bagard (30027) ; Bagnols-sur-Cèze (30028) ; Beaucaire (30032) ; Bellegarde (30034) ; Bernis (30036) ; Boisset-et-Gaujac (30042) ; Bouillargues (30047) ; La Cadière-et-Cambo (30058) ; Caissargues (30060) ; Calvisson (30062) ; Chusclan (30081) ; Codolet (30084) ; Conqueyrac (30093) ; Cruviers-Lascours (30100) ; Deaux (30101) ; Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (30106) ; Estézargues (30107) ; Fournès (30116) ; Fourques (30117) ; Garons (30125) ; La Grand-Combe (30132) ; Laudun-l'Ardoise (30141) ; Laval-Pradel (30142) ; Manduel (30155) ; Marguerittes (30156) ; Méjannes-lès-Alès (30165) ; Milhaud (30169) ; Molières-sur-Cèze (30171) ; Mons (30173) ; Ners (30188) ; (P) Nîmes (30189) ; Orsan (30191) ; Pujaut (30209) ; Redessan (30211) ; Remoulins (30212) ; Robiac-Rochessadoule (30216) ; Rochefort-du-Gard (30217) ; Roquedur (30220) ; Roquemaure (30221) ; Rousson (30223) ; Saint-Ambroix (30227) ; Saint-Christol-lez-Alès (30243) ; Saint-Florent-sur-Auzonnet (30253) ; Saint-Geniès-de-Comolas (30254) ; Saint-Gilles (30258) ; Saint-Hilaire-de-Brethmas (30259) ; Saint-Hippolyte-du-Fort (30263) ; Saint-Jean-de-Valériscle (30268) ; Saint-Julien-les-Rosiers (30274) ; Saint-Laurent-des-Arbres (30278) ; Saint-Martin-de-Valgalgues (30284) ; Saint-Privat-des-Vieux (30294) ; Salindres (30305) ; Les Salles-du-Gardon (30307) ; Sauve (30311) ; Sumène (30325) ; Théziers (30328) ; Tornac (30330) ; Tresques (30331) ; Uchaud (30333) ; Vallabrègues (30336) ; Vergèze (30344) ; Vestric-et-Candiac (30347) ; Vézénobres (30348) ; Le Vigan (30350) ; Rodilhan (30356).
      FRJ23Haute-Garonne
      Aspret-Sarrat (31021) ; Ausson (31031) ; Auzas (31034) ; Bordes-de-Rivière (31076) ; Boussens (31084) ; Castillon-de-Saint-Martory (31124) ; Clarac (31147) ; Cuguron (31158) ; Fougaron (31191) ; Francazal (31195) ; Le Fréchet (31198) ; Herran (31236) ; Izaut-de-l'Hôtel (31241) ; Labarthe-Rivière (31247) ; Lieoux (31300) ; Milhas (31342) ; Montréjeau (31390) ; Payssous (31408) ; Ponlat-Taillebourg (31430) ; Proupiary (31440) ; Régades (31449) ; Saint-Gaudens (31483) ; Sengouagnet (31544) ; Urau (31562) ; Valentine (31565) ; Villeneuve-de-Rivière (31585).
      FRJ24Gers
      Aignan (32001) ; Antras (32003) ; Arblade-le-Bas (32004) ; Aubiet (32012) ; Auch (32013) ; Barcelonne-du-Gers (32027) ; Bazian (32033) ; Beaumarchés (32036) ; Bézéril (32051) ; Biran (32054) ; Blanquefort (32056) ; Caillavet (32071) ; Castillon-Massas (32089) ; Caupenne-d'Armagnac (32094) ; Cazaux-d'Anglès (32097) ; Fleurance (32132) ; Frégouville (32134) ; Gimont (32147) ; Giscaro (32148) ; L'Isle-Jourdain (32160) ; Juillac (32164) ; Lahas (32182) ; Leboulin (32207) ; Loubédat (32214) ; Louslitges (32217) ; Luppé-Violles (32220) ; Magnan (32222) ; Marciac (32233) ; Marestaing (32234) ; Montestruc-sur-Gers (32286) ; Nogaro (32296) ; Nougaroulet (32298) ; Peyrusse-Grande (32315) ; Peyrusse-Vieille (32317) ; Plaisance (32319) ; Preignan (32331) ; Pujaudran (32334) ; Riscle (32344) ; Sainte-Christie (32368) ; Saint-Germé (32378) ; Saint-Lary (32384) ; Sion (32434) ; Tarsac (32439) ; Vic-Fezensac (32462).
      FRJ13Hérault
      Baillargues (34022) ; Bessan (34031) ; Béziers (34032) ; La Boissière (34035) ; Le Bosc (34036) ; Boujan-sur-Libron (34037) ; Bouzigues (34039) ; Castelnau-le-Lez (34057) ; Cers (34073) ; Ceyras (34076) ; Clermont-l'Hérault (34079) ; Colombiers (34081) ; Le Crès (34090) ; Florensac (34101) ; Frontignan (34108) ; Ganges (34111) ; Gignac (34114) ; Grabels (34116) ; Juvignac (34123) ; Lacoste (34124) ; Lattes (34129) ; Lodève (34142) ; Lunel (34145) ; Lunel-Viel (34146) ; Marseillan (34150) ; Mauguio (34154) ; Maureilhan (34155) ; Mèze (34157) ; Montady (34161) ; Montarnaud (34163) ; Montblanc (34166) ; (P) Montpellier (34172) ; Pérols (34198) ; Poussan (34213) ; Saint-André-de-Sangonis (34239) ; Saint-Aunès (34240) ; Saint-Brès (34244) ; Saint-Félix-de-Lodez (34254) ; Saint-Jean-de-Védas (34270) ; Saint-Paul-et-Valmalle (34282) ; Saint-Thibéry (34289) ; Servian (34300) ; Sète (34301) ; Soumont (34306) ; Vailhauquès (34320) ; Valergues (34321) ; Vendargues (34327) ; Villeneuve-lès-Béziers (34336).
      FRJ25Lot
      Albiac (46002) ; Alvignac (46003) ; Aynac (46012) ; Belmont-Bretenoux (46024) ; Biars-sur-Cère (46029) ; Bio (46030) ; Bretenoux (46038) ; Cambes (46051) ; Capdenac (46055) ; Cieurac (46070) ; Corn (46075) ; Cressensac-Sarrazac (46083) ; Creysse (46084) ; Figeac (46102) ; Floirac (46106) ; Fontanes (46109) ; Gignac (46118) ; Gramat (46128) ; Lalbenque (46148) ; Leyme (46170) ; Lhospitalet (46172) ; Lissac-et-Mouret (46175) ; Livernon (46176) ; Martel (46185) ; Le Montat (46197) ; Montvalent (46208) ; Prudhomat (46228) ; Saint-Céré (46251) ; Saint-Laurent-les-Tours (46273) ; Saint-Michel-Loubéjou (46284) ; Saint-Simon (46292) ; Sonac (46306) ; Souillac (46309) ; Thégra (46317) ; Thémines (46318) ; Vaylats (46329) ; Vayrac (46330) ; Mayrac (46337) ; Saint-Jean-Lagineste (46339).
      FRJ14Lozère
      Albaret-Sainte-Marie (48002) ; Antrenas (48005) ; Arzenc-de-Randon (48008) ; Peyre en Aubrac (48009) ; Badaroux (48013) ; Balsièges (48016) ; Banassac-Canilhac (48017) ; Barjac (48018) ; La Bastide-Puylaurent (48021) ; Les Bessons (48025) ; Brenoux (48030) ; Le Buisson (48032) ; La Canourgue (48034) ; Chanac (48039) ; Chastel-Nouvel (48042) ; Châteauneuf-de-Randon (48043) ; Chaudeyrac (48045) ; Bédouès-Cocurès (48050) ; Cultures (48055) ; Esclanèdes (48056) ; Florac Trois Rivières (48061) ; Ispagnac (48075) ; Langogne (48080) ; Luc (48086) ; Le Malzieu-Ville (48090) ; Marvejols (48092) ; Massegros Causses Gorges (48094) ; Mende (48095) ; Bourgs sur Colagne (48099) ; Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (48116) ; Prunières (48121) ; Monts-de-Randon (48127) ; Rimeize (48128) ; Rocles (48129) ; Saint-Alban-sur-Limagnole (48132) ; Saint-Bauzile (48137) ; Saint-Bonnet-de-Chirac (48138) ; Saint-Chély-d'Apcher (48140) ; Saint-Flour-de-Mercoire (48150) ; Saint-Germain-du-Teil (48156) ; Saint-Saturnin (48181) ; Les Salelles (48185) ; La Tieule (48191).
      FRJ26Hautes-Pyrénées
      Adé (65002) ; Andrest (65007) ; Auriébat (65049) ; Azereix (65057) ; Bagnères-de-Bigorre (65059) ; Bazet (65072) ; Beaucens (65077) ; Bénac (65080) ; Bordères-sur-l'Échez (65100) ; Escoubès-Pouts (65164) ; Germs-sur-l'Oussouet (65200) ; Ibos (65226) ; Juillan (65235) ; Julos (65236) ; Arrayou-Lahitte (65247) ; Lanne (65257) ; Lannemezan (65258) ; Louey (65284) ; Lourdes (65286) ; Maubourguet (65304) ; Neuilh (65328) ; Nouilhan (65330) ; Ossun (65344) ; Ossun-ez-Angles (65345) ; Paréac (65355) ; Pierrefitte-Nestalas (65362) ; Pujo (65372) ; Saint-Laurent-de-Neste (65389) ; Séméac (65417) ; Soues (65433) ; Soulom (65435) ; Tarbes (65440) ; Vic-en-Bigorre (65460) ; Cantaous (65482).
      FRJ15Pyrénées-Orientales
      Alénya (66002) ; Amélie-les-Bains-Palalda (66003) ; Argelès-sur-Mer (66008) ; Banyuls-dels-Aspres (66015) ; Bouleternère (66023) ; Le Boulou (66024) ; Cabestany (66028) ; Canet-en-Roussillon (66037) ; Canohès (66038) ; Cases-de-Pène (66041) ; Céret (66049) ; Claira (66050) ; Collioure (66053) ; Corneilla-la-Rivière (66058) ; Elne (66065) ; Espira-de-l'Agly (66069) ; Estagel (66071) ; Eus (66074) ; Ille-sur-Têt (66088) ; Latour-Bas-Elne (66094) ; Marquixanes (66103) ; Maury (66107) ; Millas (66108) ; Néfiach (66121) ; (P) Perpignan (66136) ; Peyrestortes (66138) ; Pézilla-la-Rivière (66140) ; Pia (66141) ; Ponteilla (66145) ; Port-Vendres (66148) ; Prades (66149) ; Reynès (66160) ; Rivesaltes (66164) ; Rodès (66165) ; Saint-Cyprien (66171) ; Saint-Estève (66172) ; Saint-Féliu-d'Amont (66173) ; Saint-Féliu-d'Avall (66174) ; Saint-Jean-Lasseille (66177) ; Saint-Jean-Pla-de-Corts (66178) ; Saint-Nazaire (66186) ; Saint-Paul-de-Fenouillet (66187) ; Saleilles (66189) ; Salses-le-Château (66190) ; Le Soler (66195) ; Thuir (66210) ; Toulouges (66213) ; Tresserre (66214) ; Trouillas (66217) ; Villemolaque (66226) ; Vinça (66230).
      FRJ27Tarn
      Albine (81005) ; Aussac (81020) ; Aussillon (81021) ; Blaye-les-Mines (81033) ; Burlats (81042) ; Cagnac-les-Mines (81048) ; Cambounet-sur-le-Sor (81054) ; Carmaux (81060) ; Castres (81065) ; Coufouleux (81070) ; Fénols (81090) ; Florentin (81093) ; Gaillac (81099) ; Le Garric (81101) ; Graulhet (81105) ; Labessière-Candeil (81117) ; Laboulbène (81118) ; Labruguière (81120) ; Lacrouzette (81128) ; Lasgraisses (81138) ; Loupiac (81149) ; Marssac-sur-Tarn (81156) ; Mazamet (81163) ; Montans (81171) ; Montdragon (81174) ; Montpinier (81181) ; Navès (81195) ; Pampelonne (81201) ; Peyregoux (81207) ; Peyrole (81208) ; Saint-Amans-Soult (81238) ; Saint-Benoît-de-Carmaux (81244) ; Sainte-Gemme (81249) ; Saint-Genest-de-Contest (81250) ; Saint-Germier (81252) ; Saint-Salvy-de-la-Balme (81269) ; Saint-Sulpice-la-Pointe (81271) ; Saïx (81273) ; Soual (81289) ; Terssac (81297) ; Vénès (81311) ; Sainte-Croix (81326).
      FRJ28Tarn-et-Garonne
      Castanet (82029) ; Castelsarrasin (82033) ; Caylus (82038) ; Ginals (82069) ; Goudourville (82073) ; Laguépie (82088) ; Lauzerte (82094) ; Moissac (82112) ; Montagudet (82116) ; Montaigu-de-Quercy (82117) ; Montbarla (82122) ; Montesquieu (82127) ; Mouillac (82133) ; Pommevic (82141) ; Saint-Paul-d'Espis (82170) ; Saint-Vincent-Lespinasse (82175) ; Valeilles (82185) ; Valence (82186).
      FRGPays de la Loire
      FRG01Loire-Atlantique
      Avessac (44007) ; Besné (44013) ; Bouée (44019) ; Châteaubriant (44036) ; Conquereuil (44044) ; Cordemais (44045) ; Derval (44051) ; Donges (44052) ; Frossay (44061) ; Guémené-Penfao (44067) ; Jans (44076) ; Legé (44081) ; Louisfert (44085) ; Lusanger (44086) ; Montoir-de-Bretagne (44103) ; Mouais (44105) ; Noyal-sur-Brutz (44112) ; Nozay (44113) ; Paimbœuf (44116) ; Pontchâteau (44129) ; Saint-Aubin-des-Châteaux (44153) ; Saint-Étienne-de-Montluc (44158) ; Saint-Nazaire (44184) ; Saint-Nicolas-de-Redon (44185) ; Saint-Père-en-Retz (44187) ; Saint-Viaud (44192) ; Soudan (44199) ; Trignac (44210) ; Villepot (44218).
      FRG02Maine-et-Loire
      Allonnes (49002) ; Angrie (49008) ; Artannes-sur-Thouet (49011) ; Baugé-en-Anjou (49018) ; Beaufort-en-Anjou (49021) ; Blou (49030) ; Candé (49054) ; Bellevigne-les-Châteaux (49060) ; Challain-la-Potherie (49061) ; Les Hauts-d'Anjou (49080) ; Cizay-la-Madeleine (49100) ; Corzé (49110) ; Le Coudray-Macouard (49112) ; Courléon (49114) ; Distré (49123) ; Durtal (49127) ; Étriché (49132) ; Longué-Jumelles (49180) ; Marcé (49188) ; Mazé-Milon (49194) ; Miré (49205) ; Montreuil-Bellay (49215) ; Morannes sur Sarthe-Daumeray (49220) ; Mouliherne (49221) ; Neuillé (49224) ; Noyant-Villages (49228) ; La Pellerine (49237) ; Le Plessis-Grammoire (49241) ; Ombrée d'Anjou (49248) ; Le Puy-Notre-Dame (49253) ; Saint-Barthélemy-d'Anjou (49267) ; Saint-Clément-des-Levées (49272) ; Saint-Just-sur-Dive (49291) ; Loire-Authion (49307) ; Saint-Philbert-du-Peuple (49311) ; Verrières-en-Anjou (49323) ; Sarrigné (49326) ; Saumur (49328) ; Seiches-sur-le-Loir (49333) ; Trélazé (49353) ; Varrains (49362) ; Vaudelnay (49364) ; Vernantes (49368) ; Vernoil-le-Fourrier (49369) ; Vivy (49378).
      FRG03Mayenne
      Argentré (53007) ; Aron (53008) ; Bierné-les-Villages (53029) ; La Brûlatte (53045) ; Châlons-du-Maine (53049) ; Changé (53054) ; La Chapelle-Anthenaise (53056) ; Château-Gontier-sur-Mayenne (53062) ; Commer (53072) ; Entrammes (53094) ; Fromentières (53101) ; Le Genest-Saint-Isle (53103) ; La Gravelle (53108) ; Le Horps (53116) ; Laval (53130) ; Loiron-Ruillé (53137) ; Louverné (53140) ; Marcillé-la-Ville (53144) ; Martigné-sur-Mayenne (53146) ; Mayenne (53147) ; Moulay (53162) ; Parigné-sur-Braye (53174) ; Port-Brillet (53182) ; Saint-Berthevin (53201) ; Saint-Denis-d'Anjou (53210) ; Saint-Pierre-la-Cour (53247) ; Soulgé-sur-Ouette (53262) ; Vaiges (53267) ; Villiers-Charlemagne (53273).
      FRG04Sarthe
      Allonnes (72003) ; Arçonnay (72006) ; Arnage (72008) ; Assé-le-Boisne (72011) ; Assé-le-Riboul (72012) ; Aubigné-Racan (72013) ; Avoise (72021) ; Le Bailleul (72022) ; Beillé (72031) ; Bérus (72034) ; Bessé-sur-Braye (72035) ; Bousse (72044) ; Champfleur (72056) ; Champrond (72057) ; La Chapelle-d'Aligné (72061) ; La Chapelle-Huon (72064) ; La Chapelle-Saint-Rémy (72067) ; Chemiré-le-Gaudin (72075) ; Chenay (72076) ; Cherré-Au (72080) ; Clermont-Créans (72084) ; Connerré (72090) ; Cormes (72093) ; Courtillers (72106) ; Crosmières (72110) ; Dollon (72118) ; La Ferté-Bernard (72132) ; Villeneuve-en-Perseigne (72137) ; Fresnay-sur-Sarthe (72138) ; Gesnes-le-Gandelin (72141) ; Lamnay (72156) ; Lavernat (72160) ; Louailles (72167) ; Louplande (72169) ; Luceau (72173) ; Luché-Pringé (72175) ; Le Lude (72176) ; Maigné (72177) ; Mamers (72180) ; (P) Le Mans (72181) ; Mareil-sur-Loir (72185) ; Maresché (72186) ; Marolles-lès-Saint-Calais (72190) ; Moitron-sur-Sarthe (72199) ; Montaillé (72204) ; Montmirail (72208) ; Neufchâtel-en-Saosnois (72215) ; Notre-Dame-du-Pé (72232) ; Pincé (72236) ; Pirmil (72237) ; Précigné (72244) ; Sablé-sur-Sarthe (72264) ; Saint-Aubin-de-Locquenay (72266) ; Saint-Calais (72269) ; Saint-Christophe-du-Jambet (72273) ; Saint-Cosme-en-Vairais (72276) ; Saint-Gervais-de-Vic (72286) ; Saint-Longis (72295) ; Saint-Maixent (72296) ; Saint-Paterne - Le Chevain (72308) ; Sceaux-sur-Huisne (72331) ; Semur-en-Vallon (72333) ; Solesmes (72336) ; Sougé-le-Ganelon (72337) ; La Suze-sur-Sarthe (72346) ; Tassé (72347) ; Tuffé Val de la Chéronne (72363) ; Vaas (72364) ; Vibraye (72373) ; Villaines-la-Carelle (72374) ; Villaines-sous-Malicorne (72377) ; Vion (72378) ; Voivres-lès-le-Mans (72381).
      FRG05Vendée
      Aizenay (85003) ; Antigny (85005) ; Aubigny-Les Clouzeaux (85008) ; Auchay-sur-Vendée (85009) ; Benet (85020) ; La Boissière-des-Landes (85026) ; Bouillé-Courdault (85028) ; Le Boupère (85031) ; Bourneau (85033) ; Bournezeau (85034) ; La Bruffière (85039) ; La Chaize-le-Vicomte (85046) ; Chantonnay (85051) ; La Chapelle-Palluau (85055) ; Chasnais (85058) ; La Châtaigneraie (85059) ; Château-Guibert (85061) ; Cheffois (85067) ; Les Epesses (85082) ; Sèvremont (85090) ; Fontenay-le-Comte (85092) ; Fougeré (85093) ; Grand'Landes (85102) ; L'Hermenault (85110) ; Le Langon (85121) ; Longèves (85126) ; Luçon (85128) ; Les Magnils-Reigniers (85131) ; Mareuil-sur-Lay-Dissais (85135) ; Marsais-Sainte-Radégonde (85137) ; La Meilleraie-Tillay (85140) ; Mouilleron-Saint-Germain (85154) ; Moutiers-les-Mauxfaits (85156) ; Mouzeuil-Saint-Martin (85158) ; Nalliers (85159) ; Nesmy (85160) ; Petosse (85174) ; Les Velluire-sur-Vendée (85177) ; Pouzauges (85182) ; Réaumur (85187) ; La Roche-sur-Yon (85191) ; Saint-Aubin-la-Plaine (85199) ; Saint-Avaugourd-des-Landes (85200) ; Saint-Étienne-de-Brillouet (85209) ; Rives de l'Yon (85213) ; Sainte-Gemme-la-Plaine (85216) ; Sainte-Hermine (85223) ; Saint-Jean-de-Beugné (85233) ; Saint-Martin-de-Fraigneau (85244) ; Saint-Martin-des-Tilleuls (85247) ; Saint-Maurice-le-Girard (85252) ; Saint-Mesmin (85254) ; Saint-Paul-Mont-Penit (85260) ; Saint-Pierre-le-Vieux (85265) ; Le Tablier (85285) ; Thorigny (85291) ; Tiffauges (85293) ; Venansault (85300) ; Chanverrie (85302) ; Vouvant (85305).
      FRLProvence-Alpes-Côte-d'Azur
      FRL01Alpes-de-Haute-Provence
      Aiglun (04001) ; Aubignosc (04013) ; Château-Arnoux-Saint-Auban (04049) ; Digne-les-Bains (04070) ; Forcalquier (04088) ; Gréoux-les-Bains (04094) ; Lurs (04106) ; Malijai (04108) ; Manosque (04112) ; Les Mées (04116) ; Mirabeau (04122) ; Mison (04123) ; Montjustin (04129) ; Oraison (04143) ; Peipin (04145) ; Peyruis (04149) ; Pierrerue (04151) ; Sisteron (04209) ; Valensole (04230) ; Villemus (04241).
      FRL02Hautes-Alpes
      Châteauvieux (05037) ; Gap (05061) ; Laragne-Montéglin (05070) ; Montmaur (05087) ; Neffes (05092) ; Val Buëch-Méouge (05118) ; La Roche-des-Arnauds (05123) ; Tallard (05170) ; Veynes (05179).
      FRL03Alpes-Maritimes
      Bairols (06009) ; Belvédère (06013) ; La Bollène-Vésubie (06020) ; Bonson (06021) ; Breil-sur-Roya (06023) ; Le Broc (06025) ; Carros (06033) ; Castillon (06036) ; Clans (06042) ; Fontan (06062) ; Gattières (06064) ; La Gaude (06065) ; Ilonse (06072) ; Isola (06073) ; Lantosque (06074) ; Levens (06075) ; Malaussène (06078) ; Marie (06080) ; Massoins (06082) ; Moulinet (06086) ; (P) Nice (06088) ; Rimplas (06102) ; Roquebillière (06103) ; La Roquette-sur-Var (06109) ; Roubion (06110) ; Roure (06111) ; Saint-Dalmas-le-Selvage (06119) ; Saint-Étienne-de-Tinée (06120) ; Saint-Martin-du-Var (06126) ; Saint-Martin-Vésubie (06127) ; Saint-Sauveur-sur-Tinée (06129) ; Saorge (06132) ; Sospel (06136) ; La Tour (06144) ; Tournefort (06146) ; Utelle (06151) ; Valdeblore (06153) ; Venanson (06156) ; Villars-sur-Var (06158) ; La Brigue (06162) ; Tende (06163).
      FRL04Bouches-du-Rhône
      Arles (13004) ; Aureille (13006) ; Beaurecueil (13012) ; Berre-l'Étang (13014) ; Châteauneuf-les-Martigues (13026) ; Ensuès-la-Redonne (13033) ; Eygalières (13034) ; Fos-sur-Mer (13039) ; Gardanne (13041) ; Marignane (13054) ; Martigues (13056) ; Meyreuil (13060) ; Orgon (13067) ; Port-de-Bouc (13077) ; Port-Saint-Louis-du-Rhône (13078) ; Rognac (13081) ; Rousset (13087) ; Saint-Antonin-sur-Bayon (13090) ; Saint-Martin-de-Crau (13097) ; Saint-Paul-lès-Durance (13099) ; Tarascon (13108) ; Vauvenargues (13111) ; Vitrolles (13117).
      FRL05Var
      Artigues (83006) ; Évenos (83053) ; Mazaugues (83076) ; Ollières (83089) ; Ollioules (83090) ; Rians (83104) ; Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83116) ; La Seyne-sur-Mer (83126) ; Signes (83127) ; Tourves (83140) ; Vinon-sur-Verdon (83150).
      FRL06Vaucluse
      Althen-des-Paluds (84001) ; Apt (84003) ; Auribeau (84006) ; Buoux (84023) ; Castellet-en-Luberon (84033) ; Cavaillon (84035) ; Châteauneuf-du-Pape (84037) ; Courthézon (84039) ; Entraigues-sur-la-Sorgue (84043) ; Monteux (84080) ; Orange (84087) ; Peypin-d'Aigues (84090) ; Saint-Martin-de-Castillon (84112) ; Sivergues (84128) ; Sorgues (84129) ; Valréas (84138) ; Vitrolles-en-Lubéron (84151).
    • ZONES D'AIDE À FINALITÉ RÉGIONALE PERMANENTES (2022-2027) CORRESPONDANT AUX RÉGIONS ÉLIGIBLES, SELON LES CRITÈRES RETENUS DANS LES LIGNES DIRECTRICES ADOPTÉES PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE, AU BÉNÉFICE DU A DU PARAGRAPHE 3 DE L'ARTICLE 107 DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE


      Zones d'aide à finalité régionale (2022-2027) à taux majorés


      a) Zones à 70 % :


      Mayotte (toutes les communes de la région)


      Guyane (toutes les communes de la région)


      b) Zones à 60 % :


      Saint-Martin (en totalité)


      c) Zones à 50 % :


      Guadeloupe (toutes les communes de la région)


      La Réunion (toutes les communes de la région)


      d) Zones à 40 % :


      Martinique (toutes les communes de la région)

    • TABLEAU DES TAUX PLAFONDS DE CUMUL D'AIDES À FINALITÉ RÉGIONALE


      1. Tableau des taux plafonds de cumul d'aides à finalité régionale pour les investissements éligibles des entreprises de moins de 50 millions d'euros (*) :


      TYPES DE ZONE

      COLLECTIVITES

      TAUX D'AIDE (**)

      Grandes


      entreprises (***)


      Moyennes


      entreprises (***)


      Petites


      entreprises (***)


      Zones " a "

      Mayotte


      Guyane


      70 %

      80 %

      90 %

      Saint-Martin

      60 %

      70 %

      80 %

      Guadeloupe


      La Réunion


      50 %

      60 %

      70 %

      Martinique

      40 %

      50 %

      60 %

      Zones " c "

      Communes listées en annexe 1 situées dans les départements d'Ille-et-Vilaine (35), Savoie (73) et Yvelines (78)

      10 %

      20 %

      30 %

      Toutes les autres communes listées en annexe 1

      15 %

      25 %

      35 %


      (*) Conformément au paragraphe 19, point 18) des lignes directrices pour la période 2022-2027.


      (**) Taux exprimés en pourcentage " ESB " de l'investissement (équivalent-subvention brut de l'aide, qui correspond au montant actualisé de l'aide équivalant au montant auquel elle s'élèverait si elle avait été fournie au bénéficiaire de l'aide sous la forme d'une subvention, avant impôts ou autres prélèvements).


      (***) Les catégories d'entreprises sont définies à l'article 2 et à l'annexe 1 au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014.


      2. Taux plafonds d'aide à finalité régionale pour les investissements éligibles des entreprises de plus de 50 millions d'euros :


      Lorsque les investissements éligibles sont supérieurs à 50 millions d'euros, les taux plafonds d'aide à finalité régionale sont pondérés, en fonction des différentes tranches d'investissement du projet, selon les règles fixées :


      - au 19 (3) 3.1. de la communication de la Commission du 29 avril 2021 portant lignes directrices concernant les aides à finalité régionale, pour tout régime notifié sur la base des lignes directrices ; et


      - au point 20 de l'article 2 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché intérieur en application des articles 107 et 108 du traité (RGEC), pour tout régime exempté établi sur la base du RGEC.


      Les coefficients de pondération par tranche sont les suivants :


      - jusqu'à 50 millions d'euros : 1 ;


      - tranche comprise entre 50 et 100 millions d'euros : 0,5 ;


      - tranche supérieure à 100 millions d'euros :


      - régime notifié sur la base des lignes directrices : 0,34 ;


      - régime exempté sur la base du RGEC : 0.


      Les petites et moyennes entreprises ne peuvent bénéficier des intensités maximales d'aides majorées lorsque l'aide porte sur un projet d'investissement dont les coûts éligibles sont supérieurs à 50 millions d'euros. Elles se voient, dans ces cas, appliquer les mêmes intensités d'aides que celles appliquées aux grandes entreprises dans la zone considérée.


      En application, le montant maximal de l'aide est égal à :


      Pour toute aide effectuée à partir d'un régime notifié sur la base des lignes directrices = R x (A + 0,50 x B + 0,34 x C).


      Pour toute aide effectuée à partir d'un régime exempté sur la base du RGEC = R x (A + 0,50 x B + 0 x C).


      R est l'intensité d'aide maximale applicable dans la zone concernée, prévue dans une carte des aides à finalité régionale approuvée et en vigueur à la date d'octroi de l'aide, à l'exclusion de l'intensité d'aide majorée en faveur des PME ; A est la première tranche des coûts admissibles de 50 millions EUR, B est la tranche des coûts admissibles comprise entre 50 millions et 100 millions EUR et C est la part des coûts admissibles supérieure à 100 millions EUR.

    • TABLEAU DES SEUILS DE NOTIFICATION DES AIDES À FINALITÉ RÉGIONALE EN FONCTION DES INTENSITÉS D'AIDE DES ZONES


      INTENSITE D'AIDE


      aux grandes entreprises selon les zones


      SEUIL DE NOTIFICATION


      (montant à partir duquel l'aide est soumise à une obligation de notification)


      10%

      7 500 000 EUR

      15%

      11 250 000 EUR

      40 %

      30 000 000 EUR

      50 %

      37 500 000 EUR

      60 %

      45 000 000 EUR

      70 %

      52 500 000 EUR


Fait le 30 juin 2022.


Élisabeth Borne
Par la Première ministre, ministre des outre-mer :


La ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Amélie de Montchalin


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Bruno Le Maire


Le ministre de l'intérieur,
Gérald Darmanin


Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics,
Gabriel Attal


Le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales,
Christophe Béchu

Retourner en haut de la page